| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
| SIREN : | 200 070 746 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 070 746 00017 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Etablissements de l'entreprise CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Adresse : 99-101 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/01/2017
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Adresse : 99-101 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : SCHACHEN 57430 SARRALBEDate de création : 27/08/2019Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE SARRALBE
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Adresse : 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Adresse : 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS
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Adresse : 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : MOBILITES
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Adresse : 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : CHE DE LA BRUCHWIES 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/10/2015Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE PROFESSIONNELLE
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Adresse : RTE DE DIEDING 57905 ZETTINGDate de création : 01/10/2013Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE ZETTING
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Adresse : IMP DE LA NATURE 57915 WOUSTVILLERDate de création : 01/08/2011Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE WOUSTVILLER
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Adresse : RUE HALLINGEN 57520 ROUHLINGDate de création : 01/09/2004Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE ROUHLING
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Adresse : RUE DE BITCHE 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/02/1993Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE SARREGUEMINES
Etablissements de l'entreprise CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
Dirigeants et représentants de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Entreprises dirigées par CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Administrateur
SIREN : 501435077Depuis le 09/09/2026
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Documents juridiques de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Conformité de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
0 procédure collective
Alertes de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Procédures collectives de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Contentieux de CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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ARCEP, 19/11/2021, 21-2527Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX, CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS, SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE, COMMUNE DE LATTES, S.E.R.C. SICAE DU CARMAUSIN, CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL, CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME, COMMUNE D ORELLE, COMMUNE DE PERTUIS, COMMUNE LE THOR, SIV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG, ASSOC TAXIS RADIO AVIGNONNAIS, COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, COMMUNE DE GRIMAUD, LAMINES MARCHANDS EUROPEENS, SPMR SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE, CAMPING LA SIRENE, COMMUNE DE CRETS EN BELLEDONNE, SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE, SI EQUIPEMENT DU MASSIF DES BRASSES, COMMUNE DE MONTGENEVRE, CENTRE HOSPITALIER REGION UNIVERSITAIRE DE TOURS, COMMUNE DE LAMBESC, CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE, CENTRE HOSPITALIER D'ORANGE LOUIS GIORGI, COMMUNE DE BIARRITZ, COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP, MONTCLAR DOMAINE SKIABLE, SAAS SARL SOPHIA ANTIPOLIS ASS SERVICES, COMMUNE DE BEDARIEUX, COMMUNE D'ENSUES LA REDONNE, SAGETS, SOGEBRAS, COMMUNE DE GRASSE, INTERNATIONAL PAPER, ARKEMA FRANCE, AJACCIO BETON, COMMUNE DE THOLLON LES MEMISES, ATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS, CRCAMCE CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST, COMMUNE DE BASTIA, COMMUNE DE VILLENEUVE SUR LOT, COMMUNE DE AURILLAC, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS, COMMUNE DE COMBLOUX, SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE, SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES, COMMUNE D AMELIE-LES-BAINS-PALALDA, COMMUNE DE LAON, STA SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES, REMONTEES MECANIQUES DU GRAND BORNAND, ALLO CARCASSONNE TAXI, COMMUNE DE FOUGERES, AMBULANCES LOIRE AUTHION, COMMUNE DE COGNAC, SYNDICAT E S F AVORIAZ 1800, COMMUNE DE BIOT, COMMUNE DE VEDENE, CENTRE HOSPITALIER D ARLES, COMMUNE DE DRAGUIGNAN, COMMUNE DE SAUSSET LES PINS, SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE, ALLO TAXI PERIGUEUX, COMMUNE DE ALENCON, ASSOC DEVELOPPEMENT PROMOT MONT VENTOUX, SAINT LOUIS SUCRE, SARL AMBULANCES BOINIER, COMMUNE DE SAINT BRIEUC, CHICAS CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD, OFFICE DU TOURISME DE LA GRANDE PLAGNE, PARC NATIONAL DES ECRINS, PARC ZOOLOGIQUE DE LA BARBEN, ABC ALES TAXI, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE, COMMUNE DE THEOULE SUR MER, CHAMBRE COMMERCE D INDUSTRIE, SCP VETERINAIRE S.BUTSERAEN-C.DORT-C.BELLON-J-P.CLERGET-C.AUDRA ET M.GITTON, GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE, SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES, FRANCE DENEIGEMENT, CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE, GMDS GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES, DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE, COMMUNE DE MOUTIERS, GHRMSA GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE, FONDATION LES TREILLES, RADIOS TAXIS ST NAZAIRE -RATANA, SATAR TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS, COMMUNE DE SAINT EGREVE, COMMUNE DE SAINT-ESTEVE, COMMUNE DE SEIGNOSSE, COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS, CENTRE HOSPITALIER DE GUERET, COMMUNE DE VALENCIENNES, MAGASINS GALERIES LAFAYETTE, IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL, ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES, COMMISSION SYNDICALE DU PAYS DE SOULE, COMMUNE DE GAP, COMMUNE D'ANGERS, CENTRE HOSPITALIER D ALBI, REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES, COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER, COMMUNE D HUEZ, THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS., PARC NATIONAL DE PORT CROS, DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE, COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES, COMMUNE DE SAINT SAULVE, SERGIC SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION, DOMAINE SKIABLE DE COEUR DE CHARTREUSE, COMMUNE DE SARREGUEMINES, SHEM SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI, SARL TAXIS BRESTOIS, SNEG SOC NICOISE ENLEVEMENT GARDIENNAGE, CARREFOUR HYPERMARCHES, SAF HELICOPTERES, CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE, STVI SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D'ISERE, SETAM SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE, COMMUNE DE MORZINE, CESML COOP. ELECTRIQUE DE ST-MARTIN-DE-LONDRES, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, COMMUNE D AURIOL, COMMUNE DE SAINT RAPHAEL, COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON, COMMUNE DE BOLLENE, PSA AUTOMOBILES SA, SYND LOCAL MONITEURS SKI COURCHEVEL 1850, SIVOM DES SAISIES, CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ROANNE, LHOIST FRANCE OUEST, COMMUNE DE PORT DE BOUC, COMMUNE DE SAINT TROPEZ, COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE, COMMUNE DE NIORT, REGIE DES REMONTEES MECANIQUES, DEPARTEMENT DE LA LOIRE, SOS URGENCES MEDICALES, CHU CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES, COMMUNE DE COMPIEGNE, COMMUNE DE QUIMPER, CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, COMMUNE D ANCELLE, ALTISERVICE, CUMA DE PLURIEN, COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT, CHUT CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, COMMUNE DE CHATELLERAULT, REGION DES PAYS DE LA LOIRE, METROPOLE NANTES METROPOLE, CHERBOURG OCTEVILLE TAXIS, SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GAILLACOIS, SYNDICAT MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, COMMUNE D ALBERTVILLE, ESL ENERGIES SERVICES LAVAUR-PAYS DE COCAGNE, GEOSEL MANOSQUE, RENAULT TRUCKS, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, COMMUNE DE PLAN DE CUQUES, SAINTE FOY TARENTAISE LOISIRS DEVELOPPEMENT, HBG FRANCE, COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE, COMMUNE DE PUJAUT, COMITE DEPT AM FEDE SAUVETAGE SECOURISME, SEVABEL SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE, COMMUNE DE LIMOUX, COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX, COMMUNE DE MANOSQUE, COMMUNE DE ROUEN, AGRAS, COMMUNE DE BANDOL, LES AMIS DU SERVICE DE MATERNITE ET DU SERVICE DE PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC, COMMUNE D EGUILLES, COMMUNE DE PASSY, COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR, LES FILS DE MARIUS AUDA, COMMUNE LE MONETIER LES BAINS, COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER, SEM DE VAL-CENIS, SYNDICAT E S F MORZINE, ALLO BRIVE RADIO TAXI, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT, COMMUNE DE MONTFRIN, ADS, SAP SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE, VIALIS, CHATEL MATHILDE MARIE EVE, COMMUNE DE SAINT JEAN D AULPS, COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINS, SYNDICAT E S F BELLE PLAGNE, GIE TAXIS TARBAIS, SAEML CALEO, LES PORTES DU MONT BLANC, SYNDICAT ESF VALLEE DE MERIBEL, COMPAGNIE DU MONT BLANC, COMMUNE DE BEAUNE, COMMUNE DE REALLON, COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN, LAFARGEHOLCIM GRANULATS, REGIE D'EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS, GIHP OCCITANIE LR GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON, FONDATION JOHN BOST, S.T.B.M.A. SOCIETE DES TELEPORTES BETTEX MONT D'ARBOIS, GRAND ANNECY, METROPOLE NICE COTE D AZUR, COMMUNE DE CAVAILLON, SARL GARAGE VENOT, SYNDICAT ESF MEGEVE, TRAN ASSOCIATION AUTONOME DES TAXIS RADIO ARTISANS NIMES ET REGIONS, COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE, COMMUNE DE VARS, COMMUNE DE BEAUFORT, CC DE LA HAUTE ARIEGE, CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
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Appels d'offres lancés par CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
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Objet : 2026015L02 PISTE CYCLABLE SARRE/BLIES LOT 2 TVX OA
Montant : 252 747,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOLD SA
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Objet : Travaux de confortement des zones fuyardes du système d’endiguement de Salzbronn
Montant : 71 557,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISCONTI
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Objet : 2026018 CONFORTEMENT ZONES FUYARDES DIGUE DE SALZBRONN
Montant : 71 557,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISCONTI
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Objet : 2026014 TRAVAUX DE REFECTION DE LA BUSE OA2 A HAMBACH
Montant : 199 970,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAERT
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Objet : 2026017 INTERCONNEXION AEP BLIES-EB / BLIESBRUCK T1
Montant : 749 423,00 € · Notifié le : 31/08/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P D L
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Objet : Travaux de renouvellement en eau potable Interconnexion AEP Blies-Ebersing/Bliesbruck - Tranche 1
Montant : 749 423,00 € · Notifié le : 31/08/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P D L
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 5 : Menuiseries extérieures et intérieures aluminium
Montant : 627 167,00 € · Notifié le : 28/08/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHREINER SAS
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Objet : Création de salles de formation au lycée Henri Nominé (salle blanche), Lot 1 : Désamiantage
Montant : 56 673,00 € · Notifié le : 28/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HANAU
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Objet : 2026003L01 CREATION SALLES DE FORMATION NOMINE
Montant : 56 673,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HANAU
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Objet : 2026006 DESAMIANTAGE + DECONSTRUCTION OUVRAGE OA8 HAMBACH
Montant : 99 630,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRABANT SAS
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Objet : Renouvellement du réseau unitaire et eau potable rue des Muguets à Sarreguemines
Montant : 30 014,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENT ET T P WITTMEYER
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Objet : 2026015L03 PISTE CYCLABLE SARRE/BLIES LOT 3 ESPACES VERTS
Montant : 69 085,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D GREEN
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Objet : Renouvellement du réseau unitaire et eau potable rue des Muguets à Sarreguemines
Montant : 106 245,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENT ET T P WITTMEYER
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Objet : Travaux de réalisation d’une piste cyclable Blies / Sarre Lot 3 Espaces verts
Montant : 69 085,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : D GREEN
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Objet : Travaux de réalisation d’une piste cyclable Blies / Sarre Lot 3 Espaces verts
Montant : 69 085,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : D GREEN
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Objet : 2026016_REHABILITATION SANS TRANCHEE ET PRESTATIONS DE FRAISAGE DES RESEAUX PUBLICS D’ASSAINISSEMENT, EAUX USEES ET PLUV
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REHA ASSAINISSEMENT
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Objet : Réhabilitation sans tranchée et prestations de fraisage des réseaux publics d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REHA ASSAINISSEMENT
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Objet : Réhabilitation sans tranchée et prestations de fraisage des réseaux publics d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REHA ASSAINISSEMENT
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Objet : 2026015L01 PISTE CYCLABLE SARRE/BLIES LOT 1 VRD
Montant : 355 142,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P D L
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Objet : Travaux de réalisation d’une piste cyclable Blies/Sarre, Lot 1 : Travaux de VRD
Montant : 355 142,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P D L
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Objet : Travaux de réalisation d’une piste cyclable Blies/Sarre, Lot 1 : Travaux de VRD
Montant : 355 142,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P D L
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Objet : Travaux de réalisation d’une piste cyclable Blies/Sarre, Lot 2 : Travaux OA
Montant : 252 747,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOLD SA
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Objet : Mission OPC pour la construction d’un gymnase multisports au quartier Emile Gentil à Sarreguemines
Montant : 161 411,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRC INGENIERIE
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Objet : Distributeurs automatiques
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXICOFFEE SOLUTIONS EST (MDA ALIMATIQUE AUBE DA CDA DALTYS EST)
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 17 : Espaces verts
Montant : 236 956,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE
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Objet : 2021033L17 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 17
Montant : 236 956,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE
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Objet : 2021033L06 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 6
Montant : 526 372,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOMEG C.C.S.
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Objet : 2021033L11 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 11
Montant : 228 745,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REALSPORT FRANCE
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Objet : Installation d’un système de vidéosurveillance au gymnase Bliespark à Sarreguemines
Montant : 15 096,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SE3I
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Objet : Installation de contrôle d’accès et de détection intrusion au gymnase Bliespark à Sarreguemines
Montant : 55 283,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALGOVISIO BY BCSE SECURITY (B C S E)
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Objet : 2025038 DEFERRISATION ET DEMANGANISATION FORAGE SEB2 A SGMS
Montant : 463 891,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : 2025038 DEFERRISATION ET DEMANGANISATION FORAGE SEB2 A SGMS
Montant : 463 891,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STARCK ELECTRICITE
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Objet : 2024011L01 - Installation de contrôle daccès et de détection intrusion au gymnase Bliespark à Sarreguemines
Montant : 55 283,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALGOVISIO BY BCSE SECURITY (B C S E)
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Objet : Travaux de désamiantage et de déconstruction de l’ouvrage OA8 à Hambach
Montant : 99 630,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRABANT SAS
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Objet : Travaux de désamiantage et de déconstruction de l’ouvrage OA8 à Hambach
Montant : 99 630,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRABANT SAS
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Objet : 2021033L01 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 1
Montant : 4 604 043,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DES TRAVAUX DE L EST
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Objet : 2021033L12 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 12
Montant : 444 855,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NOUANSPORT
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Objet : 2021033L12 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 12
Montant : 444 855,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CJ CONCEPT
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Objet : 2021033L12 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 12
Montant : 444 855,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESCRIME TECHNOLOGIES
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Objet : 2021033L16 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 16
Montant : 1 857 613,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 6 : Serrurerie
Montant : 520 882,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOMEG C.C.S.
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Objet : 2021033L15 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 15
Montant : 610 110,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD
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Objet : Travaux de réfection de la buse OA2 à Hambach.
Montant : 199 970,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAERT
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Objet : 2026011 TRAVAUX RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC ZI SGMS
Montant : 200 386,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Travaux de rénovation de l’éclairage public dans la zone industrielle de Sarreguemines
Montant : 200 386,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Travaux de rénovation de l’éclairage public dans la zone industrielle de Sarreguemines
Montant : 200 386,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : 2023009L09 TRAVAUX GYMNASE MULTISPORT LOT 9 PEINTURE
Montant : 286 978,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase à Sarreguemines - Lot 9 Peinture - Signalétique
Montant : 286 978,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE
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Objet : Travaux sur les stations d’épurations : Réfection et aménagement des canaux de mesures aux STEP de Zetting, Rémering, Holving et Rouhling et réfection de l’enduit extérieur du dessableur de la STEP de Puttelange-aux-Lacs
Montant : 121 688,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRION BTP
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Objet : REFECTION ET AMENAGEMENT DES CANAUX DE MESURES AUX STEP, ENDUIT EXTERIEUR DESSABLEUR STEP DE PUTTELANGE
Montant : 121 688,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRION BTP
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Objet : 2025026 REHAB RUISSEAU CANALISE HUNDLING PHASE 2
Montant : 177 338,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS KLEIN GUY
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Objet : Seconde phase de la réhabilitation d’un ruisseau canalisé rue du Vieux Moulin (Hundling)
Montant : 177 338,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS KLEIN GUY
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 16 : Terrassement-VRD-Cheminements-Parcours
Montant : 1 841 808,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 12 : Equipements sportifs et sièges de gradins
Montant : 416 783,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : NOUANSPORT
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 1 Gros oeuvre
Montant : 4 604 043,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SOCIETE DES TRAVAUX DE L EST
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Objet : 2021033L03 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 3
Montant : 674 466,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LE BRAS FRERES
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Objet : 2026013 INSTALLATION DE LA CLIMATISATION SITES DE LA CRECHE "ATELIER DES LUTINS" ET LE BÂTIMENT SERVICES TECHNIQUES
Montant : 130 949,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS HOULLE
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Objet : Installation de la climatisation sur les sites de la crèche "Atelier des Lutins" et le bâtiment des services techniques de la CASC
Montant : 26 190,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS HOULLE
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Objet : 2025027 RESEAU ASST ET PLUVIAL RUE DE HILSPRICH A REMERING
Montant : 471 278,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISCONTI
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Objet : Installation de la climatisation sur les sites de la crèche "Atelier des Lutins" et le bâtiment des services techniques de la CASC
Montant : 26 190,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS HOULLE
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Objet : 2024035 MOE RENAT. HYDROMORPHOL. ET ECO RUISSEAU DORFBACH
Montant : 131 325,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SINBIO SCOP
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Objet : Création d’un carport photovoltaïque au centre technique, Lot 1 : Gros oeuvre - VRD
Montant : 47 067,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRION BTP
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Objet : 2025043L01 CRÉATION CARPORT PHOTOVOLTAÏQUE
Montant : 47 067,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRION BTP
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Objet : 2026012 REPRISE RESEAUX ASST ET EAUX PLUV. RUE HIMMELSBERG
Montant : 63 445,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : Reprise des réseaux d’assainissement et eaux pluviales rue du Himmelsberg (Sarreguemines)
Montant : 63 445,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : Reprise des réseaux d’assainissement et eaux pluviales rue du Himmelsberg (Sarreguemines)
Montant : 63 445,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : 2021033L14 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 14
Montant : 1 278 325,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS HOULLE
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Objet : Marché pour prestations similaires au marché n° 2021033L10 portant sur les travaux de construction d’un gymnase multisport (Bliespark), Lot 10 : Carrelage-faïence
Montant : 102 290,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SAVO CARRELAGE
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Objet : Création d’une nouvelle filière de déferrisation et de démanganisation par voie biologique sur le forage SEB2 à Sarreguemines
Montant : 463 891,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Création d’une nouvelle filière de déferrisation et de démanganisation par voie biologique sur le forage SEB2 à Sarreguemines
Montant : 463 891,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STARCK ELECTRICITE
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Objet : 2023037 BLIESPARK LOT 10 MARCHE COMPLEMENTAIRE AU 2021033L10
Montant : 102 290,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SAVO CARRELAGE
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Objet : 2021033L08 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 8
Montant : 364 286,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : M.P. BATIMENT
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Objet : 2023024L09 CONSTRUCTION D’UN IFSI, LOT 9
Montant : 128 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGARDE ET MEREGNANI SAS
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines, Lot 10 : Carrelage-faïence
Montant : 236 404,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SAVO CARRELAGE
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Objet : Travaux de construction d’un gymnase multisport au quartier Emile Gentil à Sarreguemines - Lot 1 Gros oeuvre
Montant : 901 901,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : M.P. BATIMENT
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Objet : 2021033L02 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 2
Montant : 833 254,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUER
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Objet : 2021033L04 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 4
Montant : 702 783,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : 2021033L07 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 7
Montant : 901 901,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STUTZMANN AGENCEMENT
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Objet : 2021033L10 CONSTRUCTION D’UN GYMNASE MULTISPORT LOT 10
Montant : 236 404,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAVO CARRELAGE
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Objet : Mise en place et maintenance d’une solution permettant l’optimisation de la collecte des déchets en points de tri et des collectes de déchets en porte à porte à la demande.
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BH ENVIRONNEMENT
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Objet : 2024018L01 CANALISATIONS EAU POTABLE SECTEUR SARRALBE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VISCONTI
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Objet : 2026007 MOE CREATION D’UN PARCOURS D’EAU VIVE - PROJET SAARENA ZONE FONCTIONNELLE EURODISTRICT SAARMOSELLE
Montant : 175 256,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDROSTADIUM
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Objet : 2023030 SONDES - OPTIMISATION COLLECTE DECHETS
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BH ENVIRONNEMENT
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Objet : 2023030 SONDES - OPTIMISATION COLLECTE DECHETS
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BH ENVIRONNEMENT
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Objet : Création d’un carport photovoltaïque au centre technique, Lot 3 : Electricité - Photovoltaïque
Montant : 46 715,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B H ELECTRICITE
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Objet : MOE pour la création d’un carport pour le hall ordures ménagères au centre technique communautaire
Montant : 28 279,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTHONY HILPERT
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Objet : MOE pour la création d’un carport pour le hall ordures ménagères au centre technique communautaire
Montant : 28 279,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP CONSEILS
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Objet : MOE pour la création d’un carport pour le hall ordures ménagères au centre technique communautaire
Montant : 28 279,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIB ETUDES STRUCTURE INGENIERIE BATIMENT
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Objet : 2026010 RENOUVELLEMENT DU RESEAU UNITAIRE ET EAU POTABLE RUE DES MUGUETS A SARREGUEMINES
Montant : 106 245,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENT ET T P WITTMEYER
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Objet : Entretien et nettoyage courant de la Médiathèque communautaire de Sarreguemines
Montant : 63 590,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AF PROPRETE SERVICE
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Objet : NETTOYAGE DE LA MEDIATHEQUE
Montant : 63 590,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AF PROPRETE SERVICE
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Objet : Entretien et nettoyage courant de la Médiathèque communautaire de Sarreguemines
Montant : 63 590,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AF PROPRETE SERVICE
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Objet : ANIMATION ET MISE EN OEUVRE DU DOCUMENT D’OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 "MARAIS D’IPPLING"
Montant : 66 830,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE LORRAINE
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Objet : Animation et mise en oeuvre du Document d’Objectifs du site Natura 2000 "Marais d’Ippling"
Montant : 66 830,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE LORRAINE
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Objet : Animation et mise en oeuvre du Document d’Objectifs du site Natura 2000 "Marais d’Ippling"
Montant : 66 830,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE LORRAINE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’un parcours d’eau vive à Grosbliederstroff
Montant : 175 256,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDROSTADIUM
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’un parcours d’eau vive à Grosbliederstroff
Montant : 175 256,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDROSTADIUM
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Objet : Travaux de réfection d’un mur de soutènement de la vanne n° 18 à Salzbronn
Montant : 28 930,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENT ET T P WITTMEYER
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Objet : Travaux de réfection d’un mur de soutènement de la vanne n° 18 à Salzbronn
Montant : 28 930,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENT ET T P WITTMEYER
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Objet : 2026005 IMPRESSION DU JOURNAL ENTRE SARRE ET BLIES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EST-IMPRIMERIE (EST IMPRIMERIE)
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Marques déposées par CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
-
FAHYENCEEnregistrée le 02/06/2021Expire le 02/06/2031Classes : 39 , 40 , 42Numéro : FR4772856Marque enregistrée
Aides perçues par CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
35 976 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant :
800 000 €
Autorité :
Ministère des sports
Octroi :
12/03/2019
•
Publication :
10/05/2020
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts