| Code NAF ou APE : | 90.04Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités créatives, artistiques et de spectacle |
| Conventions collectives : |
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021 |
Informations juridiques de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
| SIREN : | 200 099 042 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 099 042 00018 |
| Forme juridique : | Régie d'une collectivité locale à caractère administratif |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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Etablissements de l'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
-
Adresse : THEATRE DU CAPITOLE PLACE DU CAPITOLE 31000 TOULOUSEDate de création : 25/10/2022
Etablissements de l'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Dirigeants et représentants de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
0 procédure collective
Alertes de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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Tribunal administratif de Toulouse, 03/06/2026, 2603423Position : DéfendeurAutres parties : VTI Menuiserie scénique, SARL RavierDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 07/10/2025, 2407954Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 12/08/2025, 2505520Début du contentieux : 11/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 19/05/2025, 2403522Début du contentieux : 20/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT FO TOULOUSE METROPOLE ET CCAS DE TOULOUSE, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE TOULOUSE, TOULOUSE METROPOLEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 14/01/2025, 2407311Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Haute-GaronneLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/12/2023, 472945Début du contentieux : 10/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 27/03/2023, 2301161Début du contentieux : 10/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE ?
| Organisme : | RG CONSEILS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0788453037 |
| Adresse : |
63 rue Pradal 31400 TOULOUSE
|
Appels d'offres lancés par ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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Objet : 2025EPC0020 - FOURNITURE DE PANNEAUX BOIS POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - D.M.B.P. (DISPANO)
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Objet : 2025EPC0020 - FOURNITURE DE PANNEAUX BOIS POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - D.M.B.P. (DISPANO)
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 15 881,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LATOUR
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIN
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 4 518,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACLIM
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 31 416,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEELEC
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 137 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER QDA
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 15 881,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LATOUR
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIN
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 4 518,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACLIM
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 31 416,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEELEC
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Objet : 2026EPC003 - REAMENAGEMENT DES FOYERS BARS ET DE L’ESPACE D’ACCUEIL DU THEATRE DU CAPITOLE
Montant : 137 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER QDA
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Objet : FOURNITURE ET POSE DE PLATEFORMES DE STOCKAGE POUR LE SITE DE MONTAUDRAN "L’ATELIER"
Montant : 228 692,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASTOR
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Objet : FOURNITURE ET POSE DE PLATEFORMES DE STOCKAGE POUR LE SITE DE MONTAUDRAN "L’ATELIER"
Montant : 228 692,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASTOR
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Objet : 2025EPC0016 - FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UNE TOUPIE POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 23 786,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.P. PALMERO INDUSTRIE (J.P. PALMERO ACCESSIBILITE)
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Objet : 2025EPC0011 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS SCENIQUES POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUDIOTEC
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Objet : 2025EPC0011 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS SCENIQUES POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUDIOTEC
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Objet : 2025EPC0010 - REPRISE, FOURNITURE, LIVRAISON ET MISE EN SERVICE D’UNE SCIE A FORMAT POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 22 400,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.P. PALMERO INDUSTRIE (J.P. PALMERO ACCESSIBILITE)
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Objet : 2025EPC0010 - REPRISE, FOURNITURE, LIVRAISON ET MISE EN SERVICE D’UNE SCIE A FORMAT POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 22 400,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.P. PALMERO INDUSTRIE (J.P. PALMERO ACCESSIBILITE)
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Objet : 2025EPC0006 - PRESTATIONS DE MUSICOTHERAPIE POUR L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANZONETTA
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Objet : 2025EPC0006 - PRESTATIONS DE MUSICOTHERAPIE POUR L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANZONETTA
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Objet : 2025EPC0006 - PRESTATIONS DE MUSICOTHERAPIE POUR L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER RODIER ([ND])
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Objet : 2025EPC0006 - PRESTATIONS DE MUSICOTHERAPIE POUR L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEKT'ARTS PRODUCTIONS
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Objet : 2025EPC0006 - PRESTATIONS DE MUSICOTHERAPIE POUR L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER RODIER ([ND])
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Objet : 2025EPC0006 - PRESTATIONS DE MUSICOTHERAPIE POUR L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEKT'ARTS PRODUCTIONS
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Objet : 2025EPC0003 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 264 946,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : 2025EPC0003 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 264 946,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : 2025EPC0002 - FOURNITURE ET INTEGRATION D’UN NOUVEAU SYSTEME D’INTERPHONIE POUR LA HALLE AUX GRAINS
Montant : 100 794,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ON STAGE 31
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Objet : 2025EPC0001 - LOCATION, TRANSPORT, REPARATION ET ACCORD DE PIANOS POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARISOT-PIANOS
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Objet : 2025EPC0002 - FOURNITURE ET INTEGRATION D’UN NOUVEAU SYSTEME D’INTERPHONIE POUR LA HALLE AUX GRAINS
Montant : 100 794,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ON STAGE 31
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Objet : 2025EPC0001 - LOCATION, TRANSPORT, REPARATION ET ACCORD DE PIANOS POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARISOT-PIANOS
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Objet : 2024EPC0015 - FOURNITURE DE PRODUITS SPECIFIQUES A LA REALISATION DE DECORS (PEINTURE, VERNIS, SCULPTURE ET OUTILLAGE) POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECOR PLUS
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Objet : 2024EPC0015 - FOURNITURE DE PRODUITS SPECIFIQUES A LA REALISATION DE DECORS (PEINTURE, VERNIS, SCULPTURE ET OUTILLAGE) POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NUANCES
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Objet : 2024EPC0015 - FOURNITURE DE PRODUITS SPECIFIQUES A LA REALISATION DE DECORS (PEINTURE, VERNIS, SCULPTURE ET OUTILLAGE) POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECOR PLUS
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Objet : 2024EPC0015 - FOURNITURE DE PRODUITS SPECIFIQUES A LA REALISATION DE DECORS (PEINTURE, VERNIS, SCULPTURE ET OUTILLAGE) POUR LES ATELIERS DECORS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NUANCES
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Objet : 2024EPC0011 - FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS SCENIQUES POUR L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUDIOTEC
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Marques déposées par ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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Orchestre national du Capitole de ToulouseEnregistrée le 16/11/2023Expire le 16/11/2033Classes : 09 , 15 , 41Numéro : FR5007328Marque enregistrée
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Ballet du Capitole de ToulouseEnregistrée le 16/11/2023Expire le 16/11/2033Classes : 40 , 41Numéro : FR5007329Marque enregistrée
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Maison CapitoleEnregistrée le 16/11/2023Expire le 16/11/2033Classes : 41 , 42Numéro : FR5007330Marque enregistrée
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Tous les matins d'orchestreEnregistrée le 16/11/2023Expire le 16/11/2033Classes : 41Numéro : FR5007331Marque enregistrée
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Choeur du Capitole de ToulouseEnregistrée le 16/11/2023Expire le 16/11/2033Classes : 41Numéro : FR5007332Marque enregistrée
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Opéra national du Capitole de ToulouseEnregistrée le 16/11/2023Expire le 16/11/2033Classes : 09 , 15 , 41Numéro : FR5011777Marque enregistrée