| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
| SIREN : | 200 043 172 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 043 172 00010 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2014
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/04/2022Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : ENERGIE
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : SERVICES MUTUALISES
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORT
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ACTIVITES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 9 AVENUE LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Documents juridiques de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Procédures collectives de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Contentieux de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Tribunal administratif de Limoges, 16/06/2026, 2500087Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Tulle, 11/02/2026, 25/00016Début du contentieux : 05/10/2023Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Tulle, 11/02/2026, 25/00013Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Tulle, 11/02/2026, 25/00012Début du contentieux : 05/10/2023Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Tulle, 11/02/2026, 25/00010Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Tulle, 11/02/2026, 25/00009Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Tulle, 11/02/2026, 25/00008Début du contentieux : 05/10/2023Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 29/01/2026, 24/02744Début du contentieux : 11/06/2024Position : DemandeurAutres parties : KARTING CLUB DE MONTREVEL EN BRESSEDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 02/12/2025, 2302093Début du contentieux : 30/10/2023Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 03/11/2025, 2300952Début du contentieux : 17/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la CorrèzeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 03/11/2025, 2300945Début du contentieux : 17/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la CorrèzeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 07/10/2025, 2301943Début du contentieux : 09/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : EARL EYMATDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 14/05/2025, 2500840Position : DéfendeurAutres parties : CFTA CENTRE OUEST, 2C MOBILITESDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/12/2024, 23BX01085Début du contentieux : 26/01/2021Position : DéfendeurAutres parties : Société PouquetDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 10/12/2024, 2200254Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE BRIVE ET SON AGGLOMERATION, SARL PouquetDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 26/11/2024, 2101594Position : DéfendeurAutres parties : SCI BERGERAC LA CAVAILLE NORDLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 15/07/2024, 2401215Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Limoges, 12/06/2024, 23/00748Début du contentieux : 21/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : AVS L AUXILIAIRE DE VOIRIE ET SIGNALISATIONDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 25/01/2024, 2400090Position : DemandeurAutres parties : Syndicat de copropriété de l'immeuble consulaire de la chambre de commerce et d'industrie de la Corrèze, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 10 avenue du Général Leclerc, COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE, SEM 19 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DE LA CORREZE, Copropriété Le Nouveau Square, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA CORREZE, Cabinet Archimade 19, SCI Mathilde, Association DiocesaineLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 23/02/2023, 1901417Début du contentieux : 26/01/2021Position : DéfendeurAutres parties : Société Pouquet, Société publique locale de Brive et son agglomération (SPLBA)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 07/02/2023, 21BX02179Début du contentieux : 25/03/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE D'AYENDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 26/10/2022, 19-50.054Début du contentieux : 01/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/05/2022, 19BX02325Début du contentieux : 11/04/2019Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Limoges, 14/04/2022, 21/00460Début du contentieux : 30/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SARL FLAMARY TP, AGENCE2 ARCHITECTES, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCESDispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Limoges, 27/05/2021, 20/00225Début du contentieux : 31/01/2020Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Confirmation totale
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Cour de cassation, 23/09/2020, 19-50.054Début du contentieux : 01/10/2018Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la Corrèze, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Sursis a statuerLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/03/2020, 19-13.231Début du contentieux : 11/03/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Limoges, 07/11/2018, 18/00245Début du contentieux : 19/03/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Comment contacter COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE ?
| Organisme : | GAIA |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0614157570 |
| Adresse : |
20 AV ALFRED DE MUSSET 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
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Objet : Travaux de Mise en conformité du système d’assainissement - Commune de VIGNOLS
Montant : 399 913,00 € · Notifié le : 31/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS GERY ET CIE
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Objet : Elaboration d’une Charte intercommunale de logistique urbaine durable.
Montant : 50 925,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTERFACE TRANSPORT
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Objet : Elaboration d’une Charte intercommunale de logistique urbaine durable.
Montant : 50 925,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTERFACE TRANSPORT
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Objet : Dépot de bus - Travaux de mise aux normes du bâtiment pour accueil bus BIO-GNV
Montant : 76 984,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JJSS - ETABLISSEMENT SOULIER (JJSS ENTREPRISE - ETS SOULIER)
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Objet : Dépot de bus - Travaux de mise aux normes du bâtiment pour accueil bus BIO-GNV
Montant : 76 984,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JJSS - ETABLISSEMENT SOULIER (JJSS ENTREPRISE - ETS SOULIER)
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Objet : VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS - 2026/2027/2028/2029
Montant : 578 985,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Objet : Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche
Montant : 209 636,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA)
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Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage et réalisation d’études techniques aux barrages de la Couze (Ste Féreole/Malemort) et du Lac du Causse (St Cernin /Chasteaux)
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I S L INGENIERIE
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Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage et réalisation d’études techniques aux barrages de la Couze (Ste Féreole/Malemort) et du Lac du Causse (St Cernin /Chasteaux)
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I S L INGENIERIE
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Objet : Dépôt du bus - Travaux de mise aux normes du bâtiment pour accueil bus BIO-GNV.
Montant : 80 901,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JJSS - ETABLISSEMENT SOULIER (JJSS ENTREPRISE - ETS SOULIER)
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Objet : Dépôt du bus - Travaux de mise aux normes du bâtiment pour accueil bus BIO-GNV.
Montant : 80 901,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JJSS - ETABLISSEMENT SOULIER (JJSS ENTREPRISE - ETS SOULIER)
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Objet : Marché de Maîtrise d’Oeuvre du Phare - Travaux de restauration extérieures et réaménagement des locaux
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOMADE ARCHITECTURE & PATRIMOINE
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Objet : Réalisation d’une enquête Origine-Destination du réseau de transport collectif « Libéo ».
Montant : 51 650,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TRYOM
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Objet : Contrôle et tests préalables à la réception des travaux de réseaux et ouvrages d’eau et d’assainissement.
Montant : 158 085,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MACHEIX IVC
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Objet : Contrôle et tests préalables à la réception des travaux de réseaux et ouvrages d’eau et d’assainissement.
Montant : 158 085,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MACHEIX IVC
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Objet : PLAN D’EAU DU CAUSSE CORRÉZIEN
Montant : 26 303,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARION ESPACES VERTS
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Objet : PLAN D’EAU DU CAUSSE CORRÉZIEN
Montant : 26 303,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARION ESPACES VERTS
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIE VERTE DE L’AGGLO DU BASSIN DE BRIVE.
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (POITOU CHARENTES LIMOUSIN)
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIE VERTE DE L’AGGLO DU BASSIN DE BRIVE.
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (POITOU CHARENTES LIMOUSIN)
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Objet : Travaux de génie civil sur le système d’endiguement de Brive
Montant : 30 550,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNOT TP
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Objet : Travaux de génie civil sur le système d’endiguement de Brive
Montant : 30 550,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNOT TP
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Objet : AMENAGEMENT D UN ESPACE MARAICHER.
Montant : 192 110,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LAGARDE & LARONZE
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Objet : AMENAGEMENT D UN ESPACE MARAICHER.
Montant : 84 680,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CMF SERVICES
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Objet : AMENAGEMENT D UN ESPACE MARAICHER.
Montant : 63 804,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I.D.E 24
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Objet : AMENAGEMENT D UN ESPACE MARAICHER.
Montant : 192 110,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LAGARDE & LARONZE
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Objet : AMENAGEMENT D UN ESPACE MARAICHER.
Montant : 84 680,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CMF SERVICES
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Objet : AMENAGEMENT D UN ESPACE MARAICHER.
Montant : 63 804,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I.D.E 24
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Objet : Fourniture et mise en oeuvre d’un système de production d’électricité sur le réseau d’adduction en eau brute de l’usine de St Germain
Montant : 90 120,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRAU-ELECT
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Objet : Fourniture et mise en oeuvre d’un système de production d’électricité sur le réseau d’adduction en eau brute de l’usine de St Germain
Montant : 90 120,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRAU-ELECT
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Objet : Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l’autorisation du système de traitement et de collecte de la station d’épuration de Gourgue Nègre et pour y construire une unité de méthanisation.
Montant : 218 544,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l’autorisation du système de traitement et de collecte de la station d’épuration de Gourgue Nègre et pour y construire une unité de méthanisation.
Montant : 218 544,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YANN GAEL GUITTENY
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Objet : Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l’autorisation du système de traitement et de collecte de la station d’épuration de Gourgue Nègre et pour y construire une unité de méthanisation.
Montant : 218 544,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l’autorisation du système de traitement et de collecte de la station d’épuration de Gourgue Nègre et pour y construire une unité de méthanisation.
Montant : 218 544,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YANN GAEL GUITTENY
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Objet : Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l’autorisation du système de traitement et de collecte de la station d’épuration de Gourgue Nègre et pour y construire une unité de méthanisation.
Montant : 218 544,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l’autorisation du système de traitement et de collecte de la station d’épuration de Gourgue Nègre et pour y construire une unité de méthanisation.
Montant : 218 544,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCE
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Objet : Achat de mobiliers pour l’espace des Congrès.
Montant : 71 056,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LD BUREAUTIQUE
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Objet : Achat de mobiliers pour l’espace des Congrès.
Montant : 71 056,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LD BUREAUTIQUE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les ouvrages d’eau, d’assainissement et d’eaux pluviales
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les ouvrages d’eau, d’assainissement et d’eaux pluviales
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les ouvrages d’eau, d’assainissement et d’eaux pluviales
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les ouvrages d’eau, d’assainissement et d’eaux pluviales
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : EXPLOITATION DES LIGNES DE TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE PERIMETRE DE LA CABB.
Montant : 7 200 000,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CFTA CENTRE OUEST
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Objet : EXPLOITATION DES LIGNES DE TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE PERIMETRE DE LA CABB.
Montant : 7 200 000,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CFTA CENTRE OUEST
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Objet : Remplacement de système de production de froid positif
Montant : 275 925,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUIP'FROID
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Objet : Remplacement de système de production de froid positif
Montant : 275 925,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUIP'FROID
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Objet : LAC DU CAUSSE / TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES PLAGES
Montant : 42 650,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNOT TP
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Objet : CREATION DE QUAIS BUS Parc de la Corrèze
Montant : 5 973,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEVE PAYSAGE SARL
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Objet : LAC DU CAUSSE / TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES PLAGES
Montant : 42 650,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNOT TP
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Objet : CREATION DE QUAIS BUS Parc de la Corrèze
Montant : 5 973,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEVE PAYSAGE SARL
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Objet : Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz.
Montant : 629 417,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAROUTEAU-ENTREPRISE
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Objet : Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz.
Montant : 994 311,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HY7
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Objet : Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz.
Montant : 994 311,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BR0411092037
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Objet : Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz.
Montant : 629 417,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAROUTEAU-ENTREPRISE
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Objet : Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz.
Montant : 994 311,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HY7
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Objet : Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz.
Montant : 994 311,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BR0411092037
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Objet : Marché de réservations de 8 places au sein d’un multi-accueil collectif.
Montant : 148 800,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVANCIA (BABILOU)
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Objet : Marché de réservations de 8 places au sein d’un multi-accueil collectif.
Montant : 148 800,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVANCIA (BABILOU)
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Objet : Réalisation d’une étude d’impact économique, sociétale et environnementale : Foire du livre de Brive, Lovely Brive Festival, Festival de l’élevage, CABCL .
Montant : 55 675,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMERCITE (A.I.D. OBSERVATOIRE)
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Objet : Réalisation d’une étude d’impact économique, sociétale et environnementale : Foire du livre de Brive, Lovely Brive Festival, Festival de l’élevage, CABCL .
Montant : 55 675,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAKE AIR
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRELEVEO
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MACHEIX IVC
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALLIANCE NOUVELLE AQUITAINE (VIDANGE 19, VIDANGE 15, VIDANGE 17, VIDA)
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Objet : Réalisation d’une étude d’impact économique, sociétale et environnementale : Foire du livre de Brive, Lovely Brive Festival, Festival de l’élevage, CABCL .
Montant : 55 675,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMERCITE (A.I.D. OBSERVATOIRE)
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Objet : Réalisation d’une étude d’impact économique, sociétale et environnementale : Foire du livre de Brive, Lovely Brive Festival, Festival de l’élevage, CABCL .
Montant : 55 675,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAKE AIR
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRELEVEO
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALLIANCE NOUVELLE AQUITAINE (VIDANGE 19, VIDANGE 15, VIDANGE 17, VIDA)
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Objet : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d’assainissement
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MACHEIX IVC
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Objet : DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE SUR LE SITE DES COLLINES DE SAINTE FEREOLE
Montant : 16 472,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE SUR LE SITE DES COLLINES DE SAINTE FEREOLE
Montant : 16 472,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIONE
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Objet : Réalisation d’audits énergétiques
Montant : 198 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A2L BUREAU D'ETUDES
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Objet : Réalisation d’audits énergétiques
Montant : 198 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A2L BUREAU D'ETUDES
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Objet : Fourniture et mise en place d’un pare-feu interne.
Montant : 60 736,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture et mise en place d’un pare-feu interne.
Montant : 60 736,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NXO FRANCE
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Objet : Accord cadre pour les travaux d’eau potable et d’assainissement 2023-2024-2025-2026. Marché subséquent N° 4 . Renouvellement des réseaux d’eau et d’assainissement rues Guillaumet et Jean Baptiste Greuse sur la commune de Brive
Montant : 276 260,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord cadre pour les travaux d’eau potable et d’assainissement 2023-2024-2025-2026. Marché subséquent N° 4 . Renouvellement des réseaux d’eau et d’assainissement rues Guillaumet et Jean Baptiste Greuse sur la commune de Brive
Montant : 276 260,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PASSERELLE DU PRIEUR A BRIVE
Montant : 381 117,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PASSERELLE DU PRIEUR A BRIVE
Montant : 381 117,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOL.TP
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PASSERELLE DU PRIEUR A BRIVE
Montant : 381 117,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALU INDUSTRIES INTERNATIONAL
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Objet : Maintenance, entretien et pose d’affiches sur des abribus.
Montant : 150 900,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Maintenance, entretien et pose d’affiches sur des abribus.
Montant : 150 900,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIATECH
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Objet : Fourniture de couches jetables pour le service Petite Enfance de la CABB
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de couches jetables pour le service Petite Enfance de la CABB
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CELLULOSES DE BROCELIANDE
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Objet : Création d’une station d’épuration, commune d’Ayen
Montant : 614 688,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Création d’une station d’épuration, commune d’Ayen
Montant : 614 688,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS GERY ET CIE
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-BONNET-L’ENFANTIER
Montant : 257 245,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-BONNET-L’ENFANTIER
Montant : 22 453 300,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Accord cadre pour les travaux d’eau potable et d’assainissement 2023-2024-2025-2026<br />MARCHE SUBSEQUENT N° 6 MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT AYEN
Montant : 268 135,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Accord cadre pour les travaux d’eau potable et d’assainissement 2023-2024-2025-2026.<br />MARCHE SUBSEQUENT N° 7 MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT COMME DE PERPEZAC LE BLANC
Montant : 426 946,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-BONNET-L’ENFANTIER
Montant : 257 245,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER
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Objet : Mise en conformité des systèmes d’assainissement et renouvellement des réseaux AEP de la commune de SAINT-SOLVE
Montant : 395 760,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité des systèmes d’assainissement et renouvellement des réseaux AEP de la commune de SAINT-SOLVE
Montant : 2 324 929,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité des systèmes d’assainissement et renouvellement des réseaux AEP de la commune de SAINT-SOLVE
Montant : 171 975,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité des systèmes d’assainissement et renouvellement des réseaux AEP de la commune de SAINT-SOLVE
Montant : 389 850,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE
Montant : 323 785,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE
Montant : 129 177,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE
Montant : 77 509,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE
Montant : 129 177,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER
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Objet : Mise en conformité du système d’assainissement de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE
Montant : 323 785,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER
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Aides perçues par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
150 023 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue