Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

SCI BRACHET

484 648 316 · Active
Adresse : 357 RUE DE LA FREGATE, 83600 FREJUS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 11/10/2005
Dirigeants : BRACHET Nathalie , Brachet Philippe

Informations juridiques de SCI BRACHET

SIREN : 484 648 316
SIRET (siège) : 484 648 316 00020
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR29484648316
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de FREJUS , le 20/10/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/10/2005)
Numéro RCS : 484 648 316 R.C.S. Frejus
Capital social : 300 000,00 €

Activité de SCI BRACHET

Activité principale déclarée : l'acquisition, la prise en crédit bail, l'exploitation par bail ou autrement et la cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers.l'édification de toutes constructions ainsi que la réfection et l'aménagement de celles existantes.
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI BRACHET applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SCI BRACHET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    484 648 316 00020
    Adresse : 357 RUE DE LA FREGATE 83600 FREJUS
    Date de création : 08/02/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    484 648 316 00012
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE NORD 24 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 11/10/2005
    Date de clôture : 08/02/2022

Etablissements de l'entreprise SCI BRACHET

Finances de SCI BRACHET

Dirigeants et représentants de SCI BRACHET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI BRACHET

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SCI BRACHET

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • de Zone Industrielle Nord - 24, Avenue d'Arsonval - 01000 Bourg-en-Bresse à 357, Rue de la Frégate - 83600 Fréjus
    • Statuts mis à jour
    21/03/2022
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    20/10/2005

Comptes annuels de SCI BRACHET

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de SCI BRACHET

  • IMMATRICULATION 30/03/2022
    RCS de Fréjus
    Dénomination : SCI BRACHET
    Adresse : 357 Rue de la Frégate 83600 Fréjus
    Bodacc A n°20220063, annonce n°2135
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    02/03/2022
    Dénomination : SCI BRACHET
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    SCI BRACHET
    Société civile
    au capital de 300.000,00 €
    Siège : FREJUS (83600)
    357 rue de la frégate
    484 648 316 R.C.S. FREJUS
    Aux termes de l'assemblée générale du 08 février 2022, il a été décidé de transférer le siège social de Bourg-en-Bresse (01000) Zone industrielle Nord 24 Avenue d'Arsonval à FREJUS (83600) 357 rue de la Frégate, avec effet à compter du 08 février 2022. L'article 4 des Statuts a été modifié en conséquence.
    La Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG-EN-BRESSE sous le numéro 484 648 316, fera l'objet d'une nouvelle immatriculation auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de FREJUS.
    Le dépôt légal sera effectué auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de FREJUS.
    Pour avis
    La gérance

Cartographie de SCI BRACHET

Comment contacter SCI BRACHET ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 357 RUE DE LA FREGATE
83600 FREJUS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SCI BRACHET

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SCI BRACHET

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par SCI BRACHET

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI BRACHET

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI BRACHET

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI BRACHET

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.