| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DU PLAN applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI DU PLAN
| SIREN : | 316 645 860 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 316 645 860 00032 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SALON-DE-PROVENCE , le 22/07/2021 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 22/07/2021) |
| Numéro RCS : | 316 645 860 R.C.S. Salon-de-provence |
| Capital social : | 14 400,00 € |
Activité de SCI DU PLAN
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Etablissements de l'entreprise SCI DU PLAN
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Adresse : ZAC DES VERGERAS 116 RUE DE LA TREVARESSE 13610 SAINT-ESTEVE-JANSONDate de création : 01/07/2021
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Adresse : MICROPOLIS 3 RUE IVAN WILHELM 05000 GAPDate de création : 19/02/2016Date de clôture : 01/07/2021
-
Adresse : 90 AVENUE D'EMBRUN 05000 GAPDate de création : 01/01/1979Date de clôture : 19/02/2016
Etablissements de l'entreprise SCI DU PLAN
Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DU PLAN
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI DU PLAN
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Statuts mis à jour
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Acte
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
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Acte sous seing privé
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Lettre de démission
- Démission de gérant Démission de gérant
- Démission(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Démission(s) de gérant(s)
- Démission de gérant Démission de gérant
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Lettre de démission
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Acte
- Divers
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Acte de nantissement de parts de société civile
- au profit de BPI FRANCE FINANCEMENT à l'encontre de Mr AVENEL Franck.
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Acte
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Immat secondaire devient ppale Divers Modification des statuts Démission de gérant
- de Mr AVENEL Franck au profit de la société FIGEST.
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Cession de parts Immat secondaire devient ppale Divers Modification des statuts Démission de gérant
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- Modification de l'article 7 des statuts suite à une cession de parts sociales.
- de : 90 avenue d'Embrun 05000 Gap à : 3 rue Ivan Wilhelm - Micropolis 05000 Gap.
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Immat secondaire devient ppale Divers Modification des statuts Démission de gérant
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Immat secondaire devient ppale Divers Modification des statuts Démission de gérant
- de Mr AVENEL Franck au profit de la société FIGEST.
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Cession de parts Immat secondaire devient ppale Divers Modification des statuts Démission de gérant
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- Modification de l'article 7 des statuts suite à une cession de parts sociales.
- de : 90 avenue d'Embrun 05000 Gap à : 3 rue Ivan Wilhelm - Micropolis 05000 Gap.
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Immat secondaire devient ppale Divers Modification des statuts Démission de gérant
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts Divers Divers
- entre Mr BACONNIER Eric, le cédant et la soiété EB PARTICIPATIONS, le cessionnaire.
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts sociales.
- Cession de parts Divers Divers
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Divers
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Acte sous seing privé
-
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts Divers Divers
- entre Mr BACONNIER Eric, le cédant et la soiété EB PARTICIPATIONS, le cessionnaire.
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts sociales.
- Cession de parts Divers Divers
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Divers
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts Divers Divers
- entre Mr BACONNIER Eric, le cédant et la soiété EB PARTICIPATIONS, le cessionnaire.
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts sociales.
- Cession de parts Divers Divers
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Divers
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- BACONNIER JEAN CLAUDE / SAS FIGEST - BACONNIER ERIC - AVENEL FRANCK ET LOPEZ JAC
- Cession de parts
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- agrément de cessions de parts
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
-
Acte sous seing privé
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Divers
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 07/05/2004
- DIVERS 0000069692 PV D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
- DIVERS 0000069693 STATUTS MIS A JOUR
- Divers Divers Divers
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Statuts mis à jour
- Divers Divers Divers
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Divers
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Divers
- DIVERS 0000009740 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
- Divers Divers Divers Divers
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 27/08/2001
- STATUS 27/08/2001
- DIVERS 0000009741 STATUTS
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Divers
-
-
Divers
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 07/01/2000
- DIVERS 0000009736 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
- DIVERS 0000009737 STATUTS
- STATUS 07/01/2000
- Divers Divers Divers Divers
-
Divers
-
-
Acte sous seing privé
- Divers
-
Divers
- Divers
- DIVERS 0000009735 ACTE SOUS SEING PRIVE
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte notarié
- Divers Divers Divers
-
Divers
- Divers Divers Divers
- DIVERS 0000009738 STATUTS
- STATUS 20/05/1999
- DIVERS 0000009739 EXPEDITION NOTARIEE
-
Acte notarié
Comptes annuels de SCI DU PLAN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI DU PLAN
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de SCI DU PLAN
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IMMATRICULATION 25/07/2021RCS de Salon-de-ProvenceBodacc A n°20210143, annonce n°198Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLANAdresse : Zac des Vergeras 116 Rue de la Trévaresse 13610 Saint-Estève-Janson
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TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT21/07/2021SOCIETE CIVILE IMMOBILIER DU PLANDénomination : SCI DU PLANJournal : TPBM - Semaine Provence
SCI au capital de 14.400 euros
Siège : 3 rue Ivan Wilhelm - Micropolis - 05000 GAP
316 645 860 RCS GAP
___________________
L'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 2021 a transféré avec effet au 1er juillet 2021 le siège social : ZAC DES VERGERAS - 116 rue de la Trévaresse - 13610 SAINT-ESTEVE-JANSON et modifié les statuts en conséquence.
La société sera immatriculée au RCS de SALON DE PROVENCE.
Gérant : Eric BACONNIER - 12 chemin de Lareton - 05000 GAP.
Pour avis. -
TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT21/07/2021SOCIETE CIVILE IMMOBILIER DU PLANDénomination : SCI DU PLANJournal : TPBM - Semaine Provence
SCI au capital de 14.400 euros
Siège : 3 rue Ivan Wilhelm - Micropolis - 05000 GAP
316 645 860 RCS GAP
___________________
L'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 2021 a transféré avec effet au 1er juillet 2021 le siège social : ZAC DES VERGERAS - 116 rue de la Trévaresse - 13610 SAINT-ESTEVE-JANSON et modifié les statuts en conséquence.
La société sera immatriculée au RCS de SALON DE PROVENCE. -
MODIFICATION 03/10/2017RCS de GapBodacc B n°20170189, annonce n°129Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLANDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant : BACONNIER Éric
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MODIFICATION 22/05/2016RCS de GapBodacc B n°20160100, annonce n°15Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLANAdresse : Micropolis 3 rue Ivan Wilhelm 05000 GapDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant : BACONNIER Éric Gérant, Associé : LOPEZ Jacky
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MODIFICATION 19/12/2010RCS de GapBodacc B n°20100245, annonce n°56Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLANDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Co-gérant associé : BACONNIER Éric Co-gérant associé : LOPEZ Jacky Co-gérant associé : AVENEL Franck
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MODIFICATION 05/03/2008RCS de GapBodacc B n°20080040, annonce n°39Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLANDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Co-gérant associé : BACONNIER ERIC. Co-gérant associé : LOPEZ Jacky.
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FIGEST (382 418 804) Cité 8 fois entre 1999 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et FIGEST de la relation : Actionnariat
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FIGEST (532 515 160) Cité 3 fois en 2016 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et FIGEST de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Tahnie BACONNIER , Chloé BACONNIER , Frédéric BERARD et 5 autres
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BPIFRANCE (320 252 489) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et BPIFRANCE de la relation : Banque
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MANOSQUE AUTOMOBILES (428 260 822) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et MANOSQUE AUTOMOBILES de la relation : Banque
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SCI MD (528 849 102) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et SCI MD de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean- CHARBONNIER , Laurence CHARBONNIER , JML IMMOBILIER et 2 autres
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CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et CREDIT LYONNAIS de la relation : AssureurDirigeants et bénéficiaires effectifs : SACAM DEVELOPPEMENT , PriceWaterhouseCoopers-Audit , MAZARS et 17 autres
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GAP AUTOMOBILES (386 650 337) Cité 2 fois en 1999Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU PLAN et GAP AUTOMOBILES de la relation : Actionnariat
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