| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
| SIREN : | 243 400 355 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 243 400 355 00034 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 08/07/1999
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Adresse : ESPACE MARCEL VIDAL 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/03/2019Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : BASE DE PLEIN AIR DU SALAGOU
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 11/04/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DE LA BARTHE 2EME TRANCHE
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : REGIE ASSAINISSEMENT INTERC'EAU
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE EAU INTERC'EAU
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 24/03/2010Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 03/02/2010Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE DE TOURISME DU CLERMONTAIS
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 04/03/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LA SALAMANE
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 28/05/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DE VEREILHES
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 28/05/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DES TANES HAUTES
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 03/10/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : SCE URBANISME INTERCOMMUNAL
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 21/09/2005Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE AQUATIQUE
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Adresse : COMMUNAUTE COM CLERMONTAIS PLACE DE LA VICTOIRE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 16/06/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DE L'ESTAGNOL
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP LA PERETOISE
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU DSP LA PERETOISE
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 27/11/2013Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ACTIONS CULTURELLES
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Adresse : 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 02/03/2011Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : VILLAGE METIERS LIVRE D'ART
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Adresse : CTE DE COMMUNES 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 15/03/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LA BARTHE
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Adresse : CTE DE COMMUNES 20 AVENUE RAYMOND LACOMBE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 01/06/2015Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOT. PARC ACTIVITES VALLEE HERAULT
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA VICTOIRE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 29/05/2000Date de clôture : 01/06/2015Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ACTIVITE DE LA LERGUE
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Adresse : 2 RUE BARA 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 01/05/1993Date de clôture : 08/07/1999Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
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Adresse : PLACE DE LA VICTOIRE 34800 CLERMONT-L'HERAULTDate de création : 30/12/1991Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Comptes annuels de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Conformité de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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ARCEP, 10/04/2020, 20-0424Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, YARA FRANCE, COMMUNE DE RIVERY, CC DU HAUT BEARN, CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT, TRANSPORTS CORSO, CRT GROUPE ALQUENRY, ALLEZ CIE, MANUF FRANC PNEUMATIQUES MICHELIN, VALTRANS, ETS CELLIER, LUPA PATRIMOINE FRANCE, BLOT ODILE, JAMING ET FILS, HOWA TRAMICO, M GIRARDET DANIEL, COMMUNE DE ARZON, MAUTE, ATRIUM GESTION, COMMUNE DE LONGUEIL ANNEL, SICI IN'LI GRAND EST, SANOFI-AVENTIS GROUPE, COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE, FONDERIE DE NIEDERBRONN, NAF NAF, PHILIPPE REY SA-TRANSIT TRANSPORTS, LE GOLF DES HAUTS DE NIMES, ITIREMIA, SMACL ASSURANCES SA, SEM INTERCOMMUNALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, DEULEP DISTILL LANGUEDOC PROVENCE, ASS RANDONICE LES RANDONNEURS NICOIS, HAULOTTE GROUP, BOUYGUES ENERGIES & SERVICES, SERIS SECURITY, M MARIN PACHE, TRAVAUX FORESTIERS REPARATIONS ALY, COMMUNE DE GRIGNY, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, SMAC SOC DU MARCHE AUX CUIRS DE LYON & SA REG, SECURIGUARD SECURITE PRIVEE, AAA TAXI STRASS 67, SYNDICAT E S F DES CARROZ, GROUPEMENT POUR LA GESTION DE NAVIRES DE RECHERCHE GENAVIR, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, M FRANCO FABRICE, AMG SECURITE, DEPARTEMENT DU FINISTERE, COMMUNE DE BRUGUIERES, AFS SEDAN SAS, BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES, SODEXO ENTREPRISES, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, DENIBAT, VALNOR, Q-PARK FRANCE, CBS ATM GROUP SECURITE, DANO SECURITE, BATEG, ZRE KATOWICE, SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE, GA ENTREPRISE, BEC CONSTRUCTION, LYNX SECURITE
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/04/2020, 20-0424Début du contentieux : 29/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, YARA FRANCE, COMMUNE DE RIVERY, CC DU HAUT BEARN, CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT, TRANSPORTS CORSO, CRT GROUPE ALQUENRY, ALLEZ CIE, MANUF FRANC PNEUMATIQUES MICHELIN, VALTRANS, ETS CELLIER, LUPA PATRIMOINE FRANCE, BLOT ODILE, JAMING ET FILS, HOWA TRAMICO, M GIRARDET DANIEL, COMMUNE DE ARZON, MAUTE, ATRIUM GESTION, COMMUNE DE LONGUEIL ANNEL, SICI IN'LI GRAND EST, SANOFI-AVENTIS GROUPE, COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE, FONDERIE DE NIEDERBRONN, NAF NAF, PHILIPPE REY SA-TRANSIT TRANSPORTS, LE GOLF DES HAUTS DE NIMES, ITIREMIA, SMACL ASSURANCES SA, SEM INTERCOMMUNALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, DEULEP DISTILL LANGUEDOC PROVENCE, ASS RANDONICE LES RANDONNEURS NICOIS, HAULOTTE GROUP, BOUYGUES ENERGIES & SERVICES, SERIS SECURITY, M MARIN PACHE, TRAVAUX FORESTIERS REPARATIONS ALY, COMMUNE DE GRIGNY, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, SMAC SOC DU MARCHE AUX CUIRS DE LYON & SA REG, SECURIGUARD SECURITE PRIVEE, AAA TAXI STRASS 67, SYNDICAT E S F DES CARROZ, GROUPEMENT POUR LA GESTION DE NAVIRES DE RECHERCHE GENAVIR, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, M FRANCO FABRICE, AMG SECURITE, DEPARTEMENT DU FINISTERE, AFS SEDAN SAS, BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES, SODEXO ENTREPRISES, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, DENIBAT, VALNOR FRANCE, Q-PARK FRANCE, CBS ATM GROUP SECURITE, DANO SECURITE, BATEG, ZRE KATOWICE, SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE, GA ENTREPRISE, BEC CONSTRUCTION, LYNX SECURITE
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Cour de cassation, 27/11/1996, 95-11.808Début du contentieux : 24/11/1994Position : DéfendeurAutres parties : JACQUES BENEDICT, ORELIODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cartographie de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Comment contacter COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0430633002 |
| Adresse : | Non disponible |
Entreprises citées de COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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SCI CARELO (479 168 866) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS et SCI CARELO de la relation : Inconnue
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CLERMONT 1 (537 459 588) Cité 6 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS et CLERMONT 1 de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Objet : Travaux d’entretien et de restauration des cours d’eau à caractère d’intérêt général 2026-2030
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 07/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.T.P. ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de réhabilitation / réutilisation du pôle de loisirs de Paulhan
Montant : 5 333,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUP MILLENIUM
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Objet : Fourniture et pose de matériel signalétique sur les ZAE intercommunales
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZOU MAI
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Objet : Fourniture et pose de matériel signalétique sur les ZAE intercommunales
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZOU MAI
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Objet : Etude de faisabilité pour la création d’un bassin d’écrêtement en vue de l’extension de la ZAE de la Barthe à Paulhan (34230)
Montant : 15 888,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEIRI
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Objet : Etude de faisabilité pour la création d’un bassin d’écrêtement en vue de l’extension de la ZAE de la Barthe à Paulhan (34230)
Montant : 15 888,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEIRI
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Objet : Remplacement portail motorisé CTI
Montant : 12 791,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS (PORTIS)
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Objet : Remplacement portail motorisé CTI
Montant : 12 791,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS (PORTIS)
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Objet : Optimisation du fonctionnement et changement des charbons actifs de l’UPEP de Paulhan
Montant : 64 200,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : O'PROD
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Objet : Optimisation du fonctionnement et changement des charbons actifs de l’UPEP de Paulhan
Montant : 64 200,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : O'PROD
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Objet : Prestations d’impression
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JF IMPRESSION
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Objet : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLANC SAS
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Objet : Prestations d’impression
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JF IMPRESSION
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Objet : Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Canet
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO A PRO (DOUMENGE SUD EST)
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Objet : Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Canet
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO A PRO (DOUMENGE SUD EST)
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Objet : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLANC SAS
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Objet : Maintenance des équipements de la Communauté de communes
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO RESEAUX SUD (EQUANS)
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Objet : Maintenance des équipements de la Communauté de communes
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO RESEAUX SUD (EQUANS)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour les travaux sur les infrastructures de l’eau potable te de l’assainissement
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C.E.T.U.R. LANGUEDOC ROUSSILLON (SARL C.E.T.U.R. LANGUEDOC-ROUSSILLO)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour les travaux sur les infrastructures de l’eau potable te de l’assainissement
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTECH INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour les travaux sur les infrastructures de l’eau potable te de l’assainissement
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTECH INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour les travaux sur les infrastructures de l’eau potable te de l’assainissement
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C.E.T.U.R. LANGUEDOC ROUSSILLON (SARL C.E.T.U.R. LANGUEDOC-ROUSSILLO)
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le service de restauration collective
Montant : 9 840,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : POIVRE ET SEL CONSEILS
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le service de restauration collective
Montant : 9 840,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : POIVRE ET SEL CONSEILS
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Objet : Traitement, transport et déshydratation des boues de station d’épuration
Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Curage, ITV et essais préalables à la réception de travaux de réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAUR
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Objet : Curage, ITV et essais préalables à la réception de travaux de réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITEC ASSAINISSEMENT - CONTROLE, INSPECTION, TESTS, ETANCHEITE, CANALISATION, ASSAINISSEMENT
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Objet : Traitement, transport et déshydratation des boues de station d’épuration
Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Curage, ITV et essais préalables à la réception de travaux de réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITEC ASSAINISSEMENT - CONTROLE, INSPECTION, TESTS, ETANCHEITE, CANALISATION, ASSAINISSEMENT
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Objet : Curage, ITV et essais préalables à la réception de travaux de réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAUR
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Objet : Prestation d’assurances pour la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Fourniture de matériel de tri des bio-déchets
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUADRIA
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Objet : Transport des élèves des établissements scolaires au Centre aquatique du Clermontais 2025-2029
Montant : 140 760,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COURRIERS DU MIDI
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Objet : Prestation d’assurances pour la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Fourniture de matériel de tri des bio-déchets
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUADRIA
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Objet : Transport des élèves des établissements scolaires au Centre aquatique du Clermontais 2025-2029
Montant : 140 760,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COURRIERS DU MIDI
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Objet : Prestation d’assurances pour la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 309 470,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Vérifications périodiques réglementaires des installations et bâtiments de la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 1 600,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : Travaux de requalification de la ZAE des Tanes Basses
Montant : 88 500,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS MEDITERRANEE
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Objet : Travaux de requalification de la ZAE des Tanes Basses
Montant : 88 500,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS MEDITERRANEE
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Objet : Vérifications périodiques réglementaires des installations et bâtiments de la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 1 600,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : Fourniture de carburant à la pompe pour la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC D'IMPORTATION LECLERC
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Objet : Réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BALDARE SARL
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Objet : Fourniture de carburant à la pompe pour la Communauté de communes du Clermontais
Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC D'IMPORTATION LECLERC
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Objet : Réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux d’eau potable et d’assainissement
Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BALDARE SARL
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Objet : Fourniture de couches petite enfance
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABORATOIRES RIVADIS SAS (LABORATOIRE RIVADIS)
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Objet : Fourniture de couches petite enfance
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABORATOIRES RIVADIS SAS (LABORATOIRE RIVADIS)
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Objet : Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage
Montant : 229 477,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VAGO (VAGO GESTION - VAGO CONSEILS - VAGO FORMATIONS)
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Objet : Etude du risque inondation par ruissellement sur les bassins versants du Garel et Lieutre
Montant : 108 157,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L.INGENIERIE
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Objet : Etude du risque inondation par ruissellement sur les bassins versants du Garel et Lieutre
Montant : 108 157,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.R.L.INGENIERIE
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Objet : Acquisition et maintenance d’un logiciel de contrôle et gestion des installations d’assainissement non collectif (ANC) - SPANC
Montant : 27 618,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIRAP
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Objet : Acquisition et maintenance d’un logiciel de contrôle et gestion des installations d’assainissement non collectif (ANC) - SPANC
Montant : 27 618,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIRAP
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Objet : Travaux d’aménagement et de mise en exploitation du forage des Condamines - Commune de Péret
Montant : 208 736,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPURATION POMPAGE URBAIN ET RURAL
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Objet : Travaux d’aménagement et de mise en exploitation du forage des Condamines - Commune de Péret
Montant : 208 736,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPURATION POMPAGE URBAIN ET RURAL
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Objet : Transports pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires 2025-2028
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COURRIERS DU MIDI
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Objet : Lot n°13 - Serrurerie, mécanique de scène
Montant : 305 621,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLEMENT ET FILS
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée<br />MS24 - Renouvellement des réseaux AEP sur la commune de Octon T1 et T2
Montant : 339 816,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée<br />Renouvellement des réseaux AEP et EU - Avenue Marcellin Albert et les Cartairades - Commune de Nébian
Montant : 214 500,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée<br />MS24 - Renouvellement des réseaux AEP sur la commune de Octon T1 et T2
Montant : 339 816,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SICILIA MANUEL
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Objet : Réalisation d’un schéma signalétique des zones d’activités économiques
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Achat de mobilier pour l’équipement de l’étage du Centre aquatique du Clermontais
Montant : 62 247,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Achat de mobilier pour l’équipement de l’étage du Centre aquatique du Clermontais
Montant : 62 247,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AB STRUCTURES
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Objet : Réalisation d’un schéma signalétique des zones d’activités économiques
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZAGASS DESIGN
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du restaurant du groupe scolaire de Canet
Montant : 30 970,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NBJ ARCHITECTES (NBJ ARCHITECTE)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 178 917,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLAQUISTE TEIXEIRA
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 102 470,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HENRY SARL
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 74 523,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEYRE CONSTRUCTION
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 152 017,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITRAG
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 52 904,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CARRELAGE MODERNE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 18 425,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CARRELAGE MODERNE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Montant : 44 206,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.E.B.T.
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation/réutilisation du pôle loisirs de Paulhan
Montant : 31 740,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE ARNONE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation/réutilisation du pôle de loisirs de Saint Félix de Lodez
Montant : 10 200,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE ARNONE
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Objet : Réalisation de forages et de pompages d’essais
Montant : 169 892,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORASUD
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Objet : Travaux de rattrapage d’entretien à caractère d’intérêt général de la Boyne et affluents - Tranches 1 & 2 - 2024-2025
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIFOREST
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Objet : Fourniture et livraison d’abri-bacs et de contrôle d’accès
Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGRENEA
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Objet : Travaux de confortement de la digue ceinture d’Usclas d’Hérault
Montant : 160 114,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE MARCORY
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Objet : Transport pour les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires de la Communauté de communes du Clermontais 2024
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COURRIERS DU MIDI
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée
Montant : 914 999,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SICILIA MANUEL
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée
Montant : 331 805,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SICILIA MANUEL
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Objet : Fourniture de mobilier et aménagement des locaux du Pôle Intercommunal de l’Eau
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée
Montant : 875 489,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de rénovation du Théâtre le Sillon
Montant : 35 490,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de rénovation du Théâtre le Sillon
Montant : 132 876,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de rénovation du Théâtre le Sillon
Montant : 43 877,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de rénovation du Théâtre le Sillon
Montant : 212 375,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée
Montant : 291 829,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Achat de bacs pour la collecte des ordures ménagères
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Transport des élèves des établissements scolaires de la Communauté de communes du Clermontais au Centre aquatique du Clermontais
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Transport des élèves des établissements scolaires vers la base de plein air du Salagou
Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée
Montant : 159 978,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de CSPS pour l’aménagement de la salle communautaire du centre aquatique du Clermontais
Montant : 3 380,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de Contrôle Technique pour l’aménagement de la salle communautaire du centre aquatique
Montant : 4 910,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché n°2022-44 - Elaboration du schéma de développement des énergies renouvelables
Montant : 89 900,00 € · Notifié le : 24/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENOGRID
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Objet : Marché 2022-47 - Recherche de fuites sur le réseau d’eau potable
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGESTEAU
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Objet : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de renouvellement et de renforcement de réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Eau Usée
Montant : 238 336,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Prestations d’astreintes électromécaniques
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 24/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Prestations d’impression - Relance
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JF IMPRESSION
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Marques déposées par COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
-
Destination SalagouEnregistrée le 24/09/2019Expire le 24/09/2029Classes : 35 , 38Numéro : FR4584869Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
8 496 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
29/02/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
2 786 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
10/10/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
1 735 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
10/10/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
4 484 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
29/02/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue