| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BRIGNAIS
| SIREN : | 216 900 274 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 274 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRIGNAIS
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Adresse : 28 RUE DU GENERAL DE GAULLE 69530 BRIGNAISDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 28 RUE DU GENERAL DE GAULLE 69530 BRIGNAISDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : REGIE CULTURELLE AUTONOME VILLE BRIGNAIS-RCAVB
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Adresse : 28 BOULEVARD DE SCHWEIGHOUSE 69530 BRIGNAISDate de création : 18/04/1994Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN
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Adresse : ECOLE J CARTIER 2 CHEMIN DE LA LANDE 69530 BRIGNAISDate de création : 10/09/1991Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE PERISCOLAIRE
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Adresse : 2 CHEMIN DE LA LANDE 69530 BRIGNAISDate de création : 09/09/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JACQUES CARTIER
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Adresse : 2 CHEMIN DE LA LANDE 69530 BRIGNAISDate de création : 09/09/1991Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J. CARTIER
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Adresse : 28 BOULEVARD ANDRE LASSAGNE 69530 BRIGNAISDate de création : 12/09/1989Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN MOULIN
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Adresse : BOULEVARD ANDRE LASSAGNE 69530 BRIGNAISDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MOULIN
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Adresse : BOULEVARD ANDRE LASSAGNE 69530 BRIGNAISDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ANDRE LASSAGNE
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Adresse : 20 RUE JEANNE PARISET 69530 BRIGNAISDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CLAUDIUS FOURNION
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Adresse : MAIRIE 28 RUE DU GENERAL DE GAULLE 69530 BRIGNAISDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 01/01/2013Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE BRIGNAIS
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Adresse : ALLEE DES CEDRES 69530 BRIGNAISDate de création : 16/10/1992Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)Enseigne : CRECHE FAMILIALE L ARC EN CIEL
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Adresse : 4 AVENUE FERDINAND GAILLARD 69530 BRIGNAISDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 22/01/2004Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CLAUDIUS FOURNION
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRIGNAIS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Documents juridiques de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Comptes annuels de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Conformité de COMMUNE DE BRIGNAIS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Procédures collectives de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Contentieux de COMMUNE DE BRIGNAIS
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Tribunal administratif de Lyon, 26/06/2026, 2408347Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 21/05/2026, 2505680Position : DéfendeurAutres parties : EDMP-ARADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 31/03/2026, 2406962Début du contentieux : 14/02/2024Position : DemandeurAutres parties : Rectrice de l'académie de LyonLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 28/11/2025, 2514960Position : DemandeurAutres parties : Société Carrosserie YvericeDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 16/05/2025, 2402550Début du contentieux : 28/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 18/03/2025, 2503254Position : DemandeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires Les jardins d'AntoineLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 28/02/2025, 2301306Début du contentieux : 24/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 05/12/2024, 2209663Position : DéfendeurAutres parties : Lugdunum CapitalDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 21/11/2024, 2209708Position : DéfendeurAutres parties : Société Up'YDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 18/11/2024, 2411436Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Angers, 15/02/2024, 23/00519Début du contentieux : 06/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, ELIOR RESTAURATION FRANCE, TRESORERIEMUNICIPALE, Personne anonymisée 2Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 18/01/2024, 2207836Début du contentieux : 02/12/2013Position : DéfendeurAutres parties : Société CETEB Ingénierie Ingénium, Playtime agence d'architectureLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 07/12/2022, 2209102Position : DemandeurAutres parties : REGIE TEYSSIER CHRISTIN, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/11/2022, 2008168Début du contentieux : 03/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : SCI L AUBERGE DU GARONDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/11/2022, 2005651Début du contentieux : 03/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 15/09/2022, 2106607Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 15/02/2018, 16LY01627Début du contentieux : 17/03/2016Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 15/12/2015, 14LY01996Début du contentieux : 10/04/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 27/05/2015, 382256Début du contentieux : 04/07/2014Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE GENAS, COMMUNE DE NIEVROZ, COMMUNE DE CHAPONOST, Commune de Francheville, COMMUNE DE TASSIN LA DEMI LUNE, Commune de Collonges-au-Mont-d'Or, COMMUNE DE JONAGE, Commune de Sainte-Catherine, COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE, Commune de Montagny, COMMUNE DE CENVES, Commune de Saint-Priest, Commune d'Ambérieux d'Azergues, COMMUNE DE LOZANNE, COMMUNE DE MIONS, COMMUNE DE MORNANT, Commune d'Oullins, COMMUNE DE GLEIZE, Commune de Cours-la-ville, COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE, COMMUNE DE TARARE, COMMUNE DE SAINT DENIS SUR COISE, Premier ministre, Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, COMMUNE DE ROANNE, COMMUNE DE BIBOST, COMMUNE DE SAINT MEDARD EN FOREZ, Commune d'Ecully, Commune de Chevrières, COMMUNE DE VIRIGNEUX, COMMUNE DE DECINES CHARPIEU, Commune de Pierre-Benite, COMMUNE DE MARINGES, COMMUNE DE VIRICELLES, COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON, COMMUNE DE GRAMMOND, COMMUNE DE LA GIMOND, COMMUNE DE DENICE, COMMUNE DE LENTILLYLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 11/09/2012, 11-86.310Début du contentieux : 03/11/2010Position : DéfendeurAutres parties : Cour d'appel de LYON, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 03/11/2010, 10-80.561Début du contentieux : 02/12/2009Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 20/03/1996, 95-84.381Début du contentieux : 05/07/1995Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/10/1995, 133427Début du contentieux : 12/01/1990Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 16/12/1994, 116465Début du contentieux : 12/02/1988Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 29/04/1988, 44515Début du contentieux : 26/05/1982Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/11/1984, 42865Début du contentieux : 01/04/1982Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, HOSPICES CIVILS DE LYON, Caisse primaire centrale d'assurance maladie de LyonDispositif : RéformationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRIGNAIS
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| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0487252001 |
| Adresse : |
Hôtel de ville 28 rue Général de Gaulle 69530 BRIGNAIS
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Entreprises citées de COMMUNE DE BRIGNAIS
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C2TS (818 374 092) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRIGNAIS et C2TS de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Luc BERTHOLON
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TERRA DITTA (532 610 680) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRIGNAIS et TERRA DITTA de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRIGNAIS
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC MAIRIE
Montant : 109 933,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CPB
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Objet : Fourniture d’une balayeuse compacte de voirie et d’un camion avec plateau basculant pour la Ville de Brignais/ Lot n° 02 : Fourniture d’un camion avec plateau basculant pour la Ville de BRIGNAIS
Montant : 71 300,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOGEY BONNEVILLE UTILITAIRES
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Objet : DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION COUR GS FOURNION
Montant : 322 254,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation des cours des écoles Cartier et Lassagne, à Brignais (69) - LOT N°1 : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DES COURS MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CARTIER, ET DU PARVIS
Montant : 431 885,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAZAL
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Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DES COURS MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CARTIER, ET DU PARVIS
Montant : 424 495,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAZAL
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Objet : Fourniture et mise en oeuvre de toile biodégradable pour les massifs plantes
Montant : 141 122,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation des cours des écoles Cartier et Lassagne, à Brignais (69) - LOT N°2 : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DE LA COUR MATERNELLE LASSAGNE
Montant : 141 122,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : Remplacement des menuiseries, ravalement des façades et réorganisation du rez-de-chaussée de l’Hôtel de ville de Brignais - Lot n°10 : Sols collés
Montant : 11 261,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLET
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Objet : Remplacement des menuiseries, ravalement des façades et réorganisation du rez-de-chaussée de l’Hôtel de ville de Brignais - Relances suite à déclarations sans suite - Lot n°4A : Charpente - Couverture
Montant : 30 836,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : Remplacement des menuiseries, ravalement des façades et réorganisation du rez-de-chaussée de l’Hôtel de ville de Brignais - Lot n°10 : Sols collés
Montant : 11 261,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLET
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Objet : Remplacement des menuiseries, ravalement des façades et réorganisation du rez-de-chaussée de l’Hôtel de ville de Brignais - Relances suite à déclarations sans suite - Lot n°4A : Charpente - Couverture
Montant : 30 836,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC MAIRIE
Montant : 109 715,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PLANFORET
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC MAIRIE
Montant : 64 015,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLLET
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC MAIRIE
Montant : 68 107,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEYLAT T.P
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC MAIRIE
Montant : 72 355,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERIC
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC MAIRIE
Montant : 257 729,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAM RHONE (SAM-STORE AUTOMATISME & MENUISERIE)
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RD HDV
Montant : 89 304,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENT NANCY
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Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT MENUISERIES, RAVALEMENT FACADES ET REORGANISATION RDC HDV
Montant : 197 573,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOULESTEIX
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Objet : Fourniture et pose de ventilateurs dans les classes des écoles Fournion et Cartier - Ville de Brignais
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAPPATICCI ELECTRICITE
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Objet : Fourniture et pose de ventilateurs dans les classes des écoles Fournion et Cartier - Ville de Brignais
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAPPATICCI ELECTRICITE
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Objet : FOURNITURE ET POSE DE VENTILATEURS DANS LES ECOLES
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAPPATICCI ELECTRICITE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de concertation pour l’aménagement du dépose minute et du stationnement - GS Jacques Cartier
Montant : 13 991,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TOTEM PAYSAGE
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Objet : Fourniture d’une balayeuse compacte de voirie et d’un camion avec plateau basculant pour la Ville de Brignais/ Lot n° 01 : Fourniture d’une balayeuse compacte de voirie pour la Ville de BRIGNAIS
Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROPE SERVICE
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Objet : Fourniture d’une balayeuse compacte de voirie et d’un camion avec plateau basculant pour la Ville de Brignais/ Lot n° 01 : Fourniture d’une balayeuse compacte de voirie pour la Ville de BRIGNAIS
Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROPE SERVICE
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Objet : Fourniture d’une balayeuse compacte de voirie et d’un camion avec plateau basculant pour la Ville de Brignais/ Lot n° 02 : Fourniture d’un camion avec plateau basculant pour la Ville de BRIGNAIS
Montant : 71 300,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOGEY BONNEVILLE UTILITAIRES
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Objet : FOURNITURE D’UNE BALAYEUSE COMPACTE
Montant : 183 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROPE SERVICE
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Objet : FOURNITURE D’UN CAMION AVEC PLATEAU BASCULANT
Montant : 74 800,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOGEY BONNEVILLE UTILITAIRES
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Objet : PRESTATION TECHNIQUE & LOCATION MATERIEL EVENEMENTS RC
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MKPLUS
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Objet : VERIFICATION DES SYSTEMES ALARMES INCENDIE, ECLAIRAGE SECURITE, EXTINCTEURS, DESENFUMAGE
Montant : 40 597,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAVPRO SOCIETE D'ACHAT DE VENTE ET DE PROTECTION
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Objet : Lot n°4 - Vérifications périodiques des installations électriques et installations ou équipements thermiques / fluides
Montant : 19 120,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Objet : Lot n°4 - Vérifications périodiques des installations électriques et installations ou équipements thermiques / fluides
Montant : 19 120,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Objet : Extension et maintenance du dispositif de vidéoprotection urbaine de la ville de Brignais
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRACITY
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Objet : : EXTENSION ET MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRACITY
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Objet : Élagage et abattage des arbres pour les besoins de la ville et du CCAS de Brignais
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE POTHIER ELAGAGE
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Objet : Élagage et abattage des arbres pour les besoins de la ville et du CCAS de Brignais
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE POTHIER ELAGAGE
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Objet : ÉLAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE POTHIER ELAGAGE
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Objet : Fourniture et livraison de végétaux pour les besoins des services de la Ville de Brignais - Lot N°5 Bulbes
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERVER EXPORT BV
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Objet : REHABILITATION THERMIQUE MATERNELLE LASSAGNE
Montant : 169 192,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE-ALPES ACIER
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Objet : REHABILITATION THERMIQUE MATERNELLE LASSAGNE
Montant : 313 455,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANEL SAS
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Objet : REHABILITATION THERMIQUE MATERNELLE LASSAGNE
Montant : 318 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BEAL
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Objet : REHABILITATION THERMIQUE MATERNELLE LASSAGNE
Montant : 72 967,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLEIL NEUF (CAP ECO ENERGIE INSTALLE')
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le ravalement des façades de l’hôtel de Ville de Brignais et le remplacement des menuiseries
Montant : 12 262,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE ROUBAUD - AARO
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le ravalement des façades de l’hôtel de Ville de Brignais et le remplacement des menuiseries
Montant : 12 262,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE ROUBAUD - AARO
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Objet : REHABILITATION THERMIQUE MATERNELLE LASSAGNE
Montant : 151 991,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGL
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Objet : Remplacement des éléments de toiture de la mairie de Brignais
Montant : 42 320,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER
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Objet : Remplacement des éléments de toiture de la mairie de Brignais
Montant : 42 320,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER
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Objet : REMPLACEMENT DES ELEMENTS DE TOITURE DE LA MAIRIE
Montant : 42 320,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER (ALLO FOREZ COUVERTURE ZINGUERIE)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de concertation pour la désimperméabilisation et végétalisation des cours de la maternelle Lassagne et du groupe scolaire Jacques Cartier
Montant : 60 856,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTEM PAYSAGE
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Objet : MISSION M.O. VEGETALISATION COURS LASSAGNE ET CARTIER
Montant : 60 856,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTOINE PEPIN
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Objet : MISSION M.O. VEGETALISATION COURS LASSAGNE ET CARTIER
Montant : 60 856,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JM VRD INGENIERIE
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Objet : MISSION M.O. VEGETALISATION COURS LASSAGNE ET CARTIER
Montant : 60 856,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALT.URBAINE
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Objet : MISSION M.O. VEGETALISATION COURS LASSAGNE ET CARTIER
Montant : 60 856,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTEM PAYSAGE
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Objet : FOURNITURES SCOLAIRES ET BUREAU POUR ECOLES
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEVELAY
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Objet : Réhabilitation thermique de l’école maternelle André Lassagne, à Brignais (69) - Lot n°3 : Façades - Zinguerie
Montant : 261 212,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANEL SAS
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation des cours du groupe scolaire Fournion, à Brignais (69)
Montant : 337 277,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation des cours du groupe scolaire Fournion, à Brignais (69)
Montant : 337 277,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : IMPRESSION OFFSET NUMERIQUE - DIVERS SUPPORTS COMMUNICATION
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PUBLIC IMPRIM
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Objet : Impression du journal municipal et de divers supports de communication pour les besoins de la Ville de Brignais et de la Régie culturelle autonome / Lot n°3 : Sérigraphie, impression numérique, impression laser grands formats
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DS IMPRESSION
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Objet : IMPRESSION OFFSET DU MAGAZINE MUNICIPAL
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
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Objet : SERIGRAPHIE-IMPRESSION NUMERIQUE & LASER GRAND FORMAT
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DS IMPRESSION
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Objet : Réhabilitation thermique de l’école maternelle André Lassagne, à Brignais (69) - Lot n°4 : Menuiseries extérieures
Montant : 318 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BEAL
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Objet : FOURNITURE ELECTRICITE
Montant : 381 000,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : Acquisition de prestations d’accueil des jeunes enfants auprès d’une crèche à destination des familles brignairotes et de leurs jeunes enfants
Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRECHEO
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Objet : Acquisition de prestations d’accueil des jeunes enfants auprès d’une crèche à destination des familles brignairotes et de leurs jeunes enfants
Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRECHEO
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Objet : ACQUISITION PRESTATIONS ACCUEIL EN CRECHE
Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRECHEO
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Objet : Lot n°2 - Collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets de balayage
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Lot n°4 - Collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets à forts volumes collectés ou produits par les services techniques
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Lot n°3 - Prestation de propreté urbaine
Montant : 36 608,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Lot n°1 - Collecte, enlèvement, transport, tri, traitement et valorisation des déchets courants collectés ou produits par les services techniques
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RECYCLAGES DECHETS SERVICES - GROUPE RDS
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Objet : Lot n°1 - Collecte, enlèvement, transport, tri, traitement et valorisation des déchets courants collectés ou produits par les services techniques
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS COURANTS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RDS VENISSIEUX
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA LYON
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Objet : Rénovation des installations scéniques du Briscope - Relance suite à déclaration sans suite du lot "Fourniture et installation d’équipements de scène"
Montant : 137 740,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BC MAINTENANCE EQUIPEMENTS MOBILES (BC MAINTENANCE)
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Objet : Rénovation des installations scéniques du Briscope - Relance suite à déclaration sans suite du lot "Fourniture et installation d’équipements de scène"
Montant : 137 740,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Amélioration du système de chauffage du Briscope et de la sous-station Mairie, à Brignais
Montant : 166 462,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : Amélioration du système de chauffage du Briscope et de la sous-station Mairie, à Brignais
Montant : 166 462,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation thermique de l’école maternelle Lassagne, à Brignais
Montant : 68 530,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRP ETUDE CONSEIL
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation thermique de l’école maternelle Lassagne, à Brignais
Montant : 68 530,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Aménagement d’un terrain de PADEL sur le site de la plaine des sports à Brignais
Montant : 58 700,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TENNIS D AQUITAINE
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Objet : Aménagement d’un terrain de PADEL sur le site de la plaine des sports à Brignais
Montant : 58 700,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Remplacement des armoires électriques tertiaires du Briscope
Montant : 48 943,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE CHAUFF OUEST LYONN
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Objet : Remplacement des armoires électriques tertiaires du Briscope
Montant : 48 943,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le remplacement des façades vitrées et la réorganisation du rez-de-chaussée de l’hôtel de Ville de Brignais
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE ROUBAUD - AARO
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le remplacement des façades vitrées et la réorganisation du rez-de-chaussée de l’hôtel de Ville de Brignais
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Remplacement du SSI du Groupe scolaire Claudius Fournion, à Brignais
Montant : 26 550,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAR ELEC
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Objet : Remplacement du SSI du Groupe scolaire Claudius Fournion, à Brignais
Montant : 26 550,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de télésurveillance et maintenance des installations de télésurveillance des bâtiments communaux - Lot n°1 Prestations de télésurveillance
Montant : 6 210,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECURI-COM
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Objet : Prestations de télésurveillance et maintenance des installations de télésurveillance des bâtiments communaux - Lot n°1 Prestations de télésurveillance
Montant : 6 210,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de télésurveillance et maintenance des installations de télésurveillance des bâtiments communaux - Lot n° Prestations de maintenance des installations de télésurveillance
Montant : 105 360,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE
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Objet : Prestations de télésurveillance et maintenance des installations de télésurveillance des bâtiments communaux - Lot n° Prestations de maintenance des installations de télésurveillance
Montant : 105 360,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de gardiennage, surveillance de bâtiments et de manifestations pour les besoins de la ville de Brignais et de la commune de Vourles - Relance suite à déclaration sans suite
Montant : 140 700,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation des installations scéniques du Briscope
Montant : 31 655,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur pour le secteur Jean Moulin à Brignais - Lot 2 Maçonnerie - Façade
Montant : 108 947,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective - Lot 2 Epicerie
Montant : 408 000,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO (PRO A PRO DISTRIBUTION)
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Objet : Rénovation de deux courts de tennis en résine, de clôtures et mise en place de portes pour contrôle d’accès
Montant : 153 513,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : Vérification, maintenance des équipements de sécurité incendie, ascenseurs, portes et portails automatiques et vérification annuelle électrique des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais.
Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHINDLER
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Objet : Vérification, maintenance des équipements de sécurité incendie, ascenseurs, portes et portails automatiques et vérification annuelle électrique des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais.
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : Vérification, maintenance des équipements de sécurité incendie, ascenseurs, portes et portails automatiques et vérification annuelle électrique des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE-ALPES ASCENSEURS (RA ASCENSEURS)
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Objet : Détection et géoréférencement du réseau d’éclairage public et des installations électriques extérieures
Montant : 43 300,00 € · Notifié le : 11/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE TECH SUD (B.E.T.S)
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Objet : Construction d’un préau sportif et aménagements extérieurs sur le site de la Plaine à Brignais
Montant : 205 377,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Aides perçues par COMMUNE DE BRIGNAIS
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
456 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
03/05/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
2 134 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
03/05/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue