NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 24/08/2026

ORLEANS METROPOLE

244 500 468 · Active
Adresse : ESPACE SAINT MARC, 5 PLACE DU 6 JUIN 1944, 45000 ORLEANS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1999

Informations juridiques de ORLEANS METROPOLE

SIREN : 244 500 468
SIRET (siège) : 244 500 468 00040
Forme juridique : Métropole
Numéro de TVA : FR26244500468
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ORLEANS METROPOLE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ORLEANS METROPOLE

  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00040
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 07/02/2000
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00164
    Adresse : 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00149
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 12/02/2008
    Activité distincte : Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis (46.11Z)
    Enseigne : MARCHE DE GROS
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00156
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 12/02/2008
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LES VALLEES
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00115
    Adresse : CITE DES METIERS 9 RUE DU ONZE NOVEMBRE 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2006
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
    Enseigne : CFA ORLEANS METROPOLE FORMATION CONTINUE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Droit, sciences politiques, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité, spécialités plurivalentes des services
    Certification(s) : Actions de formation, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00107
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 17/03/2003
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PEPINIERES D'ENTREPRISES
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00099
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 17/03/2003
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : PARC STATIONNEMENT FLEURY
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00081
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2001
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : SERVICE DU CIMETIERE
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00065
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00073
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00057
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 31/12/1999
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ARTISANALE ET COMMERCIALE
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00024
    Adresse : CITE DES METIERS 9 RUE DU ONZE NOVEMBRE 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/1999
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
    Enseigne : CFA ORLEANS METROPOLE APPRENTISSAGE
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00172
    Adresse : AVENUE DU PARC FLORAL 45100 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 01/04/2024
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : PARC FLORAL
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00123
    Adresse : ORLEANS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/01/2013
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : BATEAU INEXPLOSIBLE
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00131
    Adresse : ORLEANS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/01/2019
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : PORT FLUVIAL
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00032
    Adresse : TERRAIN DES GENS DU VOYAGE 2374 AVENUE DE LA POMME DE PIN 45100 ORLEANS
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 20/07/2010
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DES GENS DU VOYAGE
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00016
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE L'ETAPE 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 07/02/2000
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise ORLEANS METROPOLE

Finances de ORLEANS METROPOLE

Dirigeants et représentants de ORLEANS METROPOLE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par ORLEANS METROPOLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ORLEANS METROPOLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ORLEANS METROPOLE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ORLEANS METROPOLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ORLEANS METROPOLE

0 procédure collective
95 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ORLEANS METROPOLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ORLEANS METROPOLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ORLEANS METROPOLE

  • Tribunal administratif d'Orléans, 30/06/2026, 2603771
    Position : Demandeur
    Autres parties : SEIT HYDR'EAU, Véolia Eau, GTM NORMANDIE CENTRE, Impulse, APAVE, GINGER CEBTP
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Orléans, 23/06/2026, 26/00260
    Début du contentieux : 21/11/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES IMMOBILIER, CORTEC, ESBAT, SC9RC SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE AU 9 RUE CHANCEL 68330 HUNINGUE, AERYS, SCI DU BEL AIR, ORANGE, ORLEANS IMMO, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SITUEÀ, SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES, SOCOTEC CONSTRUCTION, GRDF, ENEDIS, SCI LA BOULAS, AQUALIGE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUEÀ, FTIMMO H
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/05/2026, 2600551
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 29/04/2026, 496424
    Début du contentieux : 12/10/2023
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/04/2026, 2600550
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 02/04/2026, 24VE00975
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat national de la publicité numérique (SNPN), Société par actions simplifiée (SAS) Pixity
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/03/2026, 2503332
    Début du contentieux : 02/04/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/02/2026, 2503267
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/01/2026, 2402079
    Début du contentieux : 15/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Loiret
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 05/01/2026, 2500594
    Début du contentieux : 24/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DU LOIRET
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 22/10/2025, 2300146
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 09/10/2025, 23VE00566
    Début du contentieux : 13/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE FOURNIL DU CHEF
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/10/2025, 2505016
    Début du contentieux : 19/09/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : MONTLET, Commune d'Olivet
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 15/09/2025, 2501788
    Début du contentieux : 12/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SUEZ EAU FRANCE, MAAF ASSURANCES
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 01/09/2025, 2500901
    Début du contentieux : 14/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 27/06/2025, 500159
    Début du contentieux : 23/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES, VIA SONORA, Société Alstom transport
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Orléans, 13/06/2025, 25/00264
    Position : Défendeur
    Autres parties : AR CL DRUFIN, VALORITY INVESTISSEMENT, SYNTHESE ARCHITECTURE, SYNTHESE INGENIERIE, SOCOTEC CONSTRUCTION, AERYS, COMMUNE D', CITYA REPUBLIQUE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2203544
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DU LOIRET, Société JH Holding
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2204422
    Début du contentieux : 22/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2204528
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : JH Holding
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2204642
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : APICAP DEVELOPPEMENT
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 02/06/2025, 2501375
    Début du contentieux : 24/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/04/2025, 2500189
    Position : Demandeur
    Autres parties : BETA Ingénierie
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/04/2025, 2501741
    Début du contentieux : 10/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Aptilis, Société Interface Transport, TAXIS RADIO DE LA VILLE D'ORLEANS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/04/2025, 2300699
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans (DAMMO), COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/04/2025, 2202902
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité Métropole Orléans
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 03/04/2025, 2203349
    Début du contentieux : 07/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 10/03/2025, 2402315
    Position : Défendeur
    Autres parties : FICAP
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 10/03/2025, 2401860
    Position : Défendeur
    Autres parties : FICAP
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/02/2025, 2200253
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/02/2025, 2301327
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/02/2025, 2202156
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans (DAMMO)
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/02/2025, 2500649
    Début du contentieux : 18/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours du Loiret
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/02/2025, 2403851
    Début du contentieux : 20/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 07/02/2025, 23VE01296
    Début du contentieux : 14/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 28/01/2025, 24VE02718
    Début du contentieux : 25/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 20/11/2024, 24-2610
    Début du contentieux : 22/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 20/11/2024, 24-2610
    Début du contentieux : 22/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Tribunal administratif d'Orléans, 22/10/2024, 2201612
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/10/2024, 2402085
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 14/10/2024, 2300117
    Début du contentieux : 31/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 25/09/2024, 2303203
    Début du contentieux : 23/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 29/07/2024, 2204786
    Début du contentieux : 22/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : L'IMMOBILIERE CASTORAMA, Directeur régional des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret, Administratrice générale des finances publiques chargée de la direction des grandes entreprises
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 29/07/2024, 2204964
    Début du contentieux : 30/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE, Administration générale des finances publiques, Directeur régional des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 19/07/2024, 2102510
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE COMBLEUX, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 27/05/2024, 23VE02707
    Début du contentieux : 12/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 22/04/2024, 466972
    Début du contentieux : 10/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/04/2024, 2401362
    Début du contentieux : 31/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CHECY, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 12/03/2024, 2103380
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ORLEANS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/02/2024, 2101293
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat national de la publicité numérique, PIXITY
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 06/02/2024, 2102835
    Début du contentieux : 15/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 18/01/2024, 21VE00687
    Début du contentieux : 12/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ORLEANS, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Loir-et-Cher, Société Orléanaise des eaux, SG SOCIETE GENERALE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2101849
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) Flandres Dunkerque, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201540
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) Barbier, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201970
    Position : Défendeur
    Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Société civile immobilière (SCI) Orléans Baron
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201535
    Position : Défendeur
    Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Société civile immobilière (SCI) de l'Herveline
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201522
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière (SCI) PPG Centre, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201523
    Position : Défendeur
    Autres parties : CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU LOIRET, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201526
    Position : Défendeur
    Autres parties : CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU LOIRET, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201546
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCIL SCI DU LOIRET, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201543
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière Casoma, Direction Régionale des Finances Publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201541
    Position : Défendeur
    Autres parties : ICADE -FF- SANTE, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201518
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) Province, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201532
    Position : Défendeur
    Autres parties : CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU LOIRET, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201542
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAPREA HPF1, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201521
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière (SCI) Actinovis, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201539
    Position : Défendeur
    Autres parties : ROGER BARBIER, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 12/10/2023, 2102522
    Début du contentieux : 12/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 24/08/2023, 21VE02416
    Début du contentieux : 10/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/07/2023, 2001400
    Début du contentieux : 07/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'INGRE, Commune d'Ormes, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/05/2023, 2301889
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 11/05/2023, 2301489
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDVERDE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/04/2023, 2301406
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ORLEANS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 14/04/2023, 2003559
    Début du contentieux : 18/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse des dépôts et consignations, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 20/03/2023, 2300927
    Position : Défendeur
    Autres parties : ERA VILLES ET TERRITOIRES, SETEC INTERNATIONAL, SOLCY
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/03/2023, 2203007
    Début du contentieux : 21/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/03/2023, 2003418
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 28/02/2023, 467140
    Début du contentieux : 10/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 27/02/2023, 2204269
    Position : Défendeur
    Autres parties : Entreprise de réseaux Sarthe et Maine, INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/02/2023, 2204322
    Début du contentieux : 01/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 24/01/2023, 2203441
    Début du contentieux : 07/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LES PINELLES
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/12/2022, 2202258
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/11/2022, 2001524
    Début du contentieux : 09/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/10/2022, 2200268
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 30/06/2022, 22VE01118
    Début du contentieux : 10/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 21/01/2022, 20NT02744
    Début du contentieux : 02/07/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Systra, TRAVAUX ELECTRIQUES DU SUD-OUEST TELSO
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 22/07/2019, 19-1094
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 22/07/2019, 19-1092
    Début du contentieux : 27/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/07/2019, 19-1094
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/07/2019, 19-1092
    Début du contentieux : 27/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
  • ARCEP, 22/03/2019, 19-0476
    Début du contentieux : 12/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : KEOLIS METROPOLE ORLEANS, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/03/2019, 19-0476
    Début du contentieux : 12/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, KEOLIS METROPOLE ORLEANS
  • INPI, 24/01/2019, 2018-4587
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 12/01/2018, 18-0040
    Début du contentieux : 01/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 12/01/2018, 18-0040
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de ORLEANS METROPOLE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ORLEANS METROPOLE

Comment contacter ORLEANS METROPOLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ESPACE SAINT MARC
5 PLACE DU 6 JUIN 1944
45000 ORLEANS
Organisme : DPO CONSULTING
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 5 Place du 6 Juin 1944 45000 Orléans

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ORLEANS METROPOLE

Biens immobiliers de ORLEANS METROPOLE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par ORLEANS METROPOLE

  • Objet : M25307S - MS073 - LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC - REMPLACEMENT DE LUMINAIRE ENERGIVORE PAR DES KITS RETROFIT LED SUR LE TERRITOIRE ORLEANS METROPOLE

    Montant : 266 430,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

    En savoir plus

  • Objet : M24137R - LOT 5 - FOURNITURE DE NITRATE DE CALCIUM OU CHLORURE FERREUX

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : YARA FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : M22324R - ENTRETIEN D’UNE GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE DE ZONES PIETONNES

    Montant : 198 243,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M23192R - MAINTENANCE ET ENTRETIEN EN "GARANTIE TOTALE" DE TOUS LES EQUIPEMENTS DE CREATION DU CREMATORIUM DES IFS A SARAN

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FACULTATIEVE TECHNOLOGIES FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : 260039M01 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE DE LA CONCORDE A ORLEANS

    Montant : 144 490,00 € · Notifié le : 19/08/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 250144M01 - ETUDE PREFIGURATION D’UNE DEMARCHE D’ECOLOGIE INDUSTRIELLE ET TERRITORIALE

    Montant : 93 900,00 € · Notifié le : 19/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUXILIA

    En savoir plus

  • Objet : 250144M01 - ETUDE PREFIGURATION D’UNE DEMARCHE D’ECOLOGIE INDUSTRIELLE ET TERRITORIALE

    Montant : 93 900,00 € · Notifié le : 19/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITESOURCE

    En savoir plus

  • Objet : M21052R - LOT 2 - FOURNITURE DE POMPES IMMERGEABLES POUR STATION D’EPURATION

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 19/08/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NORIATECH SERVICES SARL

    En savoir plus

  • Objet : M25132S - MS071 - LOT2 : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RUES A.CRESPIN ET CROIX DE MALTE - ORLEANS

    Montant : 46 661,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

    En savoir plus

  • Objet : M25300 - MOE POUR LA RENOVATION DES INFRASTRUCTURES DE VOIE FERREE DE LA LIGNE A DU TRAMWAY D’ORLEANS METROPOLE ET DU DIAGNOSTIC DE LA LIGNE B

    Montant : 1 990 504,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)

    En savoir plus

  • Objet : M25409S - MS085 - LOT2 - TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DE LA GARE A SAINT JEAN DE BRAYE TRONCON RD960 - PARC RELAIS CLOS DU HAMEAU

    Montant : 50 785,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

    En savoir plus

  • Objet : M22039R - LOT 1 - MOTOREDUCTEURS POUR STATION D’EPURATION

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 17/08/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SEFI

    En savoir plus

  • Objet : M24277GRT - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE SUR L?ESPACE PUBLIC POUR LES OPERATIONS SUPERIEURES A 50 000 ? HT ET INFERIEURES A 150 000 ? HT

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M24277GRT - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE SUR L?ESPACE PUBLIC POUR LES OPERATIONS SUPERIEURES A 50 000 ? HT ET INFERIEURES A 150 000 ? HT

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRAVAUX PUBLICS DU LOIRET

    En savoir plus

  • Objet : M24277GRT - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE SUR L?ESPACE PUBLIC POUR LES OPERATIONS SUPERIEURES A 50 000 ? HT ET INFERIEURES A 150 000 ? HT

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M25286S - MS077 - LOT1 : TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE DE NAVRIN ET DE LA RUE DU COQ A OLIVET

    Montant : 694 999,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M25142 - LOT 1 : RENOVATION DE 15 GROUPES DE CLIMATISATION EN SALLE ET DE 17 GROUPES DE CLIMATISATION CABINE

    Montant : 347 600,00 € · Notifié le : 13/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ARTERAIL

    En savoir plus

  • Objet : M25243S MS067 LOT 1 AMENAGEMENT DU CARREFOUR DU LARRY SUR LA RD2020

    Montant : 1 642 000,00 € · Notifié le : 13/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 260040M01 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE LOUIS-JOSEPH SOULAS A SAINT JEAN DE BRAYE

    Montant : 1 210 332,00 € · Notifié le : 13/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES TRAVAUX PUBLICS DU LOIRET

    En savoir plus

  • Objet : MS25009M01 - MS089 - LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC - REMPLACEMENT DE LUMINAIRES ENERGIVORES PAR DES LUMINAIRES LED SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE

    Montant : 591 672,00 € · Notifié le : 13/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE CITYNETWORKS

    En savoir plus

  • Objet : M24379R - LOT 1 - FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL ASSOCIES

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASTECH

    En savoir plus

  • Objet : M24379R - LOT 1 - FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL ASSOCIES

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MARGUERITAT

    En savoir plus

  • Objet : M25141 - PRESTATIONS DE POMPAGE/CURAGE SUR LES EQUIPEMENTS DE GESTION DE DECHETS D’ORLEANS METROPOLE - M25F0004

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

    En savoir plus

  • Objet : M24300CRT - APPROLYS - FOUNITURE D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE DIVERS

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROTECT'HOMS

    En savoir plus

  • Objet : 260040M02 - LOT 2 - TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE LOUIS-JOSEPH SOULAS A SAINT JEAN DE BRAYE

    Montant : 124 520,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS

    En savoir plus

  • Objet : M23407R - LOT 1 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE DEGRILLAGE

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : S O C C O I M

    En savoir plus

  • Objet : M23408R - LOT 2 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES

    Montant : 1 120 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETRAD

    En savoir plus

  • Objet : M23409R - LOT 3 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SABLES LAVES

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : S O C C O I M

    En savoir plus

  • Objet : M23174GR - LOT 7 : TRAVAUX, ENTRETIEN ET MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC SUR TERRITOIRE POLE ORLEANS - SUD LOIRE (Y COMPRIS ORLEANS LA SOURCE)

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE CITYNETWORKS

    En savoir plus

  • Objet : 260042M01 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE -TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE REQUALIFICATION DE LA RUE DE LAHIRE A ORLEANS

    Montant : 832 285,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M24314GR - LOT 1 : CONSEILS JURIDIQUES EN MONTAGES, CONTRATS ET SITUATIONS JURIDIQUES COMPLEXES

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABANES AVOCATS

    En savoir plus

  • Objet : M24315GR - LOT 2 : CONSEILS JURIDIQUES EN RESSOURCES HUMAINES

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OPPIDUM AVOCATS

    En savoir plus

  • Objet : M24316GR - LOT 3 : CONSEILS JURIDIQUES EN URBANISME REGLEMENTAIRE ET APPLICATION DU DROIT DES SOLS

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CASADEI-JUNG

    En savoir plus

  • Objet : M24317GR - LOT 4 : CONSEILS JURIDIQUES EN PLANIFICATION SECTORIELLE, AMENAGEMENT URBAIN ET ACTION FONCIERE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & ASSOCIES

    En savoir plus

  • Objet : M24318GR - LOT 5 : AFFAIRES GENERALES ET GESTION DOMANIALE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARME AVOCATS

    En savoir plus

  • Objet : M25316GRT - LOT 3 - PT4 POLE TERRITORIAL NORD EST - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE < 50 000 HT

    Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BEAUCE SOLOGNE TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : M25325S - MS076 - LOT1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE DE BELLE CROIX A OLIVET

    Montant : 463 221,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT D'ORLEANS)

    En savoir plus

  • Objet : M25404S - MS083 - LOT1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE GODDE A SAINT JEAN DE BRAYE

    Montant : 860 060,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 250152M01 - TRAVAUX D’AMENAGEMENTS ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DES ARRETS DE TRANSPORTS EN COMMUN D’ORLEANS METROPOLE

    Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 260077M01 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE MONTARAN-BERTHELOT-CUREMBOURG A FLEURY-LES-AUBRAIS

    Montant : 874 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M24066S - MS043 - LOT3 - TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS - REQUALIFICATION DES ABORDS DE LA CATHEDRALE D’ORLEANS ET RESTAURATION DU JARDIN DE L’EVECHE

    Montant : 100 205,00 € · Notifié le : 06/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : J.RICHARD

    En savoir plus

  • Objet : M23279GR - FOURNITURE ET TRAVAUX POUR LA CREATION L’EXTENSION, LA MODIFICATION ET LA REPARATION DE LA VIDEOPROTECTION

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PHILEAS TECHNOLOGIE

    En savoir plus

  • Objet : 250126M01 - RELAMPING ECLAIRAGE DU DEPOT DE TRAMWAY LIGNE A D’ORLEANS METROPOLE - M25A0126

    Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INDUSTHEO (ACTEMIUM ORLEANS)

    En savoir plus

  • Objet : M24522GR - LOT 4 : ASSURANCE « FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES »

    Montant : 2 333 321,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUILLAUME LETELLIER (MMA)

    En savoir plus

  • Objet : M25002S - MS056 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU GODET A CHECY

    Montant : 872 872,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M25112S - MS063 - LOT2 - ECLAIRAGE PUBLIC - REQUALIFICATION RUE CHATEAUBRIAND ET GIRATOIRE DES SAPINS A ORLEANS

    Montant : 166 649,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CITEOS)

    En savoir plus

  • Objet : M25327S - MS076 - LOT3 - TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS - REQUALIFICATION DE LA RUE DE LA BELLE CROIX A OLIVET

    Montant : 46 224,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOURDIN (BOURDIN PAYSAGE - ORLEANS)

    En savoir plus

  • Objet : M25030S - MS027 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATION D EAU POTABLE DE LA ROUTE DES MUIDS A SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

    Montant : 279 915,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (VAL DE LOIRE)

    En savoir plus

  • Objet : M20367 - FOURNITURE ET POSE DE SUPRESSEURS A LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES D’ORLEANS LA SOURCE - ST CYR EN VAL

    Montant : 345 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANDE (NANTAISE DES EAUX)

    En savoir plus

  • Objet : M24330GR - SERVICES DE TELÉCOMMUNICATIONS VOIX & INTERNET : ABONNEMENTS, RACCORDEMENTS,COMMUNICATIONS FIXES VERS TOUTES LES DESTINATIONS DE L’ENSEMBLE DES SITES DU GPT D’ORLÉANS MÉTROPOLE, ABONNEMENTS INTERNET SIMPLE ET IP TOUS TYPES DE DÉBITS

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

    En savoir plus

  • Objet : M24567GR - PRESTATION D’ASSISTANCE INFORMATIQUE AUX UTILISATEURS

    Montant : 731 148,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANTARES IT

    En savoir plus

  • Objet : M25170R - MAINTENANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES COMPLÉMENTAIRES ET DE PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL OPENDATASOFT

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : OPENDATASOFT (HUWISE)

    En savoir plus

  • Objet : M25322S - MS080 - LOT1 : TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENTS DES ROUTES DES MUIDS A SAINT HILAIRE ST MESMIN

    Montant : 314 974,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 260042M02 - LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE REQUALIFICATION DE LA RUE DE LAHIRE A ORLEANS

    Montant : 58 998,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

    En savoir plus

  • Objet : M25419S - MS016 - MISSION MOE POUR L’EXTENTION DES BATIMENTS ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS DE LA BASE SUD DE LA DIRECVAD

    Montant : 343 785,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALTEREA

    En savoir plus

  • Objet : M25419S - MS016 - MISSION MOE POUR L’EXTENTION DES BATIMENTS ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS DE LA BASE SUD DE LA DIRECVAD

    Montant : 343 785,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEMOAL ARCHITECTES

    En savoir plus

  • Objet : MS25004M01 - MS088 - LOT 1 REQUALIFICATION DES RUES DU FORT ET DES HAUTS DE BRANSLES A ST DENIS EN VAL - TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 511 458,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : M23258R - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION D EAU POTABLE

    Montant : 12 643 304,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR ARROSAGE AUTOMATIQUE

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GARDEN ARROSAGE

    En savoir plus

  • Objet : GEOLOCALISATION DES RESEAUX, MARQUAGE ET/OU PIQUETAGE AU SOL ET RECOLEMENT DES OUVRAGES SOUTERRAINS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONOTECH

    En savoir plus

  • Objet : GEOLOCALISATION DES RESEAUX, MARQUAGE ET/OU PIQUETAGE AU SOL ET RECOLEMENT DES OUVRAGES SOUTERRAINS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DETECT RESEAUX 92

    En savoir plus

  • Objet : GEOLOCALISATION DES RESEAUX, MARQUAGE ET/OU PIQUETAGE AU SOL ET RECOLEMENT DES OUVRAGES SOUTERRAINS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.T. MEDIA COMMUNICATION (ATMEDIA & PARTNER'S)

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RALPH FASSOT (FASSOT RALPH)

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MARINA GLAVANOVIC

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BEYOND STUDIO SASU (AGENCE BEYOND)

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FIDBACK (LES PETITES MADELEINES)

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGENCE DES MONSTRES

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DAVID HERAUD

    En savoir plus

  • Objet : M23237GR - CREATION ET EXECUTION DES SUPPORTS GRAPHIQUES DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE "ORLEANS METROPOLE"

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAURE GERMANAUD

    En savoir plus

  • Objet : M23350GRT - LOT 1 : NETTOYAGE DE BATIMENTS RECEVANT DU PUBLIC

    Montant : 563 100,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TEAMEX

    En savoir plus

  • Objet : M25008 - MISSION DE PRESTATIONS D’ETUDES ET D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE D’ORLEANS METROPOLE

    Montant : 62 600,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMMERGIS

    En savoir plus

  • Objet : M25008 - MISSION DE PRESTATIONS D’ETUDES ET D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE D’ORLEANS METROPOLE

    Montant : 62 600,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PINTAT AVOCATS

    En savoir plus

  • Objet : 260096M01 - REHABILITATION D’UN RESEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE SANS TRANCHEE (REGENERATION PAR PROJECTION DE RESINE ACS) DE MONTARAN-CUREMBOURG A FLEURY LES AUBRAIS - M26A0096

    Montant : 98 893,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOGEA NORD OUEST TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : 260096M01 - REHABILITATION D’UN RESEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE SANS TRANCHEE (REGENERATION PAR PROJECTION DE RESINE ACS) DE MONTARAN-CUREMBOURG A FLEURY LES AUBRAIS - M26A0096

    Montant : 98 893,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : A.R.T. EUROPE

    En savoir plus

  • Objet : M23001RT - REALISATION DES EXAMENS PREALABLES A LA RECEPTION DES OUVRAGES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT - EPREUVE DE COMPACTAGE (CONTROLE VISUEL OU TELEVISUEL) EPREUVES D’ETANCHEITE

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT

    En savoir plus

  • Objet : M23274R - LOT2 - TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D’ART ET DES MURS DE SOUTENEMENT

    Montant : 3 219 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : M23274R - LOT2 - TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D’ART ET DES MURS DE SOUTENEMENT

    Montant : 3 219 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL (SNFRE-GEOSYS-SOCIETE CENTRALE DES ENTREPRISES SEGEX)

    En savoir plus

  • Objet : M23295R - EXPLOITATION DES STATIONS D EPURATION DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN ILE ARRAULT CHECY CHANTEAU LA TREILLE ET CHANTEAU LE BERCEAU

    Montant : 58 348 750,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DE SYSTEMES ET D'INSTALLATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

    En savoir plus

  • Objet : M23295R - EXPLOITATION DES STATIONS D EPURATION DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN ILE ARRAULT CHECY CHANTEAU LA TREILLE ET CHANTEAU LE BERCEAU

    Montant : 58 348 750,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : M23597CRT - APPROLYS - LOT3 - FOURNITURE DE BUREAU, FOURNITURES SCOLAIRES ET DE LOISIRS CREATIFS, ET PAPIERS

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE TAMPONS, DE GRILLES AVALOIRS ET DE PLAQUES EN FONTE

    Montant : 1 635 000,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DISTRIBUTION DE MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS - D.M.T.P

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE TAMPONS, DE GRILLES AVALOIRS ET DE PLAQUES EN FONTE

    Montant : 1 635 000,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRANS BONHOMME

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE TAMPONS, DE GRILLES AVALOIRS ET DE PLAQUES EN FONTE

    Montant : 1 635 000,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHAUSSON MATERIAUX

    En savoir plus

  • Objet : M24343GR - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN

    Montant : 1 880 000,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERI

    En savoir plus

  • Objet : M24413 - ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ELABORATION D’UN DOSSIER LOI SUR L’EAU DE REGULARISATION ADMINISTRATIVE DES RESEAUX D’EAUX PLUVIALES D’ORLEANS METROPOLE

    Montant : 155 750,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

    En savoir plus

  • Objet : M25190GRT - LOT No8 : MENUISERIES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES, ALU, PVC, ACIER - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 0 ET 50 000€HT

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GILBERT SARL

    En savoir plus

  • Objet : 260077M02 - LOT 2 - TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE MONTARAN-BERTHELOT-CUREMBOURG A FLEURY-LES-AUBRAIS

    Montant : 57 927,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CITEOS)

    En savoir plus

  • Objet : 260083M01 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE - TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE REQUALIFICATION DES RUES BELLE, RUE SAINT LAURENT ET SOUS LES SAINTS A ORLEANS

    Montant : 387 260,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BATEXPERT

    En savoir plus

  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADX GROUPE

    En savoir plus

  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BATEXPERT

    En savoir plus

  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BATISCOPIE (DOMOBAT EXPERTISES)

    En savoir plus

  • Objet : M24298GR - LOT 1 : ACHAT DE PRESTATIONS D’INSERTION AYNAT COMME SUPPORT LA REALISATION DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE LOCAUX DE LA METROPOLE

    Montant : 415 390,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORLEANS INSERTION EMPLOI

    En savoir plus

  • Objet : M25153 - MISE EN PAGE, IMPRESSION, CUISSON DES LAVES, TRANSPORT, IMPLANTATION, ET GARANTIE DES PANNEAUX DE SIGNALETIQUE PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE

    Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EMPREINTE

    En savoir plus

  • Objet : 250148M01 - ETUDES ET MAINTENANCE DE REGULATION DU TRAFIC (M25F0148)

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IPROCIA

    En savoir plus

  • Objet : 260020M01 - FOURNITURE ET POSE D’UNE VANNE BASCULANTE AU NIVEAU DEVERSOIR D’ORAGE "BARON" QUAI MADELEINE - COMMUNE D’ORLEANS

    Montant : 49 100,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 3D EAU

    En savoir plus

Labels et certificats de ORLEANS METROPOLE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Droit, sciences politiques, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité, spécialités plurivalentes des services
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par ORLEANS METROPOLE

  • L'EAU D'ORLEANS METROPOLE
    Enregistrée le 06/12/2023
    Expire le 06/12/2033
    Classes : 09 , 11 , 32 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR5011878
    Marque enregistrée
  • Ma Métro Rénov
    Enregistrée le 23/06/2022
    Expire le 23/06/2032
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4879438
    Marque enregistrée
  • Ville d'Orléans
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 24/08/2026
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642852
    Demande totalement rejetée
  • Métropole d'Orléans
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 24/08/2026
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642863
    Demande totalement rejetée
  • Mairie d'Orléans
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642937
    Marque enregistrée
  • ORLEANS METROPOLE
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642958
    Marque enregistrée
  • ORLEANS METROPOLE Naturellement Val de Loire
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642965
    Marque enregistrée
  • Orléans Mairie
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642978
    Marque enregistrée
  • TAO ORLEANS METROPOLE
    Enregistrée le 23/04/2020
    Expire le 23/04/2030
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR4641565
    Marque enregistrée
  • TAO
    Enregistrée le 23/04/2020
    Expire le 23/04/2030
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR4641571
    Marque enregistrée
  • Chapit'O
    Enregistrée le 12/04/2019
    Expire le 12/04/2029
    Classes : 35 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR4542974
    Marque enregistrée
  • L'O
    Enregistrée le 12/04/2019
    Expire le 12/04/2029
    Classes : 35 , 41 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4542997
    Marque enregistrée
  • Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX
    Enregistrée le 13/10/2016
    Expire le 13/10/2026
    Classes : 29 , 30 , 31 , 32 , 33
    Numéro : FR4307671
    Marque enregistrée
  • ACHETEZEN
    Enregistrée le 21/10/2015
    Expire le 21/10/2035
    Classes : 16 , 36 , 45
    Numéro : FR4219497
    Marque renouvelée
  • LAB'O
    Enregistrée le 20/07/2015
    Expire le 20/07/2035
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4197614
    Marque renouvelée
  • AGREEN TECH VALLEY
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 31 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4197360
    Marque renouvelée
  • AGREEN TECH VALLEY POLE D EXCELLENCE
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 31 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4197385
    Marque renouvelée
  • LAB'O
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4197403
    Marque renouvelée
  • INTERIVES
    Enregistrée le 14/04/2015
    Expire le 14/04/2035
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR4173431
    Marque renouvelée
  • INTERIVES
    Enregistrée le 14/04/2015
    Expire le 14/04/2035
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR4173436
    Marque renouvelée
  • LOUE ZEN
    Enregistrée le 02/12/2013
    Expire le 02/12/2023
    Classes : 36
    Numéro : FR4051567
    Marque expirée
  • QUALIPROX
    Enregistrée le 18/07/2012
    Expire le 18/07/2022
    Classes : 37 , 45
    Numéro : FR3935163
    Marque expirée
  • L AGGLO
    Enregistrée le 28/12/2010
    Expire le 28/12/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40
    Numéro : FR3793517
    Marque renouvelée
  • L AGGLO ORLEANS VAL DE LOIRE
    Enregistrée le 28/12/2010
    Expire le 28/12/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40
    Numéro : FR3793545
    Marque renouvelée
  • MODA PASS'
    Enregistrée le 18/11/2010
    Expire le 18/11/2020
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 39
    Numéro : FR3783143
    Marque expirée
  • TAO LE RESEAU DE L AGGLO
    Enregistrée le 16/04/2010
    Expire le 16/04/2030
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3730834
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 25/06/1999
    Expire le 25/06/2009
    Classes : 16 , 35 , 37 , 38 , 41
    Numéro : FR99801613
    Marque expirée

Aides perçues par ORLEANS METROPOLE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur