NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 11/08/2026 Mise à jour RNE : le 11/08/2026 Mise à jour INSEE : le 10/08/2026

MOUSSE PROCESS

523 901 759 · Active
Adresse : 25 IMPASSE JOURDAIN, 91530 SERMAISE
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 30/06/2010
Dirigeant : ATROUN Alexandre

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de MOUSSE PROCESS

SIREN : 523 901 759
SIRET (siège) : 523 901 759 00010
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR30523901759
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 21/07/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/07/2010)
Numéro RCS : 523 901 759 R.C.S. Evry
Capital social : 42 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MOUSSE PROCESS

Activité principale déclarée : La conception, la réalisation et la vente de machines outils, de mousse et de machines de manutention. L'expertise et le conseil dans le domaine industriel.
Autres activités : CONCEPTION REALISATION DE MACHINES OUTILS DE MOUSSES ET DE MACHINES DE MANUTENTION
Code NAF ou APE : 46.69B (Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise MOUSSE PROCESS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    523 901 759 00010
    Adresse : 25 IMPASSE JOURDAIN 91530 SERMAISE
    Date de création : 30/06/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    523 901 759 00036
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA JARTRE 16390 SAINT-SEVERIN
    Date de création : 01/07/2023
    Activité distincte : Fabrication de matériel de levage et de manutention (28.22Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    523 901 759 00028
    Adresse : 5 RUE LAMBERT 91410 DOURDAN
    Date de création : 24/03/2015
    Activité distincte : Fabrication de matériel de levage et de manutention (28.22Z)
    Nom commercial : MOUSSE PROCESS

Etablissements de l'entreprise MOUSSE PROCESS

Finances de MOUSSE PROCESS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 163K 368K 403K 230K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 757K 523K 498K 599K
BFR exploitation (€) 829K 644K 606K 403K
BFR hors exploitation (€) -72,3K -122K -108K 196K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 979K 895K 655K 702K
Couverture du BFR 1,3 1,7 1,3 1,2
Trésorerie (€) 223K 373K 157K 103K
Dettes financières (€) 1,23K 1,26K 1,42K 152K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,3 -0,2 0,1
Autonomie financière (%) 88 85,9 83,8 58,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes -1,7 -1,2 -3 6,9
Fonds propres (€) 1,28M 1,22M 1,01M 711K

Dirigeants et représentants de MOUSSE PROCESS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOUSSE PROCESS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MOUSSE PROCESS

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Ancienne : SARL - Nouvelle : SAS
    • Rapport
      • du commissaire aux comptes sur la transformation de la Société à Responsabiité Limitée en Société par Actions Simplifiée.
    • Statuts mis à jour
    22/05/2013
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SSP
    21/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SSP
    21/07/2010

Comptes annuels de MOUSSE PROCESS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 09/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 02/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 20/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 15/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 24/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/06/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de MOUSSE PROCESS

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de MOUSSE PROCESS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de MOUSSE PROCESS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MOUSSE PROCESS

  • Tribunal administratif de Bordeaux, 20/11/2025, 2306520
    Début du contentieux : 29/06/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : REGION NOUVELLE-AQUITAINE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/05/2018, 16-25.578
    Début du contentieux : 21/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société X... Aero distribution, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Caen, 26/04/2018, 16/01351
    Début du contentieux : 29/07/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : BIGEON
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 23/09/2016, 2014/12351
    Début du contentieux : 21/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : JOULIN AERO DISTRIBUTION
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/09/2016, 14/12351
    Début du contentieux : 21/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : JOULIN AERO DISTRIBUTION
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 05/11/2014, 12/12988
    Début du contentieux : 28/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : JOULIN AERO DISTRIBUTION
  • Tribunal de grande instance de Paris, 10/04/2014, 2011/14468
    Début du contentieux : 21/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : JOULIN AERO DISTRIBUTION, A.R.L MOUSSE PROCESS
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de MOUSSE PROCESS

  • DÉPÔT DES COMPTES 14/07/2026
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260132, annonce n°13885
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2025
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250107, annonce n°15689
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240120, annonce n°4953
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230180, annonce n°5444
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220197, annonce n°7742
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210166, annonce n°10389
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200130, annonce n°6190
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2019
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 25 Impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190215, annonce n°8323
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20180075, annonce n°11770
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20170062, annonce n°10860
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20160051, annonce n°8208
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20150058, annonce n°15171
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20140028, annonce n°14517
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20130076, annonce n°12645
  • MODIFICATION 11/07/2013
    RCS d'Evry
    Dénomination : Mousse Process
    Adresse : 25 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20130132, annonce n°1437
  • MODIFICATION 30/05/2013
    RCS d'Evry
    Dénomination : Mousse Process
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Président : ATROUN Alexandre modification le 22 Mai 2013
    Bodacc B n°20130102, annonce n°1868
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 3 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Bodacc C n°20120042, annonce n°11617
  • CRÉATION 04/08/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : Mousse Process
    Capital : 42 000,00 €
    Adresse : 3 impasse Jourdain 91530 Sermaise
    Activité : vente de machine de levage et manutention.
    Administration : Gérant : ATROUN Alexandre
    Bodacc A n°20100149, annonce n°819

Cartographie de MOUSSE PROCESS

Comment contacter MOUSSE PROCESS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 25 IMPASSE JOURDAIN
91530 SERMAISE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de MOUSSE PROCESS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de MOUSSE PROCESS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par MOUSSE PROCESS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de MOUSSE PROCESS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par MOUSSE PROCESS

  • MACHINE DE MANUTENTION
    Enregistré le 30/06/2020
    Expiré le 31/12/2022
    Numéro : FR2006835
    Classes : B25J19/007 , B25J9/0012 , B25J18/02 , B25J9/1065 , B25J9/046
    Rejeté

Aides perçues par MOUSSE PROCESS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur