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Mise à jour RCS : le 13/07/2026 Mise à jour RNE : le 13/07/2026 Mise à jour INSEE : le 12/07/2026

CUMA DES ORMES

333 242 535 · Active
Adresse : CHEMIN MOLOTOT, 10150 FEUGES
Activité : Activités de soutien aux cultures
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 21/06/1985
Dirigeants : SCA DU MONT BEL AIR , EARL DU VEON , EARL VIGNES DU BOIS , DE TASNIERES , CIEREN , SCEA DU CHAUDRON , DE PICATAIRE , SCEA LE CHAMP DOULLENT , EARL LE TERTRE DES ARDILLIERS , et 2 autres.

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Informations juridiques de CUMA DES ORMES

SIREN : 333 242 535
SIRET (siège) : 333 242 535 00024
Forme juridique : CUMA, coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun
Numéro de TVA : FR27333242535
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 09/08/1985 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/08/1985)
Numéro RCS : 333 242 535 R.C.S. Troyes
Capital social : 89 516,00 €

Extrait INPI

Activité de CUMA DES ORMES

Activité principale déclarée : Activités de soutien aux cultures
Code NAF ou APE : 01.61Z (Activités de soutien aux cultures)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CUMA DES ORMES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    333 242 535 00024
    Adresse : CHEMIN MOLOTOT 10150 FEUGES
    Date de création : 16/06/2017
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    Fermé

    333 242 535 00016
    Adresse : MAIRIE 10150 FEUGES
    Date de création : 21/06/1985
    Date de clôture : 16/06/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CUMA DES ORMES

Finances de CUMA DES ORMES

Dirigeants et représentants de CUMA DES ORMES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CUMA DES ORMES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CUMA DES ORMES

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    17/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    17/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/08/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/08/2024
    • Document inconnu
    15/04/2024
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    17/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • TRANSFERT DU SIEGE ET PRINCIPAL A : CHEMIN MOLOTOT 10150 FEUGES
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    15/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS CONFORMEMENT A L ARRETE DU 25 MARS 2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT ET VICE PRESIDENT DEMISSION COMMISSAIRE AUX COMPTES
    • Statuts mis à jour
    18/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS CONFORMEMENT A L ARRETE DU 25 MARS 2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT ET VICE PRESIDENT DEMISSION COMMISSAIRE AUX COMPTES
    • Statuts mis à jour
    18/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS CONFORMEMENT A L ARRETE DU 25 MARS 2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT ET VICE PRESIDENT DEMISSION COMMISSAIRE AUX COMPTES
    • Statuts mis à jour
    18/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    16/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    16/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    16/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    15/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration
    02/04/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN CONFORMITE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • MISE EN CONFORMITE DES STATUTS
    20/12/1996
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Comptes annuels de CUMA DES ORMES

  • Comptes sociaux 2025 08/07/2026

Conformité de CUMA DES ORMES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces de CUMA DES ORMES

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Comment contacter CUMA DES ORMES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHEMIN MOLOTOT
10150 FEUGES
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Services recommandés pour les CUMA

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Entreprises citées de CUMA DES ORMES

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Appels d'offres gagnés par CUMA DES ORMES

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Labels et certificats de CUMA DES ORMES

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de CUMA DES ORMES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CUMA DES ORMES

Intitulé : PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant : 38 253 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est d’améliorer des performances économiques et environnementales des exploitations agricoles et des entreprises rurales, d’accroître l’efficacité des secteurs de la commercialisation et de la transformation des produits agricoles, de mettre en place des infrastructures nécessaires au développement de l’agriculture et de la foresterie, et de soutenir les investissements non rémunérateurs nécessaires à la réalisation des objectifs dans le domaine de l’environnement.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.4 - Soutien aux investissements physiques
Montant : 13 920 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.4 - Soutien aux investissements physiques
Montant : 16 400 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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