Activité de KOMANSAL
| Activité principale déclarée : |
Production de boulangerie pâtisserie et sans gluten et sans lactose, écrasement de farine de céréales sans gluten |
| Code NAF ou APE : |
10.71C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) |
| Domaine d’activité : |
Industries alimentaires |
| Forme d'exercice : |
Artisanale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que KOMANSAL applique soit différente.
:
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Boulangerie-pâtisserie artisanales -
IDCC 843
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
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Etablissements de l'entreprise KOMANSAL
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Adresse : DOMAINE DE BELLEVUE
1680 ROUTE DE LOURMARIN
84160 CADENET
Date de création :
19/02/2018
Nom commercial : KOMANSAL
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Établissement secondaire
Fermé
837 646 843 00024
Adresse : MIN DE CAVAILLON BOX 88
RUE JEAN MONNET
84300 CAVAILLON
Date de création :
03/06/2019
Nom commercial : KOMANSAL
Etablissements de l'entreprise KOMANSAL
Dirigeants et représentants de KOMANSAL
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Président
Depuis le 28/06/2024
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KOMANSAL
Documents juridiques de KOMANSAL
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Copie des statuts mis à jour
07/03/2024
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
07/03/2024
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
28/12/2022
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/06/2022
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Procès-verbal d'assemblée générale
- du Domaine Bellevue route de Lourmarin 84160 Cadenet au MIN de Cavaillon BOX 88 rue Jean Monnet 84300 CAVAILLON à compter du 03/06/2019
- Changement relatif à l'activité
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Statuts mis à jour
19/08/2019
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Acte sous seing privé
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
26/02/2018
Comptes annuels de KOMANSAL
Les déclarations de comptes de KOMANSAL nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
20/06/2022
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Comptes sociaux 2020
15/11/2021
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Comptes sociaux 2019
05/10/2021
Alertes de KOMANSAL
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 28/06/2019
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de KOMANSAL
Contentieux de KOMANSAL
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Tribunal administratif de Nîmes,
06/11/2025, 2203920
Position :
Demandeur
Autres parties :
Régie Autonome Municipale pour l'exploitation du Marché d'Intérêt National de Cavaillon (REMINCA), COMMUNE DE CAVAILLON
Dispositif :
Satisfaction partielle
Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes,
06/11/2025, 2300647
Position :
Demandeur
Autres parties :
Régie Autonome Municipale pour l'exploitation du Marché d'Intérêt National de Cavaillon (REMINCA), Etat
Dispositif :
Rejet
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de KOMANSAL
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PROCÉDURE COLLECTIVE
17/05/2026
RCS d'Avignon
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 08 Avril 2026, désignant liquidateur Me Simon LAURE 20, boulevard Saint-Michel - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Bodacc A
n°20260092, annonce
n°5950
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MODIFICATION
08/06/2025
RCS d'Avignon
Dénomination : KOMANSAL
Adresse :
1680 Rte de Lourmarin 84160 Cadenet
Description : cessation d'activité.
Bodacc B
n°20250109, annonce
n°1943
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DÉPÔT DES COMPTES
31/03/2025
RCS d'Avignon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
1680 Rte de Lourmarin 84160 Cadenet
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250064, annonce
n°6852
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DÉPÔT DES COMPTES
08/02/2024
RCS d'Avignon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2022
Adresse :
1680 Rte de Lourmarin 84160 Cadenet
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240027, annonce
n°8930
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MODIFICATION
31/12/2022
RCS d'Avignon
Dénomination : KOMANSAL
Adresse :
1680 Rte de Lourmarin 84160 Cadenet
Description : transfert du siège social.
Bodacc B
n°20220255, annonce
n°2629
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TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
28/10/2022
Dénomination : KOMANSAL
Journal : tpbm-presse.com
KOMANSAL
SASU au capital de 2850 €
Siège social :
Rue Jean Monnet MIN de Cavaillon - Box 88 84300 Cavaillon
837 646 843 RCS d' Avignon
Le 05/10/2022, l'associé unique a décidé de transférer le siège social 1680, Route de Lourmarin 84160 Cadenet, à compter du 05/10/2022.
Mention au RCS d' Avignon
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DÉPÔT DES COMPTES
22/06/2022
RCS d'Avignon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2021
Adresse :
Min de Cavaillon Box 88 Rue Jean Monnet 84300 Cavaillon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220120, annonce
n°3660
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CONTINUATION D'ACTIVITÉ MALGRÉ PERTES
15/06/2022
Dénomination : KOMANSAL
Journal : tpbm-presse.com
KOMANSAL
SASU au capital de 2850 €
Siège social : Rue Jean Monnet - MIN DE Cavaillon - BOX 88 - 84300 Cavaillon
837 646 843 RCS d' Avignon
L'associée unique a décidé, en date du 28/06/2019, la continuation de la société malgré un actif inférieur à la moitié du capital social.
Mention au RCS d' Avignon
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DÉPÔT DES COMPTES
18/11/2021
RCS d'Avignon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2020
Adresse :
Min de Cavaillon Box 88 Rue Jean Monnet 84300 Cavaillon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210224, annonce
n°12122
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DÉPÔT DES COMPTES
08/10/2021
RCS d'Avignon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2019
Adresse :
Min de Cavaillon Box 88 Rue Jean Monnet 84300 Cavaillon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210197, annonce
n°4661
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MODIFICATION
22/08/2019
RCS d'Avignon
Dénomination : KOMANSAL
Adresse :
Min de Cavaillon Box 88 rue Jean Monnet 84300 Cavaillon
Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Bodacc B
n°20190161, annonce
n°2437
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MODIFICATION AUTRE
05/06/2019
Dénomination : KOMANSAL
Journal : TPBM - Semaine Provence
SAS KOMANSAL
au capital de 2 850 euros
Siège social : Domaine de Bellevue
Route de Lourmarin 84160 Cadenet
837 646 843 RCS Avignon
Suite au Procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 3 Juin 2019, le siège social de la société est transféré à l'adresse suivante :
MIN de Cavaillon, BOX 88, Rue Jean Monnet 84300 Cavaillon
Il est ajouté à l'Objet « activité de production de boulangerie, pâtisserie et biscuiterie sans gluten et sans lactose fraiche et surgelée. »
Les formalités seront effectuées au RCS d'Avignon
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MODIFICATION
05/06/2018
RCS d'Avignon
Dénomination : KOMANSAL
Description : Modification survenue sur l'activité
Bodacc B
n°20180105, annonce
n°1895
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CRÉATION
02/03/2018
RCS d'Avignon
Dénomination : KOMANSAL
Capital : 2 850,00
€
Adresse :
Domaine de Bellevue route de Lourmarin 84160 Cadenet
Activité : Production de boulangerie et pâtisserie sans gluten et sans lactose fraîche et surgelé / écrasement de farine de céréales sans gluten / vente de produits sans gluten / formation au savoir faire / import-export
Administration : Président : SAS LE GOUT DU BONHEUR (SAS)
Bodacc A
n°20180043, annonce
n°1194
Services recommandés pour les SASU
Entreprises citées de KOMANSAL
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KOMANSAL et LE GOUT DU BONHEUR de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KOMANSAL et HSBC CONTINENTAL EUROPE de la relation :
Banque
En savoir plus
Biens immobiliers de KOMANSAL
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Appels d'offres gagnés par KOMANSAL
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de KOMANSAL
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Marques déposées
par KOMANSAL
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KOM&
Enregistrée le 25/10/2021
Expire le 25/10/2031
Classes :
29
,
30
,
35
,
41
,
43
Numéro : FR4811453
Marque enregistrée
-
KOM&SAL
Enregistrée le 01/02/2019
Expire le 01/02/2029
Classes :
29
,
30
,
35
,
41
,
43
Numéro : FR4521209
Marque enregistrée
Aides perçues par KOMANSAL
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