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Mise à jour INSEE : le 15/07/2026

COMMUNE DE RISOUL (MAIRIE)

210 501 193 · Active
Adresse : LA RUA, 05600 RISOUL
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE RISOUL

SIREN : 210 501 193
SIRET (siège) : 210 501 193 00010
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR29210501193
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE RISOUL

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RISOUL

  • Établissement

    En activité

    210 501 193 00010
    Adresse : LA RUA 05600 RISOUL
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    210 501 193 00051
    Adresse : MAIRIE LA RUA 05600 RISOUL
    Date de création : 23/09/2009
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : PARKING AERIEN
  • Établissement

    En activité

    210 501 193 00044
    Adresse : MAIRIE LA RUA 05600 RISOUL
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)
    Enseigne : REGIE REMONTEES MECANIQUES
  • Établissement

    En activité

    210 501 193 00036
    Adresse : MAIRIE LA RUA 05600 RISOUL
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    210 501 193 00028
    Adresse : RISOUL LE BREZOUNET 05600 RISOUL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LE BREZOUNET
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Très satisfaisant
    Date d’inspection : 19/05/2026
    Activité : Restauration collective

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RISOUL

Finances de COMMUNE DE RISOUL

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE RISOUL

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Entreprises dirigées par COMMUNE DE RISOUL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE RISOUL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE RISOUL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de COMMUNE DE RISOUL

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Conformité de COMMUNE DE RISOUL

0 procédure collective
19 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE RISOUL

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Procédures collectives de COMMUNE DE RISOUL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE RISOUL

  • Tribunal administratif de Marseille, 11/10/2024, 2304344
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, RIDA RISOUL IMMOBILIER DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 30/09/2024, 2300635
    Position : Défendeur
    Autres parties : RIDA RISOUL IMMOBILIER DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 20/06/2024, 492096
    Début du contentieux : 09/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, RISOUL LABELLEMONTAGNE
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
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  • Tribunal administratif de Marseille, 19/06/2024, 2005863
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet des Hautes-Alpes
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 09/02/2024, 2400960
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, RISOUL LABELLEMONTAGNE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 24/11/2022, 1909062
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 07/07/2022, 1905419
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 07/07/2022, 1909987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 25/05/2022, 22MA00741
    Début du contentieux : 12/01/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/04/2015, 13MA03537
    Début du contentieux : 29/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/11/2014, 14MA00017
    Début du contentieux : 07/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association de défense du Hameau des Isclasses
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 14/03/2014, 12MA00922
    Début du contentieux : 16/04/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/03/2007, 05MA00679
    Début du contentieux : 18/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 08/09/2005, 04MA01134
    Début du contentieux : 26/03/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 08/09/2005, 04MA01135
    Début du contentieux : 26/03/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Conseil d'État, 03/05/2004, 253524
    Début du contentieux : 06/06/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, SARL Le Vallon, SARL LE TETRAS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 26/11/2001, 230671
    Début du contentieux : 23/01/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Tribunal administratif de Marseille
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  • Conseil d'État, 15/03/1996, 125248
    Début du contentieux : 28/12/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Valbel"
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/03/1994, 91LY00305
    Début du contentieux : 21/12/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Diamant
    Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNE DE RISOUL

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Cartographie de COMMUNE DE RISOUL

Comment contacter COMMUNE DE RISOUL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA RUA
05600 RISOUL
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492450107
Adresse : La Rua 05600 RISOUL

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE RISOUL

  • ANTILLES HELICOPTERES (522 146 562) Cité 2 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE RISOUL et ANTILLES HELICOPTERES de la relation : Formaliste

Biens immobiliers de COMMUNE DE RISOUL

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE RISOUL

  • Objet : LOT 1 VRD SAMSE

    Montant : 59 780,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WEILER MAXIME

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  • Objet : LOT 2 CLOS DES BRUNS

    Montant : 59 204,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARLES QUEYRAS TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : clos des bruns lot 1 Réseaux ET 3 VOIRIE

    Montant : 123 540,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARLES QUEYRAS TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : 2025 Captages Razis et Pre du Laus

    Montant : 91 608,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARLES QUEYRAS TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Déneigement

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVID JEHAN

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  • Objet : Lot 1 Marché stabilisation talus 14%

    Montant : 188 612,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STABILISATION PROTECTION

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 VRD SAMSE

    Montant : 59 780,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAXIME WEILER

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  • Objet : 2026S001 AMO STATION

    Montant : 80 075,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES

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  • Objet : 2026S001 AMO STATION

    Montant : 80 075,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPODE

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  • Objet : 2026S001 AMO STATION

    Montant : 80 075,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRSE (HERVE SAULNIER CONSEIL)

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  • Objet : FONDATIONS MAIRIE

    Montant : 81 180,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : FONDATIONS MAIRIE

    Montant : 81 180,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ST2S

    En savoir plus

  • Objet : 2024-lot10-mps-toilettes station

    Montant : 157 511,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MPS TOILETTES AUTOMATIQUES (MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL)

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  • Objet : 2025-LOT2-FRONT DE NEIGE

    Montant : 254 235,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

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  • Objet : 2025-LOT1-FRONT DE NEIGE

    Montant : 229 415,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BUCCI FRERES

    En savoir plus

  • Objet : 2025-S02LOT1 deneigement

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEV TP 05

    En savoir plus

  • Objet : Déneigement 2025-2026

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : 2025-S02LOT1 deneigement

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEREMY D'INCAN

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  • Objet : DENEIGEMENT

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAXIME WEILER

    En savoir plus

  • Objet : 2024 lot 2 toilettes station

    Montant : 75 293,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BUCCI FRERES

    En savoir plus

  • Objet : 2024-Lot 1 travaux Toilettes station

    Montant : 86 061,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BUCCI FRERES

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de réfection de la patinoire et création d’un terrain de boules

    Montant : 95 344,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

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  • Objet : Inondations 2023-Ponts

    Montant : 96 566,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : 2025 Captages Razis et Pre du Laus

    Montant : 91 608,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARLES QUEYRAS T.P.

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  • Objet : Marché à bons de commande Voirie

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

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  • Objet : 2025-EAU-PRE DU LAUS

    Montant : 75 372,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de terrassement et de revêtement - Route de la 14 %

    Montant : 93 820,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

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  • Objet : Remplacement de la conduite d’eau potable de la bonne eau

    Montant : 34 660,00 € · Notifié le : 06/05/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WEILER MAXIME (EVOLUTION TP)

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Labels et certificats de COMMUNE DE RISOUL

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé

Marques déposées par COMMUNE DE RISOUL

  • RISOUL
    Enregistrée le 05/11/2010
    Expire le 05/11/2020
    Classes : 03 , 16 , 32 , 36 , 41 , 43
    Numéro : FR3780726
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNE DE RISOUL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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