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Mise à jour RCS : le 22/11/2026Mise à jour RNE : le 22/11/2026Mise à jour INSEE : le 21/11/2026

VALLOIRE HABITAT (BATIR CENTRE)

BATIR CENTRE

Active
•
Adresse
24 RUE DU POT DE FER, 45000 ORLEANS
Activité
Location de logements
Effectif
Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création
01/01/1961

Activité

VALLOIRE HABITAT


Activité principale déclarée
Construction d'habitation, logements économiques et familiaux. Possibili- te de servir de prestataire de services aux sociétés civiles Immobilie- Res constituées sous l'égide d'une société de crédit immobilier conforment au décret du 06.06.1959 et de participer au capital de ces sociétés possibilité de réaliser des hébergements de loisirs à vocation sociale.
Code NAF ou APE
68.20A
•Location de logements
Domaines d'activité
Activités immobilières
Formes d'exercice
Gestion de biens, Commerciale
Catégorie d'entreprise
GE • Grande entreprise
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026

Établissements

VALLOIRE HABITAT

2 actifs


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 086 180 387 00010
Adresse : 24 RUE DU POT DE FER, 45000 ORLEANS
Date de création : 01/01/1961
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 086 180 387 00000
Adresse : 29 RUE DE LA CHAUSSEE, 45200 MONTARGIS
Date de création : 13/07/2012

Finances

VALLOIRE HABITAT


Performance2024202320222016
Chiffre d’affaires€122 M113 M108 M93,4 M
Marge brute€---102 M
EBITDA - EBE€---43 M
Résultat d’exploitation€---20,5 M
Résultat net€7,34 M4,44 M9,72 M11,1 M
Croissance2024202320222016
Taux de croissance du CA%8,23,8-4,1
Taux de marge brute%---109
Taux de marge d'EBITDA%---46
Taux de marge opérationnelle%---21,9
Gestion BFR2024202320222016
BFR€---21,8 M
BFR exploitation€---21,3 M
BFR hors exploitation€---467 k
BFRj de CA---85,1
BFR exploitationj de CA---83,3
BFR hors exploitationj de CA---1,8
Délai de paiement clientsj---21,1
Délai de paiement fournisseursj---85,3
Ratio des stocks / CAj---80,4
Autonomie financière2024202320222016
Capacité d’autofinancement€---41,1 M
Capacité d’autofinancement / CA%---44
Fonds de roulement net global€---149 M
Couverture du BFR---6,9
Trésorerie€---128 M
Dettes financières€---660 M
Capacité de remboursement---13
Ratio d'endettement (Gearing)---2,2
Autonomie financière%---25,7
Taux de levier (DFN/EBITDA)---12,4
Solvabilité2024202320222016
État des dettes à 1 an au plus€---155 M
Liquidité générale---1,1
Ratio de couverture des dettes---1,5
Fonds propres€---238 M
Rentabilité2024202320222016
Marge nette%---11,8
Rentabilité sur fonds propres%---4,6
Rentabilité économique%---1,2
Valeur ajoutée€---63,3 M
Valeur ajoutée / CA%---67,7
Structure d'activité2024202320222016
Effectif---191
Salaires et charges sociales€---8,47 M
Salaires / CA%---9,1
Impôts et taxes€---11,4 M
Chiffre d'affaires à l'export€---0

Dirigeants et représentants

VALLOIRE HABITAT

17 en poste et 25 anciens


Poste actuel : Administrateur
Date de début : 26/06/2024
Poste actuel : Président du conseil d'administration
Date de début : 03/09/2026
Âge : 65 ans • Née en mai 1961
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 03/09/2026
Âge : 49 ans • Née en janvier 1977
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 03/09/2026
Âge : 65 ans • Né en mars 1961
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 26/06/2024
Âge : 62 ans • Né en avril 1964
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 17/06/2021
Âge : 71 ans • Née en mars 1955
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 26/06/2019
Âge : 59 ans • Né en mars 1967
Poste actuel : Directeur général
Date de début : 27/03/2019
Âge : 60 ans • Né en septembre 1966
ORLEANS METROPOLE
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 14/06/2018
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 01/03/2017
COMMUNAUTE AGGLO MONTARGOISE RIVES DU LOING
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 17/07/2012

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Actionnaires identifiés

VALLOIRE HABITAT

1 identifié


Documents juridiques

VALLOIRE HABITAT

112 documents


PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

20/10/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

20/10/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

11/05/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

11/05/2026

Copie des statuts mis à jour

14/04/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

14/04/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

21/03/2026

Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le non recours à la désignation d'un commissaire aux apports.

21/03/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

21/03/2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le refus d'approbation des comptes annuels

25/02/2026

Comptes annuels

VALLOIRE HABITAT

10 documents


Comptes sociaux 2025
04/08/2026
Comptes sociaux 2024
17/07/2025
Comptes sociaux 2023
20/08/2024
Comptes sociaux 2022
02/08/2023
Comptes sociaux 2021
04/08/2022
Comptes sociaux 2020
15/07/2021
Comptes sociaux 2019
27/07/2020
Comptes sociaux 2018
08/07/2019
Comptes sociaux 2017
03/07/2018
Comptes sociaux 2016
04/07/2017

VALLOIRE HABITAT


Aucune procédure collective
Contentieux juridiques292 affaires
Aucune alerte

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

VALLOIRE HABITAT

76 annonces BODACC


Modification
15/11/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 62 248 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Administrateur partant : Baray, Daniel
Modification
15/11/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 62 248 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur le représentant permanent
Administration : modification de l'Administrateur ORLEANS METROPOLE représenté par , RIVIERE DA SILVA Fabien Adresse : 80 rue Paul Doumer 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle
Modification
11/09/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 62 248 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
Administration : modification du Président du conseil d'administration Administrateur Rochette, nom d'usage : Gagnepain, Véronique Bernadette Paule ; Président du conseil d'administration partant : Escudier, Jean-François ; modification de l'Administrateur COMMUNAUTE AGGLO MONTARGOISE RIVES DU LOING représenté par , HANSMETZGER Catherine Sidonie Noémie Germaine Adresse : 24 rue de Crowborough 45200 Montargis ; Administrateur partant : Philip, nom d'usage : Bensaad, Anne-Marie Germaine ; nomination de l'Administrateur : Willems, Béatrice Simone Renée ; nomination de l'Administrateur : Foulquier, Alain François Jean
Dépôt des comptes
13/08/2026
RCS : d'Orléans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2025
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Modification
28/05/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 62 248 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Vice-président Administrateur partant : Dürr, Julien Gilbert Jean-Claude ; nomination du Vice-président Administrateur : Chaumont, Philippe Serge
Modification
04/05/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 62 248 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur le capital (augmentation)
Modification
03/04/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 57 548 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
Administration : modification de l'Administrateur Hursin, Pascal ; nomination du Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : Durr, Julien ; Vice-président Administrateur partant : Chaumont, Philippe ; nomination du Vice-président Administrateur : Dürr, Julien Gilbert Jean-Claude ; modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE-CENTRE représenté par , KHARBI Nébia Adresse : 20 rue des Girondelles 45650 Saint-Jean-Le-Blanc ; modification de l'Administrateur ACTION LOGEMENT IMMOBILIER représenté par , PARIS Claude Lucien Marcel Adresse : 161 rue Avenue George Sand 37700 La Ville-Aux-Dames ; modification de l'Administrateur Philip, nom d'usage : Bensaad, Anne-Marie Germaine
Modification
13/03/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 57 548 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur le capital (augmentation) et le représentant permanent
Administration : modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE représenté par , KHARBI Nébia Adresse : 20 rue des Girolles 45650 Saint-Jean-Le-Blanc
Modification
13/03/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 53 048 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Administrateur partant : Kieffer, Serge ; Administrateur partant : Guitton, Olga ; nomination de l'Administrateur : Page, Sylvain Christian Maurice ; nomination de l'Administrateur : Rochette, nom d'usage : Gagnepain, Véronique Bernadette Paule ; nomination de l'Administrateur : Legrand, Thierry Daniel Pierre Joseph
Modification
14/01/2026
RCS : d'Orléans
Dénomination : VALLOIRE HABITAT
Capital : 53 048 280,00 €
Adresse : 24 rue du Pot de Fer 45000 Orléans
Description : Modification survenue sur le représentant permanent
Administration : modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE représenté par , CAUDART Eric Pascal Adresse : 15 rue des Chats Ferrés 45000 Orléans

Cartographie

VALLOIRE HABITAT


Informations de contact

VALLOIRE HABITAT


Téléphone
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Email
Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet
Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète
24 RUE DU POT DE FER, 45000 ORLEANS
DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Entreprises citées

VALLOIRE HABITAT

32 entreprises citées


Période : Entre 2001 et 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 383 952 470
8 citations
Période : Entre 2021 et 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Pierre-Yves Thoreau, Mokhtar Benbelgacem, Patrice Tilletet 50 autres •
SIREN : 509 240 453
1 citation
Période : En 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 983 075 177
4 citations
Période : Entre 2019 et 2023
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : CGIPI, VALLOGIS, PHILIPPE VAREILLES
SIREN : 443 335 740
2 citations
Période : En 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 912 804 069
3 citations
Période : Entre 2019 et 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 518 186 986
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Isabelle FEIGNON, Christine BODINIER, Vincent FEIGNONet 3 autres •
SIREN : 888 050 622
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Avocat
Personnes liées : Cédric ECUYER, Franck ECUYER
SIREN : 820 452 837
2 citations
Période : En 2019 et 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : IMMOBILIERE RIVES DE LOIRE, VALLOGIS
SIREN : 523 193 290
3 citations
Période : Entre 2012 et 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 789 801 370
1 citation
Période : En 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Avocat
SIREN : 501 281 786
1 citation
Période : En 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Avocat
SIREN : 414 580 787
17 citations
Période : Entre 2007 et 2019
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Philippe VAREILLES, BRUNO PEREZ
SIREN : 086 680 303
1 citation
Période : En 2019
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Federation Nationale des Ste Cooperatives d'Epargne de Prevoyance et d'HLM, Caisse Centrale de Credit Cooperatif, Caisse des Depots et Consignationset 13 autres •
SIREN : 322 961 020
10 citations
Période : En 1994 et 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 085 580 199
10 citations
Période : Entre 1999 et 2017
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : VALLOGIS, ORCOM SCC, Jean-Noël QUIDETet 4 autres •
SIREN : 421 545 997
Période : En 2016
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 998 754 105
Période : En 2016
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 674 800 297
18 citations
Période : Entre 2001 et 2012
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 835 750 167
1 citation
Période : En 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Avocat
Personnes liées : Antony ROUSSEAU
SIREN : 388 854 655
13 citations
Période : Entre 2001 et 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 085 880 888
1 citation
Période : En 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Abdelaziz EL KHAOUDI
SIREN : 493 171 151
1 citation
Période : En 2008
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 339 749 616
1 citation
Période : En 2006
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 394 348 429
Période : Entre 1998 et 2004
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : LA VILLE D'ORLEANS, ORLEANS METROPOLE, VILLE D'ORLEANSet 8 autres •
SIREN : 307 718 734
1 citation
Période : En 2001
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : NATHALIE BERTIN, YOLANDE DE LA CRUZ, FRANCOISE TOMICet 16 autres •
SIREN : 684 801 293
3 citations
Période : Entre 1993 et 2000
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Jacques DUNIS, Jacky PERES, Yvon BOURDAINet 11 autres •
SIREN : 383 000 668
4 citations
Période : En 1997 et 2000
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 775 502 404
1 citation
Période : En 2000
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : FRANCOIS GIRAUDET
SIREN : 338 176 506
1 citation
Période : En 1998
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Patrick DELANGRE
SIREN : 388 883 704
1 citation
Période : En 1995
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 402 840 722
3 citations
Période : En 1993 et 1994
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT DE LA NIEVRE, Alain BADAROUX, CAISSE D'EPARGNE DE BOURGOGNEet 17 autres •
SIREN : 591 880 315

Biens immobiliers

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ActivitéLocation de logements

Appels d’offres lancés

VALLOIRE HABITAT

580 lancés


Remplacement des chaudières gaz et ballons d’eau chaude solaire (Territoire des Montargis, Territoire de Sully sur Loire, Territoire d’Orléans)
Montant : 222 034,00 €
Notifié le : 20/11/2026
Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Services d’assurances pour Valloire Habitat
Montant : 21 976,00 €
Notifié le : 20/11/2026
Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Remplacement des chaudières gaz et ballons d’eau chaude solaire (Territoire des Montargis, Territoire de Sully sur Loire, Territoire d’Orléans)
Montant : 454 339,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Remplacement des chaudières gaz et ballons d’eau chaude solaire (Territoire des Montargis, Territoire de Sully sur Loire, Territoire d’Orléans)
Montant : 46 674,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Remplacement des chaudières gaz et ballons d’eau chaude solaire (Territoire des Montargis, Territoire de Sully sur Loire, Territoire d’Orléans)
Montant : 111 443,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Services d’assurances pour Valloire Habitat
Montant : 6 830,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Services d’assurances pour Valloire Habitat
Montant : 390,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Services d’assurances pour Valloire Habitat
Montant : 15 000 000,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Travaux d’électricité, mise en sécurité électrique des logements sur la commune de Jargeau (45) et de Fondettes (37)
Montant : 39 925,00 €
Notifié le : 19/11/2026
Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Travaux d’électricité, mise en sécurité électrique des logements sur la commune de Jargeau (45) et de Fondettes (37)
Montant : 143 016,00 €
Notifié le : 09/11/2026
Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée

Labels et certificats

VALLOIRE HABITAT


Égalité professionnelle • Egapro
Égalité professionnelle • Egapro Note 2025 : 93/100 · Conforme aux normes Egapro

Critères
2025
2024
2023
2022
2021
Écart rémunération/40
38
38
38
37
36

2025
38
2024
38
2023
38
2022
37
2021
36
Écart taux d'augmentation (hors promotion)/20
20
-
-
-
-

2025
20
2024
-
2023
-
2022
-
2021
-
Écart taux promotion/15
15
-
-
-
-

2025
15
2024
-
2023
-
2022
-
2021
-
Écart taux d'augmentation (y compris promotion)/35
-
35
35
35
35

2025
-
2024
35
2023
35
2022
35
2021
35
Retour congé maternité/15
15
15
15
15
15

2025
15
2024
15
2023
15
2022
15
2021
15
Hautes rémunérations/10
5
5
5
5
5

2025
5
2024
5
2023
5
2022
5
2021
5
NOTE/100
93
93
93
92
91

2025
93
2024
93
2023
93
2022
92
2021
91

Calculé sur un effectif de 251 à 999 salariés assujettis.

En savoir plus sur le calcul

Accords collectifs

VALLOIRE HABITAT

37 accords collectifs


Accord relatif au droit à la déconnexion (Exercice du 01/01/2027 au 31/12/2029)
Référence : T04526060599
Signé le : 21/10/2026
Publié le : 02/11/2026
Thématique : Droit à la déconnexion et outils numériques
Source : Legifrance
Accord relatif au télétravail (Exercices du 01/01/2027 au 31/12/2029)
Référence : T04526060600
Signé le : 21/10/2026
Publié le : 02/11/2026
Thématique : Télétravail
Source : Legifrance
Accord NAO 2026
Référence : T04526062983
Signé le : 24/03/2026
Publié le : 29/05/2026
Thématique : Compte épargne temps, Couverture complémentaire santé - maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Durée collective du temps de travail, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de rémunération (autres qu'évolution), Travailleurs handicapés
Source : Legifrance
Accord de révision de l'accord d'harmonisation sociale du 12/11/2012
Référence : T04526062921
Signé le : 13/03/2026
Publié le : 14/04/2026
Thématique : Autre, précisez
Source : Legifrance
Avenant n°1 à l'accord du 07 novembre 2023 sur le télétravail
Référence : T04525062082
Signé le : 13/06/2025
Publié le : 22/07/2025
Thématique : Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
Source : Legifrance
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
Référence : T04525061706
Signé le : 04/03/2025
Publié le : 22/04/2025
Thématique : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps, Couverture complémentaire santé - maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Non discrimination - Diversité, Prévoyance collective, autre que santé maladie, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution), Travail à temps partiel, Travailleurs handicapés
Source : Legifrance
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT INSTITUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2025
Référence : T04525061707
Signé le : 04/03/2025
Publié le : 25/03/2025
Thématique : Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE TELETRAVAIL POUR LES GESTIONNAIRES DE SECTEUR
Référence : T04524061288
Signé le : 06/11/2024
Publié le : 25/11/2024
Thématique : Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
Source : Legifrance
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2024 à 2027)
Référence : T04524061120
Signé le : 23/07/2024
Publié le : 02/09/2024
Thématique : Autres dispositions Egalité professionnelle, Compte épargne temps, Egalité salariale F/H, Formation professionnelle, GPEC, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Stress, risques psycho-sociaux, Travail à temps partiel
Source : Legifrance
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DIPOSITIONS DE CALCUL DE LA PRIME D’ASTREINTE
Référence : T04524060931
Signé le : 18/06/2024
Publié le : 26/08/2024
Thématique : Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance

Marques

VALLOIRE HABITAT

8 marques


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live.client by VALLOIRE HABITAT
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4925817
Enregistrée le : 05/01/2023
Expire le : 05/01/2033
Classes : 
41
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LLIBRE BY VALLOIRE HABITAT VH
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4897430
Enregistrée le : 13/09/2022
Expire le : 13/09/2032
Classes : 
35
,
36
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Collection mémoires urbaines
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4796520
Enregistrée le : 02/09/2021
Expire le : 02/09/2031
Classes : 
41
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Logis Coeur de France AL Valloire Habitat Groupe Actionlogement
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4565020
Enregistrée le : 04/07/2019
Expire le : 04/07/2029
Classes : 
35
,
36
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Valloire Habitat AL Groupe ActionLogement
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4565022
Enregistrée le : 04/07/2019
Expire le : 04/07/2029
Classes : 
16
,
35
,
36
,
37
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Vallogis
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR3921400
Enregistrée le : 21/05/2012
Expire le : 21/05/2022
Classes : 
35
,
36
,
37
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ECHOS LOGIS
Statut : 
Demande rejetée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR3206432
Enregistrée le : 23/01/2003
Expire le : 22/11/2026
Classes : 
35, 36, 37, 42
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ECHOS LOGIS
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR92439710
Enregistrée le : 19/10/1992
Expire le : 19/10/2002
Classes : 
35, 36, 37, 42