| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
| SIREN : | 419 222 971 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 419 222 971 00030 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 21/01/1998 |
| Identifiant association : | W751133791 |
Activité de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
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Etablissements de l'entreprise CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
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Adresse : 71 RUE FONDARY 75015 PARISDate de création : 01/04/2003Date de clôture : 27/02/2006 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations professionnelles (91.1C)
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Adresse : 16 RUE DE LA GRANGE BATELIERE 75009 PARISDate de création : 01/04/1998Date de clôture : 01/04/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations professionnelles (91.1C)
Etablissements de l'entreprise CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
Dirigeants et représentants de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
Annonces JOAFE de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
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Cartographie de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
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Comment contacter CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE ?
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Labels et certificats de CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par CIPA COMITE INTERPRO PRODUITS AQUACULTURE
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LA TRUITE CHARTE QUALITEEnregistrée le 25/11/2015Expire le 25/11/2025Classes : 29 , 35Numéro : FR4228496Marque enregistrée
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QUALITÉ AQUACULTURE DE FRANCEEnregistrée le 25/11/2015Expire le 25/11/2025Classes : 29 , 35Numéro : FR4228497Marque enregistrée
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QUALITE AQUACULTURE DE FRANCEEnregistrée le 25/10/2000Expire le 25/10/2010Classes : 29 , 31 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42Numéro : FR3061875Marque expirée
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La Truite Charte QualitéEnregistrée le 02/11/1999Expire le 31/05/2026Classes : 29Numéro : FR99821950Demande totalement rejetée




