| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CA ARCHE AGGLO
| SIREN : | 200 073 096 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 073 096 00014 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CA ARCHE AGGLO
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Etablissements de l'entreprise CA ARCHE AGGLO
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Adresse : LE VILLAGE 135 ROUTE DE CHAPELON 07300 SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAINDate de création : 29/01/2026Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : PERLE DE LUNE
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Adresse : 555 ROUTE DE LA CROIX DU FRAYSSE 07300 ETABLESDate de création : 29/01/2026Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CROQUE LUNE
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Adresse : 2 IMPASSE DE LA CRECHE 07410 SAINT-FELICIENDate de création : 29/01/2026Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LA COURTE ECHELLE
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 16/10/2019Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : AUTORITE DE GESTION ASSAINISSEMENT
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 16/10/2019Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : AUTORITE DE GESTION EAU POTABLE
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 16/10/2019Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : ARCHE AGGLO EAU
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 16/10/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ARCHE AGGLO ASSAINISSEMENT
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Adresse : 18 ALLEE DES DAMES 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ARC-EN-CIEL
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Adresse : DOM DU LAC DE CHAMPOS 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING DE CHAMPOS
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONES D'ACTIVITES
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORTS
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Adresse : 24 AVENUE DU PRESIDENT ROOSEVELT 26600 TAIN-L'HERMITAGEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : ESPACE AQUATIQUE LINAE
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé (47.30Z)Enseigne : VENTE ENERGIE
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 07410 SAINT-FELICIENDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE DE TOURISME
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Adresse : 9 RUE DES ECOLES 26600 CHANOS-CURSONDate de création : 01/01/2011Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LES LOUPIOTS
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Adresse : 22 RUE DES ECOLES 26600 BEAUMONT-MONTEUXDate de création : 01/01/2009Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LA FARANDOLE
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Adresse : LE VILLAGE 26600 CROZES-HERMITAGEDate de création : 01/01/2009Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LES P'TITS LOUPS
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Adresse : 1 RUE DU BOIS DE L'EUROPE 26600 TAIN-L'HERMITAGEDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LES P'TITS BOUCHONS
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Adresse : 5 IMPASSE DES JARDINS 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSEDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LES LUTINS
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Adresse : AVENUE DE PROVENCE 26600 PONT-DE-L'ISEREDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : COULEUR GRENADINE
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Adresse : LOT LES DECIZES ALLEE DES 1000 FLEURS 26600 LA ROCHE-DE-GLUNDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : LES MARMOTTES
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Adresse : 12 QUAI ARTHUR ROSTAING 26600 TAIN-L'HERMITAGEDate de création : 01/01/1988Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : POMME D'API
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 01/01/2025Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
Etablissements de l'entreprise CA ARCHE AGGLO
Dirigeants et représentants de CA ARCHE AGGLO
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CA ARCHE AGGLO
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CA ARCHE AGGLO
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Comptes annuels de CA ARCHE AGGLO
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Conformité de CA ARCHE AGGLO
0 procédure collective
Alertes de CA ARCHE AGGLO
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Procédures collectives de CA ARCHE AGGLO
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Contentieux de CA ARCHE AGGLO
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Cour administrative d'appel de Lyon, 21/12/2023, 21LY02816Début du contentieux : 05/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cartographie de CA ARCHE AGGLO
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Comment contacter CA ARCHE AGGLO ?
| Organisme : | EPIC NUMERIAN |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0475301313 |
| Adresse : |
13 avenue des Cévennes 07340 SAINT AGRÈVE
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Appels d'offres lancés par CA ARCHE AGGLO
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Objet : 2026-4-A - Travaux d’assainissement Route des Granges Commune de CHANTEMERLE LES BLES
Montant : 92 195,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 108 602,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL PAYSAGES (VALENTE - L'ESPRIT AU VERT)
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Objet : TRAVAUX REHABILITATION POSTES DE RELEVAGE ASSAINISSEMENT
Montant : 121 550,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRO EUROPE SERVICE (HES)
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Objet : RESEAUX EU EP AEP TAIN JULES NADI T2
Montant : 497 284,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE DE VALENCE)
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Objet : 2023-43-F "Acquisition de matériel informatique - Lot n°1" / 26A15MS "MS5 - Acquisition d’ordinateurs portables et d’écrans"
Montant : 20 847,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LD SYSTEME MICRO
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Objet : 2023-43-F "Acquisition de matériel informatique - Lot n°1" / 26A15MS "MS5 - Acquisition d’ordinateurs portables et d’écrans"
Montant : 20 847,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LD SYSTEME MICRO
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Objet : 2025-55-A - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES STATIONS D’EPURATION DES COMMUNES DE COLOMBIER LE JEUNE, ETABLES (CHERE), ST BARTHELEMY LE PLAIN ET LEMPS (VILLAGE)
Montant : 23 700,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : 2025-55-A - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES STATIONS D’EPURATION DES COMMUNES DE COLOMBIER LE JEUNE, ETABLES (CHERE), ST BARTHELEMY LE PLAIN ET LEMPS (VILLAGE)
Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ARCHITECTE PASCAL CARRILLO
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Objet : 2025-55-A - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES STATIONS D’EPURATION DES COMMUNES DE COLOMBIER LE JEUNE, ETABLES (CHERE), ST BARTHELEMY LE PLAIN ET LEMPS (VILLAGE)
Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NALDEO
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Objet : 2025-19-A - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT MUTUALISÉ DES SERVICES TECHNIQUES ET DU SERVICE DES EAUX.
Montant : 666 902,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : 2025-19-A - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT MUTUALISÉ DES SERVICES TECHNIQUES ET DU SERVICE DES EAUX.
Montant : 614 524,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JLV ALUMINIUM VERRE & STRUCTURE
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Objet : 2026-3-A - RELANCE - Visite technique approfondie du système d’endiguement du Rhône
Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE DE VALENCE)
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Objet : 2026-3-A - RELANCE - Visite technique approfondie du système d’endiguement du Rhône
Montant : 46 754,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : Mise en conformité des réseaux EU, EP et AEP - avenue Jules Nadi secteur Aval Ville de TAIN L’HERMITAGE
Montant : 497 284,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE DE VALENCE)
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Objet : 2026-5-A - Dommages Ouvrage pour l’opération de construction d’un bâtiment mutualisé des services techniques et du service des eaux
Montant : 23 767,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Mise en conformité des réseaux EU, EP et AEP - avenue Jules Nadi secteur Aval Ville de TAIN L’HERMITAGE
Montant : 497 284,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : 2026-5-A - Dommages Ouvrage pour l’opération de construction d’un bâtiment mutualisé des services techniques et du service des eaux
Montant : 23 767,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : RESEAUX EU EP AEP TAIN JULES NADI T2
Montant : 497 284,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : TELEGESTION OUVRAGES EAU ET ASSAINISSEMENT ARCHE AGGLO
Montant : 300 915,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRO EUROPE SERVICE (HES)
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Objet : TRAVAUX ASSAINISSEMENT RTE DES GRANGES CHANTEMERLE LES BLES
Montant : 104 867,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : RELANCE RECENSEMENT BESOIN SI COMMUNES ARCHE AGGLO
Montant : 42 243,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORIA
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Objet : 26A10A - RELANCE - Mission recensement des moyens SI en place dans les communes d’ARCHE AGGLO
Montant : 42 243,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORIA
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Objet : 2025-36-A Travaux et renouvellement d’armoires électriques et d’automates de télégestion pour les ouvrages d’eau potable et d’assainissement de la Communauté d’Agglomération ARCHE AGGLO
Montant : 300 915,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRO EUROPE SERVICE
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Objet : 2025-36-A Travaux et renouvellement d’armoires électriques et d’automates de télégestion pour les ouvrages d’eau potable et d’assainissement de la Communauté d’Agglomération ARCHE AGGLO
Montant : 300 915,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRO EUROPE SERVICE
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 3 MACONNERIE
Montant : 103 398,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERT ERIC ET FILS MACONNERIE
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Objet : LOT 1 ARDECHE - SCHEMAS DIRECTEURS EU EP ARCHE AGGLO
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 15/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG ALPES RHONE AUVERGNE
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Objet : Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglo
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglo
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : LOT 2 DROME - SCHEMAS DIRECTEURS EU EP ARCHE AGGLO
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglo
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglo
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BATISERF INGENIERIE
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRAVAUX-PRATIQUES
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AMPLITUDE CONSEIL (AMPLITUDE)
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : STUDIS INGENIERIE
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CHAMP LIBRE
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MARS ARCHITECTES
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : C 2 P INGENIERIE
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Objet : 2025-2-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence suite à concours - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
Montant : 908 153,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MILIEU STUDIO
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 4 SERRURERIE
Montant : 93 851,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEETECH
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAUDE GRENIER
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANGELINO ET FILS
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ANDOLFATTO ET FILS
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BILLON FRERES
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUMEZIN
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHAUTANT
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
Montant : 151 462,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GAMON
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Objet : 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - LOT 1 TERRASSEMENT - RESEAUX
Montant : 374 994,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL TP
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Objet : INSTALLATION DE CHANTIER - GROS OEUVRE
Montant : 487 259,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : 2025-38-A - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT PLURIACTIVITÉS À VOCATION SOCIALE À TOURNON SUR RHONE (07) - 17 lots
Montant : 487 259,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : 2025-38-A - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT PLURIACTIVITÉS À VOCATION SOCIALE À TOURNON SUR RHONE (07) - 17 lots
Montant : 335 213,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GAMON
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Objet : CHARPENTE BOIS INDUSTRIELLE TRAD COUVERTURE BAC ACIER
Montant : 117 084,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DARU CHARPENTE
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Objet : BARDAGES
Montant : 79 292,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GIRAUD-DELAY
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALU OCCULTATION
Montant : 123 900,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNE CONCEPTION ALUMINIUM (BEC ALU)
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Objet : SERRURERIE METALLERIE
Montant : 43 275,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GIRAUD-DELAY
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Objet : CLOISONS PLAFONDS DOUBLAGES
Montant : 165 746,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIOVESAN
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Objet : CARRELAGES
Montant : 83 327,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CARROT- JLC CARRELAGES
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Objet : PLOMBERIE CHAUFFE VENTILATION
Montant : 335 213,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GAMON
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 131 033,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE MARGIRIER
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Objet : PHOTOVOLTAIQUES
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MG+
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Objet : VRD RESEAUX
Montant : 88 822,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - RELANCE LOT N°7 STRUCTURE METALLIQUE
Montant : 105 827,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL CONCEPT METAL SERVICES
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 83 857,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE THEROND
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Objet : 2025-38-A - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT PLURIACTIVITÉS À VOCATION SOCIALE À TOURNON SUR RHONE (07) - 17 lots
Montant : 487 259,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : 2025-38-A - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT PLURIACTIVITÉS À VOCATION SOCIALE À TOURNON SUR RHONE (07) - 17 lots
Montant : 335 213,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GAMON
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Objet : Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L’HERBASSE - RELANCE LOT N°7 STRUCTURE METALLIQUE
Montant : 105 827,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL CONCEPT METAL SERVICES
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Objet : LOT 7 STRUCTURE METALLIQUE DECHETTERIE ST DONAT
Montant : 105 827,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CONCEPT METAL SERVICES
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Objet : RETROFIT CONTENEURS ENTERRES COLLECTE OM
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECTAL
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Objet : 2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des ordures ménagères
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECTAL
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Objet : Travaux d’installation et de raccordement de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments du domaine de Champos
Montant : 46 410,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MG+
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Objet : TRAVAUX INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE DOMAINE DE CHAMPOS
Montant : 46 410,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MG+
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Objet : Travaux d’installation et de raccordement de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments du domaine de Champos
Montant : 46 410,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MG+
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Objet : REALISATION DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE DANS LE CADRE ABC
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LPO AUVERGNE RHONE-ALPES
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Objet : REALISATION DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE DANS LE CADRE ABC
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECR ENVIRONNEMENT SUD EST
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Objet : REALISATION DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE DANS LE CADRE ABC
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTHROPOLOGIA
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Objet : Marché N° 2025-50-A Réalisation du Diagnostic écologique dans le cadre d’un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) sur 12 communes en Nord Drôme-Ardèche.
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTHROPOLOGIA
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Objet : Marché N° 2025-50-A Réalisation du Diagnostic écologique dans le cadre d’un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) sur 12 communes en Nord Drôme-Ardèche.
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECR ENVIRONNEMENT SUD EST
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Objet : Marché N° 2025-50-A Réalisation du Diagnostic écologique dans le cadre d’un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) sur 12 communes en Nord Drôme-Ardèche.
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LPO AUVERGNE RHONE-ALPES
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Objet : 2025-37-A - Instrumentation des cours d’eau (fourniture et maintenance)
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTT HYDROMET SARL
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Objet : 2023-44-A Mission de maitrise d’oeuvre relative aux travaux de limitation des inondations de la Rionne sur la commune d’Erôme
Montant : 192 325,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 120 914,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS ET VOIRIES ZAC LES VINAYS
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS ET VOIRIES ZAC LES VINAYS
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS ET VOIRIES ZAC LES VINAYS
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROFFAT TP
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS ET VOIRIES ZAC LES VINAYS
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : LOT 2 RESEAUX HUMIDES ZAC LES VINAYS
Montant : 120 914,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : LOT 4 ESPACES VERTS PLANTATIONS ZAC LES VINAYS
Montant : 92 170,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL PAYSAGES (VALENTE - L'ESPRIT AU VERT)
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 65 469,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : LOT 3 RESEAUX SECS ZAC LES VINAYS
Montant : 65 469,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROFFAT TP
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 2025-51-A - Travaux de la dernière tranche d’aménagement de la ZAC des Vinays à PONT-DE-L’ISERE
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS VOIRIES ZAC LES VINAYS
Montant : 380 746,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 2025-39-A Refonte du site internet d’ARCHE AGGLO
Montant : 39 013,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVAGORA
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Objet : 2025-39-A Refonte du site internet d’ARCHE AGGLO
Montant : 39 013,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVAGORA
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Objet : 2024-33-A - Elaboration d’un Schéma Directeur d’Assainissement sur les Communes d’Arthemonay, Montchenu et Vion - 2 lots
Montant : 67 593,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NALDEO
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Labels et certificats de CA ARCHE AGGLO
Bilan carbone
Publié
Aides perçues par CA ARCHE AGGLO
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
210 625 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue