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Pappers IA
Mise à jour RCS : le 05/06/2026 Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 05/06/2026
Adresse : 9 RUE DE FRANCE, 57370 PHALSBOURG
Activité : Débits de boissons
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 28/04/2022
Dirigeant : Koc Musa

Voir les statuts

Informations juridiques de KM

SIREN : 912 960 556
SIRET (siège) : 912 960 556 00013
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR59912960556
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de METZ , le 04/05/2022 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/05/2022)
Numéro RCS : 912 960 556 R.C.S. Metz
Capital social : 10 000,00 €

Activité de KM

Activité principale déclarée : Café, bar, brasserie, Pmu, Fdj, petite restauration sur place, organisation de soirées à thème
Code NAF ou APE : 56.30Z (Débits de boissons)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que KM applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise KM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    912 960 556 00013
    Adresse : 9 RUE DE FRANCE 57370 PHALSBOURG
    Date de création : 28/04/2022
    Nom commercial : AU CHEVAL NOIR
    Enseigne : AU CHEVAL NOIR

Etablissements de l'entreprise KM

Finances de KM

Dirigeants et représentants de KM

  • Gérant
    44 ans - 02/1982
    Depuis le 04/05/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de KM

    • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
      • Nomination(s) de gérant(s)
    04/05/2022

Comptes annuels de KM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de KM

  • Liquidation judiciaire Depuis le 15/04/2026
    Extrait de jugement 15/04/2026
    Bodacc A n°20260086/1512 Autre jugement et ordonnance
    15/04/2026
    III N° RG 26/00031 - JUGEMENT du 15 avril 2026 de la Chambre Commerciale du Tribunal Judiciaire de METZ ; Dit que les règles de la liquidation judiciaire simplifiée sont applicables à la procédure en cours ; Constate de la cessation des paiements et en fixe la date au 16 octobre 2024 ; Déclare ouverte la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; Désigne : En qualité de Juge Commissaire Madame Evelyne BIRNBAUM ; En qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire la SAS KOCH & ASSOCIES, prise en la personne de Maître CAPPELLE ; Dit que l'inventaire sera établi par la SELAS ACTA, Commissaire de Justice à METZ ;

Contentieux de KM

  • Tribunal de commerce de Paris, 28/03/2025, 2025003630
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA de droit luxembourgeois CAMCA ASSURANCE
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de KM

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/05/2026
    RCS de METZ
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire simplifiée - Date de cessation des paiements : 16 Octobre 2024 - Mandataire judiciaire : SAS KOCH & ASSOCIÉS, prise en la personne de Maître CAPPELLE 15 quai Félix Maréchal 57 000 METZ Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du Mandataire Judiciaire. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine. - N° RG : 26/00031
    Bodacc A n°20260086, annonce n°1512
  • VENTE 25/04/2025
    RCS de Metz
    Adresse : 9 Rue de France 57370 Phalsbourg
    Administration : Président : ALTINER Sonay
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 20000.00 euros
    Nouveau propriétaire : AU CHEVAL NOIR
    Bodacc A n°20250081, annonce n°1511
  • VENTE 21/03/2025
    RCS de Metz
    Adresse : 6 Impasse du Capitaine Florentin 57370 Phalsbourg
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 20000.00 euros
    Nouveau propriétaire : AU CHEVAL NOIR
    Bodacc A n°20250057, annonce n°934
  • IMMATRICULATION 24/11/2022
    RCS de Metz
    Dénomination : KM
    Adresse : 9 Rue de France 57370 Phalsbourg
    Bodacc A n°20220228, annonce n°1527
  • VENTE 08/09/2022
    RCS de Metz
    Adresse : 9 rue de France 57370 Phalsbourg
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 140000 Euros.
    Ancien propriétaire : CIHAN
    Bodacc A n°20220174, annonce n°549
  • CRÉATION 20/05/2022
    RCS de Metz
    Dénomination : KM
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 9 rue de France 57370 Phalsbourg
    Administration : Gérant : KOC Musa
    Bodacc A n°20220099, annonce n°766

Cartographie de KM

Comment contacter KM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 9 RUE DE FRANCE
57370 PHALSBOURG
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Propriétés intellectuelles de KM

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