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Tribunal judiciaire de Paris,
05/05/2026, 23/14184
Début du contentieux :
11/06/2024
Position :
Demandeur
Autres parties :
L'AUGUSTE THEATRE
Dispositif :
Expertise
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Tribunal judiciaire de Paris,
12/09/2025, 24/06103
Position :
Défendeur
Autres parties :
AR ARCHITECTURE
Dispositif :
Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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Tribunal judiciaire de Paris,
17/07/2025, 24/14911
Position :
Demandeur
Autres parties :
JADE JEWELLERY
Dispositif :
Expertise
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Tribunal judiciaire de Paris,
01/04/2025, 23/14184
Position :
Demandeur
Autres parties :
L'AUGUSTE THEATRE
Dispositif :
MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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Tribunal judiciaire de Paris,
11/06/2024, 23/14184
Position :
Demandeur
Autres parties :
L'AUGUSTE THEATRE
Dispositif :
Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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