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Tribunal de commerce de Paris,
21/03/2025, 2024069794
Position :
Défendeur
Autres parties :
VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE, CELANEO IT
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Tribunal des activités économiques de Paris,
21/03/2025, 2024069794
Position :
Défendeur
Autres parties :
VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE, CELANEO IT
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Cour d'appel de Dijon,
16/12/2021, 19/01831
Début du contentieux :
21/11/2019
Position :
Demandeur
Autres parties :
SARL FRENCH CONNECTION
Dispositif :
Infirmation partielle
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Cour d'appel de Versailles,
10/06/2020, 18/00771
Début du contentieux :
12/01/2018
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1
Dispositif :
Confirmation totale