| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CORBAS
| SIREN : | 216 902 734 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 902 734 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CORBAS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CORBAS
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Adresse : PL CHARLES JOCTEUR 69960 CORBASDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PL CHARLES JOCTEUR 69960 CORBASDate de création : 06/02/2020Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE
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Adresse : 1 IMPASSE JACQUES PREVERT 69960 CORBASDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JACQUES PREVERT
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Adresse : 1 IMPASSE JACQUES PREVERT 69960 CORBASDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J. PREVERT
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Adresse : RUE CENTRALE 69960 CORBASDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MARIE CURIE
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Adresse : 47 CHEMIN DE GRANGE BLANCHE 69960 CORBASDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN JAURES
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Adresse : 6 RUE MARIE CURIE 69960 CORBASDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2000Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARIE CURIE
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Adresse : 45 CHEMIN DE GRANGE BLANCHE 69960 CORBASDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2007Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CORBAS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CORBAS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CORBAS
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Documents juridiques de COMMUNE DE CORBAS
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Comptes annuels de COMMUNE DE CORBAS
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Alertes de COMMUNE DE CORBAS
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Procédures collectives de COMMUNE DE CORBAS
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Contentieux de COMMUNE DE CORBAS
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Tribunal administratif de Lyon, 07/07/2026, 2607112Position : DéfendeurAutres parties : Préfète du RhôneDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 25/09/2025, 2509493Position : DéfendeurDispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 24/07/2025, 2508887Début du contentieux : 06/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 20/06/2025, 2506811Début du contentieux : 09/03/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, MARIGNAN RHONE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 26/05/2025, 2503023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, MARIGNAN RHONE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 15/05/2025, 2302529Début du contentieux : 23/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Sociétés Alliade Habitat et SAGEC, METROPOLE DE LYON, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 15/05/2025, 2401310Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, METROPOLE DE LYONDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 13/02/2025, 2209709Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/10/2024, 491327Début du contentieux : 09/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 21/06/2024, 2306956Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, COGEDIM GRAND LYONDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 06/05/2024, 2400620Début du contentieux : 11/08/2023Position : DéfendeurAutres parties : Ambiance et Saveurs, QuadribatDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 13/07/2022, 2107584Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 16/03/2017, 16LY02151Début du contentieux : 23/06/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Chez JeannotLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Lyon, 31/01/2008, 06/07404Début du contentieux : 23/10/2006Position : DemandeurAutres parties : Société MANUDEM SASLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 09/06/1998, 95LY00527Début du contentieux : 30/12/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 17/10/1996, 96LY01877Début du contentieux : 09/07/1996Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE VAULX EN VELIN, COMMUNE DE MIONS, Etat, COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE, COMMUNE DE BRON, COMMUNE DE DECINES CHARPIEU, COMMUNE DE MEYZIEU, Commune de Saint-PriestDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CORBAS
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Comment contacter COMMUNE DE CORBAS ?
| Organisme : | COVATEAM |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0472900300 |
| Adresse : |
Place Charles Jocteur 69960 CORBAS
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CORBAS
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Objet : TRAVAUX COUR PREVERT - VOIRIE RESEAUX DIVERS
Montant : 171 735,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : TRAVAUX COUR PREVERT - JEUX MOBILIERS
Montant : 112 709,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLEINBOIS
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Objet : POLARIS TRAVAUX RENOV ENERGETIQUE - FAUX PLAFONDS
Montant : 52 975,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEUNIER
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Objet : POLARIS TRAVAUX RENOV ENERGETIQUE_ETANCHEITE
Montant : 292 095,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTEN
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Objet : POLARIS TRAVAUX RENOV ENERGETIQUE - MENUISERIE
Montant : 206 387,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELORME BATTANDIER
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Objet : POLARIS TRAVAUX RENOV ENERGETIQUE - SOLS PVC
Montant : 48 589,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTOR DECOR
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Objet : POLARIS TRAVAUX RENOV ENERGETIQUE - ELECTRICITE
Montant : 191 163,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTIN ALEXIS
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Objet : GARDIENNAGE DES BIENS
Montant : 143 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECURITAS FRANCE SARL
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Objet : POLARIS TRAVAUX RENOV ENERGETIQUE - CHAUFFAGE
Montant : 232 555,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOFROID SAS (ACOFROID)
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Objet : NETTOYAGE DES BATIMENTS
Montant : 101 868,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L F T NETTOYAGE
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - MENUISERIE INT BOIS
Montant : 119 331,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRET SARL
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - ELECTRICITE CFO CFA
Montant : 121 444,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : F P E L (PROELEC PLUS)
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Objet : TRAVAUX COUR PREVERT - ESPACES VERTS
Montant : 44 781,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE JARDIN SERVICE
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Objet : FOURNITURE PRODUITS ENTRETIEN HYGIENE ACCESSOIRES NETTOYAGES
Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMODIS
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Objet : FOURNITURE BROSSERIE ET SACHERIE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ENTREPRISE ADAPTEE
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Objet : GS PREVERT - FACADE BARDAGE
Montant : 275 771,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.N TOITURE BARDAGE
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Objet : GS PREVERT - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 198 655,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GUILLON
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - COUVERTURE ACIER BARDAGE
Montant : 496 888,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDA - ECLAIREMENT DESENFUMAGE AERATION
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - COUVERTURE ACIER BARDAGE
Montant : 496 888,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON
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Objet : MAINTENANCE AIRE DE JEUX
Montant : 70 854,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOGOM
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Objet : CARTES POUR ACHAT CARBURANTS ET PRESTATIONS
Montant : 101 640,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEX EUROPE SERVICES SAS
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AIJE HOMMES ET ENVIRONNEMENT
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Objet : MAINTENANCE INST ARROSAGE AUTO ET STATIONS DE POMPAGE
Montant : 56 702,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEAL HYDRAULIQUE
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Objet : Entretien des espaces verts, des espaces sportifs, des installations d’arrosage automatiques et stations de pompages de la ville de Corbas.
Montant : 171 149,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEAL HYDRAULIQUE
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Objet : Entretien des espaces verts, des espaces sportifs, des installations d’arrosage automatiques et stations de pompages de la ville de Corbas.
Montant : 171 149,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEAL HYDRAULIQUE
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES SPORTIFS
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARCS ET SPORTS
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Objet : GS PREVERT - PREPARATION TERRAIN VRD ESPACES VERTS
Montant : 272 516,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE FLEURS
Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 22/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMMEROL
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Objet : FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE FLEURS
Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 22/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMMEROL
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Objet : PRESTATIONS DE CURAGE DES RÉSEAUX DE LA VILLE
Montant : 73 948,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAY ASSAINISSEMENT
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Objet : PRESTATIONS DE CURAGE DES RÉSEAUX DE LA VILLE
Montant : 73 948,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAY ASSAINISSEMENT
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Objet : ENTRETIEN DES TOITURES
Montant : 45 695,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZINGUERIE DU RHONE/GLISIERE TOITURE
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Objet : ENTRETIEN DES TOITURES
Montant : 45 695,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE TRAVAUX ETANCHEITE
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - PLATERIE PEINTURE PLAFOND
Montant : 107 287,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUMAS ISOLATION CLOISONS (DIC)
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS -TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS
Montant : 221 741,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMY TP (CHARRIN)
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS 2 - PHOYOVOLTAIQUE
Montant : 84 678,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION MAINTENANCE BATIMENT
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Objet : CONSTRUCTION GYM TAILLIS - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 268 127,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2B CLIM
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS-MENUISERIE EXT ACIER SERRURERIE
Montant : 57 206,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPAY
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Objet : FOURNITURE PRODUITS HYGIENES
Montant : 520 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMODIS
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Objet : CONTROLE ET MAINTENANCE BAES
Montant : 47 628,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUMINEM
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Objet : MAINTENANCE MOYENS SECOURS
Montant : 50 884,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APS
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Objet : MAINTENANCE ALARMES INCENDIES
Montant : 61 598,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY (CLEMESSY)
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Objet : GS PREVERT - MURS BOIS MENUISERIE EXT OCCULTATION
Montant : 302 243,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CPB
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Objet : GS PREVERT - PLATERIE PLAFOND PEINTURES
Montant : 110 507,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THAVARD
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Objet : GS PREVERT - GROS OEUVRE
Montant : 266 684,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEIX
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - GROS OEUVRE
Montant : 287 958,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEIX
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Objet : GS PREVERT - CHAPE CARRELAGE FAIENCE
Montant : 68 156,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIAUX SAS (CARRELAGE REVETEMENTS)
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - CHARPENTE BOIS
Montant : 401 073,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.JAMES
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Objet : CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - CHARPENTE BOIS
Montant : 401 073,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOFOTEN (LOFOTEN - LOFOTEN MENUISERIE AGENCEMENT - LOFOTEN)
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Objet : FOURN SCOLAIRES TRAVAUX MANUELS JEUX MATERIELS EDUCATIFS
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEVELAY
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Objet : GS PREVERT - MOBILIERS FIXES TECHNIQUES CUISINE ET REST
Montant : 60 999,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTINON MSE
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Objet : CONSTRUCTION 2 PADELS SOL SPORTIF
Montant : 143 793,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : CONSTRUCTION 2 PADELS SOL SPORTIF
Montant : 143 793,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOTERLY
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Objet : FOURNITURE PLOMBERIE SANITAIRES
Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : LEGALLAIS
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Objet : FOURNITURE MATERIELS ELECTRIQUES
Montant : 109 500,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)
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Objet : MOE EXTENSION PREVERT
Montant : 202 113,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXACT ACOUSTIQUE
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Objet : MOE EXTENSION PREVERT
Montant : 202 113,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SF FOURNIER
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Objet : MOE EXTENSION PREVERT
Montant : 202 113,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIE TABULA RASA
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Objet : MOE EXTENSION PREVERT
Montant : 202 113,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STRUCTURES BATIMENT
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Objet : MOE EXTENSION PREVERT
Montant : 202 113,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIS INGENIERIE
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Objet : MOE EXTENSION PREVERT
Montant : 202 113,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIE TABULA RASA
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Objet : DOMMAGE AUX BIENS 2024 - 2027
Montant : 398 034,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : FLOTTE AUTOMOBILE 2024 - 2027
Montant : 131 325,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET ACCUEIL DE LOISIRS
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS
Montant : 214 500,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS FAURE
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Objet : REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA PETITE ENFANCE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHCB
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Objet : FOURNITURE SERRURERIE QUINCAILLERIE VISSERIE FIXATION
Montant : 64 500,00 € · Notifié le : 27/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : FOUSSIER
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Objet : ACHAT VEHICULE MUNICIPAL UTILITAIRE ELECTRIQUE
Montant : 25 730,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STARTERRE
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Objet : ACHAT VEHICULE MUNICIPAL UTILITAIRE ELECTRIQUE
Montant : 25 730,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STARTERRE
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Objet : MAINTENANCE DES AUTOMATISMES D OUVERTURE
Montant : 101 592,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERMETURES SERVICES
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Objet : FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE PORTAGE A DOMICILE
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APPETIT-CLIC
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Objet : FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE PORTAGE A DOMICILE
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APPETIT-CLIC
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Objet : MO CONSTRUCTION GYMNASE 2 DES TAILLIS
Montant : 220 500,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYNAPSE CONSTRUCTION
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Objet : MO CONSTRUCTION GYMNASE 2 DES TAILLIS
Montant : 220 500,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEGARD ARCHITECTES
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Objet : SERRURERIE - AMENAGEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE
Montant : 180 751,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : SERRURERIE - AMENAGEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE
Montant : 180 751,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECATRA
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Objet : TRAVAUX JARDINS PARTAGES
Montant : 352 495,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENEVRAY
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Objet : GS PREVERT - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 251 969,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTIN FREDERIC SARL
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Objet : ENTRETIEN DES TOITURES, TOITURES TERRASSES, GOUTTIÈRES ET CHENAUX DES BÂTIMENTS DE LA VILLE
Montant : 31 540,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE TRAVAUX ETANCHEITE
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Objet : ENTRETIEN DES TOITURES, TOITURES TERRASSES, GOUTTIÈRES ET CHENAUX DES BÂTIMENTS DE LA VILLE
Montant : 31 540,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE TRAVAUX ETANCHEITE
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Objet : TRAVAUX COURANT DE VITRERIE
Montant : 22 400,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DB VERRE
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Objet : TRAVAUX COURANT DE VITRERIE
Montant : 22 400,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DB VERRE
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE CENTRE CULTUREL POLARIS
Montant : 292 095,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTEN
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE CENTRE CULTUREL POLARIS
Montant : 136 786,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOFROID SAS (ACOFROID)
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE CENTRE CULTUREL POLARIS
Montant : 47 704,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEUNIER
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Objet : CHAUFFAGE - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MARIE CURIE
Montant : 159 510,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MOOS (JEAN MOOS)
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS VILLE ET CCAS
Montant : 208 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L F T NETTOYAGE
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS VILLE ET CCAS
Montant : 208 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L F T NETTOYAGE
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Objet : TRAVAUX JARDINS PARTAGES
Montant : 352 495,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENEVRAY
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Objet : MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX ET ÉQUIPEMENTS ASSIMILÉS
Montant : 5 427,00 € · Notifié le : 21/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOGOM
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Objet : VRD - AMENAGEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE
Montant : 289 425,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS CONFLUENCE
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Objet : VRD - AMENAGEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE
Montant : 289 425,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL SEGEX TRAVAUX ET SERVICES
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Objet : Réaménagement de la cour de l’école Jacques Prévert à Corbas
Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE JARDIN SERVICE
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Objet : ENTRETIEN MATÉRIELS AGRICOLES ROULANTS
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCDA
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Objet : ENTRETIEN MATÉRIELS AGRICOLES ROULANTS
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : GS PREVERT - STRUCTURE ET CHARPENTE BOIS
Montant : 279 627,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : GS PREVERT - ETANCHEITE VEGETALISATION
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ANTONIO CARREIRA
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ET MISE A NIVEAU VIDEOSURVEILLANCE
Montant : 407 569,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRIOX CITY
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Objet : MISE A DISPOSITION DE CARTES ACCRÉDITIVES POUR L’ACHAT DE CARBURANTS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Montant : 50 820,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEX EUROPE SERVICES SAS
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Objet : MISE A DISPOSITION DE CARTES ACCRÉDITIVES POUR L’ACHAT DE CARBURANTS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Montant : 50 820,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Marques déposées par COMMUNE DE CORBAS
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CEnregistrée le 27/11/2025Expire le 27/11/2035Classes : 12 , 16 , 18 , 21 , 22 , 24 , 25 , 27 , 28Numéro : FR5203731Marque enregistrée
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VILLE DE CORBASEnregistrée le 27/11/2025Expire le 27/11/2035Classes : 12 , 16 , 18 , 21 , 22 , 24 , 25 , 27 , 28Numéro : FR5203732Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNE DE CORBAS
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
2 280 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue