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Mise à jour RCS : le 18/06/2026 Mise à jour RNE : le 18/06/2026 Mise à jour INSEE : le 17/06/2026

FRANCK BOUTTE CONSULTANTS (AGENCE FRANCK BOUTTE CONSULTANTS)

790 261 895 · Active
Adresse : 43 B RUE D'HAUTPOUL, 75019 PARIS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2013
Dirigeant : FRANCK BOUTTE

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Informations juridiques de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

SIREN : 790 261 895
SIRET (siège) : 790 261 895 00011
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR64790261895
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 09/01/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/01/2013)
Numéro RCS : 790 261 895 R.C.S. Paris
Capital social : 750 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Activité principale déclarée : Conception, expertise, ingénierie, études techniques, conseil, assistance suivi de projets dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, du développement durable et la haute qualité environnementale appliqués aux échelles du mobilier, du bâtiment, de l'urbain et du territoire
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    790 261 895 00011
    Adresse : 43 B RUE D'HAUTPOUL 75019 PARIS
    Date de création : 01/01/2013
    Nom commercial : AGENCE FRANCK BOUTTE CONSULTANTS
  • Établissement secondaire

    En activité

    790 261 895 00045
    Adresse : 26 RUE DE LEON 35000 RENNES
    Date de création : 01/06/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    790 261 895 00037
    Adresse : ESPACE DARWIN 87 QUAI DES QUEYRIES 33100 BORDEAUX
    Date de création : 02/05/2013
  • Établissement secondaire

    En activité

    790 261 895 00029
    Adresse : 20 BOULEVARD EMILE ROMANET 44100 NANTES
    Date de création : 01/05/2013

Etablissements de l'entreprise FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Finances de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 3,56M 4,04M 3,39M 3,32M
Marge brute (€) 3,74M 4,12M 0 3,32M
EBITDA - EBE (€) -294K 337K 0 62,2K
Résultat d'exploitation (€) -308K 317K 0 29K
Résultat net (€) 7,93K 521K 408K 343K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -12,1 19,3 2 -7
Taux de marge brute (%) 105 102 100
Taux de marge d'EBITDA (%) -8,3 8,3 1,9
Taux de marge opérationnelle (%) -8,7 7,8 0,9
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 3,14M 3,18M 0 2,83M
BFR exploitation (€) 3,11M 3,12M 0 2,84M
BFR hors exploitation (€) 31,1K 58,9K 0 -2,83K
BFR (j de CA) 322 287 311
BFR exploitation (j de CA) 319 282 311
BFR hors exploitation (j de CA) 3,2 5,3 -0,3
Délai de paiement clients (j) 348 296 335
Délai de paiement fournisseurs (j) 61,6 40,8 62
Ratio des stocks / CA (j) 7,7 3,6 4,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 80,7K 582K 0 377K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,3 14,4 11,3
Fonds de roulement net global (€) 4,13M 4,22M 0 4,51M
Couverture du BFR 1,3 1,3 1,6
Trésorerie (€) 987K 1,04M 0 1,68M
Dettes financières (€) 508K 5,53K 0 1M
Capacité de remboursement -5,9 -1,8 -1,8
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 72,4 80,9 64,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,6 -3,1 -10,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,18M
Liquidité générale 4,6
Couverture des dettes -2 -0,8 -1,2
Fonds propres (€) 4,52M 5,01M 0 4,28M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0,2 12,9 10,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 0,2 10,4 8
Rentabilité économique (%) 0,1 8,4 5,2
Valeur ajoutée (€) 1,57M 2,28M 0 1,77M
Valeur ajoutée / CA (%) 44,1 56,5 53,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 1,8M 1,91M 0 1,75M
Salaires / CA (%) 50,7 47,2 52,5
Impôts et taxes (€) 22,5K 57,2K 0 35,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 99K 176K

Dirigeants et représentants de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    22/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    19/09/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    29/03/2013
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport en nature
    • Statuts constitutifs
      • Président actionnaire unique personne physique
    09/01/2013

Comptes annuels de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • Comptes sociaux 2024 30/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/10/2025
  • Comptes sociaux 2022 03/04/2024
  • Comptes sociaux 2021 11/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 06/10/2021
  • Comptes sociaux 2018 26/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/10/2017
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Conformité de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • Tribunal administratif de Paris, 17/04/2025, 2225179
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Paris Habitat - OPH, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, VDSTP, BUREAU DES PAYSAGES, Kephren Ingénierie, Espace Temps, G C INGENIERIE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 24/10/2024, 24/55550
    Position : Défendeur
    Autres parties : BTP CONSULTANTS, ALLIANZ I.A.R.D., S.A. ADOMA, AXA FRANCE IARD, L'AUXILIAIRE, GROUPE ARCANE, S.A.R.L.-SARL Architecture, Société GCC, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, ALTEREA, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, YTP FENETRES ET ISOLATIONS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Réunion, 24/02/2023, 2300019
    Position : Demandeur
    Autres parties : L'AUC, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, LESUEUR STEPHANE, Groupe Elan, REGION REUNION, FIDAL, STRATEGIES ET TERRITOIRES LA REUNION, ARTELIA
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de la Réunion, 24/02/2023, 2300019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Charrel et associés, ARTELIA, GROUPE ELAN, REGION REUNION, FIDAL, STRATEGIES ET TERRITOIRES LA REUNION, L'AUC
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20250226, annonce n°4026
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/11/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20250220, annonce n°6655
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20240078, annonce n°2872
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20220144, annonce n°5594
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20220042, annonce n°3758
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20210224, annonce n°10324
  • MODIFICATION 02/11/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANCK BOUTTE CONSULTANTS
    Capital : 750 000,00 €
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Soussan, Steve ; Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDIT EXPANSION
    Bodacc B n°20210214, annonce n°3169
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20190239, annonce n°2657
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20180226, annonce n°5330
  • MODIFICATION 28/09/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANCK BOUTTE CONSULTANTS
    Capital : 750 000,00 €
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Boutté, Franck ; nomination du Président : FRANCK BOUTTE
    Bodacc B n°20180185, annonce n°1376
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20170116, annonce n°8155
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20160107, annonce n°7486
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/01/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20160011, annonce n°9701
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Bodacc C n°20140099, annonce n°6207
  • MODIFICATION 14/04/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANCK BOUTTE CONSULTANTS
    Capital : 750 000,00 €
    Adresse : 43 bis rue d'Hautpoul 75019 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Soussan, Steve, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EXPANSION
    Bodacc B n°20130073, annonce n°1006

Cartographie de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 43 B RUE D'HAUTPOUL
75019 PARIS

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Entreprises citées de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • FRANCK BOUTTE (791 223 852) Cité 9 fois entre 2013 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCK BOUTTE CONSULTANTS et FRANCK BOUTTE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck Boutte

Biens immobiliers de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

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Appels d'offres gagnés par FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • Objet : Lot 1 :Coordination urbaine et architecturale, comprenant les compétences d’architecte coordonnateur, d’urbaniste et coordination environnementale et bas carbone.

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (LA FAB)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour travaux liés à la gestion climatique de la Tour Aux Figures

    Montant : 59 600,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour travaux liés à la gestion climatique de la Tour Aux Figures

    Montant : 59 600,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

    En savoir plus

  • Objet : Marché subséquent n°1 "Mission d’esquisses sur le périmètre du « projet global » (Grand Parc de la Plaine du Var, boulevard du Mercantour, boulevard Luciano)" (accord-cadre n°2024-0009)

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR (EPA NICE ECOVALLEE)

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE D’URBANISE POUR LA MISE EN OEUVRE DE NPNRU

    Montant : 765 574,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CAYENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre architecturale, paysagère et technique pour la réalisation d’un EHPAD à CANISY (50)

    Montant : 1 104 065,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Marché subséquent n° 01 Etudes de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de six tours Nuages à Nanterre : Accord cadre

    Montant : 2 749 140,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

    En savoir plus

  • Objet : ZAC BEDIER OUDINE-Paris 13ème - Marché d’étude et de coordination urbaine du secteur Oudiné

    Montant : 415 825,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 12 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre concepteur-coordonnateur pour le projet global : le Grand Parc de la Plaine du Var, la ZAC Parc Méridia et les espaces publics desservant le parc situés hors ZAC.

    Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR (EPA NICE ECOVALLEE)

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE URBAINE ET PRE-OPERATIONNELLE D’AMENAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE

    Montant : 82 425,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LOUDEAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE URBAINE ET PRE-OPERATIONNELLE D’AMENAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE

    Montant : 82 425,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LOUDEAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE URBAINE ET PRE-OPERATIONNELLE D’AMENAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE

    Montant : 82 425,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LOUDEAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 2020-0017-Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre urbaine et d’espaces publics sur le secteur de Coupole-Regnault

    Montant : 2 483 708,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

    En savoir plus

  • Objet : MSAC MOE REAMENAGEMENT PORTE DE LA CHAPELLE AVP + EP

    Montant : 499 559,00 € · Notifié le : 25/05/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MGP MS6 REPRISE DU PLAN DE MASSE ET DU PROJET URBAIN

    Montant : 89 500,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

    En savoir plus

  • Objet : Mission d’architecte urbaniste conseil et BET environnement sur le territoire de Plaine Commune

    Montant : 51 115,00 € · Notifié le : 27/01/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE DE REQUALICATION DES QUARTIERS ANCIENS

    En savoir plus

  • Objet : SA4 MGP CONCEPTION/REALISAT/EXPLOIT.TECHN/MAINTENANCE ARENA

    Montant : 131 629 010,00 € · Notifié le : 25/06/2020 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MGP LOT2 MS5 - AMO ZAC PLAINE SAULNIER

    Montant : 159 700,00 € · Notifié le : 12/06/2020 · Durée : 9 mois

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

    En savoir plus

  • Objet : 119/MB/CC/2-Accord-cadre portant sur une mission d’assistance � ma�trise � Quartier Carbone Climat � pour la ZAC Chapelle-Charbon � Paris 18�me

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : MGP ETUDE AMENAGEMENT POURDRERIE HOCHAILLES LIVRY-G. LOT 1

    Montant : 64 610,00 € · Notifié le : 23/10/2019 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

    En savoir plus

  • Objet : MGP MS N°4 ESTIMAT.BESOINS ENERGIE ZAC PLAINE SAULNIER LOT2

    Montant : 31 625,00 € · Notifié le : 26/09/2019 · Durée : 6 mois

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

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  • Objet : MGP.AMO MS2 CONSOLIDATION PROJET URBAIN MAITRISE OEUVRE URB

    Montant : 30 300,00 € · Notifié le : 03/04/2019 · Durée : 5 ans

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

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  • Objet : MGP.AMO MS3 CONSOLIDATION PROJET URBAIN MAITRISE OEUVRE URB

    Montant : 209 125,00 € · Notifié le : 03/04/2019 · Durée : 2 ans

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

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  • Objet : ETUDE D’URBANISE POUR LA MISE EN OEUVRE DE NPNRU

    Montant : 761 245,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CAYENNE (MAIRIE)

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Labels et certificats de FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

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Marques déposées par FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • LA RUE COM-MUNE
    Enregistrée le 30/01/2023
    Expire le 30/01/2033
    Classes : 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4932593
    Marque enregistrée
  • Rue Commune
    Enregistrée le 28/10/2022
    Expire le 28/10/2032
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR4909333
    Marque enregistrée

Brevets déposés par FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

  • FACADE VITREE D'AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES D'UN BATIMENT EXISTANT ET PROCEDE DE RENOVATION THERMIQUE CORRESPONDANT
    Enregistré le 16/07/2015
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR1556696
    Classes : E04B1/74 , E04B2/88 , F24F5/0075 , F24F12/006 , F24F2005/0082 , F24F2012/007 , F24S20/66 , Y02A30/00 , Y02B10/20 , Y02B30/56 , Y02B30/90 , Y02E10/40 , E04B1/74 , F24S20/66
  • SYSTEME D'AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES D'UN BATIMENT ET PROCEDE DE RENOVATION D'UN BATIMENT CORRESPONDANT
    Enregistré le 10/09/2015
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1558436
    Classes : F24F11/0001 , F24F2005/0082 , F24F2011/0002 , F24F2110/12 , F24F2110/12 , F24F11/0001

Aides perçues par FRANCK BOUTTE CONSULTANTS

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