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Mise à jour RCS : le 08/06/2026 Mise à jour RNE : le 08/06/2026 Mise à jour INSEE : le 07/06/2026

DOCUS

539 718 833 · Active
Adresse : IMM RUBIX - FOUR A CHAUX ZA.MANHITY, RUE DU TROU AU CHAT, 97232 LE LAMENTIN
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 10/06/2011
Dirigeant : Albert Jean-Claude

Voir les statuts

Informations juridiques de DOCUS

SIREN : 539 718 833
SIRET (siège) : 539 718 833 00012
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR16539718833
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de FORT-DE-FRANCE , le 03/02/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/02/2012)
Numéro RCS : 539 718 833 R.C.S. Fort-de-france
Capital social : 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DOCUS

Activité principale déclarée : La propriété l'acquisition la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tout immeuble à usage industriel et commercial
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Commerciale, Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DOCUS applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
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Etablissements de l'entreprise DOCUS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    539 718 833 00012
    Adresse : IMM RUBIX - FOUR A CHAUX ZA.MANHITY RUE DU TROU AU CHAT 97232 LE LAMENTIN
    Date de création : 10/06/2011

Etablissements de l'entreprise DOCUS

Finances de DOCUS

Dirigeants et représentants de DOCUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOCUS

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Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DOCUS

    • Copie des statuts mis à jour
    08/01/2026
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    08/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/01/2026
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    17/07/2025
    • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
    17/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    17/07/2025
    • Contrat d'apport
      • Apport M.Frédéric ALBERT à FSA
      • Apport de M. Arnaud ALBERT à BAFA
      • Apport de M. Rémi ALBERT à RAL
      • Apport de M. Arnaud ALBERT à BAFA
      • Apport M.Frédéric ALBERT à FSA
      • Apport de M. Rémi ALBERT à RAL
    • Statuts mis à jour
    04/07/2023
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) aux associés Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    12/01/2021
    • Document inconnu
    04/07/2014
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • Divers P.V. de nomination des gérants en date du 10/06/11
    03/02/2012
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • Divers P.V. de nomination des gérants en date du 10/06/11
    03/02/2012

Comptes annuels de DOCUS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2020 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2020 20/07/2022

Conformité de DOCUS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de DOCUS

  • MODIFICATION 15/07/2023
    RCS de Fort-de-France
    Dénomination : DOCUS
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : rue du Trou au Chat - Z.A.Manhity Immeuble Rubix - Four à Chaux 97232 Le Lamentin
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant Associé partant : Albert, Frédéric, Joseph, Roger
    Bodacc B n°20230135, annonce n°2323
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : IMM RUBIX - FOUR A CHAUX ZA.MANHITY
RUE DU TROU AU CHAT
97232 LE LAMENTIN
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