| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
| SIREN : | 243 400 819 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 243 400 819 00013 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 31/12/2002
-
Adresse : 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 23/09/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : HAMEAU AGRICOLE DE MONTAGNAC
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 21/07/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : GIGAMED
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 26/03/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : EXTENSION PAEHM LA SOURCE
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 15/02/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : GEMAPI
-
Adresse : 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
-
Adresse : 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/07/2014Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES
-
Adresse : LE CAUSSE 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 18/04/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : HAMEAU AGRICOLE ST THIBERRY
-
Adresse : LE CAUSSE 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 18/04/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PARC ACTIVITES ECONOMIQUES JACQUES COEUR
-
Adresse : 22 AV 3EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 29/06/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAEHM LE ROUBIE
-
Adresse : 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 29/06/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAEHM LA MEDITERRANEENNE
-
Adresse : MAIRIE AVENUE JEAN JAURES 34510 FLORENSACDate de création : 27/03/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAEHM L'AUDACIEUX
-
Adresse : 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 29/06/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAE -HM- LA FONTAINE
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT-M 22 AV DU 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 28/07/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PARC ACTIVITES ECONOMIQUES LA CAPUCIERE
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3 EME MILLENAURE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 11/03/2003Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : HEBERGEMENT TOURISTIQUE
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT-M 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZAE DES 7 FONDS
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT-M 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZONE DU GRAU
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT-M 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZONE DU PUECH
-
Adresse : ZI LE CAUSSE 22 AV 3 EME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 26/03/2012Date de clôture : 30/03/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAEHM LES ROCHES BLEUES
-
Adresse : SAINT-THIBERY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 17/12/2004Date de clôture : 22/03/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAE -HM- ADISSAN -
Adresse : 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 31/12/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZAE LA CROUZETTE
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT-M 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 31/12/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZONE POMEROLS
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT- 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 31/12/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZONE DE LA SOURCE
-
Adresse : COMMUNAUTE AGGLO HERAULT- 22 AVENUE DU TROISIEME MILLENAIRE 34630 SAINT-THIBERYDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 22/03/2021Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : PARC TECHNOLOGIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
-
Administrateur
SIREN : 467800561Depuis le 28/05/2014
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Comment contacter COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
22 avenue du troisième millénaire 34630 Saint-Thibéry
|
Entreprises citées de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
-
TAHO (883 630 600) Cité 2 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE et TAHO de la relation : Inconnue
En savoir plus -
SP (817 881 774) Cité 3 fois en 2021 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE et SP de la relation : Inconnue
En savoir plus -
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PRODUCTION ENERGETIQUE RENOUVELABLE (802 436 980) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE et SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PRODUCTION ENERGETIQUE RENOUVELABLE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alfredo GARCIA , Laurent VERGNET , SEMAPHORES AUDIT et 11 autres
En savoir plus -
MATERIEL SOUDURE (389 469 891) Cité 1 fois en 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE et MATERIEL SOUDURE de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : David PEREZ
En savoir plus -
SCI 28 (452 124 225) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE et SCI 28 de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierrette BOISSEL
En savoir plus -
CEPE (503 849 390) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE et CEPE de la relation : Notaire
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
-
Objet : Acquisition de Véhicules Terrestres à Moteur d’occasion pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 24 061,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A C R 34
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un véhicule utilitaire pour les besoins des services de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée_ Camion Benne service BIP
Montant : 41 587,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A C R 34
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de compteurs d’eau pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KAMSTRUP SERVICES
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de compteurs d’eau pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KAMSTRUP SERVICES
En savoir plus -
Objet : Construction du centre administratif de la Direction Eau et Assainissement et pluvial de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 43 565,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.F.C CONCEPT
En savoir plus -
Objet : Archivage physique des documents papier de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 589 282,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO ARCHIVES SYSTEMES (AGS RECORDS MANAGEMENT)
En savoir plus -
Objet : Construction du centre administratif de la Direction Eau et Assainissement et pluvial de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 53 872,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLACIA (ENTREPRISE OLACIA)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de pièces détachées d’origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NOREMAT pour les besoins de la Ville d’Agde et de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NOREMAT
En savoir plus -
Objet : Réalisation de prestation d’entretien des systèmes d’endiguement sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOINS MODERNES DES ARBRES
En savoir plus -
Objet : Fourniture de pièces détachées d’origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque RENAULT et DACIA pour les besoins de la Ville d’Agde et de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURL GARAGE CONORT
En savoir plus -
Objet : Fourniture de pièces détachées d’origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NOREMAT pour les besoins de la Ville d’Agde et de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NOREMAT
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la digue de Florensac pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 115 005,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC LANGUEDOC TRAVAUX PUBLIC GENIE CIVIL
En savoir plus -
Objet : MAITRISE D’OEUVRE ELABORATION D’UN DIAGNOSTIC TECHNIQUE ET POUR LA PROGRAMMATION DES MESURES CONSERVATOIRES DE L’ABBAYE DE SAINT THIBERY
Montant : 186 426,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRABON ARCHITECTURE
En savoir plus -
Objet : Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d’un logiciel de facturation, d’encaissement et de gestion des abonnés pour la régie des eaux de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA INFORMATIQUE COMMUNICATION
En savoir plus -
Objet : Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d’un logiciel de facturation, d’encaissement et de gestion des abonnés pour la régie des eaux de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA INFORMATIQUE COMMUNICATION
En savoir plus -
Objet : Fourniture de matériels électriques destinés à l’entretien des espaces verts et à la propreté urbaine pour la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée, suite à lot déclaré infructueux.
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PELLENC LANGUEDOC ROUSSILLON
En savoir plus -
Objet : Instalation d’un système d’assainissement Non collectif 20 EH - réverve naturelle Nationale du Bagnas sur la commune d’Agde
Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPUR ASSAINISSEMENT
En savoir plus -
Objet : Fourniture de matériels électriques destinés à l’entretien des espaces verts et à la propreté urbaine pour la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée, suite à lot déclaré infructueux.
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PELLENC LANGUEDOC ROUSSILLON
En savoir plus -
Objet : Instalation d’un système d’assainissement Non collectif 20 EH - réverve naturelle Nationale du Bagnas sur la commune d’Agde
Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPUR ASSAINISSEMENT
En savoir plus -
Objet : Acquisition de 2 caméras, suivi récurrent et analyse de l’influence du dispositif PEGASE
Montant : 99 500,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : RIVAGES
En savoir plus -
Objet : Acquisition de 2 caméras, suivi récurrent et analyse de l’influence du dispositif PEGASE
Montant : 99 500,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : RIVAGES
En savoir plus -
Objet : Construction du centre administratif de la Direction Eau et Assainissement et pluvial de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 107 499,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE SONZOGNI
En savoir plus -
Objet : Prestations topographiques, de géomètre expert pour l’ensemble du patrimoine bâti et non bâti sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée Lot n° 02 : Missions de géomètre expert
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEAU - CABINET D'ETUDES D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME
En savoir plus -
Objet : Prestations topographiques, de géomètre expert pour l’ensemble du patrimoine bâti et non bâti sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée Lot n° 02 : Missions de géomètre expert
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIRIUS-RESEAUX
En savoir plus -
Objet : Maîtrise d’oeuvre du pôle d’échanges multimodal (PEM) de PEZENAS (34)
Montant : 250 777,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
En savoir plus -
Objet : Maîtrise d’oeuvre du pôle d’échanges multimodal (PEM) de PEZENAS (34)
Montant : 250 777,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STUDIO N.E.M.O
En savoir plus -
Objet : Maîtrise d’oeuvre du pôle d’échanges multimodal (PEM) de PEZENAS (34)
Montant : 250 777,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE DAMIEN EUZET (AADE)
En savoir plus -
Objet : Travaux d’urgence, de purges et de confortation de l’Abbaye Royale de Saint-Thibéry
Montant : 819 304,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUZZARELLI
En savoir plus -
Objet : Elaboration du plan paysage de la Communauté d’Agglomération Hérault Mediterranée
Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEM
En savoir plus -
Objet : Travaux d’urgence, de purges et de confortation de l’Abbaye Royale de Saint-Thibéry
Montant : 819 304,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUZZARELLI
En savoir plus -
Objet : Construction de la digue rapprochée de la commune de Portiragnes : mission de maîtrise d’oeuvre et missions annexes
Montant : 218 249,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : I S L INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : Marché 2025_3D_03- Travaux de pose et fourniture de clôtures pour la ZAC Saint Anne de Portiragnes à passer avec la société BOIS DE LA MARE
Montant : 36 105,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS DE LA MARE
En savoir plus -
Objet : Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales sur l’ensemble de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BANO TP
En savoir plus -
Objet : Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales sur l’ensemble de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUBTERRA
En savoir plus -
Objet : Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales sur l’ensemble de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BANO TP
En savoir plus -
Objet : Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales sur l’ensemble de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC LANGUEDOC TRAVAUX PUBLIC GENIE CIVIL
En savoir plus -
Objet : Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales sur l’ensemble de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUBTERRA
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la renaturation et préservation du littoral de Portiragnes.
Montant : 63 245,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOTOPE
En savoir plus -
Objet : Restauration et préservation de l’écosystème dunaire de la Tamarissière pour la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE POUR LA DEMOUSTICATION DU LITTORAL MEDITERRANEEN
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la renaturation et préservation du littoral de Portiragnes.
Montant : 63 245,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGIS WATER AND MARTIME (EGIS PORTS)
En savoir plus -
Objet : Restauration et préservation de l’écosystème dunaire de la Tamarissière pour la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EAE TP
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la renaturation et préservation du littoral de Portiragnes.
Montant : 63 245,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOTOPE
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la renaturation et préservation du littoral de Portiragnes.
Montant : 63 245,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGIS WATER AND MARTIME (EGIS PORTS)
En savoir plus -
Objet : Restauration et préservation de l’écosystème dunaire de la Tamarissière pour la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE POUR LA DEMOUSTICATION DU LITTORAL MEDITERRANEEN
En savoir plus -
Objet : Restauration et préservation de l’écosystème dunaire de la Tamarissière pour la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EAE TP
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre pour des Missions d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) portant sur des projets de Parcs d’Activités Economique
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL B E 2 T
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre pour des Missions d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) portant sur des projets de Parcs d’Activités Economique
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN PROJECTS
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre pour des Missions d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) portant sur des projets de Parcs d’Activités Economique
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN PROJECTS
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre pour des Missions d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) portant sur des projets de Parcs d’Activités Economique
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL B E 2 T
En savoir plus -
Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre pour la réhabilitation du Centre Aquatique l’Archipel Agde
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EKHOS
En savoir plus -
Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre pour la réhabilitation du Centre Aquatique l’Archipel Agde
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.D.2.I
En savoir plus -
Objet : MOE pour la réfection de la station d’exhaure de Cazouls d’Hérault
Montant : 47 453,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
En savoir plus -
Objet : Fourniture d’une tondeuse autoportée 4×4 et d’un broyeur à fléaux 4×4 pour les besoins des services de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 12 620,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE CIAM
En savoir plus -
Objet : ACCOMPAGNEMENT, CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Montant : 351 900,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WONDERFUL
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la station de pompage de Cazouls d’Hérault
Montant : 746 394,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN FERRINI ET FILS (FERRINI)
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la station de pompage de Cazouls d’Hérault
Montant : 746 394,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUA D OC (AQUA D'OC)
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la station de pompage de Cazouls d’Hérault
Montant : 746 394,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMPAGNOL (SARL CAMPAGNOL)
En savoir plus -
Objet : Travaux de réfection et d’aménagement de voiries pour les besoins de la communauté d’agglomération Hérault méditerranée
Montant : 746 394,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (OUEST LANGUEDOC ROUSSILLON)
En savoir plus -
Objet : Archivage physique des documents papier de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 746 394,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Travaux urgents - Rénovation de l’espace vestiaire du personnel et vestiaire public
Montant : 88 563,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MEDITRAG
En savoir plus -
Objet : Maintenance des serveurs informatiques de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 27 735,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ANTEMETA
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la station de pompage de Cazouls d’Hérault
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMPAGNOL (SARL CAMPAGNOL)
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la station de pompage de Cazouls d’Hérault
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUA D OC (AQUA D'OC)
En savoir plus -
Objet : Travaux de confortement de la station de pompage de Cazouls d’Hérault
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN FERRINI ET FILS (FERRINI)
En savoir plus -
Objet : Curage Assainissement Eaux Usées et Pluviales de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAUR
En savoir plus -
Objet : Fourniture de matériels thermiques, électriques destinés à l’entretien des espaces verts et à la propreté urbaine pour la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE SANTAMARIA (SANTAMARIA JARDIN EQUIPEMENT SERVIC)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de matériels thermiques, électriques destinés à l’entretien des espaces verts et à la propreté urbaine pour la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE SANTAMARIA (SANTAMARIA JARDIN EQUIPEMENT SERVIC)
En savoir plus -
Objet : Travaux de restauration et d’entretien des petits affluents de l’Hérault sur le territoire de la CAHM
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.GORCE
En savoir plus -
Objet : Création du pôle d’échange multimodal d’Agde
Montant : 4 380 685,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (OUEST LANGUEDOC ROUSSILLON)
En savoir plus -
Objet : Création du pôle d’échange multimodal d’Agde
Montant : 4 380 685,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RCR DECO FRANCE (RCR DECO SUD)
En savoir plus -
Objet : Création du pôle d’échange multimodal d’Agde
Montant : 1 469 922,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BORDERES-SANCHIS (S.E.E.G.)
En savoir plus -
Objet : Création du pôle d’échange multimodal d’Agde
Montant : 1 469 922,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOGETRALEC
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable du Pioch de Florensac
Montant : 533 397,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANDEX
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable du Pioch de Florensac
Montant : 533 397,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ASSOCIES SALES
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable du Pioch de Florensac
Montant : 533 397,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CATS (SAS CATS)
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable du Pioch de Florensac
Montant : 533 397,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANDEX
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable du Pioch de Florensac
Montant : 533 397,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CATS (SAS CATS)
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable du Pioch de Florensac
Montant : 533 397,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ASSOCIES SALES
En savoir plus -
Objet : Acquisition de 8 caméras dédiées aux dépôts sauvages avec services associées incluant la licence d’exploitation du logiciel pour 12 mois
Montant : 95 168,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ALPHAIOTA
En savoir plus -
Objet : Travaux de signalisation horizontale et verticale pour la piste cyclable Pézenas / Saint-Thibéry de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 62 779,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AGILIS
En savoir plus -
Objet : 2025_3D_01_ Contrat de maintenance du réseau Aggl’haut très haut débit de la CAHM
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGETREL
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : UGO NOCERA (ATELIER D'ARCHITECTURE UGO NOCERA)
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LAURENT TAILLANDIER
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROUCH ACOUSTIQUE
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PEYTAVIN - CLAVEAU DE LIMA
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DURAND
En savoir plus -
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’Hôtel RIQUET à Agde
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TC MAITRE D'OEUVRE
En savoir plus -
Objet : Protection contre l’érosion du littoral du Grau d’Agde et sauvegarde des écosystèmes
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
En savoir plus -
Objet : Protection contre l’érosion du littoral du Grau d’Agde et sauvegarde des écosystèmes
Montant : 2 690 581,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SEABOOST
En savoir plus -
Objet : Mission de conseil et d’expertise concernant le projet de LGV Nouvelle Montpellier-Perpignan
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 04/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DELKANYS
En savoir plus -
Objet : Acquisition de Véhicules Terrestres à Moteur d’occasion pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A C R 34
En savoir plus -
Objet : Acquisition de Véhicules Terrestres à Moteur d’occasion pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GIE MECALOUR
En savoir plus -
Objet : Fournitures de livres non scolaires, CD et DVD pour les médiathèques de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : R D M VIDEO (RDM DVD SHOPPINGCENTER)
En savoir plus -
Objet : Fournitures de livres non scolaires, CD et DVD pour les médiathèques de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : R D M VIDEO (RDM DVD SHOPPINGCENTER)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de CD pour les besoins des médiathèques Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : R D M VIDEO (RDM DVD SHOPPINGCENTER)
En savoir plus -
Objet : Travaux d’urgence, de purges et de confortation de l’Abbaye Royale de Saint-Thibéry relance du lot n°2 relatif à la charpente et couverture du marché 202416 suite à déclaration infructueux
Montant : 328 500,00 € · Notifié le : 19/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER SAINT BLAISE ET SAINT THOMAS (ATELIER SAINT BLAISE)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de matériels et matériaux pour les besoins des services de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRENOIS DECAMPS
En savoir plus -
Objet : Etude hydrogéologique / G1 PGC sur l’ISDI carrière les Roches Bleues à Saint Thibéry
Montant : 39 920,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ABO-ERG GEOTECHNIQUE
En savoir plus -
Objet : Formation à la sécurité au travail en matière d’habilitations électriques, risques incendies et prévention à dispenser aux agents de la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AFPA ACCES A L' EMPLOI (DR AE OCCITANIE)
En savoir plus
Marques déposées par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
-
LA GRANDE BRASSERIE Sud de FranceEnregistrée le 30/06/2023Expire le 30/06/2033Classes : 16 , 21 , 32 , 35 , 41 , 42Numéro : FR4974449Marque enregistrée
-
La Grande Brasserie du Cap d'AgdeEnregistrée le 16/06/2023Expire le 16/06/2033Classes : 16 , 21 , 35 , 41 , 42Numéro : FR4970785Marque enregistrée
-
STATION T CAP D'AGDE MEDITERRANEEEnregistrée le 31/05/2023Expire le 31/05/2033Classes : 35 , 36 , 41Numéro : FR4965660Marque enregistrée
-
ArchéodysséeEnregistrée le 12/02/2021Expire le 12/02/2031Classes : 41Numéro : FR4733236Marque enregistrée
-
INVEST CAP D'AGDE – PEZENASEnregistrée le 16/03/2017Expire le 16/03/2027Classes : 16 , 32 , 33 , 35 , 41 , 45Numéro : FR4346508Marque enregistrée
-
OCCITAN-IX OCCITAN INTERNET EXCHANGEEnregistrée le 24/09/2015Expire le 24/09/2025Classes : 35 , 38 , 42Numéro : FR4212470Marque enregistrée
-
DE VINS EN DECOUVERTESEnregistrée le 17/04/2013Expire le 17/04/2023Classes : 16 , 35 , 41 , 42Numéro : FR4000095Marque expirée
-
VINOCAP TOUS LES VINS DU SUD A DEGUSTEREnregistrée le 06/06/2011Expire le 06/06/2021Classes : 16 , 35 , 41 , 42Numéro : FR3837632Marque expirée
-
LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE BIEN AU SUD!Enregistrée le 12/01/2011Expire le 12/01/2021Classes : 16 , 35 , 41 , 42Numéro : FR3798741Marque expirée
-
LE PANTAGRUELONEnregistrée le 28/09/2005Expire le 28/09/2015Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR3397284Marque expirée
-
L'ART DE VIVRE HÉRAULT MEDITERRANÉEEnregistrée le 28/09/2005Expire le 28/09/2015Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR3397285Marque expirée
-
Cuvée NaturisteEnregistrée le 28/09/2005Expire le 28/09/2015Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR3397286Marque expirée
Aides perçues par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
255 129 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
942 783 €
Autorité :
Conseil régional Occitanie
Octroi :
09/07/2022
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime exempté d'aides à l''investissement en faveur des infrastructures locales
Montant :
1 245 560 €
Autorité :
Conseil régional Occitanie
Octroi :
02/07/2018
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant :
305 000 €
Autorité :
Conseil régional Occitanie
Octroi :
07/07/2017
Objectif :
Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime exempté d'aides à l''investissement en faveur des infrastructures locales
Montant :
518 985 €
Autorité :
Conseil régional Occitanie
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts