| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CA DE CHAUMONT
| SIREN : | 200 068 658 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 068 658 00018 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CA DE CHAUMONT
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Etablissements de l'entreprise CA DE CHAUMONT
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017
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Adresse : PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : DSP EAU
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Adresse : PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : DSP ASSAINISSEMENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 12/05/2021Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : PALESTRA-SALLE MULTI ACTIVITES
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 12/05/2021Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : PALESTRA - CENTRE AQUATIQUE
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE EAU
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : REGIE ASSAINISSEMENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONES D'ACTIVITES
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres bâtiments (41.20B)Enseigne : BRIGADE PRESTATION DE SERVICES
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE LA ROCHELOTTE
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : GESTION PEPINIERES D'ENTREPRISES
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORTS
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP BOLOGNE
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP CHAMARANDES CHOIGNES
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP BOLOGNE
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP CHAUMONT
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP MANDRES-LA-COTE
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP BIESLES
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP CHAUMONT
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP NOGENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP BIESLES
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP MANDRES-LA-COTE
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Adresse : HOTEL DE VILLE DE CHAUMONT PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP NOGENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2021Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : PISCINES
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONCORDE 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Appels d'offres lancés par CA DE CHAUMONT
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Objet : Diagnostics assainissement - communes de l’Agglomération de Chaumont
Montant : 435 647,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Diagnostics assainissement - communes de l’Agglomération de Chaumont
Montant : 435 647,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Equipement, gestion, maintenance et promotion des aires d’accueil de camping-cars et bateaux de l’Agglomération de Chaumont (Sites de Froncles et Viéville)
Montant : 250 749,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAMPING-CAR PARK
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Objet : Equipement, gestion, maintenance et promotion des aires d’accueil de camping-cars et bateaux de l’Agglomération de Chaumont (Sites de Froncles et Viéville)
Montant : 250 749,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAMPING-CAR PARK
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Objet : Travaux de voirie et d’eau potable - Grand rue à Luzy-sur-Marne
Montant : 64 030,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE TROYES)
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Objet : Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le groupe scolaire de La Rochotte - CHAUMONT (52)
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAS J.LALIN
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Objet : Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le groupe scolaire de La Rochotte - CHAUMONT (52) - Lot 1 - Mobilier pédagogique
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU BIBLIOTHEQUE SCOLAIRE
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Objet : ACQUISITION D’UNE DÉBROUSSAILLEUSE DE PENTE radiocommandée
Montant : 38 950,00 € · Notifié le : 14/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ACQUISITION D’UN FOURGON-BENNE (3 places) POUR LES BESOINS DE L’AGGLOMÉRATION DE CHAUMONT
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ACQUISITION D’UN FOURGON-BENNE (3 places) POUR LES BESOINS DE L’AGGLOMÉRATION DE CHAUMONT
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BASSIGNY POIDS LOURDS (B.P.L.)
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Objet : ACQUISITION DE TITRES DE RESTAURATION POUR L’AGGLOMERATION DE CHAUMONT (52)
Montant : 840 775,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : MISSION D’ETUDES ET D’ASSISTANCE EN VUE DE L’HARMONISATION DES MODES DE FINANCEMENT DE LA COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION DE CHAUMONT
Montant : 61 975,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRANT THORNTON
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Objet : MISSION D ÉTUDES D AIRES D ALIMENTATION DE CAPTAGES
Montant : 37 210,00 € · Notifié le : 08/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEES-EAUX (IDEES-EAUX 39)
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Objet : MISSION D ÉTUDES D AIRES D ALIMENTATION DE CAPTAGES
Montant : 37 210,00 € · Notifié le : 08/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEES-EAUX (IDEES-EAUX 39)
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Objet : MISSION D ÉTUDES D AIRES D ALIMENTATION DE CAPTAGES
Montant : 36 140,00 € · Notifié le : 08/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEES-EAUX (IDEES-EAUX 39)
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Objet : MISSION D ÉTUDES D AIRES D ALIMENTATION DE CAPTAGES
Montant : 34 805,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ICEA INGENIERIE ET CONSEIL ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT (ICEA)
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Objet : MISSION D ÉTUDES D AIRES D ALIMENTATION DE CAPTAGES
Montant : 34 905,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ICEA INGENIERIE ET CONSEIL ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT (ICEA)
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DU RÉSEAU ASSAINISSEMENT EAUX USÉES - RUE DES TANNERIES - RD 619 - CHEMIN DE BEAUREGARD
Montant : 15 328,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP GRAND EST
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DU RÉSEAU ASSAINISSEMENT EAUX USÉES - RUE DES TANNERIES - RD 619 - CHEMIN DE BEAUREGARD
Montant : 447 674,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MARTEL
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Objet : Renouvellement de canalisations d’eau potable reliant les sources de Poinson-Les-Nogent à Nogent (52800)
Montant : 798 439,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BONGARZONE TP
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Objet : Mission de suivi et d’animation du programme d’intérêt général (PIG) multithématique 2022-2024
Montant : 148 375,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOC HABITAT ET DEVELOPPEMENT
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESERVOIR D’EAU POTABLE SUR TOUR ASHTON
Montant : 431 397,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEOS
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESERVOIR D’EAU POTABLE SUR TOUR ASHTON
Montant : 431 397,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDUSTRIE EAU EQUIPEMENT (I2E)
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE SPORTIF ET CULTUREL - Lot n°25 Mobilier
Montant : 133 322,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BURO 52
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Objet : Aménagement et embellissement de la traversée de Vignory
Montant : 294 370,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE MAROLLES)
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Objet : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX DE LA RUE DE BOURGOGNE A CHAUMONT
Montant : 499 561,00 € · Notifié le : 09/11/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE
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Objet : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX DE LA RUE DE BOURGOGNE A CHAUMONT
Montant : 5 850,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS A3 SN
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Objet : RÉALISATION DES MISSIONS DE CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFS (ANC) DE L AGGLOMÉRATION DE CHAUMONT
Montant : 349 690,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLEST ENVIRONNEMENT
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN CENTRE AQUATIQUE, SPORTIF ET CULTUREL A CHAUMONT (52) - LOT N°24 / SIGNALÉTIQUE
Montant : 62 927,00 € · Notifié le : 06/08/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LENOIR SERVICES
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Objet : Elaboration d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH)
Montant : 77 625,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CO-HABITER
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Objet : Elaboration d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH)
Montant : 420 925,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : URBICAND
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Objet : Elaboration d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH)
Montant : 96 930,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : L'ATELIER DES TERRITOIRES
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Objet : CONSTRUCTION DE LA RUE PAUL AMPE
Montant : 539 856,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE
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Objet : Schéma directeur cyclable intercommunal
Montant : 49 560,00 € · Notifié le : 16/03/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRENEURS DU CHANGEMENT (B&L EVOLUTION SCOP EC)
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE LA PISCINE GAGARINE A CHAUMONT
Montant : 66 131,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE CHAMPAGNE ARDENNE)
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Objet : Mission d’accompagnement technique, économique et juridique de déploiement de l’hydrogène par l’Agglomération de Chaumont (HYDREOL)
Montant : 77 625,00 € · Notifié le : 02/10/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADALTYS - AFFAIRES PUBLIQUES
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Objet : Mission d’accompagnement technique, économique et juridique de déploiement de l’hydrogène par l’Agglomération de Chaumont (HYDREOL)
Montant : 77 625,00 € · Notifié le : 02/10/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KAREL HUBERT (ENERKA)
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Objet : Mission d’accompagnement technique, économique et juridique de déploiement de l’hydrogène par l’Agglomération de Chaumont (HYDREOL)
Montant : 77 625,00 € · Notifié le : 02/10/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FINANCE CONSULT
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Objet : Numéro de la consultation : ÉTUDE PRE OPÉRATIONNELLE A LA MISE EN PLACE D UN NOUVEAU DISPOSITIF HABITAT EN CENTRE VILLE DE CHAUMONT
Montant : 57 062,00 € · Notifié le : 02/10/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VILLES VIVANTES
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Objet : Acquisition de matériel informatique et prestations associées - Lot 1 : Ordinateurs fixes avec écrans / Fourniture d’ordinateurs fixes avec écrans
Montant : 33 333,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVICE TECHNOLOGIE INFORMATIQUE MAINTENANCE PLUS
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Objet : Acquisition de matériel informatique et prestations associées - Lot 2 : Micro-ordinateurs portables / Fourniture de micro-ordinateurs portables
Montant : 8 333,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T G INFORMATIQUE (TG INFORMATIQUE + AVENUE INFORMATIQUE)
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Objet : Acquisition de matériel informatique et prestations associées - Lot 3 : Classes mobiles PC / Fourniture et mise en oeuvre de classes mobiles PC
Montant : 58 333,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LBI SYSTEMS
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Objet : Acquisition de matériel informatique et prestations associées - Lot 4 : Tableaux Blancs Intéractifs / Fourniture et mise en oeuvre de Tableaux Blancs Interactifs
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LBI SYSTEMS
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Objet : Acquisition de matériel informatique et prestations associées - Lot 5 : Vidéoprojecteurs interactifs (VPI) / Fourniture et mise en oeuvre de vidéoprojecteurs intéractifs
Montant : 4 166,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LBI SYSTEMS
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Objet : Numéro de la consultation : TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE QUAIS DE BUS
Montant : 525 000,00 € · Notifié le : 19/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE
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Objet : Mission de suivi et d’animation du programme d’intérêt général (PIG) multithématique
Montant : 167 625,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASSOC HABITAT ET DEVELOPPEMENT
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Objet : AGGLO1902 TRAVAUX SUR CANALISATION D’EAU POTABLE ZONE PLEIN EST ET POSE D’UN REGULATEUR DE PRESSION ET DE VENTOUSES
Montant : 38 322,00 € · Notifié le : 24/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MARTEL
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Objet : AGGLO1902 TRAVAUX SUR CANALISATION D’EAU POTABLE ZONE PLEIN EST ET POSE D’UN REGULATEUR DE PRESSION ET DE VENTOUSES
Montant : 38 322,00 € · Notifié le : 24/04/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)
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Marques déposées par CA DE CHAUMONT
-
PalestraEnregistrée le 24/05/2021Expire le 24/05/2031Classes : 41Numéro : FR4771001Marque enregistrée
Aides perçues par CA DE CHAUMONT
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
36 453 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
régime cadre exempté de notification N° 43197 relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréative multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant :
600 000 €
Autorité :
Ministère des sports
Octroi :
12/04/2018
•
Publication :
02/07/2019
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant :
400 000 €
Autorité :
REGION GRAND EST
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts