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Mise à jour RCS : le 19/06/2026 Mise à jour RNE : le 19/06/2026 Mise à jour INSEE : le 19/06/2026

SAPEM EPSYS

316 343 441 · Active
Adresse : 652 ROUTE DE PLAIMPALAIS, 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE
Activité : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 05/04/1982
Dirigeant : Epsys Holding

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Informations juridiques de SAPEM EPSYS

SIREN : 316 343 441
SIRET (siège) : 316 343 441 00036
Numéro LEI : 969500F6JLGMO34R2694 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR86316343441
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAMBERY , le 19/05/1980 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/05/1980)
Numéro RCS : 316 343 441 R.C.S. Chambery
Capital social : 7 666 940,00 €

Extrait INPI

Activité de SAPEM EPSYS

Activité principale déclarée : Energie électrique(achat,vente courtage,étude,mise au point,fabrication de matériel relatif à la distribution,au contrôle et transformation de l'énergie électrique).
Code NAF ou APE : 27.12Z (Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique)
Domaine d’activité : Fabrication d'équipements électriques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SAPEM EPSYS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    316 343 441 00036
    Adresse : 652 ROUTE DE PLAIMPALAIS 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE
    Date de création : 05/04/1982
  • Établissement secondaire

    En activité

    316 343 441 00085
    Adresse : ZI RUE CLAUDE BERNARD 41800 MONTOIRE-SUR-LE-LOIR
    Date de création : 02/01/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 343 441 00077
    Adresse : ZAC ST LEONARD LA POMPELLE IMPASSE DU VAL CLAIR 51100 REIMS
    Date de création : 01/04/1992
    Date de clôture : 25/12/1998
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 343 441 00051
    Adresse : 21 RUE DE LA PIERRE FITTE 94290 VILLENEUVE-LE-ROI
    Date de création : 31/12/1986
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 343 441 00069
    Adresse : RTE DE TERREBOURG 16230 VAL-DE-BONNIEURE
    Date de création : 23/07/1984
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)

Etablissements de l'entreprise SAPEM EPSYS

Finances de SAPEM EPSYS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 130M 120M 97M 82,8M
Marge brute (€) 50,3M 42,8M 0 32,2M
EBITDA - EBE (€) 207K 27,2K 0 -965K
Résultat d'exploitation (€) 718K -185K 0 101K
Résultat net (€) 79,2K -318K 24,3K 1,25M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 8,4 23,8 17,1 41,5
Taux de marge brute (%) 38,6 35,6 38,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,2 0 -1,2
Taux de marge opérationnelle (%) 0,6 -0,2 0,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 10,2M 18,1M 0 14M
BFR exploitation (€) -21,8M -15,3M 0 3,68M
BFR hors exploitation (€) 32M 33,4M 0 10,3M
BFR (j de CA) 28,7 55 61,5
BFR exploitation (j de CA) -61,1 -46,6 16,2
BFR hors exploitation (j de CA) 89,8 102 45,3
Délai de paiement clients (j) 1,8 2 91,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 109 102 130
Ratio des stocks / CA (j) 33,1 47,2 42,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 969K -54,8K 0 870K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 0,7 0 1,1
Fonds de roulement net global (€) 13,2M 18,6M 0 19,8M
Couverture du BFR 1,3 1 1,4
Trésorerie (€) 2,95M 523K 0 5,87M
Dettes financières (€) 5,85M 10,8M 0 15,7M
Capacité de remboursement 3 -188 11,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 1,3 2,5
Autonomie financière (%) 11,2 12,5 5,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 14 378 -10,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 84,3M
Liquidité générale 0,8
Couverture des dettes 4,7 1,7 1,2
Fonds propres (€) 7,68M 7,62M 0 3,87M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0,1 -0,3 1,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 1 -4,2 32,2
Rentabilité économique (%) 0,1 -0,5 1,8
Valeur ajoutée (€) 12,6M 12,4M 0 11M
Valeur ajoutée / CA (%) 9,7 10,4 13,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 263 0 0
Salaires et charges sociales (€) 11,8M 8,88M 0 9,66M
Salaires / CA (%) 9 7,4 11,7
Impôts et taxes (€) 689K 506K 0 567K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SAPEM EPSYS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAPEM EPSYS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SAPEM EPSYS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/02/2023
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    08/10/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    06/07/2021
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    03/10/2019
    • Décision(s) des associés
      • Révocation de dirigeant
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Refonte des statuts
    • Décision(s) du président
      • Constatation de sa réalisation.
    • Statuts mis à jour
    24/01/2019
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de président
      • Démission de président
    11/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.
    • Statuts mis à jour
    01/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/02/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président
      • Démission de président
    18/05/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
    22/02/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/09/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/09/2011
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    27/12/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    23/07/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Suppléant. Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes Titulaire.
    23/07/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/06/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/06/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    10/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    09/07/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    15/12/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    06/12/2004
    • Décision(s) des associés
      • Titulaire et Suppléant.
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/12/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transformation en SAS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    18/09/2002
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
    05/03/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    06/03/2000
    • Lettre de nomination
      • Monsieur PELLIN Jean-Paul représentant permanent de la SARL LE MOULE METALLIQUE.
    07/02/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire. Non renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes suppléant.
    12/08/1998
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
    24/10/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de dénomination du commissaire au compte suite à fusion.
    27/07/1995
    • Lettre de nomination
      • de la SARL LE MOULE METALLIQUE.
      • de la SA SOCIETE RHODANIENNE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS - SREP.
    30/11/1994

Comptes annuels de SAPEM EPSYS

  • Comptes sociaux 2024 03/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 25/12/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/12/2024
  • Comptes sociaux 2021 25/12/2024
  • Comptes sociaux 2020 02/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 18/12/2020
  • Comptes sociaux 2017 28/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/12/2017

Conformité de SAPEM EPSYS

0 procédure collective
17 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SAPEM EPSYS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SAPEM EPSYS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SAPEM EPSYS

  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 03/11/2025, 25/00906
    Début du contentieux : 30/06/2022
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00088
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00085
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00087
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00165
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00090
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00078
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/09/2025, 25/00086
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 03/07/2025, 2025005947
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
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  • Cour d'appel de Chambéry, 10/10/2024, 23/00018
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 10/10/2024, 23/00080
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 10/10/2024, 23/00078
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 10/10/2024, 23/00019
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 19/09/2024, 21/15185
    Début du contentieux : 02/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPE REFERENCE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 05/09/2024, 23/00243
    Début du contentieux : 12/01/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 01/07/2022, 2003073
    Début du contentieux : 30/06/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directeur régional des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 30/06/2022, 22/00177
    Début du contentieux : 24/01/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SAPEM EPSYS

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20250192, annonce n°10368
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/01/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20250004, annonce n°2788
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/01/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20250004, annonce n°2787
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/01/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20250004, annonce n°2786
  • MODIFICATION 17/02/2023
    RCS de Chambéry
    Dénomination : EPSYS
    Capital : 7 666 940,00 €
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230034, annonce n°738
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    14/02/2023
    Dénomination : EPSYS
    Journal : journal-du-btp.com
    EPSYS SAS au capital de 5682278€ Siège social : 652 route de Plainpalais 73230 Saint Alban Leysse 316 343 441 RCS Chambéry Le 30/12/2022, l'associé unique a décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 5682278€ à 7666940€. Dépôt au RCS de Chambéry
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2021
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20210215, annonce n°12082
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2020
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 652 Route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20240239, annonce n°3168
  • MODIFICATION 27/01/2019
    RCS de Chambery
    Dénomination : EPSYS
    Capital : 5 682 278,00 €
    Description : Modification du capital.Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Président : Epsys Holding en fonction le 24 Janvier 2019
    Bodacc B n°20190019, annonce n°742
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2018
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20180172, annonce n°5023
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2018
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20180011, annonce n°5190
  • MODIFICATION 17/08/2017
    RCS de Chambery
    Dénomination : EPSYS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Président : ADJIMAN Marc David en fonction le 11 Août 2017
    Bodacc B n°20170156, annonce n°921
  • MODIFICATION 06/08/2017
    RCS de Chambery
    Dénomination : EPSYS
    Capital : 3 767 574,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170149, annonce n°1799
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2016
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20160083, annonce n°5345
  • MODIFICATION 22/05/2016
    RCS de Chambery
    Dénomination : EPSYS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond- Président : GUERMONPREZ Jean-Baptiste Philippe en fonction le 18 Mai 2016
    Bodacc B n°20160100, annonce n°2239
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2015
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20150115, annonce n°5228
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20140056, annonce n°8770
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2013
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20130035, annonce n°5860
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20120036, annonce n°9329
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2011
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Barby
    Bodacc C n°20110031, annonce n°7113
  • MODIFICATION 12/01/2011
    RCS de Chambéry
    Dénomination : EPSYS
    Capital : 657 135,00 €
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Description : Changement de Président
    Administration : Président de la société : GODEFROY Thibault Gérard Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
    Bodacc B n°20110008, annonce n°2916
  • MODIFICATION 12/08/2010
    RCS de Chambéry
    Dénomination : EPSYS
    Capital : 657 135,00 €
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : TIOLLIER Denis Marie Pierre Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond-
    Bodacc B n°20100155, annonce n°2227
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2010
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20100037, annonce n°7482
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2009
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20090047, annonce n°9041
  • MODIFICATION 02/01/2009
    RCS de Chambéry
    Dénomination : EPSYS
    Capital : 657 135,00 €
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Description : Changement de dénomination sociale
    Administration : Président de la société : TIOLLIER Denis Marie Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : VINCENSINI Charles-.
    Bodacc B n°20090001, annonce n°1753
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2008
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 652 route de Plaimpalais 73230 Saint-Alban-Leysse
    Bodacc C n°20080053, annonce n°10799
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Appels d'offres gagnés par SAPEM EPSYS

  • Objet : MS1- PSSA et PSSB -2023-2026

    Montant : 8 507 010,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

    En savoir plus

  • Objet : MS1- PAC -2023-2026

    Montant : 8 529 360,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No4 : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 6 -- ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 83 335,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : 2023 TRANSFORMATEURS ACCORD-CADRE - 2023 TRANSFO PSSA-PSSB LOT 1

    Montant : 1 583 335,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

    En savoir plus

  • Objet : 2023 TRANSFORMATEURS ACCORD-CADRE - 2023 TRANSFO ARMOIRES DE COUPURE HTA LOT 4

    Montant : 53 009,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

    En savoir plus

  • Objet : 2023 TRANSFORMATEURS ACCORD-CADRE - 2023 TRANSFO ENVELOPPE PAC LOT 5

    Montant : 563 739,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de transformateurs, postes et armoires de coupure et de dérivation HTA - Programmes 2025-2028 - Lot 2

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de transformateurs, postes et armoires de coupure et de dérivation HTA - Programmes 2025-2028 - Lot 3

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Programme 2026 - Lot 3 : PAC - EPSYS

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Fourniture de transformateurs et de postes de transformation HTA/BT pour le réseau public de distribution d’énergie électrique - 3 lots - Fourniture de transformateurs de type Poste à Couloir de Manœuvre (PAC)

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Fourniture de transformateurs et de postes de transformation HTA/BT pour le réseau public de distribution d’énergie électrique - 3 lots - Fourniture de transformateurs de type Poste au Sol Simplifié (PSSB)

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

    En savoir plus

  • Objet : Programme 2025 - Lot 3 : PAC - EPSYS

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

    En savoir plus

  • Objet : Programme 2025 - Lot 1 : PSSA - EPSYS

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

    En savoir plus

  • Objet : Programme 2025 - Lot 2 : PSSB - EPSYS

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de transformateurs et de postes de transformation HTA/BT pour le réseau public de distribution d’énergie électrique - 3 lots - Fourniture de transformateurs de type Poste au Sol Simplifié (PSSA)

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 6 -- ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 83 335,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 5 -- ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 1 166 665,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : LOT N°1 : FOURNITURE DE TRANSFORMATEURS ET POSTES DE TRANSFORMATION

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT D'ENERGIE DE LA CORSE-DU-SUD

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE TRANSFORMATEURS, POSTES DE TRANSFORMATION HTA/BT ET ARMOIRES DE COUPURE HTA

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT D'ENERGIE DE LA CORSE-DU-SUD

    En savoir plus

  • Objet : LOT N°2 : FOURNITURE ARMOIRES DE COUPURE HTA

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT D'ENERGIE DE LA CORSE-DU-SUD

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE TRANSFORMATEURS, POSTES DE TRANSFORMATION HTA/BT ET ARMOIRES DE COUPURE HTA

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT D'ENERGIE DE LA CORSE-DU-SUD

    En savoir plus

  • Objet : Programme 2024 - Lot 1 : PSSA - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2024 - Lot 2 : PSSB - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 6 -- MONO ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 4 -- MULTI ATTRIBUTAIRES : EPSYS, ORMAZABAL ET EPCO

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 5 -- MULTI ATTRIBUTAIRES : EPSYS, ORMAZABAL ET EPCO

    Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : Lots 11, 12, 13, 14 et 16 - Poste à couloir de manoeuvre et de manoeuvre encastrable - Poste au sol simplifié type A et B

    Montant : 18 000 000,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SYNELVA COLLECTIVITES

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  • Objet : FOURNITURE DE POSTE DE DISTRIBUTION PPUBLIQUE HTA/BT LOT 16 - ARMOIRE DE COUPURE POUR RESEAUX SOUTERRAINS HTA

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE CAZERES

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  • Objet : 2023 TRANSFORMATEURS ACCORD-CADRE - 2023 TRANSFO ARMOIRES DE COUPURE HTA LOT 4

    Montant : 53 007,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

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  • Objet : 2023 TRANSFORMATEURS ACCORD-CADRE - 2023 TRANSFO ENVELOPPE PAC LOT 5

    Montant : 563 737,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

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  • Objet : 2023 TRANSFORMATEURS ACCORD-CADRE - 2023 TRANSFO PSSA-PSSB LOT 1

    Montant : 1 583 332,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 5 -- MULTI ATTRIBUTAIRES : EPSYS, ORMAZABAL ET EPCO

    Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIED 70

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No1 : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 6 -- ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 83 335,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No1 : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 4 -- ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 833 335,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 4 -- MULTI ATTRIBUTAIRES : EPSYS, ORMAZABAL ET EPCO

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIED 70

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : FOURNITURE DE POSTES DE TRANSFORMATION, DE TRANSFORMATEURS ET D’ARMOIRES DE COUPURE HTA - LOT 6 -- MONO ATTRIBUTAIRE : EPSYS

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIED 70

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  • Objet : MS1- PSSA et PSSB -2023-2026

    Montant : 8 507 010,00 € · Notifié le : 21/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

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  • Objet : MS1- PAC -2023-2026

    Montant : 8 529 360,00 € · Notifié le : 21/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

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  • Objet : Le présent cahier des charges spécifique a pour objet de compléter dans le cadre de son premier - marché subséquent, les termes et les conditions relatifs à la fourniture de postes de transformation de - type PAC équipés et transformateurs TPC de puissa

    Montant : 5 686 240,00 € · Notifié le : 21/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre régissant les futurs marchés subséquents relatifs à la fourniture de postes de transformation, comprenant les transformateurs HTA-BT, les équipements et les enveloppes de postes de trans

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre régissant les futurs marchés subséquents relatifs à la fourniture de postes de transformation, comprenant les transformateurs HTA-BT, les équipements et les enveloppes de postes de trans

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

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  • Objet : NGC-21-083-Poste DP préfabriqués à Couloir de Manoeuvre (PAC) équipé pour 2 transformateurs

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : RESEDA

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  • Objet : NGC-21-083-Poste DP préfabriqués (PSSA) et armoire AC3M

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : RESEDA

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  • Objet : NGC-21-083-Poste DP préfabriqués à encombrement réduit (PUC)

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : RESEDA

    En savoir plus

  • Objet : Mise en concurrence pour l’attribution de marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre relatif à la fourniture de postes de transformation, transformateurs HTA/BT, armoires de coupure HTA/BT et enveloppes de postes de transformation pour

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE

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  • Objet : Mise en concurrence pour l’attribution de marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre relatif à la fourniture de postes de transformation, transformateurs HTA/BT, armoires de coupure HTA/BT et enveloppes de postes de transformation pour

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE

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  • Objet : Mise en concurrence pour l’attribution de marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre relatif à la fourniture de postes de transformation, transformateurs HTA/BT, armoires de coupure HTA/BT et enveloppes de postes de transformation pour

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE

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  • Objet : Mise en concurrence pour l’attribution de marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre relatif à la fourniture de postes de transformation, transformateurs HTA/BT, armoires de coupure HTA/BT et enveloppes de postes de transformation pour

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE

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  • Objet : fourniture de transformateurs neufs HTA/BT de distribution publique pour réseaux de tension 20Kv/410V. Ces transformateurs sont de type Poste au Sol Simplifié (PSSA et PSSB) et Poste à Couloir de Manœuvre (PAC). - PSSB

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : fourniture de transformateurs neufs HTA/BT de distribution publique pour réseaux de tension 20Kv/410V. Ces transformateurs sont de type Poste au Sol Simplifié (PSSA et PSSB) et Poste à Couloir de Manœuvre (PAC). - PAC

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : fourniture de transformateurs neufs HTA/BT de distribution publique pour réseaux de tension 20Kv/410V. Ces transformateurs sont de type Poste au Sol Simplifié (PSSA et PSSB) et Poste à Couloir de Manœuvre (PAC). - PSSA

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2021 - Lot 2 : PSSB - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2022 - Lot 1 : PSSA - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2022 - Lot 2 : PSSB - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2023 - Lot 1 : PSSA - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2023 - Lot 2 : PSSB - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Programme 2021 - Lot 1 : PSSA - EPSYS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : 20.07-Poste de transformation de distribution publique préfabriqué-Poste à couloir de manœuvre sans transformateur

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VIALIS

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  • Objet : Founiture de Postes de Distribution Publique HTA/BT: Lot 14: Postes à Couloir de Manoeuvre

    Montant : 237 420,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNELVA COLLECTIVITES

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  • Objet : Founiture de Postes de Distribution Publique HTA/BT: Lot 21: Armoires de coupure pour réseaux souterrains HTA

    Montant : 123 069,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNELVA COLLECTIVITES

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  • Objet : Founiture de Postes de Distribution Publique HTA/BT: Lot 20: Postes Urbains Compacts

    Montant : 280 168,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNELVA COLLECTIVITES

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Labels et certificats de SAPEM EPSYS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC 15 NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Brevets déposés par SAPEM EPSYS

  • POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE AVEC DISPOSITIF DE VENTILATION
    Enregistré le 22/10/2004
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0411244
    Classes : H02B7/06 , H02B1/56
    Déchu
  • POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE A REFROIDISSEMENT AMELIORE
    Enregistré le 24/02/2011
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR1151515
    Classes : H02B7/06 , E04H5/04 , H02B1/56
    Déchu
  • BATIMENT PREFABRIQUE COMPOSE DE MODULES ASSEMBLES
    Enregistré le 19/11/2014
    Expiré le 30/11/2018
    Numéro : FR1461198
    Classes : E04B1/348 , E04B2001/34884 , E04H5/04 , E04H2005/005
    Déchu

Aides perçues par SAPEM EPSYS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.