| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
| SIREN : | 200 000 685 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 000 685 00012 |
| Forme juridique : | Régie d'une collectivité locale à caractère administratif |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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Etablissements de l'entreprise ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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Adresse : 10 RUE VAUQUELIN 75005 PARISDate de création : 01/01/2006Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Spécialités pluriscientifiques, physique-chimie, chimie-biologie, biochimieCertification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
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Adresse : 10 RUE D'ORADOUR-SUR-GLANE 75015 PARISDate de création : 09/01/2023Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)Enseigne : LABORATOIRE PHYSIQUE POUR LA MEDECINE
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Adresse : 1 RUE JUSSIEU 75005 PARISDate de création : 07/10/2019Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)Enseigne : INSTITUT LANGEVIN
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Adresse : 6-12 6 RUE JEAN CALVIN 75005 PARISDate de création : 01/09/2015Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)Enseigne : INSTITUT PIERRE-GILLES DE GENNES
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Adresse : 17 RUE MOREAU 75012 PARISDate de création : 01/02/2016Date de clôture : 09/01/2023Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)Enseigne : LABORATOIRE PHYSIQUE POUR LA MEDECINE
Etablissements de l'entreprise ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
Dirigeants et représentants de ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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Comment contacter ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS ?
| Téléphone : | Réservé aux utilisateurs connectés |
|---|---|
| Email : | Réservé aux utilisateurs connectés |
| Site internet : | Non disponible |
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| Adresse complète : |
10 RUE VAUQUELIN 75005 PARIS |
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
ESPCI / SERVICE INFORMATIQUE / DPO 10 rue Vauquelin 75005 PARIS
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Appels d'offres lancés par ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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Objet : B200001-Collecte et traitement des déchets chimiques liquides et solides et des D3E (Déchets d’équipements électriques et électroniques) de l’ESPCI Paris PSL et de l’Institut Pierre Gilles de Gennes
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/07/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE
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Objet : B200006-Gestion et animation de l’Espace des Sciences Pierre-Gilles de Gennes
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRACES THEORIE REFLEXE APPREND COMM EDUCAT SCIENTIF
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Objet : B200004-Fourniture d’un spectromètre de masse de type triple quadrupole
Montant : 93 283,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : B190004-Prestations de conseil et de gestion d’un portefeuille de brevets pour l’ESPCI Paris
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 30/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REGIMBEAU SARL
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Objet : B200002-Fourniture d’un spectromètre d’absorption
Montant : 46 587,00 € · Notifié le : 16/03/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : B190009-Prestations d’accueil, de gardiennage et de sécurité incendie des locaux de l’ESPCI Paris
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 10/02/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MONDIAL PROTECTION ILE DE FRANCE
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Objet : B190011-Accompagnement à la mise en place d’une démarche qualité
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SUPERIEUR DITE ESAIP
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Labels et certificats de ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
Marques déposées par ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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PC PARIS 1882Enregistrée le 07/06/2016Expire le 07/06/2026Classes : 41 , 42Numéro : FR4277963Marque enregistrée
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ESPCI PARIS PC PARIS 1882Enregistrée le 07/06/2016Expire le 07/06/2026Classes : 41 , 42Numéro : FR4277965Marque enregistrée
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ESPCI PARIS PC PARIS 1882 ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARISEnregistrée le 07/06/2016Expire le 07/06/2026Classes : 41 , 42Numéro : FR4277966Marque enregistrée
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ESPCI PARIS EDUCATION SCIENCE INNOVATION PC PARIS 1982Enregistrée le 06/06/2016Expire le 06/06/2026Classes : 41 , 42Numéro : FR4277569Marque enregistrée
Brevets déposés par ESPCI PARIS ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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DISPOSITIF DE SEPARATION FLUIDIQUEEnregistré le 11/03/2005Expiré le 21/03/2025Numéro : FR0550645Classes : B01L3/502761 , B01L3/502776 , B01L2200/0636 , B01L2200/0647 , B01L2300/0864 , B01L2300/0874 , B01L2300/0887 , B01F33/3011 , G01N15/149 , B01L3/502776 , B01L2200/0647 , B01L2300/0874 , B01L2300/0887 , B01L3/502761 , B01L2200/0636 , B01L2300/0864 , B01F33/3011 , G01N15/149Expiré
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DISPOSITIF DE MANIPULATION D'OBJETS PAR CHAMPS DE FORCE ACOUSTIQUEEnregistré le 30/08/2011Expire le 14/08/2026Numéro : FR1157658Classes : B01D21/283 , B01D2221/10 , B01D21/34 , Y10T137/206 , Y10T137/0391 , B01D21/28 , B01D43/00 , G01N35/00 , A61M1/3681 , A61M1/3693 , B01D21/283 , B01J8/00 , B01J19/10 , G01N33/00 , G01N30/0005 , A61M1/3678 , Y10T137/206 , Y10T137/0391 , B01D2221/10 , B01D21/283 , B01D21/34 , F15D1/00
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MICROCANAL AVEC DISPOSITIF D'OUVERTURE ET/OU FERMETURE ET/OU POMPAGEEnregistré le 24/02/2012Expiré le 21/02/2026Numéro : FR1251722Classes : B01L3/50273 , B01L3/502738 , B01L7/52 , B01L2200/10 , B01L2300/0816 , B01L2300/0867 , B01L2300/087 , B01L2400/0421 , B01L2400/0481 , B01L2400/0677 , F16K99/0026 , F16K99/0032 , F16K99/0036 , F16K99/0061 , F16K2099/008 , Y10T137/2191 , Y10T137/2196 , B01L3/50273 , B01L3/502738 , B01L3/502776 , B01L7/52 , B01L2200/10 , B01L2300/0816 , B01L2300/0861 , B01L2300/0867 , B01L2300/087 , B01L2300/161 , B01L2400/0421 , B01L2400/0481 , B01L2400/0677 , F04B19/006 , F16K99/0026 , F16K99/0032 , F16K99/0036 , F16K99/0038 , F16K99/0049 , F16K99/0061 , F16K2099/0078 , F16K2099/008 , F16K2099/0094 , Y10T137/2191 , Y10T137/2196
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PROCEDES ET DISPOSITIFS DE PIEGEAGE, DE DEPLACEMENT ET DE TRI DE PARTICULES CONTENUES DANS UN FLUIDEEnregistré le 02/01/2013Expiré le 31/01/2024Numéro : FR1350015Classes : B01L3/502761 , B01L2400/0454 , G01N1/4077 , G02B5/0273 , G01N21/85 , G01N21/49 , B01L3/502761 , B01L2400/0454Déchu
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PROCEDE ET SYSTEME DE SUIVI DE LA CINETIQUE DE REACTIONSEnregistré le 29/03/2013Expire le 25/03/2027Numéro : FR1352944Classes : B01L3/502784 , B01L2300/0838 , B01L2300/0867 , B01L2400/0487 , C12Q1/18 , G01N35/08
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PROCEDE DE DETECTION D'ELEMENTS DISPERSES CIRCULANT A TRAVERS UN TUBE CAPILLAIRE, ET APPAREIL ASSOCIEEnregistré le 29/03/2013Expire le 25/03/2027Numéro : FR1352943Classes : G01F1/7086 , G01F1/74 , G01N21/05 , G01N21/41 , G01N2021/0346 , G01N15/1459 , G01N35/08 , G01N2035/00237 , G01N2035/1034 , G01N2015/0011 , B01L3/502784 , B01L2300/0838 , G01N2015/1027 , G01F1/7086
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DISPOSITIF DE DRAINAGE FORCE DE FLUIDE MULTIPHASIQUEEnregistré le 13/05/2013Expiré le 31/05/2021Numéro : FR1354252Classes : B01D17/042 , B01D19/0063 , B22F3/1125 , B01D17/005 , B01D17/042 , B01D19/0063 , B22F3/1125 , B01F23/80 , B01F23/291 , B01F35/93 , B01F2035/99 , B01D17/005 , B01D19/0073Déchu
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NOUVEAU PROCEDE POUR LA CULTURE DE MICROORGANISMES PAR CONFINEMENT DANS DES MICRO-BIOREACTEURSEnregistré le 10/07/2013Expiré le 31/07/2019Numéro : FR1301631Classes : C12M23/16 , C12M25/01 , C12M23/16 , C12M25/01Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARTOGRAPHIE DE MILIEUX FIBREUXEnregistré le 19/07/2013Expire le 17/06/2027Numéro : FR1357158Classes : G01S15/8977 , G01S15/8997 , G01S7/52036 , G01S15/8925 , G01S15/8997 , G01S15/8925 , G01S15/8977 , G01S7/52036 , A61B8/4494 , A61B8/463 , G01S7/52085
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CAPSULES CONTENANT DES CELLULES A POTENTIALITE HEMATOPOIETIQUEEnregistré le 13/12/2013Expiré le 02/01/2019Numéro : FR1362595Classes : C12N5/0641 , C12N2500/25 , C12N2501/125 , C12N2501/14 , C12N2501/2303 , C12N2501/91 , C12N2533/74 , C12M25/01 , C12N5/0012 , C12N5/0641 , C12N2501/125 , C12N2501/14 , C12N2501/2303 , C12N2501/91 , C12N2533/74 , C12N2500/25 , C12M25/01 , C12N5/0012 , C12N2501/145 , C12N2501/155 , C12N2501/165 , C12N2501/2306 , C12N2501/26Déchu
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POLYMERES HYDROSOLUBLES ASSOCIATIFS ET LEUR UTILISATION POUR LA RECUPERATION AMELIOREE D'HYDROCARBURESEnregistré le 24/12/2013Expiré le 02/01/2019Numéro : FR1363529Classes : C09K8/588 , C07F5/025 , C08G63/698Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF ULTRASONORE DE CARACTERISATION DES MILIEUX MOUS ANISOTROPES, ET ENSEMBLE DE SONDE ULTRASONORE POUR UN TEL DISPOSITIF DE CARACTERISATIONEnregistré le 31/01/2014Expire le 30/10/2026Numéro : FR1400265Classes : A61B8/085 , A61B8/0858 , A61B8/0883 , A61B8/4281 , A61B8/5223 , A61B8/485 , G16H50/30 , A61B8/085 , A61B8/0858 , A61B8/0883 , A61B8/485 , A61B8/5223 , A61B8/4281 , A61B8/085 , A61B8/0858 , A61B8/0883 , A61B8/5223 , A61B8/4281 , A61B8/485 , A61B8/4483
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PARTICULES LIQUIDES BIOMIMETIQUES, PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE EN CYTOMETRIE EN FLUXEnregistré le 17/06/2014Expiré le 20/06/2026Numéro : FR1455555Classes : G01N15/1012 , G01N2015/003 , G01N2015/1006 , G01N15/1459 , G01N2015/1014 , G01N15/01 , G01N15/1012 , G01N2015/1006 , G01N15/1459 , G01N2015/003 , G01N15/01 , G01N2015/1014 , G01N15/14
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CAPSULES A MEMBRANE CONDUCTRICEEnregistré le 04/09/2014Expiré le 30/09/2021Numéro : FR1458295Classes : A61K2035/128 , B01J13/02 , B01J13/046 , H01M4/8657 , H01M8/16 , Y02E60/50Déchu
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PROCEDE D'ANALYSE DU CONTENU DE GOUTTES ET APPAREIL ASSOCIEEnregistré le 15/10/2014Expire le 29/10/2026Numéro : FR1459903Classes : B01L3/502715 , B01L3/502761 , B01L3/502784 , G01N33/543 , G01N33/68 , G01N2015/003 , G01N2015/0092 , B01L2400/0487 , B01L2300/0864 , B01L2300/0816 , B01L2200/0668 , B01L2200/0673 , G01N2015/003 , B01L3/502784 , G01N33/543 , G01N2015/0092 , B01L3/502715 , B01L3/502761 , B01L2200/0668 , B01L2200/0673 , B01L2300/0816 , C12Q1/6846 , B01L2300/0864 , B01L2400/0487 , G01N33/68 , C12M47/06 , C12M25/16 , G01N2015/003 , B01L3/502784 , G01N33/543 , B01L3/502715 , B01L3/502761 , B01L2200/0668 , B01L2300/0816 , C12Q1/6846 , B01L2200/0673 , B01L2300/0864 , B01L2400/0487 , G01N2015/0092 , G01N33/68
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LUBRIFICATION PAR CALEFACTIONEnregistré le 27/10/2014Expiré le 02/11/2021Numéro : FR1460303Classes : B63B1/38 , B63B2001/387 , F16C32/0618 , F16C2210/02 , F16C2300/02 , F16C2326/30 , Y02T70/10Déchu
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RECEPTEUR MULTI-STANDARD ET PROCEDE DE TRAITEMENT ASSOCIEEnregistré le 16/12/2014Expiré le 02/01/2018Numéro : FR1462554Classes : H04B1/001 , H04B1/0064Déchu
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COMPOSITIONS D'ADDITIFS THERMOASSOCIATIFS DONT L'ASSOCIATION EST CONTROLEE ET COMPOSITIONS LUBRIFIANTES LES CONTENANTEnregistré le 15/01/2015Expiré le 24/01/2026Numéro : FR1550328Classes : C10M161/00 , C10M2221/02 , C10M2217/024 , C10M2229/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2207/022 , C10M2209/084 , C10M2209/04 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C10M161/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2207/022 , C10M2209/04 , C10M2209/084 , C10M2217/024 , C10M2221/02 , C10M2229/00 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C10M161/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2207/022 , C10M2209/04 , C10M2209/084 , C10M2217/024 , C10M2221/02 , C10M161/00 , C10M2207/022 , C10M2229/00 , C10M2221/02 , C10M2203/1025 , C10M2209/04 , C10M2217/024 , C10M2205/04 , C10M2209/084 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C10M105/00 , C10M129/08 , C10M155/04 , C10M169/044 , C10M2203/003
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DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC PAR AMPLIFICATION ISOTHERME D'ADNEnregistré le 13/02/2015Expiré le 28/02/2022Numéro : FR1551189Classes : B01L3/502707 , B01L7/52 , B01L2300/0636 , B01L2300/0816 , B01L2300/126 , B01L2300/1827 , B01L2400/0406 , C12Q1/701Déchu
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MESURE NON-DESTRUCTIVE DU TAUX D'HUMIDITE D'UN MATERIAUEnregistré le 11/03/2015Expire le 25/03/2027Numéro : FR1552032Classes : G01N33/383 , G01N22/04
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PROCEDE DE PREPARATION D'UNE LIBRAIRIE DE COMPOSESEnregistré le 20/08/2015Expiré le 31/08/2022Numéro : FR1557821Classes : B01J2219/00599 , B01J2219/0072 , C07F5/025 , C40B40/04 , C40B50/04 , B01J19/0046 , B01J2219/00599 , B01J2219/0072 , C07F5/025 , C07F5/04 , C40B40/04 , C40B50/04Déchu
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COMPOSITION DE POLYMERES RETICULES CONTENANT DES LIAISONS PENDANTES ECHANGEABLES ET DES POINTS DE RETICULATION ECHANGEABLES, PAR REACTIONS D'ECHANGE ALDEHYDE-IMINE ET/OU PAR REACTIONS D'ECHANGE IMINE-IMINE, PROCEDES DE PREPARATIONS ET UTILISATIONEnregistré le 17/08/2015Expire le 10/07/2026Numéro : FR1557767Classes : C08K5/07 , C08F220/14 , C08F2438/03 , C08F220/1804 , C08F8/28 , C08K5/07 , C08F2438/03 , C08F220/14 , C08F220/1804 , C08F8/30 , C09D133/062 , C09D133/12
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COMPOSITION COMPRENANT UN RESEAU DE POLYMERES RETICULES, PREPARE PAR COPOLYMERISATION RADICALAIRE, COMPRENANT DES LIAISONS PENDANTES ET DES POINTS DE RETICULATION ECHANGEABLES PAR REACTION D'ECHANGE ALDEHYDE-IMINE ET/OU PAR REACTION D'ECHANGE IMINE-IMINE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATIONEnregistré le 17/08/2015Expire le 10/07/2026Numéro : FR1557768Classes : C08F12/22 , C08F12/26 , C08F212/08 , C08F212/34 , C08F220/14 , C08F212/08 , C08F220/14 , C08F12/22 , C08F12/26 , C08F212/34 , C08F8/30 , C08F220/16 , C08F293/005
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COMPOSITIONS DE POLYMERE COMPRENANT DES POLYMERES RETICULES COMPRENANT DES FONCTIONS ESTER BORONIQUE, PERMETTANT DES REACTIONS D'ECHANGE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATIONEnregistré le 20/08/2015Expire le 10/07/2026Numéro : FR1557822Classes : C08F220/14 , C08F212/08 , C08K5/55 , C08F8/42 , C08F2438/03 , C08F220/282 , C08F230/065 , C08F220/14 , C08K5/55 , C08L43/00 , C09D7/65 , C08F220/282 , C08F230/065 , C09D7/65 , C08F220/14 , C08K5/55 , C08L43/00 , C08F220/282 , C08F220/303 , C08F230/065 , C08F210/02 , C08F212/08 , C08F2438/03 , C08F2500/07 , C08F2810/20 , C08L33/14 , C08L2205/025 , C08L2207/062 , C08L2312/00 , C08F220/16 , C08J3/24 , C08J2333/12
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COMPOSITIONS DE POLYMERE COMPRENANT DES POLYMERES RETICULES COMPRENANT DES FONCTIONS ESTER BORONIQUE, PERMETTANT DES REACTIONS D'ECHANGE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATIONEnregistré le 19/10/2015Expire le 11/09/2026Numéro : FR1559955Classes : C08F220/14 , C08F212/08 , C08K5/55 , C08F8/42 , C08F2438/03 , C08F220/282 , C08F230/065 , C08F220/14 , C08K5/55 , C08L43/00 , C09D7/65 , C08F220/282 , C08F230/065 , C09D7/65 , C08F220/14 , C08K5/55 , C08L43/00 , C08F220/282 , C08F220/303 , C08F230/065 , C08F210/02 , C08F212/08 , C08F2438/03 , C08F2500/07 , C08F2810/20 , C08L33/14 , C08L2205/025 , C08L2207/062 , C08L2312/00 , C08F220/16 , C08J3/24 , C08J2333/12
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AGREGATS SOLIDES DE MICROPARTICULES, SYSTEME ET PROCEDE DE PRODUCTION DE TELS AGREGATS.Enregistré le 23/11/2015Expiré le 30/11/2023Numéro : FR1561273Classes : B01J19/0093 , B01J2219/00896 , B01J2219/00783 , B01J2219/00831 , B01J2219/00833 , B01J2219/0086 , B01J2219/00873 , B01J2219/00894 , B01J2219/00903 , B01J2219/00936 , B01J19/0093 , B01J2219/00831 , B01J2219/00833 , B01J2219/00936 , B01J2219/0086 , B01J2219/00896 , B01J2219/00873 , B01J2219/00903 , B01J2219/00894 , B01J2219/00783 , B01J2/10 , B01J13/14Déchu
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EMULSION MAGNETIQUE REACTIVEEnregistré le 15/12/2015Expiré le 02/01/2024Numéro : FR1562436Classes : G01N33/586 , G01N33/587 , G01N2446/64Déchu
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MICROCAPSULE DE CELLULES PRIMAIRESEnregistré le 26/01/2016Expiré le 31/01/2025Numéro : FR1650638Classes : C12M25/16 , C12N5/0012 , C12N5/0671 , C12N2513/00 , C12N2533/74Déchu
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COMPOSITION DE POLYMERES COMPRENANT DES SILICONES RETICULES A POINTS DE RETICULATION ECHANGEABLES, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATIONSEnregistré le 15/04/2016Expire le 11/03/2027Numéro : FR1653350Classes : C08K5/07 , C08K5/16 , C08K5/18 , C08G77/14 , C08G77/26 , C08G77/38 , C08G77/382 , C08G77/388 , C08L83/00 , C08L83/06 , C08L83/08 , C08K5/07 , C08L83/06 , C08G77/38 , C08G77/382 , C08L83/00 , C08G77/388 , C08G77/14 , C08G77/26 , C08K5/16 , C08K5/18 , C08L83/08 , C08J3/24 , C08J2383/06 , C08J2383/08 , C08K5/17 , C08K5/29 , C08L2312/00
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PROCEDE DE DETECTION ET/OU DE CARACTERISATION DE CELLULES TUMORALES ET APPAREIL ASSOCIEEnregistré le 15/04/2016Expire le 14/04/2027Numéro : FR1653383Classes : B01L3/502784 , G01N33/5436 , B01L2200/0673 , G01N33/54333 , B01L3/502784 , B01L2200/0673 , G01N33/5436 , G01N33/532 , G01N33/57595 , G01N33/54333
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PROCEDE DE SELECTION ET DE RECUPERATION DE PRODUITS ET SYSTEME ASSOCIEEnregistré le 15/04/2016Expire le 23/04/2027Numéro : FR1653381Classes : G01N15/1484 , G01N15/1459 , G01N15/1456 , B01L3/502784 , B01L3/54 , G01N2015/003 , B01L2200/0652 , B01L2300/021 , B01L2300/0816 , B01L2300/123 , B01L2300/168 , B01L2300/16 , G01N15/149 , G01N15/1456 , G01N2015/003 , B01L3/54 , B01L2200/0652 , B01L2300/021 , B01L2300/0816 , G01N15/1459 , G01N15/1484 , B01L3/502784 , G01N15/149 , G01N2015/003 , B01L3/54 , B01L2200/0652 , B01L2300/021 , B01L2300/0816 , G01N15/1459 , G01N15/1484 , G01N15/1456 , G01N15/149 , B01L3/502784 , B01L2300/123 , B01L2300/16 , B01L2300/168 , C12Q1/6804 , G01N33/5094
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NOUVEAUX COMPOSES, DERIVES DE DIOXOBOROLANE OU DE DIOXABORINANE FONCTIONNALISES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILISATIONSEnregistré le 30/05/2016Expiré le 31/05/2023Numéro : FR1654837Classes : C07F5/025 , C07F5/025 , C07F7/1872 , C08G79/08Déchu
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COPOLYMERES THERMOASSOCIATIFS ET ECHANGEABLES, COMPOSITION LES COMPRENANTEnregistré le 23/11/2016Expiré le 28/11/2025Numéro : FR1661400Classes : C10M145/14 , C10M155/00 , C10M157/00 , C10M159/005 , C10M161/00 , C08L43/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2227/061 , C10M2227/062 , C10M2229/00 , C08K5/55 , C10N2020/04 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C08F230/06 , C08F220/1818 , C08F220/1812 , C08K5/55 , C08L25/08 , C08L33/14 , C08F212/08 , C08F220/28 , C10M145/14 , C10M155/00 , C10M157/00 , C10M159/005 , C10M161/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2227/061 , C10M2227/062 , C10M2229/00 , C10N2020/04 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C08F212/08 , C08F220/20 , C08K5/55 , C08L33/064 , C08L33/066 , C08L33/12 , C08L35/06 , C08F220/1812 , C08F220/1818 , C10M145/14 , C08F230/06
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COMPOSITIONS D’ADDITIFS THERMOASSOCIATIFS DONT L’ASSOCIATION EST CONTROLEE ET COMPOSITIONS LUBRIFIANTES LES CONTENANTEnregistré le 23/11/2016Expiré le 28/11/2025Numéro : FR1661403Classes : C10M145/14 , C10M155/00 , C10M159/005 , C10M161/00 , C08L43/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2227/061 , C10M2227/062 , C10M2229/00 , C08K2201/014 , C10N2020/04 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C08F230/06 , C08F220/1818 , C08F220/1812 , C10M161/00 , C10M145/14 , C10M159/005 , C07C69/653 , C08F220/20 , C08F230/06 , C08K5/55 , C08L43/00 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2227/061 , C10M2227/062 , C10M2229/00 , C10N2020/04 , C10N2030/02 , C10N2030/68 , C10N2070/02 , C10M155/04 , C08F220/18 , C08L33/14 , C10M139/00 , C10M157/10 , C10M169/044 , C08K2201/014 , C08L2201/08 , C08L2203/40 , C10M2203/003 , C10M2209/084 , C10N2040/04 , C08F220/20 , C08F230/06 , C08L33/14 , C08L43/00 , C08L2201/08 , C08L2203/40 , C10M139/00 , C10M145/14 , C10M155/04 , C10M157/10 , C10M161/00 , C10M169/044 , C10M2203/003 , C10M2209/084 , C10M2227/062 , C10M2229/00 , C10N2040/04 , C08F220/1812 , C08F220/1818
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PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE PIECES PAR ULTRASONS MULTIELEMENTSEnregistré le 25/01/2017Expiré le 31/01/2023Numéro : FR1750585Classes : G01N29/043 , G01N29/11 , G01N29/225 , G01N29/2456 , G01N29/265 , G01N29/48 , G01N2291/015 , G01N2291/0234 , G01N2291/0289 , G01N2291/044 , G01N2291/106 , G01N29/043 , G01N29/11 , G01N29/221 , G01N29/225 , G01N29/2437 , G01N29/265 , G01N29/32 , G01N29/48 , G01N2291/015 , G01N2291/0234 , G01N2291/0289 , G01N2291/044 , G01N2291/101 , G01N2291/269Déchu
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PALES DEFORMABLES POUR L'OPTIMISATION DU RENDEMENT DES ROTORS. APPLICATION A L'ENERGIE EOLIENNE ET A L'AERONAUTIQUEEnregistré le 14/02/2017Expiré le 28/02/2023Numéro : FR1751204Classes : F03D1/0675 , F05B2260/74 , Y02E10/72 , F01D5/147 , F03D1/0675 , F05D2230/00 , F05D2240/30 , G06F30/20 , G06F30/18 , F05B2280/5001 , F05B2240/311Déchu
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MESURE D'AU MOINS UNE GRANDEUR CARACTERISANT UNE PROPRIETE INTERVENANT DANS L'ADHESION ENTRE UNE SUSPENSION DE PARTICULES ET UN TYPE DE SURFACE, TELLE QUE LA CONSTANTE DE HAMAKER OU LE POTENTIEL ZETAEnregistré le 16/03/2017Expiré le 31/03/2022Numéro : FR1752147Classes : G01N15/1433Déchu
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PROCEDE DE SYNTHESE DE COPOLYMERES BROSSES OU DE GELS BROSSE, NOUVEAUX COPOLYMERES ET LEURS UTILISATIONSEnregistré le 31/03/2017Expiré le 02/04/2024Numéro : FR1752750Classes : C08F2/06 , C08F8/00 , C08F228/00 , C08F273/00Déchu
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PROCEDE DE CARACTERISATION D'UN OS A L'AIDE D'ONDES ULTRASONORESEnregistré le 19/07/2017Expiré le 31/07/2023Numéro : FR1756864Classes : A61B8/0875 , A61B8/485 , A61B8/5207 , A61B8/5223 , A61B8/5269 , G16H50/30 , G16H30/40 , A61B8/0875 , A61B8/14 , A61B8/463 , A61B8/485 , A61B8/5223 , A61B8/56 , G06T7/10Déchu
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POINT D'ACCES DE RESEAU DE COMMUNICATION, RESEAU DE COMMUNICATION, ET PROCEDE DE COMMUNICATION SANS FILEnregistré le 28/07/2017Expiré le 31/07/2025Numéro : FR1757269Classes : H04W52/143 , H04W52/226 , H04W52/228 , H04W52/245 , H04W52/247 , H04W52/42 , H04W52/143 , H04W52/226 , H04W52/228 , H04W52/42 , H04W52/245 , H04W52/247 , H04W88/08 , H01Q3/44 , H04B7/0404 , H04L5/0048 , H04W88/08Déchu
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APPAREIL ET PROCEDE DE MICROSCOPIE A FLUORESCENCE A SUPER-RESOLUTION ET DE MESURE DE TEMPS DE VIE DE FLUORESCENCEEnregistré le 02/11/2017Expire le 27/11/2026Numéro : FR1760334Classes : G01N21/6408 , G01N21/6458 , G02B21/16 , G02B21/367 , G02B27/58 , G01N21/6408 , G01N21/6428 , G01N21/6458 , G02B21/0072 , G02B21/0076 , G02B21/008 , G02B27/58
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STRUCTURE ALVEOLAIRE A BANDE INTERDITE PHOTONIQUEEnregistré le 16/11/2017Expiré le 30/11/2023Numéro : FR1760810Classes : G02B1/005 , B82Y20/00 , G02B6/1225 , G02B6/13 , G02B2006/1219 , H10H20/817Déchu
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SYSTEME DE MESURE EN TEMPS REEL DE L'ACTIVITE D'UNE FONCTION COGNITIVE ET PROCEDE DE CALIBRATION D'UN TEL SYSTEMEEnregistré le 21/11/2017Expire le 21/11/2026Numéro : FR1760970Classes : A61B5/7221 , A61B5/7246 , A61B5/7264 , A61B5/7267 , A61B5/4064 , G06F3/015 , G16H50/20 , G16H50/70 , A61B5/374 , A61B5/377 , A61B5/378 , A61B5/374 , A61B5/7246 , A61B5/7267 , A61B5/377
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NOUVEAU MATERIAU A BASE DE FIBRES VEGETALES RESISTANT A L'HUMIDITE ET SON PROCEDE DE PREPARATIONEnregistré le 05/01/2018Expiré le 31/01/2023Numéro : FR1850104Classes : D21H17/13 , D21H17/63 , D21H17/66 , D21H17/73 , D21H21/20Déchu
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MATERIAU SOLIDE, POREUX, EN FIBRES; SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION EN CREATIONEnregistré le 31/01/2018Expire le 23/01/2027Numéro : FR1800097Classes : D21J1/00
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COPOLYMERES THERMOASSOCIATIFS ET ECHANGEABLES, COMPOSITION LES COMPRENANTEnregistré le 07/03/2018Expiré le 25/03/2026Numéro : FR1851970Classes : C08F8/00 , C08F230/06 , C08F293/005 , C08F299/00 , C08F2438/03 , C10M107/52 , C10M2203/1025 , C10M2205/04 , C10M2207/022 , C10M2209/084 , C10M2229/00 , C10N2020/04 , C10N2020/02 , C10N2020/071 , C10N2030/02 , C10N2030/74 , C08F230/06 , C08F293/005 , C08F299/00 , C08F212/08 , C08F8/00 , C10M107/52 , C10M2205/04 , C10M2207/022 , C10M2209/084 , C08F230/06 , C10M107/52 , C08F8/42 , C08F30/06
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COMPOSITION COMPRENANT DES COPOLYMERES THERMOASSOCIATIFS ET ECHANGEABLESEnregistré le 07/03/2018Expiré le 25/03/2026Numéro : FR1851968Classes : C08C19/02 , C08C19/28 , C08C19/38 , C08F8/00 , C08F8/12 , C08F289/00 , C08F293/005 , C08F2438/01 , C08F2438/03 , C08F2810/30 , C08L43/00 , C08L51/06 , C10M157/10 , C10M161/00 , C10M2203/1025 , C10M2209/084 , C10M2227/062 , C10M2229/006 , C08F220/1812 , C10N2020/02 , C10N2030/02 , C08L51/06 , C08L43/00 , C08F289/00 , C08F293/005 , C08F8/12 , C10M157/10 , C10M161/00 , C08F220/1812 , C08F220/1804 , C08F8/42 , C08F212/12 , C08F293/005 , C08F2438/03 , C08K5/55 , C10M155/04 , C10M2227/062 , C08F220/1812 , C08F230/06 , C08F212/02
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APPAREIL DE TRAITEMENT PAR ULTRASONS COMPORTANT DES MOYENS D'IMAGERIE DES BULLES DE CAVITATIONEnregistré le 25/05/2018Expiré le 31/05/2024Numéro : FR1854428Classes : A61B17/225 , A61B17/2258 , A61N7/00 , A61N2007/0082 , A61N2007/0086 , A61N2007/0039 , A61N7/00 , A61N2007/0082 , A61N2007/0086 , A61B17/225 , A61N2007/0039 , A61B17/2258 , A61N7/02 , A61B17/225 , A61B17/2258 , A61B17/22012 , A61N2007/0039 , A61N2007/0082 , A61N2007/0086 , A61N2007/0091 , A61B8/14 , A61B8/5207 , A61B8/5269 , A61B8/54 , A61B17/2258 , A61B2017/00106 , A61B2017/00172Déchu
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ELEMENT RAYONNANT, ANTENNE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIESEnregistré le 23/05/2018Expire le 28/05/2027Numéro : FR1800496Classes : B82Y30/00 , H01Q1/368 , H01Q9/32
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METHODE DE TRANSFERT DE MATIERE DANS UN DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE OU MILLIFLUIDIQUEEnregistré le 14/06/2018Expiré le 20/06/2026Numéro : FR1855240Classes : G01N35/08 , B01L3/502784 , B01L2200/0673 , B01L2300/0867 , B01L2400/0487 , B01L2400/06 , B01L3/502784 , B01L2200/0673 , B01L2300/0867 , B01L2400/0487 , B01L2400/06
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