Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

ARTELYS

428 895 676 · Active
Adresse : 81 RUE SAINT-LAZARE, 75009 PARIS
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 15/01/2000
Dirigeant : OPTANTIS

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de ARTELYS

SIREN : 428 895 676
SIRET (siège) : 428 895 676 00040
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR82428895676
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 10/01/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/01/2000)
Numéro RCS : 428 895 676 R.C.S. Paris
Capital social : 128 081,92 €

Extrait INPI

Activité de ARTELYS

Activité principale déclarée : TOUTES ACTIVITES DE RECHERCHE ET DE CONSEIL DANS LE DOMAINE DE L'OPTIMISATION, DES MATHEMATIQUES APPLIQUEES, DU CALCUL ECONOMIQUE ET DE L'ORGANISATION, TOUTES ACTIVITES DE FORMATION DANS CES DOMAINES, DEVELOPPEMENT, MAINTENANCE ET LA COMMERCIALISATION DE LOGICIELS
Code NAF ou APE : 62.02A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ARTELYS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    428 895 676 00040
    Adresse : 81 RUE SAINT-LAZARE 75009 PARIS
    Date de création : 01/06/2016
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    428 895 676 00073
    Adresse : 29 RUE MAURICE FLANDIN 69003 LYON
    Date de création : 01/03/2025
    Activité distincte : Édition de logiciels applicatifs (58.29C)
  • Établissement secondaire

    En activité

    428 895 676 00057
    Adresse : 12 AVENUE CARNOT 44000 NANTES
    Date de création : 19/12/2018
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 895 676 00065
    Adresse : 93 RUE DE LA VILLETTE 69003 LYON
    Date de création : 02/11/2020
    Date de clôture : 01/03/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Édition de logiciels applicatifs (58.29C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 895 676 00032
    Adresse : 12 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE 75002 PARIS
    Date de création : 15/04/2005
    Date de clôture : 01/06/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 895 676 00024
    Adresse : 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 01/07/2000
    Date de clôture : 15/04/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 895 676 00016
    Adresse : TECHNO-CENTRE 26 QUAI CARNOT 92210 SAINT CLOUD
    Date de création : 15/01/2000
    Date de clôture : 25/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Réalisation de logiciels (72.2Z)

Etablissements de l'entreprise ARTELYS

Finances de ARTELYS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 14,9M 13,3M 11,1M 9,52M
Marge brute (€) 15,8M 14,2M 9,25M 10,2M
EBITDA - EBE (€) 1,86M 1,78M 1,47M 484K
Résultat d'exploitation (€) 1,8M 1,69M 1,31M 385K
Résultat net (€) 1,41M 1,56M 945K 402K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 11,9 20,1 16,3 17,5
Taux de marge brute (%) 106 107 83,5 107
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,5 13,4 13,2 5,1
Taux de marge opérationnelle (%) 12,1 12,7 11,9 4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 2,17M 2,08M 787K 1,5M
BFR exploitation (€) 7,43M 6,01M 4,77M 4,43M
BFR hors exploitation (€) -5,26M -3,93M -3,98M -2,93M
BFR (j de CA) 53,4 57 26 57,5
BFR exploitation (j de CA) 182 165 157 170
BFR hors exploitation (j de CA) -129 -108 -131 -112
Délai de paiement clients (j) 215 212 185 215
Délai de paiement fournisseurs (j) 129 202 117 153
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,47M 1,66M 1,1M 471K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9,9 12,5 9,9 4,9
Fonds de roulement net global (€) 8,33M 7,84M 6,22M 4,7M
Couverture du BFR 3,8 3,8 7,9 3,1
Trésorerie (€) 6,17M 5,79M 5,43M 3,2M
Capacité de remboursement -4,2 -3,5 -4,9 -6,8
Ratio d'endettement (Gearing) -1,1 -1,1 -1,3 -0,9
Autonomie financière (%) 35,9 35,8 34 35,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,3 -3,2 -3,7 -6,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 7,3M
Liquidité générale 2,1
Couverture des dettes -0,1 -0,1 -0,1 -0,2
Fonds propres (€) 5,85M 5,31M 4,13M 3,64M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 9,5 11,7 8,5 4,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 24,1 29,3 22,9 11
Rentabilité économique (%) 8,6 10,5 7,8 4
Valeur ajoutée (€) 11,1M 10,2M 8,44M 6,69M
Valeur ajoutée / CA (%) 74,9 76,9 76,3 70,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 109 0 85
Salaires et charges sociales (€) 10M 9,09M 7,58M 6,74M
Salaires / CA (%) 67,4 68,4 68,5 70,8
Impôts et taxes (€) 206K 206K 200K 182K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 7,12M

Dirigeants et représentants de ARTELYS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTELYS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARTELYS

    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    09/02/2026
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    09/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    07/01/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    08/10/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    07/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/03/2025
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/07/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    10/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/08/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision de réduction
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/06/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Réduction du capital social
    04/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    09/10/2019
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    01/08/2017
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social 12 rue du quatre Septembre 75002 PARIS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    30/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    23/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    23/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    23/08/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/10/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/10/2009
    • Document inconnu
    04/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    03/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    03/09/2007
    • Document inconnu
    01/01/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 92130 ISSY LES MOULINEAUX
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    21/04/2005
    • Document inconnu
    09/09/2004
    • Document inconnu
    03/10/2002
    • Document inconnu
    21/08/2000
    • Document inconnu
    10/01/2000

Comptes annuels de ARTELYS

  • Comptes sociaux 2024 07/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 04/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 01/08/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ARTELYS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de ARTELYS

  • MODIFICATION 20/03/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 128 081,92 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260055, annonce n°1445
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    09/02/2026
    Dénomination : ARTELYS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    ARTELYS
    Société par actions simplifiée
    Ancien capital social 125 182 €
    Nouveau capital social 128 081,92 €
    Siège social : 81 rue Saint Lazare - 75009 PARIS
    RCS PARIS 428 895 676
    Selon PV du Président en date du 19 Décembre 2025, autorisé par l'AGE du 26 Novembre 2025, le capital social de la Société a été successivement augmenté de la somme de 1 866,42 € par incorporaion de réserves pour le porter de 125 182 € à 127 048,42 € et élévation de la valeur nominale de l'action à 0.53 €, puis de la somme de 1 033,50 € par souscription de nouvelles actions pour le porter de 127 048,42 € à 128 081,92 € divisé en 241 664 actions de 0.53 € de valeur nominele chacune .
    Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence
    Pour avis RCS PARIS
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    08/01/2026
    Dénomination : ARTELYS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    ARTELYS
    Société par actions simplifiée
    Ancien capital social 127 048,42 €
    Nouveau capital social 128 081,92 €
    Siège social : 81 rue Saint Lazare - 75009 PARIS
    RCS PARIS 428 895 676
    Selon PV du Président en date du 19 Décembre 2025, autorisé par l'AGE du 26 Novembre 2025, le capital social de la Société a été augmenté de 1 033,50 € pour le porter de 127 048,42 € à 128 081,92 €. Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence.
    Pour avis RCS PARIS
  • MODIFICATION 19/11/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 125 182,00 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Renault, Vincent
    Bodacc B n°20250222, annonce n°830
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    09/10/2025
    Dénomination : ARTELYS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    ARTELYS
    Société par actions simplifiée au capital de 125.182 Euros
    Siège social : 81 rue Saint Lazare - 75009 PARIS
    RCS PARIS 428 895 676
    Selon PV de l'AG du 20 Juin 2025, Monsieur Vincent RENAULT, demeurant 47 Boulevard Jeanne d'Arc, 93100 MONTREUIL, a été nommé Directeur général délégué de la Société à compter du 1er Septembre 2025 pour une durée de 3 ans.
    Pour avis RCS PARIS
  • MODIFICATION 20/08/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 125 182,00 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : EXCELIA AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BENELI CONSEIL
    Bodacc B n°20250158, annonce n°978
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20250140, annonce n°5705
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    06/07/2025
    Dénomination : ARTELYS
    Journal : mesinfos.fr
    ARTELYS
    Société par actions simplifiée au capital de 125.182 Euros
    Siège social : 81 rue Saint Lazare - 75009 PARIS
    RCS PARIS 428 895 676
    Selon PV de l'AGM du 20 Juin 2025, la Société BENELI CONSEIL a été nommé en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, en remplacement de la société EXCELIA AUDIT, pour une durée de six ans. Pour avis RCS Paris
  • MODIFICATION 27/03/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 125 182,00 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Renaud, Arnaud ; nomination du Président : OPTANTIS
    Bodacc B n°20250061, annonce n°2369
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20240145, annonce n°9636
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20230239, annonce n°4117
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230159, annonce n°5748
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20220177, annonce n°3746
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20210159, annonce n°3899
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20200169, annonce n°2815
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20190206, annonce n°7260
  • MODIFICATION 18/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 125 182,00 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : EURL FIDUCIAIRE SYLVAIN LITVINE ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : EXCELIA AUDIT
    Bodacc B n°20190202, annonce n°391
  • MODIFICATION 21/08/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 125 182,00 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190160, annonce n°1279
  • MODIFICATION 24/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 120 750,00 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190141, annonce n°390
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20180150, annonce n°11266
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20170090, annonce n°7524
  • MODIFICATION 11/08/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 107 332,60 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Renaud, Arnaud, Administrateur partant : Laburthe, Francois, Administrateur partant : Gerin, Jean
    Bodacc B n°20170153, annonce n°2774
  • MODIFICATION AUTRE
    28/07/2017
    Dénomination : ARTELYS
    Journal : Affiches Parisiennes
    ARTELYS
    Ancienne forme : Société anonyme
    Nouvelle forme : Société par actions simplifiée
    au capital de 107.332,60 Euros
    Siège social : 81 rue Saint Lazare -
    75009 PARIS
    RCS PARIS 428 895 676
    Suivant procès-verbal en date du 28 juin 2017, l'Assemblée Générale mixte a décidé la transformation de la Société en Société par actions simplifiée, sans création d'un être
    moral nouveau, avec adoption de nouveaux statuts.
    Cette déclaration entraine la fin des mandats des dirigeants de la Société sous son ancienne forme. Les mandats des
    commissaires aux comptes titulaire et suppléant se poursuivent jusqu'à leur terme, soit jusqu'à l'assemblée générale qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le
    31 décembre 2018.
    ADMINISTRATION - DIRECTION - CONTRÔLE DE A SOCIÉTÉ : Président : Monsieur Arnaud RENAUD, né le 12 août 1960 à SAINT MAUR DES FOSSES, de nationalité française, demeurant à PARIS (75011) - 226 bis Boulevard Voltaire
    Commissaire aux comptes titulaire : l'EURL FIDEXAUDIT JEAN MARC DOUKHAN FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT, SARL dont le siège social est situé 21 rue de Rome - 75008 PARIS, RCS PARIS n° 443 868 146
    Commissaire aux comptes suppléant : l'EURL FIDUCIAIRE SYLVAIN LITVINE, SARL dont le siège social est situé 21 rue de Rome - 75008 PARIS, RCS PARIS n° 443 793 377
    DÉNOMINATION - SIÈGE - OBJET - CAPITAL - DURÉE - EXERCICE SOCIAL : inchangés.
    ADMISSION AUX ASSEMBLÉES ET DROIT DE VOTE : tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de la propriété de ses actions ; chaque membre de l'assemblée a, sous réserve des exceptions légales, autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    CLAUSES RELATIVES A LA TRANSMISSION DES ACTIONS : Toute cession d'actions à quelque titre que ce soit ne peut être
    réalisée qu'avec le consentement de la majorité simple (50%) des associés.
    Pour avis RCS PARIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Bodacc C n°20160091, annonce n°6606
  • MODIFICATION 24/06/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 107 332,60 €
    Adresse : 81 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20160124, annonce n°2033
  • MODIFICATION AUTRE
    03/06/2016
    Dénomination : ARTELYS
    Journal : Affiches Parisiennes
    ARTELYS
    SA au capital de 107332,60 €
    Siège social : 12 rue du quatre septembre
    75002 Paris
    428 895 676 RCS de Paris
    En date du 06/05/2016, le Conseil d'Administration a décidé de transférer le siège social de la société 81 rue saint lazare, 75009 Paris, à compter du 01/06/2016
    Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20150078, annonce n°6381
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20140058, annonce n°11653
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°8934
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20120063, annonce n°7363
  • MODIFICATION 21/03/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 107 332,60 €
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20120057, annonce n°1674
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°5691
  • MODIFICATION 14/01/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 103 421,88 €
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Valachs, Philippe, nomination de l'Administrateur : Gerin, Jean
    Bodacc B n°20110010, annonce n°894
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 R DU QUATRE SEPTEMBRE 75002 PARIS
    Bodacc C n°20100068, annonce n°4740
  • MODIFICATION 08/09/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 103 421,88 €
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20100174, annonce n°1123
  • MODIFICATION 28/10/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTELYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20090208, annonce n°2441
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20090069, annonce n°5514
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris
    Bodacc C n°20080068, annonce n°7347

Cartographie de ARTELYS

Comment contacter ARTELYS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 81 RUE SAINT-LAZARE
75009 PARIS
Email : [email protected]
Téléphone : 0144778900
Adresse : 81 rue Saint Lazare 75009 PARIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de ARTELYS

  • ARCABAS (514 351 477) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELYS et ARCABAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • OPTANTIS (938 149 796) Cité 4 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELYS et OPTANTIS de la relation : Actionnariat
  • EXCELIA AUDIT (750 045 908) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELYS et EXCELIA AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • FIDEXAUDIT JEAN-MARC DOUKHAN FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT (443 868 146) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELYS et FIDEXAUDIT JEAN-MARC DOUKHAN FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Liord Cohen
  • IN-VENT SA (421 501 032) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELYS et IN-VENT SA de la relation : Actionnariat
  • CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF (775 665 615) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELYS et CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MICHEL CAFFIN , Thierry FANOST , Denis Fumery et 15 autres

Biens immobiliers de ARTELYS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ARTELYS

  • Objet : ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES ENERGIES TERRITORIALES

    Montant : 214 238,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND-ORLY SEINE BIEVRE

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’exécution, pour le compte de la CRE, d’un benchmark européen sur l’autoconsommation électrique individuelle et collective. La CRE souhaite approfondir sa connaissance des dispositifs d’autoconsommation (individuelle et collective) mis en œuvre dans plusieurs pays européens, afin d’éclairer les réflexions relatives à leur encadrement réglementaire et tarifaire en France.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maintenance du système SPAD

    Montant : 584 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

    En savoir plus

  • Objet : Système d’Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d’accompagnements sur les besoins Data et IA - Catégorie 2 : Prestation de data science

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : FRANCE TELEVISIONS

    En savoir plus

  • Objet : Système d’Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d’accompagnements sur les besoins Data et IA - Catégorie 6 : Prestation d’ingénierie et expertise technique Data et IA

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : FRANCE TELEVISIONS

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre de réalisation d’études et de modèles technico-économiques sur le secteur énergétique et électrique dans les pays en développement et mise en oeuvre de trajectoires de décarbonisation des acteurs énergétiques.

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet un marché de prestations de valorisations de données. Les services du présent accord-cadre concernent l’assistance à la mise en œuvre de systèmes d’information décisionnels, le déploiement de solutions avancées de valorisation des données s’appuyant sur des algorithmes et le travail spécialisé sur l’intelligence artificielle. - Science de la Donnée (« Datascience ») et Intelligence Artificielle (« IA »)

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché concerne l élaboration d un schema directeur des energies sur le departement de la Dordogne La mission comporte trois phases detaillees dans le CCTP Phase 1 Etat des lieux prospectif Phase 2 Developpement de l outil numerique

    Montant : 667 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES 24

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE MO REALISATION SCHEMA DIRECTEUR DES ENERGIES

    Montant : 87 925,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’audits et d’expertises techniques informatiques pour les besoins du Mipih - Prestation data science

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MIPIH

    En savoir plus

  • Objet : L’étude a pour objet la réalisation de l’analyse de cycle de vie de différents cas d’usage de développement d’unités de stockage, de flexibilité et de réseau électrique dans le cadre de la transition énergétique. - Elle devra donc évaluer les impacts e...

    Montant : 482 344,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Contribution du dispositif CEE aux obligations de la Directive Efficacité Energétique

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre ayant pour objet l’impact environnemental du déploiement du véhicule électrique et de son infrastructure de recharge en France à l’horizon 2035 – Evaluation des différents scéna

    Montant : 303 950,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : 2023-092 Développement et Support logiciel de la plateforme Codalab pour le LISN. - Le présent marché a pour objet l’implémentation de fonctionnalités Codalab ainsi que la maintenance de celles-ci pendant la durée du marché. -

    Montant : 24 830,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE PARIS-SACLAY

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’assistance technique en ingénierie mathématique – data sciences - Prestations d’assistance technique en ingénierie : mathématiques-data sciences, physique du bâtiment, énergétique, environnementale, économie circulaire et management de projet

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT

    En savoir plus

  • Objet : 2022-027-Réalisation d’audit des données SAEIV des opérateurs en Île-de-France

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ILE-DE-FRANCE MOBILITES

    En savoir plus

  • Objet : Etude sur le calcul des indicateurs de qualité d’alimentation d’Enedis et EDF SEI et sur les indicateurs de qualité de service relatifs aux raccordements - Lot 1

    Montant : 68 114,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Élaboration du schéma directeur des énergies

    Montant : 105 313,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

    En savoir plus

  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation du Schéma Directeur des Energies (SDE) de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY

    En savoir plus

  • Objet : Analyse des bénéfices d’une nouvelle interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni et évaluation des incertitudes associées

    Montant : 79 000,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : 21-2298-1-00 Réalisation schéma directeur dévlpt énergies renouvelables récupération en Essonne

    Montant : 101 025,00 € · Notifié le : 13/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

    En savoir plus

  • Objet : HADISN210726-Lot 2 - Python et R

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BRGM

    En savoir plus

  • Objet : Etude de rapprochement de fichiers multi formats de gros volumes sur des critères évolutifs

    Montant : 15 705,00 € · Notifié le : 07/10/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

    En savoir plus

  • Objet : Etude sur la méthode de calcul du critère B d’Enedis

    Montant : 70 763,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Data factory S2_2021 de la Fabrique digitale : production et entrainement d’algorithmes de datascience

    Montant : 82 530,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE L’ENERGIE

    Montant : 525 725,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Data factory de la fabrique digitale

    Montant : 86 940,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

    En savoir plus

  • Objet : 21-2298-1-00 Réalisation schéma directeur dévlpt énergies renouvelables récupération en Essonne

    Montant : 84 438,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de la classification (clustering) des données pluviométriques SAFRAN en partant du point de grille, et du zonage AP pour constituer au final des regroupements objectifs de séries pluviométriques.

    Montant : 29 625,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE L’ENERGIE

    Montant : 525 725,00 € · Notifié le : 26/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Dans l’optique d’accompagner le développement des énergies renouvelables sur son territoire, GPS&O souhaite se doter d’un Schéma Directeur Multi-Énergies. Ce document stratégique vise à construire finement la stratégie de la Communauté urbaine Grand Paris

    Montant : 233 538,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND PARIS SEINE ET OISE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE L’ENERGIE

    Montant : 519 325,00 € · Notifié le : 24/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations DATA pour les besoins de la Caisse des dépôts et consignations.

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 04/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

    En savoir plus

  • Objet : Etude sur les bénéfices économiques et environnementaux liés à la diminution des importations de combustibles suite au développement des énergies renouvelables.

    Montant : 78 300,00 € · Notifié le : 30/10/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : AB ETUDE DU SYSTEME APPROVISIONNEMENT EN ENERGIE DE LA STATION SKI ISOLA 2000

    Montant : 135 950,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

    En savoir plus

  • Objet : La consultation vise à produire des trajectoires d’évolution des mix électriques français et européen jusqu’en 2060, optimisées sous différentes contraintes, et à réaliser des analyses technico-économiques portant sur divers aspects du système électrique.

    Montant : 398 200,00 € · Notifié le : 25/06/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet le développement multisectoriel de l’outil TiTAN pour la transition bas-carbone, de sorte à disposer en 2021 d’une version complète et opérationnelle de l’outil qui soit diffusable, sans restriction géographique (monde entie

    Montant : 104 150,00 € · Notifié le : 20/11/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance système SPAD et prestations d’évolution

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un marché ayant pour objet la préparation de l’étude "Fiabilisation des estimations des gisements en énergie renouvelable électrique à horizon 10 ans" dite FidGi.

    Montant : 30 450,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Développement d’un prototype fonctionnel de traitement intelligent de données en accidentologie

    Montant : 15 287,00 € · Notifié le : 10/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOIRET

    En savoir plus

  • Objet : 17S0075-Mise en place d’une solution de planification et de suivi de l’activité de la sûreté pour la RTM et prestations associées

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 22/01/2019 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    En savoir plus

  • Objet : Etude visant à déterminer une capacité cible d’interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni.

    Montant : 68 475,00 € · Notifié le : 22/11/2018 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Évaluation des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables électriques commandé par la Commission européenne

    Montant : 45 400,00 € · Notifié le : 06/11/2018 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT

    En savoir plus

Labels et certificats de ARTELYS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 74 83 80 84 89 87 87
Écart rémunération (sur 40) 39 33 40 36 39 39 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 15 NC 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ARTELYS

  • ARTELYS KALIS
    Enregistrée le 10/11/2005
    Expire le 10/11/2025
    Classes : 09 , 35 , 39 , 42
    Numéro : FR3391036
    Marque renouvelée
  • Artelys Visualisation
    Enregistrée le 16/12/2004
    Expire le 16/12/2014
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR3329879
    Marque expirée
  • Artelys Nimbus
    Enregistrée le 01/03/2004
    Expire le 01/03/2014
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3276599
    Marque expirée
  • Artelys Dualis
    Enregistrée le 19/07/2002
    Expire le 19/07/2012
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3175269
    Marque expirée
  • Artelys Kalis
    Enregistrée le 19/07/2002
    Expire le 19/07/2012
    Classes : 09 , 35 , 39 , 42
    Numéro : FR3175270
    Marque expirée
  • Artelys Dynopt
    Enregistrée le 30/04/2002
    Expire le 30/04/2012
    Classes : 09 , 35 , 36 , 42
    Numéro : FR3162153
    Marque expirée
  • ARTELYS
    Enregistrée le 22/12/1999
    Expire le 22/12/2019
    Classes : 09 , 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR99830515
    Marque expirée

Aides perçues par ARTELYS

Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 660 913 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 05/02/2017
•
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091909
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 2 643 650 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 05/02/2017
•
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091840
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 100 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11692510