Mise à jour RNE : le 18/11/2026Mise à jour INSEE : le 17/11/2026
SIMON FREDERIC
Active
•890 287 790
Adresse
3 CHEMIN DU MOULIN, 25170 COURCHAPON
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif
0 salarié
Création
01/07/2020
Dirigeant
Informations juridiques
SIMON FREDERIC
SIREN
890 287 790
SIRET • Siège
890 287 790 00012
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Numéro de TVA
VALIDE
•FR04890287790
Inscription au RCS
NON INSCRIT
Inscription au RNE
INSCRIT
•le 01/07/2020Activité
SIMON FREDERIC
Activité principale déclarée
CULTURE DE CEREALES (A L'EXCEPTION DU RIZ), DE LEGUMINEUSES ET DE GRAINES OLEAGINEUSES,
Code NAF ou APE
01.11Z •Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaines d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Formes d'exercice
Agricole : Périmètre des actifs agricoles
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Établissements
SIMON FREDERIC
1 actif
Dirigeants et représentants
SIMON FREDERIC
1 en poste
Poste actuel : Chef d'entreprise
Date de début : 01/07/2020
Âge : 57 ans • Né en février 1969
Commissaires aux comptes
Entreprises dirigées
Documents juridiques
SIMON FREDERIC
Aucune donnée disponible actuellement
Comptes annuels
SIMON FREDERIC
Aucune donnée disponible actuellement
Conformité
SIMON FREDERIC
Aucune procédure collective
Aucun contentieux
Aucune alerte
Procédures collectives
Contentieux
Alertes
Informations réglementées
SIMON FREDERIC
0 information réglementée
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Informations de contact
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Email
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Adresse complète
3 CHEMIN DU MOULIN, 25170 COURCHAPON
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Taille…
ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Aides perçues
SIMON FREDERIC
7 aides
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
25/04/2023
Montant : 3 613,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 25/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
25/04/2023
Montant : 2 169,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 25/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
25/04/2023
Montant : 1 624,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 25/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 3 350,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 2 313,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 602,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 81,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024




