RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Informations juridiques de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

SIREN :	775 692 361
SIRET (siège) :	775 692 361 00048
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR50775692361
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 16/09/1947
Identifiant association :	W751032131

Activité de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Objet de l'association :	Assurer la promotion et la défense, en france et en europe de : la conception et la contruction de prototypes et d'aéronefs de construction amateur, la restauration, le maintien de la navigabilité et l'utilisation des aéronefs pilotés volant sous laissez-passer ou sous certificat de navigabilité restreint ou spécial. Le maintien en état de vol, la préservation et la conservation du patrimoine aéronotique ; l'accès de tous, sans aucune descrimination et dans les meilleures conditions de sécurité, à ces activités. Le dialogue avec les pouvoirs publics français et européens, services, personnes ou associations concernées, françaises ou internationales, pour toutes question en lien avec ses activités ; la diffusion des informations règlementaires et techniques relatives à ces activités; a mise en place de méthodes d'apprentissage et la formation des pratiquants ; la recherche scientifique et technique en lien avec ses activités ; le développement et l'organisation de la pratique des activités physiques, sportives et de loisir, ayant un rapport avec son objet social notamment à l'occasion de rencontres, manifestations, comptétions, colloques ou congrès régionaux, nationaux ou internationaux.
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) - IDCC 1261

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Etablissements de l'entreprise RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

• Établissement

  En activité

  775 692 361 00048
  Adresse : 46 RUE SAUFFROY 75017 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 18/05/1990

Etablissements de l'entreprise RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Finances de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Dirigeants et représentants de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

• • Récépissé de modification

  07/07/2022
• • Liste dirigeants

  07/07/2022
• • Récépissé de modification

  04/01/2022
• • Statuts

  04/01/2022
• • Récépissé de modification

  03/07/2017
• • Procès verbal

  03/07/2017
• • Liste dirigeants

  03/07/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  03/07/2017
• • Formulaire déclaration

  03/07/2017
• • Récépissé de modification

  14/03/2017
• • Formulaire déclaration

  14/03/2017
• • Liste dirigeants

  14/03/2017
• • Statuts

  14/03/2017
• • Procès verbal

  14/03/2017
• • Récépissé de modification

  16/10/2015
• • Procès verbal

  16/10/2015
• • Statuts

  16/10/2015
• • Formulaire déclaration

  16/10/2015
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  16/10/2015
• • Récépissé de modification

  21/11/2012
• • Statuts

  21/11/2012
• • Procès verbal

  21/11/2012
• • Liste dirigeants

  21/11/2012
• • Lettre de déclaration

  21/11/2012
• • Récépissé de modification

  19/01/2012
• • Statuts

  19/01/2012
• • Procès verbal

  19/01/2012
• • Liste dirigeants

  19/01/2012
• • Lettre de déclaration

  19/01/2012

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Comptes annuels de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

• Comptes sociaux 2024 16/06/2025
• Comptes sociaux 2022 15/11/2023

Conformité de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

• MODIFICATION 27/01/2017

  Préfecture de police
  Dénomination : FEDERATION RSA - FEDERATION FRANÇAISE DES CONSTRUCTEURS, RESTAURATEURS, PILOTES ET COLLECTIONNEURS D'AERONEFS "FEDERATON RSA".

  Adresse : 46, rue Sauffroy, 75017 Paris

  Activité : assurer la promotion et la défense, en france et en europe de : la conception et la contruction de prototypes et d'aéronefs de construction amateur, la restauration, le maintien de la navigabilité et l'utilisation des aéronefs pilotés volant sous laissez-passer ou sous certificat de navigabilité restreint ou spécial. Le maintien en état de vol, la préservation et la conservation du patrimoine aéronotique ; l'accès de tous, sans aucune descrimination et dans les meilleures conditions de sécurité, à ces activités. Le dialogue avec les pouvoirs publics français et européens, services, personnes ou associations concernées, françaises ou internationales, pour toutes question en lien avec ses activités ; la diffusion des informations règlementaires et techniques relatives à ces activités; a mise en place de méthodes d'apprentissage et la formation des pratiquants ; la recherche scientifique et technique en lien avec ses activités ; le développement et l'organisation de la pratique des activités physiques, sportives et de loisir, ayant un rapport avec son objet social notamment à l'occasion de rencontres, manifestations, comptétions, colloques ou congrès régionaux, nationaux ou internationaux.

  Site-web : rsafrance.com
  Joafe n°20170011, annonce n°1970
• MODIFICATION 14/10/2015

  Préfecture de police
  Dénomination : FEDERATION RSA - FEDERATION FRANÇAISE DES CONSTRUCTEURS ET COLLECTIONNEURS D'AERONEFS.

  Adresse : 46, rue Sauffroy, 75017 Paris

  Site-web : rsafrance.com
  Joafe n°20150044, annonce n°1425

Cartographie de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

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Comment contacter RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	46 RUE SAUFFROY 75017 PARIS

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Entreprises citées de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

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Labels et certificats de RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Marques déposées par RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

• RSA AVIATION CONSTRUCTION AMATEUR

  Enregistrée le 18/12/1996

  Expire le 18/12/2006

  Classes : 16 , 37 , 41

  Numéro : FR96656460

  Marque expirée

Aides perçues par RSA RESEAU DU SPORT DE L AIR

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