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Mise à jour RNA : le 08/07/2026 Mise à jour INSEE : le 07/07/2026

FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

311 463 210 · Active
Adresse : 3 RUE CEPRE, 75015 PARIS
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 17/01/1983
Dirigeant : Truffaut Marc

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Informations juridiques de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

SIREN : 311 463 210
SIRET (siège) : 311 463 210 00055
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR88311463210
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 19/07/1971
Identifiant association : W751028471

Activité de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Objet de l'association : Organisation développement coordination et contrôle de la pratique des activités physiques et sportives
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective : Sport - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

  • Établissement

    En activité

    311 463 210 00055
    Adresse : 3 RUE CEPRE 75015 PARIS
    Date de création : 26/04/2016
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Travail social, enseignement, formation, animation culturelle, sportive et de loisirs
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    Fermé

    311 463 210 00048
    Adresse : 9 RUE JEAN DAUDIN 75015 PARIS
    Date de création : 24/07/2001
    Date de clôture : 26/04/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    311 463 210 00030
    Adresse : 182 RUE RAYMOND LOSSERAND 75014 PARIS
    Date de création : 17/01/1983
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités sportives (92.6C)

Etablissements de l'entreprise FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Finances de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Dirigeants et représentants de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

    • Récépissé de modification
    31/08/2021
    • Liste dirigeants
    31/08/2021
    • Statuts
    03/12/2014
    • Décret
    03/12/2014
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

  • Comptes sociaux 2017 07/06/2018
  • Comptes sociaux 2015 08/04/2016
  • Comptes sociaux 2014 08/04/2016
  • Comptes sociaux 2013 03/11/2014
  • Comptes sociaux 2012 22/04/2013
  • Comptes sociaux 2011 19/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 19/07/2012
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 19/07/2012

Conformité de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

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0 contentieux
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Cartographie de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Comment contacter FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE CEPRE
75015 PARIS

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Entreprises citées de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Labels et certificats de FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Travail social, enseignement, formation, animation culturelle, sportive et de loisirs
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

  • TRANS FORMATION
    Enregistrée le 08/04/2014
    Expire le 08/04/2024
    Classes : 41
    Numéro : FR4082292
    Marque expirée
  • L@ Boutique FFSA
    Enregistrée le 14/02/2014
    Expire le 14/02/2024
    Classes : 09 , 16 , 18 , 21 , 22 , 24 , 25 , 26 , 28 , 32 , 41
    Numéro : FR4068834
    Marque expirée
  • Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques
    Enregistrée le 29/04/2004
    Expire le 29/04/2014
    Classes : 16 , 28 , 41
    Numéro : FR3288709
    Marque expirée
  • « A chacun son défi »
    Enregistrée le 24/10/2003
    Expire le 24/10/2023
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR3253226
    Marque expirée

Aides perçues par FEDERATION FRANC SPORT ADAPTE

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