| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de CC SERRE-PONCON
| SIREN : | 200 067 742 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 067 742 00086 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC SERRE-PONCON
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Etablissements de l'entreprise CC SERRE-PONCON
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Adresse : 14 ESPACE DELAROCHE 05200 EMBRUNDate de création : 01/07/2023Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : MOBILITE
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Adresse : QUARTIER DU PLAN D'EAU 9 AVENUE DU LAC 05200 EMBRUNDate de création : 02/05/2017Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : CENTRE AQUATIQUE
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Adresse : 20 ROUTE DU BRAMAFAN 05200 EMBRUNDate de création : 12/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SMICTOM SERRE-PONCON
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Adresse : 14 ESPACE DELAROCHE 05200 EMBRUNDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 14 ESPACE DELAROCHE 05200 EMBRUNDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Services de soutien à l'exploitation forestière (02.40Z)Enseigne : VALORISATION BOIS ENERGIE
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Adresse : 14 ESPACE DELAROCHE 05200 EMBRUNDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA PRALONG
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Adresse : 6 IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE 05200 EMBRUNDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 01/08/2026
Etablissements de l'entreprise CC SERRE-PONCON
Dirigeants et représentants de CC SERRE-PONCON
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC SERRE-PONCON
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Documents juridiques de CC SERRE-PONCON
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Comptes annuels de CC SERRE-PONCON
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Conformité de CC SERRE-PONCON
0 procédure collective
Alertes de CC SERRE-PONCON
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Procédures collectives de CC SERRE-PONCON
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Contentieux de CC SERRE-PONCON
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Cour d'appel de Rennes, 09/03/2018, 16/02358Début du contentieux : 15/02/2016Position : DéfendeurAutres parties : SA CREDIT FONCIER DE FRANCE, DIAC SERVICE SURENDETTEMENT PRET VEHICULE, INITIAL ACTION LOGEMENT, NATIXIS FINANCEMENT CENTRE RELATION CLIENTELE, DRFIP DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES DE BRETAGNE ET DEP ILLE-ET-VILAINE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
Annonces de CC SERRE-PONCON
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Cartographie de CC SERRE-PONCON
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Comment contacter CC SERRE-PONCON ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0492432278 |
| Adresse : |
6 impasse observatoire 05200 EMBRUN
|
Appels d'offres lancés par CC SERRE-PONCON
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Objet : TRANSPORT DE PERSONNES NAVETTE HIVER EMBRUN - CREVOUX + STATION CREVOUX LOT 4
Montant : 158 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBRUN-BUS (AUTOCARS JULLIEN)
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Objet : TRANSPORT DE PERSONNES NAVETTES ETE CHORGES - CHANTELOUBE LOT 6
Montant : 134 987,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DES CARS ALPES LITTORAL (SCAL, SAD, SOCIETE DES AUTOCARS DIG)
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Objet : TRANSPORT DE PERSONNES NAVETTES HIVER CHORGES - REALLON LOT 5 AVENANT 1
Montant : 113 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DES CARS ALPES LITTORAL (SCAL, SAD, SOCIETE DES AUTOCARS DIG)
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Objet : TRAVAUX OTI CHORGES LOT 11 VRD Espaces Verts AVENANT N 1
Montant : 170 483,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES MACONNERIE CONSTRUCTION VANCOISE
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Objet : TRAVAUX OTI CHORGES LOT 2 OSSATURE BOIS AVENANT N 1
Montant : 438 734,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KEMPF CHARPENTE
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Objet : POLE CULTUREL LOT 2 Acquistions documents Adulte
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECITRE
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Objet : ELBORATION DU SCoT hors diagnostic et évaluation environnementale CCSP202327
Montant : 129 975,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPICITE
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Objet : FOURNITURE ET POSE DU MOBILIER DU FUTUR POLE CULTUREL AVENANT 1
Montant : 380 472,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDM
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Objet : MARCHE ASS2023-01 Mission d’assistance pour la mise en place d’une politique de gestion des Effluents Non Domestiques
Montant : 56 048,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A PROPOS
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Objet : MARCHE ASS2023-01 Mission d’assistance pour la mise en place d’une politique de gestion des Effluents Non Domestiques
Montant : 56 048,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG ALPES RHONE AUVERGNE
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Objet : CCSP202412 GESTION VBE 2025-2031
Montant : 2 480 781,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETS BAYLE
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DIGUE DES MOULETTES CHORGES PHASE 2
Montant : 42 445,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGIER ET ROCHE
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Objet : MAITRE D OEUVRE AMENAGEMENT ANCIENNE ROUTE DE BARATIER PHASE 2 TRAVAUX LOT 2 REVETEMENT
Montant : 110 234,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)
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Objet : ETUDE POUR LA MISE EN PLACE D UN SERVIE DE FRET MUTUALISE
Montant : 52 700,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERT CLARACO
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Objet : ETUDE POUR LA MISE EN PLACE D UN SERVIE DE FRET MUTUALISE
Montant : 52 700,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD ASTRA ADVISORY
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Objet : TRANSPORT A LA DEMANDE Exécution date OS (Révisons au 1 juin)
Montant : 263 658,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBRUN-BUS (AUTOCARS JULLIEN)
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Objet : AC MOE CREATION DE VOIES VERTES Marché subséquent n 01 Tronçon Chorges Baie St Michel
Montant : 44 388,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EPODE
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Objet : AC MOE CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEGIC INGENIERIE
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Objet : AC MOE CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BET LAMOUR
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Objet : AC MOE CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EPODE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BET LAMOUR
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEGIC INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EPODE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EPODE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEGIC INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Montant : 1 050 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BET LAMOUR
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Objet : TRAVAUX OTI CHORGES LOT12 ESPACES VERTS AVENANT N 1
Montant : 75 062,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDIVER TECHNIC
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Objet : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
Montant : 86 685,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : LOT 10 ELECTRICITE VENTILATION TRAVAUX AMENAGEMENT NOUVEAUX LOCAUX ADMINISTRATIF CCSP AVENANT 1 + 2
Montant : 162 157,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCARA ET COMPAGNIE
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Objet : TRAVAUX OTI DE HORGES LOT 4 SERRURERIE AVENANT N 1
Montant : 57 011,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE CHEVALIER
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Objet : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 81 467,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
Montant : 198 868,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE LOT 2 POLE CULTUREL
Montant : 90 266,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NERA PROPRETE PROVENCE
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Objet : Prestation d’assistance aux acquisitions foncières nécessaires à des opérations de création de voies douces dédiées à la mobilité douce
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL FCA FRERAULT CABINET ALBERT (FCA FONCIER CONSEIL AMENAGEMENT)
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Objet : EXTENSION DES ATELIERS DE LA RESSOURCERIE PRALONG Lot 2 Menuiserie Exécution OS
Montant : 56 671,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTRAND CHARPENTE
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT LOT 1 Cartes accréditives
Montant : 509 600,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREENWAY
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT LOT 2 Livraison de gasoil
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT LOT 3 Livraison de GNR
Montant : 216 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST
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Objet : LOT 2 TRAVAUX ET FOURNITURES DE SENTIERS Phase 2025-2028 SIGNALETIQUE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZUR SIGNALETIQUE
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Objet : SHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Montant : 113 248,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTEIS
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Objet : SHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Montant : 113 248,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG ALPES RHONE AUVERGNE
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Objet : LOT 2 DEMOLITION MACONNERIE VRD ETANCHEITE TRAVAUX AMENAGEMENT NOUVEAUX LOCAUX ADMINISTRATIF CCSP AVENANT 1
Montant : 349 212,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOREL BTP
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Objet : TRAVAUX AIRE DE COVOITURAGE SAVINES LE LAC LOT 2 SANITAIRES AVENANT N 1
Montant : 50 791,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX
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Objet : TRAVAUX AIRE DE COVOITURAGE SAVINES LE LAC LOT 2 SANITAIRES AVENANT N 1
Montant : 50 791,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOILITECH
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Objet : MISSION DE SUIVI ANIMATION DE L OPERATION D AMELIORATION DE L HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH RU)
Montant : 344 130,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLIHA ALPES DU SUD
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Objet : LOT 7 REVETEMENTS DE SOL TRAVAUX AMENAGEMENT NOUVEAUX LOCAUX ADMINISTRATIF CCSP
Montant : 59 587,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAP SOLS TECH
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Objet : TRANSPORT ET COMPOSTAGE DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION DE SAVINES LE LAC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALTERRA MATIERES ORGANIQUES
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Objet : Transport et compostage des boues de la station d’épuration de Savines-le-Lac
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALTERRA MATIERES ORGANIQUES
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Objet : Transport et compostage des boues de la station d’épuration de Savines-le-Lac
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALTERRA MATIERES ORGANIQUES
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux de la CCSP
Montant : 11 568,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS DE PRE COLLECTE LOT 2 CONTENEURS DE DECHETS MENAGERS AERIENS
Montant : 161 070,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : UTPM ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de restauration de la digues des Moulettes sur la commune de Chorges- Appareillage pierres sèches - phase 2<br />
Montant : 42 445,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGIER ET ROCHE
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Objet : Travaux de restauration de la digues des Moulettes sur la commune de Chorges- Appareillage pierres sèches - phase 2<br />
Montant : 42 445,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGIER ET ROCHE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES CCSP Bt Marine sur Embrun AVENANTS 1 + 2
Montant : 150 649,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOEL DANIEL
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES CCSP Bt Marine sur Embrun AVENANTS 1 + 2
Montant : 150 649,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHITECTURE ET TECHNIQUES ASSOCIEES
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES CCSP Bt Marine sur Embrun AVENANTS 1 + 2
Montant : 150 649,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES CCSP Bt Marine sur Embrun AVENANTS 1 + 2
Montant : 150 649,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDE DE STRUCTURES ET TECHNIQUES D'EVALUATION DES RISQUES
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Objet : TRAVAUX DE REMODELAGE DU LIT DE LA DURANCE A EMBRUN - ENTRAIGUES
Montant : 28 934,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : TRAVAUX DE REMODELAGE DU LIT DE LA DURANCE A EMBRUN - ENTRAIGUES
Montant : 28 934,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : Réalisation de prestations topographiques
Montant : 6 300,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPSIA
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Objet : Réalisation de prestations topographiques
Montant : 6 300,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPSIA
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Objet : FOURNITURES, INSTALLATION, MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REX ROTARY
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Objet : FOURNITURES, INSTALLATION, MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANFINANCE LOCATION
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Objet : Fourniture, installation et maintenance de photocopieurs comprenant la fourniture de tous les consommables (excepté le papier) et l’exécution des prestations associées
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REX ROTARY
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Objet : Fourniture, installation et maintenance de photocopieurs comprenant la fourniture de tous les consommables (excepté le papier) et l’exécution des prestations associées
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REX ROTARY
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT ACHEMINEMENT ET FOURNITURE D’ELECTRICITE Groupement de commande via TE13 + SyME05 Accord cadre n° AE26GCELECAC01
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N 1 ACHEMINEMENT ET FOURNITURE D’ELECTRICITE
Montant : 778 540,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)
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Objet : TRAVAUX OTI CHORGES LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 138 374,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES MACONNERIE CONSTRUCTION VANCOISE
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Objet : CCSP202309 - GEMAPI ENTRETIEN COURS D’EAU OUVRAGES AVENANT 1
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GANDELLI
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Objet : POLE CULTUREL LOT 1 Acquistions documents Jeunesse
Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECITRE
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Objet : POLE CULTUREL Lot 1 - Equipement informatique et numérique
Montant : 44 414,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADS TECHNIC
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Objet : Marché d’Acquisition d’équipements informatiques pour le pôle culturel
Montant : 44 414,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADS TECHNIC
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Objet : Marché d’Acquisition d’équipements informatiques pour le pôle culturel
Montant : 44 414,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADS TECHNIC
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Objet : Marché d’acquisition de documents/objets destinés au prêt
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCE FRANCAISE ABONNEMENT PRESSE
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Objet : Marché d’Acquisition d’équipements informatiques pour le pôle culturel
Montant : 10 299,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CECIAA
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Objet : Marché d’acquisition de documents/objets destinés au prêt
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCE FRANCAISE ABONNEMENT PRESSE
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Objet : Marché d’Acquisition d’équipements informatiques pour le pôle culturel
Montant : 10 299,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CECIAA
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Objet : PRESTATIONS BAS DE QUAI DECHETERIES LOT 1 CARTONS
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALPES ASSAINISSEMENT
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Objet : PRESTATIONS BAS DE QUAI DECHETERIES LOT 2 COMPACTEURS
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALPES ASSAINISSEMENT
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Objet : PRESTATIONS BAS DE QUAI DECHETERIES LOT 3 DDS
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPUR ENVIRONNEMENT
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Objet : Prestations de transfert et de traitement des filières de bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes de Serre-Ponçon
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALPES ASSAINISSEMENT
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Objet : Prestations de transfert et de traitement des filières de bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes de Serre-Ponçon
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALPES ASSAINISSEMENT
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Objet : Prestations de transfert et de traitement des filières de bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes de Serre-Ponçon- lot 3<br />
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SPUR ENVIRONNEMENT
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Objet : Prestations de transfert et de traitement des filières de bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes de Serre-Ponçon- lot 3<br />
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SPUR ENVIRONNEMENT
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Objet : Création, aménagement et balisage de sentiers- Phase 2025-2028<br />
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZUR SIGNALETIQUE
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Objet : Création, aménagement et balisage de sentiers- Phase 2025-2028<br />
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZUR SIGNALETIQUE
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Objet : TRAVAUX ET FOURNITURES DE SENTIERS Phase 2025-2028
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX
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Objet : REALISATION DE CARACTERISATION DES ORDURES MENAGERES
Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION ( )
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Objet : PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE ET EXERCICES DE GESTION DE CRISE - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SERRE-PONÇON
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PENONS CONSEILS
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Objet : PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE ET EXERCICES DE GESTION DE CRISE - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SERRE-PONÇON
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PENONS CONSEILS
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Objet : Diagnostic et schéma directeur d’assainissement de 17 petits systèmes d’assainissement collectif <br />
Montant : 113 246,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTEIS
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Objet : Diagnostic et schéma directeur d’assainissement de 17 petits systèmes d’assainissement collectif <br />
Montant : 113 246,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTEIS
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Objet : MARCHE ASS2023-01 Mission d’assistance pour la mise en place d’une politique de gestion des Effluents Non Domestiques
Montant : 56 048,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG TERRITOIRES
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Objet : ETUDE : diagnostic et shéma d’assainissement des systèmes d’assainissement collectif de Savines le Lac, les Orres et Réallons
Montant : 177 566,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG TERRITOIRES
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Objet : ETUDE : diagnostic et shéma d’assainissement des systèmes d’assainissement collectif de Savines le Lac, les Orres et Réallons
Montant : 177 566,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTEIS
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Objet : PRESTATION D ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS
Montant : 72 702,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION LOCALE ADMR DE L'EMBRUNAIS
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Objet : PRESTATION D ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS
Montant : 91 961,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION LOCALE ADMR DE L'EMBRUNAIS
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Objet : Prestations d’accompagnement des personnes âgées du territoire de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon dans leurs démarches à domicile
Montant : 106 793,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION LOCALE ADMR DE L'EMBRUNAIS
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Objet : Prestations d’accompagnement des personnes âgées du territoire de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon dans leurs démarches à domicile
Montant : 106 793,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION LOCALE ADMR DE L'EMBRUNAIS
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Objet : TRAVAUX DIGUE AIRELLES BARATIER
Montant : 52 999,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Marques déposées par CC SERRE-PONCON
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VaïEnregistrée le 27/07/2023Expire le 27/07/2033Classes : 39Numéro : FR4981564Marque enregistrée
Aides perçues par CC SERRE-PONCON
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
19 219 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
61 268 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.21 - Coopération (article 35)
Montant :
29 950 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue