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Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

OBSERVATOIRE DE PARIS

197 534 969 · Active
Adresse : 61 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, 75014 PARIS
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/08/1966

Informations juridiques de OBSERVATOIRE DE PARIS

SIREN : 197 534 969
SIRET (siège) : 197 534 969 00013
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR06197534969
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de OBSERVATOIRE DE PARIS

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise OBSERVATOIRE DE PARIS

  • Établissement

    En activité

    197 534 969 00013
    Adresse : 61 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 75014 PARIS
    Date de création : 01/03/1983
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 05/03/2026
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    En activité

    197 534 969 00047
    Adresse : 5 PLACE JULES JANSSEN 92190 MEUDON
    Date de création : 25/12/2002
    Enseigne : OBSERVATOIRE DE MEUDON
  • Établissement

    En activité

    197 534 969 00039
    Adresse : 61 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 75014 PARIS
    Date de création : 02/06/1998
    Enseigne : INST MECANIQUE CELESTE CALCUL EPHEMERIDE
  • Établissement

    En activité

    197 534 969 00021
    Adresse : 18330 NANCAY
    Date de création : 16/09/1985
    Enseigne : STATION RADIO ASTRO DE NANCAY

Etablissements de l'entreprise OBSERVATOIRE DE PARIS

Finances de OBSERVATOIRE DE PARIS

Dirigeants et représentants de OBSERVATOIRE DE PARIS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OBSERVATOIRE DE PARIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OBSERVATOIRE DE PARIS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de OBSERVATOIRE DE PARIS

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Conformité de OBSERVATOIRE DE PARIS

0 procédure collective
37 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de OBSERVATOIRE DE PARIS

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Procédures collectives de OBSERVATOIRE DE PARIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OBSERVATOIRE DE PARIS

  • Tribunal administratif de Paris, 09/09/2026, 2626298
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Paris, 15/12/2025, 2534122
    Position : Défendeur
    Autres parties : FREGATE SECURITE, FORTIS ALLIANCE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 14/01/2025, 2208568
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • ARCEP, 27/09/2024, 24-2186
    Début du contentieux : 03/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 27/09/2024, 24-2186
    Début du contentieux : 03/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 05/06/2024, 24-1281
    Début du contentieux : 04/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Espace, ministère des armées
  • ARCEP, 05/06/2024, 24-1281
    Début du contentieux : 04/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Tribunal administratif de Paris, 27/03/2024, 2222019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • ARCEP, 16/08/2023, 23-1801
    Début du contentieux : 30/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 16/08/2023, 23-1801
    Début du contentieux : 30/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Tribunal administratif de Paris, 12/01/2023, 2226549
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPIE ICS, ITM
    Dispositif : Rejet
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  • ARCEP, 24/08/2021, 21-1836
    Début du contentieux : 03/09/2015
    Position : Défendeur
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 24/08/2021, 21-1836
    Début du contentieux : 03/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 23/08/2021, 21-1822, 2021-1822
    Début du contentieux : 28/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 23/08/2021, 21-1823, 2021-1823
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 23/08/2021, 21-1823
    Début du contentieux : 28/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 23/08/2021, 21-1822
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Cour administrative d'appel de Paris, 06/07/2021, 20PA01644
    Début du contentieux : 18/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/12/2020, 19PA00801
    Début du contentieux : 03/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/12/2020, 18PA02967
    Début du contentieux : 22/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 01/07/2020, 427231
    Début du contentieux : 18/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 19/11/2018, 16PA03863
    Début du contentieux : 23/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 19/11/2018, 16PA03862
    Début du contentieux : 18/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 30/05/2018, 18-0651
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 30/05/2018, 18-0650
    Début du contentieux : 10/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/05/2018, 18-0651
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/05/2018, 18-0650
    Début du contentieux : 10/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 03/09/2015, 15-1056
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 03/09/2015, 15-1056
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 04/11/2014, 14-1284
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 04/11/2014, 14-1284
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 22/05/2012, 12-0644
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/05/2012, 12-0643
    Début du contentieux : 01/10/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/05/2012, 12-0644
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 22/05/2012, 12-0643
    Début du contentieux : 01/10/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/06/2008, 08-0654, 2008-0654
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 10/06/2008, 08-0654
    Position : Défendeur
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Adresse complète : 61 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE
75014 PARIS
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Téléphone : Non disponible
Adresse : 61 avenue de l'Observatoire 75014 PARIS

Services recommandés

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Entreprises citées de OBSERVATOIRE DE PARIS

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Appels d'offres lancés par OBSERVATOIRE DE PARIS

  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un marché et d’un accord-cadre pour la fourniture et le montage de câbles optiques pour le projet WEAVE auquel participe l’Observatoire de Paris - Fourniture de câbles MIFU

    Montant : 168 762,00 € · Notifié le : 14/11/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : de12928529900001

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un marché et d’un accord-cadre pour la fourniture et le montage de câbles optiques pour le projet WEAVE auquel participe l’Observatoire de Paris - Montage de câbles MOS

    Montant : 268 404,00 € · Notifié le : 14/11/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 20010203100001

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation de six accord-cadre de fournitures de matériel électrique (3 accords-cadres par lot à raison dun accord-cadre avec chacun des membres du groupement). - Fourniture de matériels électriques hors lampe

    Montant : 212 761,00 € · Notifié le : 09/11/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ETINCELLE

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation de six accord-cadre de fournitures de matériel électrique (3 accords-cadres par lot à raison dun accord-cadre avec chacun des membres du groupement). - Fourniture de lampes et luminaires

    Montant : 18 827,00 € · Notifié le : 08/11/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)

    En savoir plus

Labels et certificats de OBSERVATOIRE DE PARIS

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par OBSERVATOIRE DE PARIS

  • l'Observatoire de Paris
    Enregistrée le 11/07/2002
    Expire le 11/07/2032
    Classes : 16 , 25 , 41 , 42
    Numéro : FR3174018
    Marque renouvelée

Brevets déposés par OBSERVATOIRE DE PARIS

  • PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DE VITESSE DE ROTATION PAR INTERFEROMETRIE ATOMIQUE
    Enregistré le 06/12/2002
    Expiré le 18/11/2022
    Numéro : FR0215454
    Classes : G01C19/58
  • DISPOSITIF ET PROCEDE POUR COMPENSER LA BIREFRINGENCE CORNEENNE DANS UN EXAMEN OPTIQUE DE PARTIES DE L'OEIL SITUEES AU-DELA DE LA CORNEE, ET SYSTEME D'EXAMEN DE L'OEIL INCLUANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 22/01/2004
    Expiré le 31/01/2007
    Numéro : FR0400579
    Classes : A61B3/1015 , A61B3/102 , A61B3/1225
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TOMOGRAPHIE IN VIVO A HAUTE RESOLUTION LATERALE ET AXIALE DE LA RETINE HUMAINE
    Enregistré le 22/01/2004
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0400582
    Classes : A61B3/102 , A61B3/102
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE VISEE POUR UN EXAMEN DE L'OEIL, SYSTEME D'EXAMEN DE L'OEIL PAR TOMOGRAPHIE IN VIVO EQUIPE DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 22/01/2004
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0400581
    Classes : A61B3/0091 , A61B3/0091
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE POUR MESURER LE CONTRASTE DES FRANGES DANS UN INTERFEROMETRE DE MICHELSON, ET SYSTEME D'EXAMEN DE L'OEIL INCLUANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 22/01/2004
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0400580
    Classes : A61B3/1225 , G01B9/02091 , G01B9/02014 , G01B9/02063 , G01B9/02068 , G01B9/02069 , G01B2290/70 , G01B9/02077 , G01B9/02081 , G01B9/02063 , A61B3/1225 , G01B9/02077 , G01B9/02068 , G01B9/02069 , G01B9/02091 , G01B2290/70 , G01B9/02081 , G01B9/02014
    Déchu
  • PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DE VITESSE DE ROTATION PAR INTERFEROMETRIE ATOMIQUE
    Enregistré le 04/11/2004
    Expiré le 19/10/2024
    Numéro : FR0411768
    Classes : G01C19/58
    Expiré
  • ENCEINTE A VIDE POUR LE RALENTISSEMENT D'ATOMES DANS UN GENERATEUR D'ATOMES LENTS
    Enregistré le 15/12/2004
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR0413361
    Classes : G01C19/58 , G21F7/03 , H05H3/04 , H05H7/14
    Déchu
  • SOURCE LASER COMPACTE A FAIBLE LARGEUR SPECTRALE.
    Enregistré le 27/04/2007
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR0703099
    Classes : H01S5/141 , H01S5/141
    Déchu
  • SYSTEME LASER MUNI D'UN ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE.
    Enregistré le 23/12/2008
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0859014
    Classes : H01S3/1305 , H01S3/139 , H01S3/1398 , H01S3/139 , H01S3/1398 , H01S3/1305
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COLLIMATION POUR UNE SOURCE DE RAYONNEMENT EN VUE DE FOURNIR UN FAISCEAU EMERGENT
    Enregistré le 02/09/2009
    Expiré le 30/09/2024
    Numéro : FR0955989
    Classes : G02B7/023 , G02B27/30 , G11B7/22
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE DE RAYONNEMENT
    Enregistré le 08/12/2010
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1060269
    Classes : G01T1/204 , G01T1/22 , G01T7/08
    Déchu
  • GENERATEUR DE FAISCEAUX LASER COHERENTS INFRAROUGE ET VISIBLE.
    Enregistré le 19/04/2013
    Expire le 30/04/2027
    Numéro : FR1300934
    Classes : G02F1/3532 , G02F1/3534 , G02F1/3551 , G02F1/37 , G02F1/377 , G02F1/3507 , G02F1/354 , G02F1/3532 , G02F1/3534 , G02F1/3551 , G02F1/37 , G02F1/377 , G02F1/3507 , G02F1/354
  • SOURCE LASER ACCORDABLE EN FREQUENCE ET PROCEDE D'EMISSION D'UN FAISCEAU LASER ACCORDABLE
    Enregistré le 27/03/2015
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR1552593
    Classes : G02F1/3534 , G02F1/37 , G02F1/3532 , G02F1/3507 , G02F1/3534 , G02F1/3507 , G02F1/37 , G02B27/1006 , G02F1/3532 , H01S3/067 , H01S3/2308 , H01S3/2391
    Déchu
  • INSTALLATION OPTIQUE SOUS VIDE ET PROCEDE D'OBTENTION D'UNE INSTALLATION OPTIQUE SOUS VIDE
    Enregistré le 04/05/2016
    Expiré le 31/05/2022
    Numéro : FR1654064
    Classes : C23C8/12 , G01C19/64 , G01V7/04 , G04F5/14 , G01V7/00
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE D'INTERFEROMETRE ATOMIQUE A CAVITE OPTIQUE RESONNANTE
    Enregistré le 26/07/2016
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1657183
    Classes : G01C19/58 , G01P15/08 , G21K1/30
    Déchu
  • SOURCE LASER TERAHERTZ ET PROCEDE D'EMISSION DE RADIATIONS TERAHERTZ
    Enregistré le 22/12/2016
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR1663145
    Classes : G02F1/3534 , H01S3/1303 , H01S3/0092 , G02F2203/13 , H01S2302/02 , G02F1/3534 , G02F2203/13 , H01S3/0092
    Déchu
  • PROCEDE D'ACQUISITION D'UNE IMAGE AVEC UNE OPTIQUE ADAPTATIVE
    Enregistré le 20/09/2018
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1858510
    Classes : A61B3/1015 , G01J2009/002 , H04N23/80 , H04N25/76 , H04N25/60 , H04N25/44 , H04N23/64 , H04N23/80 , H04N25/60 , H04N25/76
  • PROCEDE DE FABRICATION D’UN RESONATEUR SUPRACONDUCTEUR DE TYPE LC ET RESONATEUR SUPRACONDUCTEUR AINSI OBTENU
    Enregistré le 13/12/2018
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1872871
    Classes : H01P11/008 , H01P7/086 , H01G4/33 , H01G13/06 , G01J2001/442 , H01G4/40 , H01P7/082 , H01P11/008 , H10N69/00 , H03H7/0115
  • Dispositif de mesure d’une grandeur représentative d’une population d’atomes froids et capteur associé
    Enregistré le 23/06/2020
    Expire le 26/06/2027
    Numéro : FR2006563
    Classes : G01C19/64 , G01C19/64 , H03L7/26 , H05H3/00 , G21K1/30

Aides perçues par OBSERVATOIRE DE PARIS

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