| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 55.10Z |
| Domaine d’activité : | Hébergement |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de ANNE DE FRANCE
| SIREN : | 419 607 197 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 419 607 197 00037 |
| Forme juridique : | Société en nom collectif |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 06/10/1998 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 06/10/1998) |
| Numéro RCS : | 419 607 197 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 59 710,00 € |
Activité de ANNE DE FRANCE
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Etablissements de l'entreprise ANNE DE FRANCE
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Adresse : 6 RUE GUSTAVE GOUBLIER 75010 PARISDate de création : 10/03/1999Nom commercial : HOTEL LITTERAIRE ARTHUR RIMBAUDEnseigne : BEST WESTERN HOTEL LITTERAIRE ARTHUR RIMBAUD
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Adresse : 140 BOULEVARD MALESHERBES 75017 PARISDate de création : 25/11/1998Date de clôture : 05/01/2004 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Marchands de biens immobiliers (70.1F)
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Adresse : 5 RUE VILLARET DE JOYEUSE 75017 PARISDate de création : 09/07/1998Date de clôture : 25/12/1998 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Marchands de biens immobiliers (70.1F)
Etablissements de l'entreprise ANNE DE FRANCE
Dirigeants et représentants de ANNE DE FRANCE
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Associé indéfiniment et solidairement responsable
32 ans - 10/1993Depuis le 28/11/2024
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Associé indéfiniment et solidairement responsable
69 ans - 10/1956Depuis le 29/12/2008
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Associé indéfiniment et solidairement responsable
SIREN : 381967967Depuis le 03/01/2001
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Autre
79 ans - 01/1947Depuis le 14/12/1998
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ANNE DE FRANCE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de ANNE DE FRANCE
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Agrément de nouveaux associés
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social 140 BLD MALESHERBES 75017 PARIS
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Agrément de nouveaux associés
- Réduction et augmentation du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Extrait de procès-verbal
- Transfert du siège social 5 RUE VILLARET DE JOYEUSE 75017 PARIS
- Changement d'associé gérant
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Statuts mis à jour
- Divers
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Acte sous seing privé
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Statuts constitutifs
- Divers
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de ANNE DE FRANCE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ANNE DE FRANCE
0 procédure collective
Alertes de ANNE DE FRANCE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ANNE DE FRANCE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ANNE DE FRANCE
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Cour de cassation, 27/06/2024, 23-23.864Début du contentieux : 10/01/2006Position : DéfendeurAutres parties : HOTEL DE ROUEN, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, APTIM, LAVAL HOTELS, BOIS FLEURI, STRADECO-STRATEGIE DEVELOPPEMENT CONSEIL, SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES, A7 MANAGEMENT, BLACE FINANCE, SEHB, THEVENOT PARTNERS, BTSGDispositif : DéchéanceLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 14/09/2023, 22/12250Début du contentieux : 10/01/2006Position : DéfendeurAutres parties : LAVAL HOTELS, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S.C.P. B.T.S.G, BOIS FLEURI, S.N.C. HOTEL DE ROUEN, S.A.S. SOCIETE DES HOTELS LITTÉRAIRES anciennement dénommée GARGANTUA, AGENA, STRADECO-STRATEGIE DEVELOPPEMENT CONSEIL, S.E.L.A.R.L.PARTNERS, S E H B, BLACE FINANCE, A 7 MANAGEMENTDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 08/06/2023, 20/15607Début du contentieux : 30/01/2020Position : DéfendeurAutres parties : AREAS DOMMAGES, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/01/2022, 15-16.609, 15-17.589Début du contentieux : 12/10/2006Position : DéfendeurAutres parties : Société Techniques et Management hôteliers, Société Sehb, Société du Bois fleuri, Société Laval hôtel, BLACE FINANCE, HOTEL DE ROUEN, GUILLAUME MARIE-ANGENA, Personne anonymisée 2, GARGUANTUA, Société A7 Management, Personne anonymisée 1Dispositif : RabatLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/01/2022, 20-14.010Début du contentieux : 02/10/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Société Techniques et Management hôteliers (TMH), SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES, Personne anonymisée 1, Société A7 Management, SociétéHôtel, Société Hôtel de, Société Du bois fleuri, BLACE FINANCE, Société Agena, Société BTSG, SociétéPerdereau Manière El Baze, Société SehbDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 23/06/2021, 15-16.609, 15-17.589Début du contentieux : 12/10/2006Position : DéfendeurAutres parties : Société du Bois fleuri, Société Sehb, Société Laval hôtel, BLACE FINANCE, HOTEL DE ROUEN, GUILLAUME MARIE-ANGENA, Société Techniques et Management hôteliers, GARGUANTUA, Société A7 Management, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 07/01/2020, 17/08559Début du contentieux : 02/10/2006Position : DéfendeurAutres parties : SNC HOTEL DE ROUEN, Personne anonymisée 1, A 7 MANAGEMENT, S E H B, TMH TECHNIQUES MANAGEMENT HOTELIERS, SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES, SCPMANIERE, SCP BTSG, BLACE FINANCE, BOIS FLEURI, AGENA, LAVAL HOTELS, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 15/03/2017, 15-16.609, 15-17.589Début du contentieux : 22/01/2015Position : DéfendeurAutres parties : Société du Bois fleuri, Société Laval hôtel, BLACE FINANCE, HOTEL DE ROUEN, Société Agena, Société Techniques et Management hôteliers, Société Gargantua, Société A7 Management, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Société SehbDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ANNE DE FRANCE
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MODIFICATION 07/09/2025RCS de ParisBodacc B n°20250171, annonce n°1785Dénomination : ANNE DE FRANCECapital : 59 710,00 €Adresse : 6 rue Gustave Goublier 75010 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable Letertre, Jacky ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable BLACE FINANCE
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MODIFICATION 15/04/2025RCS de ParisBodacc B n°20250074, annonce n°2820Dénomination : ANNE DE FRANCECapital : 59 710,00 €Adresse : 6 rue Gustave Goublier 75010 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Associé gérant BLACE FINANCE ; nomination de l'Associé en nom : Letertre, nom d'usage : Letertre-Lelou, Oriane Marie Emeline
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MODIFICATION 21/04/2019RCS de ParisBodacc B n°20190079, annonce n°1451Dénomination : ANNE DE FRANCECapital : 59 710,00 €Adresse : 6 rue Gustave Goublier 75010 ParisDescription : modification survenue sur le nom commercial
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MODIFICATION 31/07/2015RCS de ParisBodacc B n°20150145, annonce n°1473Dénomination : ANNE DE FRANCECapital : 59 710,00 €Adresse : 6 rue Gustave Goublier 75010 ParisDescription : modification survenue sur le capital (augmentation)
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MODIFICATION 14/04/2011RCS de ParisBodacc B n°20110074, annonce n°1179Dénomination : ANNE DE FRANCECapital : 35 710,00 €Adresse : 6 rue Gustave Goublier 75010 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Associé en nom partant : Le Marchand De Guignard De St, Priest Epouse Aucouturier Agnes, modification de l'Associé en nom Letertre, Jacky
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MODIFICATION 16/01/2009RCS de ParisBodacc B n°20090011, annonce n°1262Dénomination : ANNE DE FRANCECapital : 35 710,00 €Adresse : 6 rue Gustave Goublier 75010 ParisDescription : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administrationAdministration : nomination de l'Associé : Letertre, Jacky.
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Cartographie de ANNE DE FRANCE
Comment contacter ANNE DE FRANCE ?
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Entreprises citées de ANNE DE FRANCE
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BLACE FINANCE (381 967 967) Cité 8 fois entre 2001 et 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ANNE DE FRANCE et BLACE FINANCE de la relation : Actionnariat
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S E H B (401 038 401) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ANNE DE FRANCE et S E H B de la relation : Actionnariat
En savoir plus -
A 7 MANAGEMENT (353 787 773) Cité 2 fois en 1998Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ANNE DE FRANCE et A 7 MANAGEMENT de la relation : Actionnariat
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Marques déposées par ANNE DE FRANCE
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Hôtel Arthur RimbaudEnregistrée le 07/10/2014Expire le 07/10/2034Classes : 43Numéro : FR4125346Marque renouvelée
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Hôtel Littéraire Arthur RimbaudEnregistrée le 07/10/2014Expire le 07/10/2034Classes : 43Numéro : FR4125351Marque renouvelée