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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 19/07/2026 Mise à jour RNE : le 19/07/2026 Mise à jour INSEE : le 18/07/2026

ACB

424 932 986 · Active
Adresse : 27 RUE DU RANZAY, 44300 NANTES
Activité : Mécanique industrielle
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 27/10/1999
Dirigeant : ARIES INDUSTRIES

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Informations juridiques de ACB

SIREN : 424 932 986
SIRET (siège) : 424 932 986 00039
Numéro LEI : 969500BKIG3E2SA1YJ27 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR41424932986
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 04/04/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/04/2000)
Numéro RCS : 424 932 986 R.C.S. Nantes
Capital social : 5 040 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ACB

Activité principale déclarée : ingénierie études techniques
Code NAF ou APE : 25.62B (Mécanique industrielle)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ACB

  • Siège et établissement principal

    En activité

    424 932 986 00039
    Adresse : 27 RUE DU RANZAY 44300 NANTES
    Date de création : 12/03/2002
  • Établissement secondaire

    Fermé

    424 932 986 00021
    Adresse : 2 RUE LEON DUROCHER 44200 NANTES
    Date de création : 31/01/2000
    Date de clôture : 12/03/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    424 932 986 00013
    Adresse : 25 AVENUE KLEBER 75016 PARIS
    Date de création : 27/10/1999
    Date de clôture : 31/01/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : 00.0Z (00.0Z)

Etablissements de l'entreprise ACB

Finances de ACB

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 63,9M 40,5M 33,9M 37,4M
Marge brute (€) 59,1M 36,2M 31,9M 35,8M
EBITDA - EBE (€) 9M -373K 731K 2,78M
Résultat d'exploitation (€) 3,64M -2,69M -1,14M -13,1M
Résultat net (€) 3,69M -80,4K -4,18M -9,54M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 57,8 19,4 -9,3
Taux de marge brute (%) 92,5 89,5 94,2 95,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 14,1 -0,9 2,2 7,4
Taux de marge opérationnelle (%) 5,7 -6,7 -3,4 -35,1
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -4,47M -5,53M -5,45M -3,08M
BFR exploitation (€) 13,4M 4,51M -172K 4,12M
BFR hors exploitation (€) -17,8M -10M -5,28M -7,21M
BFR (j de CA) -25,5 -49,9 -58,8 -30,1
BFR exploitation (j de CA) 76,4 40,7 -1,9 40,3
BFR hors exploitation (j de CA) -102 -90,6 -56,9 -70,4
Délai de paiement clients (j) 87,4 208 142 302
Délai de paiement fournisseurs (j) 105 144 223 300
Ratio des stocks / CA (j) 68,9 97,6 88,8 69,5
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 9,17M -2,14M -1,17M 8,37M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 14,4 -5,3 -3,5 22,4
Fonds de roulement net global (€) 24,7M 18,9M 24,3M 12,2M
Couverture du BFR -5,5 -3,4 -4,5 -4
Trésorerie (€) 29,1M 24,3M 29,8M 15,3M
Dettes financières (€) 33,7M 36,3M 37,4M 26,2M
Capacité de remboursement 0,5 -5,6 -6,5 1,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,7 3,6 2,1 1,3
Autonomie financière (%) 8 3,8 4,7 9,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,5 -32,2 10,4 3,9
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 30,5M 36,5M
Liquidité générale 1,9 1,7
Couverture des dettes 7,5 3,1 4,3 3,1
Fonds propres (€) 6,5M 3,29M 3,68M 8,11M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 5,8 -0,2 -12,3 -25,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 56,8 -2,4 -114 -118
Rentabilité économique (%) 4,6 -0,1 -5,3 -11,3
Valeur ajoutée (€) 20,4M 8,4M 10,4M 15,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,9 20,7 30,7 40,4
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 13,3M 10,6M 9,61M 10,8M
Salaires / CA (%) 20,7 26,1 28,4 28,9
Impôts et taxes (€) 562K 456K 532K 910K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 37M 18,1M 20,9M 23,6M

Dirigeants et représentants de ACB

Entreprises dirigées par ACB

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACB

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ACB

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/12/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    17/03/2021
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
    17/03/2021
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
    28/09/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    14/12/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    30/01/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Changement de président
    26/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    26/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Changement de président
    26/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de président
      • Changement de la dénomination sociale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Transfert du siège social
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    31/05/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    27/10/2000
    • Document inconnu
    01/01/2000
    • Document inconnu
    27/12/1999
    • Document inconnu
    29/10/1999

Comptes annuels de ACB

  • Comptes sociaux 2023 28/02/2025
  • Comptes sociaux 2022 28/02/2025
  • Comptes sociaux 2021 28/02/2025
  • Comptes sociaux 2020 28/02/2025
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Conformité de ACB

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ACB

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Procédures collectives de ACB

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ACB

  • Cour d'appel de Rennes, 19/03/2024, 22/03063
    Début du contentieux : 04/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA NAVIGATORS N.V, SA REIBEL N.V, IDEA EMBALLAGE, GENERALI IARD
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 26/09/2023, 21/02301
    Début du contentieux : 24/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, Société LOGISTICA REYCO SL, Société FRIO, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, SED LOGISTIQUE, IDEA EMBALLAGE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 21/09/2022, 21/21964
    Début du contentieux : 18/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE SPIRIT AEROSYSTEMS, INC, THEVENOT PARTNERS, S.E.L.A.R.L. AJ PARTENAIRES
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 03/05/2022, 21/07562
    Début du contentieux : 18/11/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : THEVENOT PARTNERS, S.E.L.A.R.L. AJ PARTENAIRES, Société SPRIRIT AEROSYSTEMS INC
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ACB

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/04/2026
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement du tribunal de commerce de Nantes modifiant le plan de sauvegarde.
    Bodacc A n°20260067, annonce n°6266
  • MODIFICATION 15/01/2026
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20260009, annonce n°1200
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250049, annonce n°3463
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250049, annonce n°3462
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250049, annonce n°3461
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250049, annonce n°3460
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/09/2022
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
    Bodacc A n°20220189, annonce n°2010
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 31/03/2021
    RCS de Nantes
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20210063, annonce n°4894
  • MODIFICATION 26/03/2021
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : FINANCIERE AA ; nomination du Président : ARIES INDUSTRIES
    Bodacc B n°20210060, annonce n°2019
  • MODIFICATION 26/03/2021
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Sueur, Renaud ; Directeur général partant : Lebrun, Andre
    Bodacc B n°20210060, annonce n°2018
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 08/01/2021
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Thevenot Partners en la personne de me manière, Selarl Aj partenaires prise en la personne de me Ludivine sapin.
    Bodacc A n°20210005, annonce n°656
  • MODIFICATION 07/10/2020
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Sueur, Renaud ; nomination du Directeur général : Lebrun, Andre
    Bodacc B n°20200195, annonce n°146
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 21/05/2020
    RCS de Nantes
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Thevenot Partners en la personne de me manière 26 bd vincent gâche 44200 Nantes et la Selarl Aj partenaires prise en la personne de me Ludivine sapin a Grenoble, 4 place robert Schuman avec les pouvoirs d'assister, mandataire judiciaire Maître Jouin de la SCP Jouin 6 Place Viarme 44000 Nantes et la Selarl Berthelot prise en la personne de me Masselon Donminique a Grenoble, 16 rue du général Mangin. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
    Bodacc A n°20200097, annonce n°1248
  • MODIFICATION 26/12/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : ARIES ALLIANCE ; nomination du Président : FINANCIERE AA ; Directeur général partant : Rosiere, Christophe ; Directeur général partant : Van Wessem, François
    Bodacc B n°20180246, annonce n°441
  • MODIFICATION 08/02/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Lemunier, Arnaud ; nomination du Directeur général : Van Wessem, François
    Bodacc B n°20180027, annonce n°1049
  • MODIFICATION 05/01/2017
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : ARIES, nomination du Président : ARIES ALLIANCE
    Bodacc B n°20170003, annonce n°1246
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150110, annonce n°5536
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150110, annonce n°5535
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150110, annonce n°5534
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150108, annonce n°3299
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150108, annonce n°3298
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150108, annonce n°3297
  • MODIFICATION 10/06/2015
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 5 040 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : modification du Président Guyon, Eric, nomination du Président : ARIES, nomination du Directeur général : Rosiere, Christophe, nomination du Directeur général : Lemunier, Arnaud, Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : H.L.P. AUDIT, modification du Commissaire aux comptes suppléant Le Pomellec, Jacques, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Garcin, Freddy
    Bodacc B n°20150109, annonce n°1532
  • MODIFICATION 06/09/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : ACB
    Capital : 2 250 000,00 €
    Adresse : 27 rue du Ranzai 44300 Nantes
    Description : changement de président dans une société par actions simplifié
    Administration : Président de la société : GUYON Eric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : LE POMELLEC Jacques
    Bodacc B n°20090171, annonce n°371

Cartographie de ACB

Comment contacter ACB ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 27 RUE DU RANZAY
44300 NANTES

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Labels et certificats de ACB

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 91 89 93 96 NC
Écart rémunération (sur 40) 36 34 38 37 NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ACB

  • FormTwin
    Enregistrée le 01/08/2025
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR5169539
    Marque enregistrée
  • SMARTSHAPE
    Enregistrée le 15/02/2021
    Expire le 15/02/2031
    Classes : 09 , 40 , 42
    Numéro : FR4733043
    Marque enregistrée
  • FormCAM
    Enregistrée le 07/02/2017
    Expire le 07/02/2027
    Classes : 09 , 40 , 42
    Numéro : FR4335767
    Marque enregistrée
  • ACB PRESSURE SYSTEMS
    Enregistrée le 20/06/2000
    Expire le 20/06/2010
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3035592
    Marque expirée
  • ACB
    Enregistrée le 20/06/2000
    Expire le 20/06/2030
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3035594
    Marque renouvelée
  • LOIRE
    Enregistrée le 17/06/1986
    Expire le 17/06/2036
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR1378703
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ACB

  • SYSTEME D'ACCROCHAGE D'UN COUVERCLE D'OUTILLAGE SUR LE PLATEAU COULISSANT D'UNE PRESSE DE FORMAGE A CHAUD
    Enregistré le 31/03/2000
    Expiré le 25/01/2020
    Numéro : FR0004430
    Classes : B21D26/055 , B21D37/14 , B21D37/14 , B21D26/055 , B21D37/14
    Expiré
  • MACHINE DE FORMAGE DE PIECES EN TOLE PAR ETIRAGE SUR UN OUTIL, OU "FORME"
    Enregistré le 09/03/2001
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0103239
    Classes : B21D25/02 , B21D25/02
    Déchu
  • PROCEDE DE FACONNAGE D'UNE TOLE A DOUBLE GALBE LONGITUDINAL ET TRANSVERSAL, ET PRESSE D'ETIRAGE LONGITUDINAL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 24/05/2005
    Expiré le 31/05/2012
    Numéro : FR0505205
    Classes : B21D25/02 , B21D25/04
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR L'ISOLATION THERMIQUE D'UNE ZONE LATERALE D'UN PLATEAU DE PRESSE CHAUFFANTE MUNI D'UNE PLURALITE DE CANNES CHAUFFANTES
    Enregistré le 13/02/2006
    Expiré le 19/12/2025
    Numéro : FR0601248
    Classes : B30B15/064 , B30B15/34 , F16L59/22 , B21D22/00
    Expiré
  • CONTENEUR EN FORME DE FUT POUR LA STABILISATION ET LE CONFINEMENT DE DECHETS RADIOACTIFS SOLIDES,EN PARTICULIER DE GALETTES COMPRESSEES
    Enregistré le 27/05/2008
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0802870
    Classes : G21F5/12 , B65D41/026 , B65D41/10 , B65D41/16 , F16J13/12
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE STRUCTURE METALLIQUE
    Enregistré le 05/05/2014
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR1454041
    Classes : B23P15/00 , B21D5/02 , B21D47/01 , B23K20/1205
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE SOUDAGE PAR FRICTION LINEAIRE DE DEUX PIECES METALLIQUES
    Enregistré le 24/04/2015
    Expire le 27/01/2027
    Numéro : FR1553703
    Classes : B23K20/1205 , B23K20/129 , B23K20/24 , B23K20/26 , B23K37/0443 , B23K2101/001
  • MACHINE DE FORMAGE DE TOLE PAR ETIRAGE LONGITUDINAL
    Enregistré le 19/12/2016
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1662713
    Classes : B21D25/04 , B21D25/00 , B21D25/04
    Déchu
  • Machine de formage de tôle par étirage
    Enregistré le 20/12/2024
    Expire le 09/09/2026
    Numéro : 2414965

Aides perçues par ACB

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 797 162 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-10733491
Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 125 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
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Référence : TM-12035401

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