| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.91Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
| SIREN : | 785 898 479 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 785 898 479 00031 |
| Numéro LEI : |
969500MV475X3IG4GQ92 |
| Forme juridique : | Association déclarée, reconnue d'utilité publique |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 23/12/1966 |
| Identifiant association : | W953001254 |
Activité de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Etablissements de l'entreprise ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Adresse : PAROISSE DE GROSLAY 2 RUE DE MONTMORENCY 95410 GROSLAYDate de création : 01/11/2007
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Adresse : 60 AVENUE JEAN JAURES 95100 ARGENTEUILDate de création : 31/12/1990Enseigne : DIOCESAINE PONTOISE DOYENNE D'ARGENTEUIL
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Adresse : 33 RUE PIERRE BROSSOLETTE 95340 PERSANDate de création : 25/04/1989Enseigne : PAROISSE DE PERSAN
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Adresse : 5 AVENUE CHARLES DE GAULLE 95700 ROISSY-EN-FRANCEDate de création : 25/04/1989Enseigne : PAROISSE DE ROISSY EN FRANCE
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Adresse : PAROISSE DE LUZARCHES 2 RUE FRANCOIS DE GANAY 95270 LUZARCHESDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 31/12/2013
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Adresse : PAROISSE DE MENUCOURT PLACE DE L'EGLISE 95180 MENUCOURTDate de création : 01/11/2007Date de clôture : 31/12/2013
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Adresse : 4 RUE SAINT- JUSTIN 95380 LOUVRESDate de création : 01/02/1999Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)Enseigne : PAROISSE DE ST JUSTIN
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Adresse : 5 RUE DU CLOITRE 95800 CERGYDate de création : 01/02/1993Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)Enseigne : PAROISSE DE CERGY
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Adresse : 8 AVENUE JEAN MOULIN 95130 LE PLESSIS-BOUCHARDDate de création : 01/09/1991Date de clôture : 01/01/2008Enseigne : PAROISSE DU PLESSIS BOUCHARD
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Adresse : 24 RUE SOEUR ANGELE 95210 SAINT-GRATIENDate de création : 19/01/1990Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)Enseigne : PAROISSE SAINT GRATIEN
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Adresse : 7 RUE DE L’EGLISE 95460 EZANVILLEDate de création : 19/01/1990Date de clôture : 29/09/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)Enseigne : PAROISSE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION
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Adresse : 24 RUE SOEUR ANGELE 95000 PONTOISEDate de création : 20/01/1986Date de clôture : 25/12/1993Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)
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Adresse : PAROISSE SAINT MARTIN 2 RUE SAINT MARTIN 95160 MONTMORENCYDate de création : 08/10/1985Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)Enseigne : PAROISSE SAINT MARTIN
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Adresse : 56 AVENUE VICTOR BASCH 95250 BEAUCHAMPDate de création : 08/10/1985Date de clôture : 31/12/2013Enseigne : PAROISSE DE BEAUCHAMP
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Adresse : 11 RUE JEAN XXIII 95150 TAVERNYDate de création : 08/10/1985Date de clôture : 31/12/2013Enseigne : PAROISSE NOTRE DAME DE TAVERNY
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Adresse : 26 RUE DE MALLEVILLE 95880 ENGHIEN-LES-BAINSDate de création : 07/10/1985Date de clôture : 31/12/2013Enseigne : PAROISSE SAINT JOSEPH
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Adresse : 9 AVENUE DE VERDUN 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONEDate de création : 04/10/1985Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)Enseigne : PAROISSE DE ST OUEN L'AUMONE
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Adresse : PAROISSE D'AUVERS SUR OISE RUE DE L'EGLISE 95430 AUVERS-SUR-OISEDate de création : 01/10/1985Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)
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Adresse : 6 RUE DE RICHEBOURG 95300 PONTOISEDate de création : 13/09/1985Date de clôture : 23/03/2004Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)
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Adresse : 17 RUE DE LA BRETONNERIE 95300 PONTOISEDate de création : 01/08/1985Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Organisations religieuses (91.3A)
Etablissements de l'entreprise ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
Dirigeants et représentants de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Documents juridiques de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Comptes annuels de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Comptes sociaux 2024 24/07/2025
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Comptes sociaux 2023 16/07/2024
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Comptes sociaux 2022 13/06/2023
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Comptes sociaux 2021 18/07/2022
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Comptes sociaux 2020 20/07/2021
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Comptes sociaux 2019 13/10/2020
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Comptes sociaux 2018 15/04/2019
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Comptes sociaux 2017 21/03/2018
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Comptes sociaux 2016 06/04/2017
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Comptes sociaux 2015 13/04/2016
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Comptes sociaux 2014 20/04/2015
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Comptes sociaux 2013 17/04/2014
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Comptes sociaux 2012 16/05/2013
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Comptes sociaux 2011 29/05/2012
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Comptes sociaux 2010 24/05/2011
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Comptes sociaux 2009 24/05/2011
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
Conformité de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
Alertes de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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Cour de cassation, 24/10/2002, 01-10.119Début du contentieux : 16/02/2001Position : DéfendeurAutres parties : MSC MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE ASSURANCES, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ASS DIOCESAINE DE PONTOISE ?
Marques déposées par ASS DIOCESAINE DE PONTOISE
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CHANTIER DU CARDINAL BATISSEURS D EGLISESEnregistrée le 27/06/2017Expire le 27/06/2027Classes : 35 , 36 , 37 , 42Numéro : FR4372025Marque enregistrée