FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Informations juridiques de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

SIREN :	388 243 966
SIRET (siège) :	388 243 966 00016
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR45388243966
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 28/06/1983
Identifiant association :	W751064962

Activité de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Objet de l'association :	Promotion de la pratique du sport pour tous en milieu rural, dans le cadre des activités des associations d'animation et de développement du milieu rural périphérique ; cette pratique s'étend aux activités touristiques, et de développement durable des territoires; de manière exceptionnelle et dérogatoire , des associations hors milieu rural peuvent s'affilier à la FNSMR notamment au regard de la spécificité de la pratique proposée (activités propres à la FNSMR ) ; Toute demande de ce type sera traitée au cas par cas par la commission Vie Fédérale de la FNSMR
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective :	Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

• Établissement

  En activité

  388 243 966 00016
  Adresse : 1 RUE SAINTE-LUCIE 75015 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1992

Etablissements de l'entreprise FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Finances de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Dirigeants et représentants de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Linder Brigitte
Vice-président
Del homme Philippe
Directeur
Legeard Christian
Président
Gicquel Guillaume
Autre
Anciens dirigeants
Bondon Pascal
Ancien chargé de mission
Pasquier Guillaume
Ancien chargé de mission

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

• • Récépissé de modification

  24/05/2022
• • Procès verbal

  24/05/2022
• • Liste dirigeants

  24/05/2022
• • Récépissé de modification

  11/05/2021
• • Liste dirigeants

  11/05/2021
• • Procès verbal

  11/05/2021
• • Récépissé de modification

  28/05/2019
• • Statuts

  28/05/2019
• • Procès verbal

  28/05/2019
• • Récépissé de modification

  07/02/2018
• • Liste dirigeants

  07/02/2018
• • Procès verbal

  07/02/2018
• • Récépissé de modification

  05/07/2013
• • Statuts

  05/07/2013
• • Procès verbal

  05/07/2013
• • Liste dirigeants

  05/07/2013
• • Formulaire déclaration

  05/07/2013
• • Récépissé de modification

  09/01/2013
• • Statuts

  09/01/2013
• • Procès verbal

  09/01/2013
• • Liste dirigeants

  09/01/2013
• • Formulaire déclaration

  09/01/2013
• • Récépissé de modification

  05/08/2009
• • Lettre de déclaration

  05/08/2009
• • Liste dirigeants

  05/08/2009
• • Statuts

  05/08/2009

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

• Comptes sociaux 2023 18/04/2024
• Comptes sociaux 2022 20/07/2023
• Comptes sociaux 2021 07/04/2022
• Comptes sociaux 2020 01/04/2021
• Comptes sociaux 2018 16/04/2019
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010
• Comptes sociaux 2007 02/11/2010
• Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces JOAFE de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

• MODIFICATION 03/09/2024

  Préfecture de police
  Dénomination : FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL FNSMR

  Adresse : 1 rue Sainte lucie 75015 Paris

  Activité : promotion de la pratique du sport pour tous en milieu rural, dans le cadre des activités des associations d'animation et de développement du milieu rural périphérique ; cette pratique s'étend aux activités touristiques, et de développement durable des territoires; de manière exceptionnelle et dérogatoire , des associations hors milieu rural peuvent s'affilier à la FNSMR notamment au regard de la spécificité de la pratique proposée (activités propres à la FNSMR ) ; Toute demande de ce type sera traitée au cas par cas par la commission Vie Fédérale de la FNSMR
  Joafe n°20240037, annonce n°1429

Cartographie de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Comment contacter FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 RUE SAINTE-LUCIE 75015 PARIS

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Marques déposées par FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

• Quilles Gasconnes

  Enregistrée le 16/01/2023

  Expire le 16/01/2033

  Classes : 41

  Numéro : FR4928457

  Marque enregistrée
• Mobil'Forme

  Enregistrée le 26/09/2018

  Expire le 26/09/2028

  Classes : 41

  Numéro : FR4486087

  Marque enregistrée

Aides perçues par FNSMR FEDERATION NAT DU SPORT EN MILIEU RURAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.