| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE VERGEZE
| SIREN : | 213 003 445 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 003 445 00078 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VERGEZE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VERGEZE
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Adresse : 2 RUE DE LA REPUBLIQUE 30310 VERGEZEDate de création : 01/09/2013Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 2 RUE DE LA REPUBLIQUE 30310 VERGEZEDate de création : 07/11/2007Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU DISTRIBUTION
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Adresse : 157 ALL DES M RIERS 30310 VERGEZEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : PLACE JEAN MACE 30310 VERGEZEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE 30310 VERGEZEDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : PLACE JEAN MACE 30310 VERGEZEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/1999Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE GROUPE 2
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Adresse : 1 PL DE LA MAIRIE 30310 VERGEZEDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 01/09/2013Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VERGEZE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VERGEZE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VERGEZE
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Documents juridiques de COMMUNE DE VERGEZE
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Comptes annuels de COMMUNE DE VERGEZE
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Conformité de COMMUNE DE VERGEZE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE VERGEZE
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Procédures collectives de COMMUNE DE VERGEZE
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Contentieux de COMMUNE DE VERGEZE
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Tribunal administratif de Nîmes, 29/12/2025, 2304231Début du contentieux : 09/08/2023Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 07/11/2025, 2302658Position : DéfendeurAutres parties : LA VABRE, Syndicat intercommunal à vocation multiple du Moyen RhônyDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 07/11/2025, 2303050Position : DéfendeurAutres parties : LA VABRE, Syndicat intercommunal à vocation multiple du Moyen RhônyDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 11/02/2025, 2203913Début du contentieux : 18/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : Communauté de communes Rhôny - Vistre - VidourleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 01/10/2024, 2304416Position : DéfendeurAutres parties : Direction départementale des finances publiques du Tarn, Préfet du Gard, Ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 16/01/2024, 2400018Début du contentieux : 22/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : BAKOUCHI SOUFIANELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 26/09/2023, 2202097Début du contentieux : 11/01/2022Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 10/07/2023, 23TL01031Début du contentieux : 07/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : EARL LustangDispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondéLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 07/03/2023, 2100719Début du contentieux : 29/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : EARL LustangDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 21/07/2022, 19TL00028Début du contentieux : 06/11/2018Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Gard, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 26/03/2020, 19MA00634Début du contentieux : 06/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/01/2018, 17MA05060Début du contentieux : 15/12/2017Position : DemandeurAutres parties : Préfet du GardLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 21/12/2015, 14MA01205Début du contentieux : 07/02/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 22/04/2014, 12LY21405Début du contentieux : 08/03/2012Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'IntérieurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 14/02/2013, 12MA01402Début du contentieux : 11/01/2008Position : DéfendeurAutres parties : NESTLE WATERS DIRECT FRANCE, N W S SUD NESTLE WATERS SUPPLY SUD, Association pour la défense de la source Perrier, NESTLE WATERSLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 26/03/2012, 336459Début du contentieux : 25/10/2006Position : DemandeurAutres parties : association pour la défense de la source Perrier, NESTLE WATERS, NESTLE WATERS DIRECT FRANCE, N W S SUD NESTLE WATERS SUPPLY SUDLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/12/2009, 08MA01766Début du contentieux : 25/10/2006Position : DéfendeurAutres parties : NESTLE WATERS DIRECT FRANCE, N W S SUD NESTLE WATERS SUPPLY SUD, Association pour la défense de la Source Perrier, NESTLE WATERSLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 18/12/1991, 125318Début du contentieux : 27/02/1991Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VERGEZE
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Comment contacter COMMUNE DE VERGEZE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
CENTRE DE GESTION DU GARD SERVICE PROTECTION DES DONNÉES 183 CHEMIN DU MAS COQUILLARD 30900 NIMES
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VERGEZE
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Objet : SA VAISSE PRODUITS D ENTRETIEN
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VAISSE SA
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Objet : RENOVATION TOILETTE
Montant : 61 730,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JECO CONSTRUCTION
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 109 500,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMPES FUNEBRES LES OLIVIERS
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Objet : JECO LOT 1 TVX RENOV STADE
Montant : 496 235,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JECO CONSTRUCTION
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Objet : ACB LOT 2 TVX RENOV STADE
Montant : 160 121,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)
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Objet : FOURNITURE DE PLOMBERIE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEGALLAIS
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Objet : REXEL MAT ELECTRIQUE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REXEL FRANCE (REXEL)
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Objet : TRANCHE FERME GTP
Montant : 273 644,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : TRANCHE FERME GTP
Montant : 273 644,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 84 808,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LANGUEDOC TOITURES
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 86 938,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : MARCHE RESPONSABILITE CIVILE
Montant : 65 280,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 110 834,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 120 408,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCES RISQUE STATUTAIRES
Montant : 222 235,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIACI SAINT HONORE
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : DAUDET P Entretien des terrains de sport
Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUDET PAYSAGES
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Objet : OTIS MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS
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Objet : BRL ESP NAT FOURNITURE DE VEGETAUX
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE D’HONNEUR A VERGEZE (30)
Montant : 461 040,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JECO CONSTRUCTION
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE D’HONNEUR A VERGEZE (30)
Montant : 100 269,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE CAMARGUE FERRONNERIE
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE D’HONNEUR A VERGEZE (30)
Montant : 20 330,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PIERRE LAUGIER
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE D’HONNEUR A VERGEZE (30)
Montant : 100 269,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE CAMARGUE FERRONNERIE
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Objet : CAMARGUE FERRONERIE LOT 4 TVX RENOV STA
Montant : 100 269,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE CAMARGUE FERRONNERIE
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Objet : M PAIR + LOT 6 TVX RENOV STADE
Montant : 87 491,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MPAIR +
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Objet : M PAIR + LOT 7 TVX RENOV STADE
Montant : 55 408,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MPAIR +
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Objet : IDOM ENERGIE LOT8 TVX RENOV STADE
Montant : 129 800,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDOM ENERGIE (I.ENR)
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Objet : ELECTRICITE LOT 9
Montant : 60 703,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MONNIER
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Objet : EUROVIA GTP CITEOS LOT1 TVX PLACE REPUBLIQUE
Montant : 1 535 946,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENVIRONNEMENT CLEAN SERVICES
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Objet : DEROBERT MO PLACE REPUBLIQUE
Montant : 91 942,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL
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Objet : DEROBERT MO PLACE REPUBLIQUE
Montant : 91 942,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DEROBERT
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITERRANEE HORIZON VERT
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Objet : RENOVATION DE L ECLAIRAGE DU STADE D HONNEUR
Montant : 48 265,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDF BUSINESS SERVICES ET TRAVAUX
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Objet : DAUDET P LOT3 TVX PLACE REPUBLIQUE
Montant : 127 836,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUDET PAYSAGES
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Objet : LBE SUBSEQUENT ELECTRICITE ACCORD CADRE 2025/01
Montant : 365 154,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LBE BUSINESS
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Objet : EDF GAZ SUBSEQUENT ACCORD CADRE 2025/02
Montant : 292 736,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : A2A MAINTENACE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ASCENSEURS GUINET NIMES
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Objet : BELLE ENV/GTP LOT2 TVX PLACE REPUBLIQUE
Montant : 473 581,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : BELLE ENV/GTP LOT2 TVX PLACE REPUBLIQUE
Montant : 473 581,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELLE ENVIRONNEMENT (BELLE ENVIRONNEMENT OCCITANIE AGENCE DE MONTPELLIER)
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Objet : ORTEC HYDROCURAGE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 18/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORTEC ENVIRONNEMENT
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Objet : IMPRESSION GRAPHIQUE DU SERVICE CULTUREL
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGT QUIDAM
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Objet : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE GENIE THERMIQUE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOMEGEC
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Objet : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOMEGEC
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Objet : LACOSTE Fournitures scolaires
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : SICOM Signalétique
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNALISATION COMMERCIALE
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Objet : SCOP ECOSTUDIO MO VESTIAIRES STADE
Montant : 66 120,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALD INGENIERIE
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Objet : SCOP ECOSTUDIO MO VESTIAIRES STADE
Montant : 66 120,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES VIAL
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Objet : SCOP ECOSTUDIO MO VESTIAIRES STADE
Montant : 66 120,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOSTUDIO
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Objet : CITELUM GESTION MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC CPE
Montant : 980 214,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDF BUSINESS SERVICES ET TRAVAUX
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Objet : TRANCHE FERME GAYRAUD PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 181 018,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'EXPLOITATION GAYRAUD ELECTRICITE
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Objet : MMH NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MMH NIMES
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Objet : EDF GAZ SUBSEQUENT ACCORD CADRE 2021/16
Montant : 418 593,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : T FERME LOT1 BASE DE LOISIRS
Montant : 237 179,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : RCR HURICANE TVX Aménagement SKATEPARK et PUMPTRACK
Montant : 223 246,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HTRACKS
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Objet : RCR HURICANE TVX Aménagement SKATEPARK et PUMPTRACK
Montant : 223 246,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURRICANE
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Objet : RCR HURICANE TVX Aménagement SKATEPARK et PUMPTRACK
Montant : 223 246,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RCR DECO FRANCE
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Objet : ITRA Lot 3 Poste de secours Base de Loisirs
Montant : 183 174,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITRA
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Objet : EUROVIA TVX VOIRIE AMENAGEMENT RUE NEUVE
Montant : 507 363,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : AUDIT SECURITE INCENDIE VERIF MOYENS DE SECOURS
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIT SECURITE INCENDIE (A.S.I) (A.S.I)
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Objet : TF LOT 2 BASE DE LOISIRS
Montant : 247 991,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS
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Objet : ITRA FOURNITURE POSE CLIMATISATIONS
Montant : 46 757,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITRA
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Objet : BLACHERE ILLUMINATIONS DE NOEL
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLACHERE ILLUMINATION
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Objet : ITRA TRAVAUX ELECTRICITE Courants forts et courants faibles
Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITRA
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Objet : CEREG MAITRISE D OEUVRE LES LACS
Montant : 63 999,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG
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Objet : CEREG MAITRISE D OEUVRE LES LACS
Montant : 63 999,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER RAMPON
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Objet : SARP HYDRANTS Verifications Controle Maintenance
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP MEDITERRANEE (SOMES)
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Objet : ITRA Lot 3 Poste de secours Base de Loisirs
Montant : 180 726,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITRA
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Objet : LEASE GREEN LLD VEHI ELECTRIQUES
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEASE GREEN
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Objet : T FERME LOT1 BASE DE LOISIRS
Montant : 190 914,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : TF LOT 2 BASE DE LOISIRS
Montant : 244 244,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS
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Objet : TF LOT 2 BASE DE LOISIRS
Montant : 244 244,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS
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Objet : TF LOT 2 BASE DE LOISIRS
Montant : 244 244,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS
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Objet : GAZ SUBSEQUENT 1 LOT2 ACCORD CADRE 201616
Montant : 275 576,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANTARGAZ
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Objet : GAZ SUBSEQUENT 1 LOT2 ACCORD CADRE 201616
Montant : 275 576,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MET ENERGIE FRANCE (MET FRANCE)
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Objet : DEROBERT MO PLACE REPUBLIQUE
Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DEROBERT
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Objet : DEROBERT MO PLACE REPUBLIQUE
Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL
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Objet : BRL EXP Maintenace Exploitation EAU BRUTE
Montant : 123 000,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L. EXPLOITATION
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Objet : SHARP LOCATION ET MAINTENANCE IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
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Objet : SHARP LOCATION ET MAINTENANCE IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
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Objet : EUROVIA TVX VOIRIE AMENAGEMENT RUE NEUVE
Montant : 408 487,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : EUROVIA TVX VOIRIE AMENAGEMENT RUE NEUVE
Montant : 408 487,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : SEGATTI ABATTAGE ELAGAGE
Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEGATTI FREDERIC
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Objet : VERGEZALI SUPER U CARBURANT
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 02/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERGEZALI (SUPER U)
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Objet : TEXEN EQUIPEMENTS SCENIQUES
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEXEN
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Objet : RCI MO VOIRIE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL
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Objet : Réhabilitation et aménagement de voirie - Allée des Romarins et rue des Oliviers
Montant : 292 391,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : EDENRED TITRES RESTAURANTS
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : SOCOTEC Contrôles et vérifications règlementaires des installations
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Objet : BAURES QUINCAILLERIE PETIT OUTILLAGE
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES
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Objet : LACOSTE Fourniture Administratives
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : DIAC LOC LD VEHICULES ELECTRIQUES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAC LOCATION (MOBILIZE LEASE&CO)
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Objet : CEREG MAITRISE D OEUVRE LES LACS
Montant : 54 330,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER RAMPON
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Objet : CEREG MAITRISE D OEUVRE LES LACS
Montant : 54 330,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG
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Objet : OCEAN NETTOYAGE DOMAINE PUBLIC
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCEAN
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Objet : Réhabilitation et aménagement de voirie - Allée des Romarins et rue des Oliviers
Montant : 267 554,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : ALOES ALARMES
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALOES PROTECTION
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Objet : TF Rue du Rhony Arènes Allée des arbousiers
Montant : 1 388 869,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Marques déposées par COMMUNE DE VERGEZE
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L UNIVERS DES TORTUESEnregistrée le 11/07/2000Expire le 11/07/2010Classes : 31 , 41Numéro : FR3043031Marque expirée