| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE MALEMORT
| SIREN : | 200 055 200 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 055 200 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MALEMORT
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MALEMORT
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Adresse : HOTEL DE VILLE - 14-16 14 AV JEAN JAURES 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE JEAN MERMOZ 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE FAMILIALE
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Adresse : 6 RUE JEAN MERMOZ 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI-ACCUEIL
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Adresse : RUE SAINT SAENS 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LA GRANDE BORIE
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Adresse : 1 AV DE LA LIBERTE 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUYMARET
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Adresse : 98 RUE DE BRENIGES 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY
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Adresse : MAIRIE ANNEXE PL THOMAS ROUGIER 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE VENARSAL
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Adresse : MAIRIE ANNEXE 14 AV JEAN JAURES 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE MALEMORT SUR CORREZE
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Adresse : RUE DE BRENIGES 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/08/2023Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JULES FERRY
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Adresse : PL THOMAS ROUGIER 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/08/2021Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
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Adresse : RUE SAINT SAENS 19360 MALEMORTDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 30/08/2025Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA GRANDE BORIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MALEMORT
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MALEMORT
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MALEMORT
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Documents juridiques de COMMUNE DE MALEMORT
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Conformité de COMMUNE DE MALEMORT
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MALEMORT
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Procédures collectives de COMMUNE DE MALEMORT
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Contentieux de COMMUNE DE MALEMORT
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Tribunal administratif de Limoges, 18/09/2025, 2201292Position : DéfendeurAutres parties : Société en nom collectif Hy er 19, Société Distribution Casino FranceDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 22/05/2024, 2400833Début du contentieux : 13/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : NOALIS, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 07/11/2022, 2201132Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/04/2022, 454748Début du contentieux : 23/06/2017Position : DéfendeurAutres parties : CONSEIL D'ETAT, Tribunal administratif de Limoges, Société en nom collectif Hyper 19Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MALEMORT
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Cartographie de COMMUNE DE MALEMORT
Comment contacter COMMUNE DE MALEMORT ?
| Organisme : | GAIA |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : | Non disponible |
Entreprises citées de COMMUNE DE MALEMORT
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NATUR'EST (528 452 188) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MALEMORT et NATUR'EST de la relation : Banque
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MALEMORT
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Objet : LOT No 04 : CHARCUTERIE
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT No 06 : VIANDE SURGELEE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT No 09 : FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : TRAVAUX DE REVETEMENT DE CHAUSSES
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : TRAVAUX DE REVETEMENT DE CHAUSSES
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEVAUD TP (DEVAUD TP ET CHANLAT SEMINAIRE)
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Objet : TRAVAUX DE REVETEMENT DE CHAUSSES
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : LOT No 05 : POISSON SURGELE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KRILL
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 94 564,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSSET ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 94 564,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 94 564,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE BORDELAISE DE CONSTRUCTION
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 94 564,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET HORUS
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Objet : LOT 1 ENTRETIEN ET CARROSSERIE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J DE SOUSA
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Objet : LOT 2 REMPLACEMENT PNEUMATIQUES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AC ECO PNEUS
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Objet : FOURNITURE HABILLEMENTS ET VETEMENTS PROFESSIONNELS
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES 2 HABITS
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Objet : LOT 2 DEMOLITION GROS OEUVRE
Montant : 119 529,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI TP 19
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Objet : MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 65 248,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL MASSIF CENTRAL
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Objet : LOT No 1 : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET DES RISQUES ANNEXES
Montant : 85 674,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : LOT No 2 : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Montant : 84 524,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA D'OC
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Objet : LOT No 4 : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES
Montant : 63 958,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVELIN SAS
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Objet : LOT No 07 : BOF
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LODI PRODUIT FRAIS
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Objet : LOT 1 DEMOLITION GROS OEUVRE POLY VENARSAL
Montant : 49 901,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAROUTEAU-ENTREPRISE
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Objet : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 328 550,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : FOUCHEZ DUBOIS ASSURANCES (CABINET FOUCHEZ)
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Objet : NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
Montant : 286 756,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES
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Objet : LOT 4 PLATRERIE ISOLATION PEINTURE
Montant : 68 734,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS DESCAT (PH DESCAT)
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Objet : LOT 3 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 40 523,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUBOIS ET ASSOCIES
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Objet : LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE
Montant : 83 552,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRADI'WOOD CHARPENTE
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Objet : LOT No 12 : BOULANGERIE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : U2P (MAISON SALESSE)
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Objet : LOT No 01 : VIANDE FRAICHE BOVINE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : L'ATELIER COWRREZIEN
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Objet : LOT No 02 : VIANDE FRAICHE VOLAILLE
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LSVLOT (ESTIVEAU)
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Objet : LOT No 03 : VIANDE FRAICHE PORC
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHEVILLE NONTRONNAISE
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Objet : LOT No 08 : PRODUITS SURGELES
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO
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Objet : LOT No 10 : FRUITS ET LEGUMES
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
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Objet : LOT No 11 : EPICERIE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO
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Objet : BALZAC TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 355 172,00 € · Notifié le : 13/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEVAUD TP (DEVAUD TP ET CHANLAT SEMINAIRE)
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Objet : LOT 4 MENUISERIE EXTERIEURE
Montant : 44 484,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC EXPLOITATION CHOUZENOUX
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Objet : LOT 6 PLATRERIE ISOLATION PEINTURE
Montant : 44 941,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTERIEUR CONCEPT
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Objet : INDUSTRIE LOT 1 TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 558 910,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : INDUSTRIE LOT 2 MOBILIER URBAIN ESPACES VERTS
Montant : 89 870,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES BOJARDINS (LES BO JARDINS)
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Objet : >36 KVA C4
Montant : 826 246,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
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Objet : LOT No 04 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
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Objet : LOT 11 PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 43 256,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLEZ ENERGIES
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Objet : CONTRAT EXPLOITATION INSTALLATIONS THERMIQUES ET FOURNITURE D’ENERGIE
Montant : 693 036,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE ATLANTIQUE-LIMOUSIN)
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Objet : LOT 6 SERRURERIE
Montant : 41 137,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC EXPLOITATION CHOUZENOUX
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Objet : LOT 2 DEMOLITION GO
Montant : 114 083,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POUQUET SARL
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS VRD
Montant : 536 629,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : LOT 5 BARDAGE BOIS
Montant : 58 180,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUBOIS ET ASSOCIES
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Objet : LOT 8 ELECTRICITE CFO CFA
Montant : 216 859,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)
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Objet : LOT 4 COUVERTURE ZINGUERIE
Montant : 211 085,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DB ZINC
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Objet : EDF C5 EP
Montant : 316 667,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : ENGIE LOT 1 C5
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : TOTAL ENERGIES LOT 3 C4
Montant : 366 667,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE
Montant : 349 825,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTIONS SAINT ELOI
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Objet : EXTENSION CIMETIERE LAFONT TRANCHE 3
Montant : 190 205,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL POUZOL TP
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Objet : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 04/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL MASSIF CENTRAL
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 3 FONTAINES
Montant : 120 862,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARROLIMOUSIN
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Objet : MISE EN PLACE STRUCTURE
Montant : 76 600,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUVERGNE SPORTS
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 4 ESPACES VERTS
Montant : 620 352,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES BOJARDINS (LES BO JARDINS)
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Objet : FOURNITURE EQUIPEMENTS PROTECTION INDIVIDUELLE
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUINCAILLERIE ANGLES
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Objet : CREATION DE LA PLATEFORME
Montant : 54 045,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEVAUD TP (DEVAUD TP ET CHANLAT SEMINAIRE)
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Objet : ENTRETIEN ET CARROSSERIE
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J DE SOUSA
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS LOIRE AUVERGNE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : LOT 2 TRAITEMENT DES FACADES
Montant : 129 061,00 € · Notifié le : 09/01/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERNANDES ET FILS
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Objet : ACHAT BALAYEUSE
Montant : 116 357,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATHIEU
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Objet : LOT 2 TRAITEMENT DES FACADES
Montant : 129 061,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERNANDES ET FILS
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Objet : NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
Montant : 286 756,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSSET ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET HORUS
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE BORDELAISE DE CONSTRUCTION
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE BORDELAISE DE CONSTRUCTION
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSSET ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO CONSTRUCTION MARCHE COUVERT ET SES ANNEXES
Montant : 85 320,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET HORUS
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS LOIRE AUVERGNE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 702 657,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS LOIRE AUVERGNE
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGMA INGENIERIE
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSSET ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEJANTE VRD & CONSTRUCTION SUD OUEST
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.P. INGENIERIE
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FINE PRODUCTIONS (NEOMONDE)
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Objet : NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
Montant : 257 679,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES
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Objet : LOT 2 TRAITEMENT DES FACADES
Montant : 126 453,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERNANDES ET FILS
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Objet : LOT 2 TRAITEMENT DES FACADES
Montant : 126 453,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERNANDES ET FILS
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 680 733,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS LOIRE AUVERGNE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 680 733,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 680 733,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 680 733,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 680 733,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS LOIRE AUVERGNE
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Objet : COEUR DE VILLE LOT 1 VRD
Montant : 3 680 733,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSSET ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEJANTE VRD & CONSTRUCTION SUD OUEST
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGMA INGENIERIE
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.P. INGENIERIE
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Objet : MO TRANCHE 2 ET 3 RN 89 ET COEUR DE VILLE
Montant : 385 145,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FINE PRODUCTIONS (NEOMONDE)
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Marques déposées par COMMUNE DE MALEMORT
-
Le CorréziumEnregistrée le 24/02/2025Expire le 24/02/2035Classes : 16 , 35 , 40 , 41 , 43Numéro : FR5124224Marque enregistrée
-
FESTI'Enregistrée le 25/03/2022Expire le 25/03/2032Classes : 35 , 41Numéro : FR4855619Marque enregistrée
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FESTI'BARBECUESEnregistrée le 16/07/2020Expire le 16/07/2030Classes : 35 , 41Numéro : FR4666786Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNE DE MALEMORT
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
707 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
31/10/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
956 314 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
1 865 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
29/03/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides aux services de base et à la rénovation des villages dans les zones rurales
Montant :
612 960 €
Autorité :
Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objectif :
Aides aux services de base et à la rénovation des villages dans les zones rurales
Instrument :
Subvention directe