| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de LE SOUVENIR FRANCAIS
| SIREN : | 775 676 182 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 775 676 182 00105 |
| Numéro LEI : |
9695009F2730TXM6Z471 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 07/07/1904 |
| Identifiant association : | W751004722 |
Activité de LE SOUVENIR FRANCAIS
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Etablissements de l'entreprise LE SOUVENIR FRANCAIS
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Adresse : SQ DE L HOTEL DE VILLE 65500 VIC-EN-BIGORREDate de création : 20/02/2023
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Adresse : LIEU DIT SIMORRE CHEMIN DES VIGNES 31220 CAZERESDate de création : 22/12/2022
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Adresse : 414 RUE DE LA BRIQUETERIE 80650 VIGNACOURTDate de création : 19/12/2022
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Adresse : RUE ROBERT SCHUMAN 57050 LONGEVILLE-LES-METZDate de création : 14/12/2022
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Adresse : 4 PLACE DU SOUVENIR 57680 CORNY-SUR-MOSELLEDate de création : 14/12/2022
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Adresse : 36 BOULEVARD DE LORRAINE 57500 SAINT-AVOLDDate de création : 14/12/2022
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Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLEDate de création : 14/12/2022
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Adresse : 2 PLACE DU DOCTEUR JULIEN SCHVARTZ 57220 BOULAY-MOSELLEDate de création : 14/12/2022
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Adresse : PL DROITS HOMME ET CITOYEN 91000 EVRY-COURCOURONNESDate de création : 13/12/2022
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Adresse : 1 PLACE DES HALLES 56220 ROCHEFORT-EN-TERREDate de création : 12/12/2022
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Adresse : 1 PLACE ARISTIDE BRIAND 45110 CHATEAUNEUF-SUR-LOIREDate de création : 09/12/2022
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Adresse : 16 B AVENUE DE LA GRANDE VERSAINE 85700 POUZAUGESDate de création : 01/12/2022
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Adresse : PL DOCTEUR FREDERIC DUGOUJON 69300 CALUIRE ET CUIREDate de création : 29/11/2022
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Adresse : 1 PLACE FRANCOIS MITTERRAND 57290 SEREMANGE-ERZANGEDate de création : 17/11/2022
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Adresse : 108 RUE GENERAL DIOU 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZDate de création : 17/11/2022
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Adresse : 2 SENTIER DES ASPRES 66200 LATOUR-BAS-ELNEDate de création : 07/09/2022
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Adresse : 12 QUAI DES DUCS DE LORRAINE 57480 SIERCK-LES-BAINSDate de création : 22/07/2022
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Adresse : 52 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN 60300 SENLISDate de création : 30/05/2022
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Adresse : LES TROIS ROIS 9 RUE JULES RENARD 56890 SAINT-AVEDate de création : 16/05/2022
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Adresse : 1467 RUE DE PERRANGES - LA FONTAINE 58110 ALLUYDate de création : 30/03/2022
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Adresse : 24 AVENUE DES PATIS 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINDate de création : 15/02/2022
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Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 89000 AUXERREDate de création : 15/12/2021
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Adresse : 37 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND 89200 AVALLONDate de création : 15/12/2021
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Etablissements de l'entreprise LE SOUVENIR FRANCAIS
Dirigeants et représentants de LE SOUVENIR FRANCAIS
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Délégué général
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Délégué général adjoint
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Président
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Président
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Secrétaire général
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Président
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Délégué général
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Secrétaire général
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Délégué général
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Autre
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Trésorier
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Autre
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Trésorier
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Autre
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Président
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Autre
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Délégué général adjoint
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Président
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Président
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Délégué général
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Trésorier
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Délégué général adjoint
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Délégué général
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Président
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Trésorier
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Président
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Autre
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Délégué général
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Président
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Président
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Président
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Trésorier
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Délégué général
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Président
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Chargé de mission
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Responsable administratif financier
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Trésorier
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Autre
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Délégué général
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Trésorier
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Délégué général
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Président
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Autre
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Secrétaire général
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Délégué général
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Autre
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Président
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Trésorier
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Trésorier
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Responsable des formations
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Président
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Président
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Délégué général
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Délégué général
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Délégué général
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Président
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Président
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Vice-président
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Trésorier
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Autre
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Trésorier
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Délégué général
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Chargé de mission
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Coordinateur
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Délégué général
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Secrétaire général
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Président
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Secrétaire général
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Président
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Secrétaire général
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Autre
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Président
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Chargé de mission
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Président
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Président
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Délégué général
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Autre
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Président
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Chargé de mission
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Ancien président
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Ancien administrateur
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Ancien président
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Ancien président
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Ancien délégué général
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Ancien délégué général
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Ancien chargé de mission
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Ancien autre
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Ancien délégué général
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Ancien président
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Ancien autre
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Ancien délégué général
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Ancien directeur général
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Ancien président
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Ancien autre
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Ancien président
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Ancien président
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Ancien vice-président
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Ancien président
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Ancien président
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Ancien président
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Ancien délégué général adjoint
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Ancien autre
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Ancien chargé de mission
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Ancien secrétaire général adjoint
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Ancien trésorier
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE SOUVENIR FRANCAIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LE SOUVENIR FRANCAIS
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Arrêté
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Arrêté
Comptes annuels de LE SOUVENIR FRANCAIS
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Comptes sociaux 2024 22/10/2025
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Comptes sociaux 2023 18/11/2024
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Comptes sociaux 2022 23/10/2023
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Comptes sociaux 2021 17/11/2022
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Comptes sociaux 2020 14/10/2021
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Comptes sociaux 2019 07/12/2020
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Comptes sociaux 2018 13/11/2019
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Comptes sociaux 2017 25/06/2018
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Comptes sociaux 2016 19/05/2017
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Comptes sociaux 2015 08/11/2016
Conformité de LE SOUVENIR FRANCAIS
0 procédure collective
Alertes de LE SOUVENIR FRANCAIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE SOUVENIR FRANCAIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LE SOUVENIR FRANCAIS
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Cour d'appel de Besançon, 14/01/2025, 23/01520Début du contentieux : 12/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : LNCC LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, ASS BOULES DE POILS, COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER, PREDICA-PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de LE SOUVENIR FRANCAIS
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de LE SOUVENIR FRANCAIS
Comment contacter LE SOUVENIR FRANCAIS ?
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
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Labels et certificats de LE SOUVENIR FRANCAIS
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par LE SOUVENIR FRANCAIS
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GéoMémoireEnregistrée le 30/06/2025Expire le 30/06/2035Classes : 16 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR5160271Marque enregistrée
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La Seconde Vie des drapeauxEnregistrée le 30/06/2025Expire le 30/06/2035Classes : 16 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR5160277Marque enregistrée
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Parcours de mémoireEnregistrée le 30/06/2025Expire le 30/06/2035Classes : 16 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR5160282Marque enregistrée
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Café MémoireEnregistrée le 01/07/2021Expire le 01/07/2031Classes : 41Numéro : FR4781667Marque enregistrée
-
LE SOUVENIR FRANCAISEnregistrée le 05/12/2019Expire le 05/12/2029Classes : 09 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45Numéro : FR4605044Marque enregistrée
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Rosier de la MémoireEnregistrée le 20/07/2018Expire le 20/07/2028Classes : 31Numéro : FR4470670Marque enregistrée
Dessins déposés par LE SOUVENIR FRANCAIS
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LogoEnregistré le 20/03/2018Expire le 20/03/2028Numéro : FR20181390
Aides perçues par LE SOUVENIR FRANCAIS
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
38 744 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue