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Mise à jour RCS : le 05/06/2026 Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 04/06/2026

VALEO VISION

950 344 333 · Active
Adresse : 34 RUE SAINT ANDRE, 93000 BOBIGNY
Activité : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Martinelli Maurizio

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Informations juridiques de VALEO VISION

SIREN : 950 344 333
SIRET (siège) : 950 344 333 00014
Numéro LEI : 549300UO2KFJPWZDNV30 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR87950344333
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 29/10/1979 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/10/1979)
Numéro RCS : 950 344 333 R.C.S. Bobigny
Capital social : 10 342 875,00 €

Extrait INPI

Activité de VALEO VISION

Activité principale déclarée : l'étude, la fabrication, la vente et l'exportation de tous appareils, dispositifs, machines, équipements et pièces mécaniques, électriques et ou électroniques ou autres de tous genres; la fourniture, par tous moyens, de tous services et conseils en matière d'ingénierie et de process.
Code NAF ou APE : 27.40Z (Fabrication d'appareils d'éclairage électrique)
Domaine d’activité : Fabrication d'équipements électriques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise VALEO VISION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    950 344 333 00014
    Adresse : 34 RUE SAINT ANDRE 93000 BOBIGNY
  • Établissement secondaire

    En activité

    950 344 333 00089
    Adresse : 2194 ROUTE DE LA MEDITERRANEE 81660 BOUT-DU-PONT-DE-LARN
    Date de création : 22/12/1988
  • Établissement secondaire

    En activité

    950 344 333 00063
    Adresse : 32 RUE DE PARIS 89100 SAINT-CLEMENT
    Date de création : 22/12/1988
  • Établissement secondaire

    En activité

    950 344 333 00048
    Adresse : 101 AVENUE DE VENDOME 41000 BLOIS
    Date de création : 01/01/1985
  • Établissement secondaire

    En activité

    950 344 333 00022
    Adresse : BOULEVARD DE L'INDUSTRIE 49000 ECOUFLANT
    Date de création : 19/12/1979
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00121
    Adresse : 6 RUE FRANCOIS CEVERT 49000 ANGERS
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 31/10/2014
    Activité distincte : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles (29.31Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00113
    Adresse : L EPINETTE 02500 HIRSON
    Date de création : 31/08/1993
    Date de clôture : 30/06/2010 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00105
    Adresse : 12 RUE EUGENE HENAFF 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 31/10/2003
    Activité distincte : Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules (31.6A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00097
    Adresse : 2 PLACE CARNOT 02500 HIRSON
    Date de création : 01/10/1989
    Date de clôture : 07/01/1997 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules (31.6A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00071
    Adresse : 10 RUE DE COCHEREL 27000 EVREUX
    Date de création : 22/12/1988
    Date de clôture : 31/07/1997
    Activité distincte : Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules (31.6A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00055
    Adresse : Z I LA MARINIERE 2 RUE GUSTAVE EIFFEL 91070 BONDOUFLE
    Date de création : 22/12/1988
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules (31.6A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    950 344 333 00030
    Adresse : USINE DU LANGAULT 41160 SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE
    Date de création : 19/12/1979
    Date de clôture : 30/11/1993
    Activité distincte : Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules (31.6A)

Etablissements de l'entreprise VALEO VISION

Finances de VALEO VISION

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 516M 558M 478M 506M
Marge brute (€) 512M 530M 459M 455M
EBITDA - EBE (€) 40,9M 70M 48,4M 48,7M
Résultat d'exploitation (€) 30,8M 61M 20M 27,4M
Résultat net (€) 48,1M 71,2M 59,4M 33,2M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -7,5 16,7 -5,5 12,8
Taux de marge brute (%) 99,3 94,9 96,1 89,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,9 12,5 10,1 9,6
Taux de marge opérationnelle (%) 6 10,9 4,2 5,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -225M 553M 509M 458M
BFR exploitation (€) -151M 9,68M 22,3M 40,7M
BFR hors exploitation (€) -74M 543M 487M 418M
BFR (j de CA) -160 362 389 331
BFR exploitation (j de CA) -107 6,3 17 29,4
BFR hors exploitation (j de CA) -52,4 356 372 301
Délai de paiement clients (j) 0,6 114 103 98,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 133 177 144 131
Ratio des stocks / CA (j) 6,5 35,8 36,5 38,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 68M 105M 105M 84,5M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13,2 18,8 21,9 16,7
Fonds de roulement net global (€) 235M 553M 509M 96,8M
Couverture du BFR -1 1 1 0,2
Trésorerie (€) 0 0 290K
Dettes financières (€) 55K 4,37M 55K 407K
Capacité de remboursement 0 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 66 64,3 66 64,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0,1 0 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 281K
Liquidité générale 37,6
Couverture des dettes 6,47K 29,7 -512 1,17K
Fonds propres (€) 540M 588M 540M 469M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 9,3 12,8 12,4 6,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,9 12,1 11 7,1
Rentabilité économique (%) 13,5 7,8 7,3 3,1
Valeur ajoutée (€) 91,1M 126M 92,8M 110M
Valeur ajoutée / CA (%) 17,7 22,5 19,4 21,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 2,48K 2,66K
Salaires et charges sociales (€) 188M 58,6M 173M 169M
Salaires / CA (%) 36,5 10,5 36,1 33,5
Impôts et taxes (€) 6,45M 6,81M 5,96M 6,47M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 346M

Dirigeants et représentants de VALEO VISION

Entreprises dirigées par VALEO VISION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VALEO VISION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VALEO VISION

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    13/03/2025
    • Décision(s)
      • Démission de directeur général
    02/08/2022
    • Acte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    10/08/2021
    • Procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    09/08/2016
    • Décision(s)
      • Nomination de directeur général
    05/02/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/08/2015
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    30/10/2012
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/08/2011
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/08/2011
    • Procès-verbal
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/01/2011
    • Procès-verbal
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/01/2011
    • Procès-verbal
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    25/10/2010
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal
      • Réalisation d'apport.
    25/08/2010
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal
      • Réalisation d'apport.
    25/08/2010
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Projet d'apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions de la Société VALEO VISION (apporteuse) à la Société EQUIPEMENT 14 (bénéficiaire).
    28/05/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de gérant(s)
    07/05/2010
    • Procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    13/08/2009
    • Procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    13/08/2009
    • Procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    13/08/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    09/12/2008
    • Procès-verbal
      • Reconstitution de l'actif net
    25/07/2007
    • Acte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    14/09/2005
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    31/05/2005
    • Procès-verbal
      • Reconstitution de l'actif net
    • Rapport du commissaire aux comptes
    18/08/2004
    • Traité
      • DE VALEO VISION A LA STE EQUIPEMENT 6
    30/10/2001
    • Acte
      • DECISION DES ACTIONNAIRES CONTINUATION ACTIF NET INFERIEUR A MOITIE DU CAPITAL
    29/08/2001
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
    22/02/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • REDUCTION DU CAPITAL TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFI EE
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    03/05/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • REDUCTION DU CAPITAL
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    13/12/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    21/09/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    20/04/1999
    • Ordonnance du président
      • Nomination de mandataire ad hoc
    19/04/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    02/01/1998
    • Acte modificatif
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
    11/03/1996
    • Lettre de nomination
      • Divers
    20/10/1995
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • CONSTAT D'UN HUISSIER.
    02/11/1993

Comptes annuels de VALEO VISION

  • Comptes sociaux 2024 23/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 06/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/08/2017
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Conformité de VALEO VISION

0 procédure collective
16 contentieux
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Alertes de VALEO VISION

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Procédures collectives de VALEO VISION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VALEO VISION

  • Tribunal de commerce de Bobigny, 05/02/2026, 2025F02596
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL PRAXIS (ANCIENNEMENT DENOMMEE SELARL& ASSOCIES) LIQUIDATEUR DE LA SAS EDIXIA AUTOMATION
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/05/2025, 23/06196
    Début du contentieux : 18/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/03/2024, 22-22.398
    Début du contentieux : 27/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 16/03/2023, 22/07151
    Début du contentieux : 24/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 15/12/2022, 20/00019
    Début du contentieux : 06/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 23/06/2022, 21/06906
    Début du contentieux : 27/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 09/06/2022, 21-12.567
    Début du contentieux : 27/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Varroc Lighting Systems SRO, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/05/2022, 21-12.265
    Début du contentieux : 10/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Orléans, 26/04/2022, 19/03296
    Début du contentieux : 19/09/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 27/05/2021, 19-25.000
    Début du contentieux : 26/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Force Ouvrière Valéo vision
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 07/01/2021, 19/07247
    Début du contentieux : 27/11/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société VARROC LIGHTING SYSTEMS S.R.O, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 17/12/2020, 18/05782
    Début du contentieux : 10/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SODEXO ENTREPRISES
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 28/05/2020, 19-13.590
    Début du contentieux : 14/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 18/01/2019, 18/00434
    Début du contentieux : 14/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM 94 - VAL DE MARNE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 21/06/2018, 2018/06725
    Début du contentieux : 24/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société RENAULT S.A.S
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 24/05/2018, 2017/04706
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société RENAULT S.A.S
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de VALEO VISION

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2025
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20250143, annonce n°32245
  • MODIFICATION 18/03/2025
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20250054, annonce n°6555
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20240141, annonce n°13692
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20230174, annonce n°4486
  • MODIFICATION 04/08/2022
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MARTINELLI Maurizio ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20220150, annonce n°4243
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20220149, annonce n°11806
  • MODIFICATION 29/08/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MARTINELLI Maurizio ; Directeur général : VRECKO Marc Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20210168, annonce n°1573
  • MODIFICATION 12/08/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MARTINELLI Maurizio ; Directeur général : VRECKO Marc Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210156, annonce n°3038
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20210154, annonce n°8905
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 34 Rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20200153, annonce n°14438
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20190164, annonce n°9707
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20180152, annonce n°15859
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20170084, annonce n°13621
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2016
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20160086, annonce n°13024
  • MODIFICATION 12/08/2016
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : MARTINELLI Maurizio modification le 07 Novembre 2012 Directeur général : VRECKO Marc Noël en fonction le 05 Février 2016 Commissaire aux comptes suppléant : EL NOUCHI Jean-Maurice en fonction le 09 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 09 Août 2016
    Bodacc B n°20160158, annonce n°2161
  • MODIFICATION 12/02/2016
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 24 Septembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 24 Septembre 2015 Président : MARTINELLI Maurizio modification le 07 Novembre 2012 Directeur général : VRECKO Marc Noël en fonction le 05 Février 2016
    Bodacc B n°20160030, annonce n°2101
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2015
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20150082, annonce n°12439
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20140056, annonce n°17926
  • VENTE 19/01/2014
    RCS de Bobigny
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 900000 Euros.
    Ancien propriétaire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
    Bodacc A n°20140013, annonce n°298
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20130058, annonce n°13694
  • MODIFICATION 08/11/2012
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 25 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 25 Octobre 2010 Président : MARTINELLI Maurizion en fonction le 30 Octobre 2012
    Bodacc B n°20120216, annonce n°3298
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20120058, annonce n°13066
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2011
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20110053, annonce n°11417
  • MODIFICATION 21/08/2011
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Capital : 10 342 875,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110161, annonce n°2149
  • MODIFICATION 31/01/2011
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Capital : 1 000 005,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110022, annonce n°2299
  • MODIFICATION 03/11/2010
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : MARTIN GIMENO Pedro en fonction le 07 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 25 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 25 Octobre 2010
    Bodacc B n°20100214, annonce n°2161
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2010
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20100056, annonce n°9432
  • VENTE 05/08/2010
    RCS de Saint-Quentin
    Adresse : 43 rue Bayen 75017 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Nouveau propriétaire : EQUIPEMENT 14
    Bodacc A n°20100150, annonce n°80
  • MODIFICATION 21/05/2010
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : PIETTE Michel en fonction le 13 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A. en fonction le 13 Août 2009 Président : MARTIN GIMENO Pedro en fonction le 07 Mai 2010
    Bodacc B n°20100098, annonce n°1573
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20090065, annonce n°11990
  • MODIFICATION 21/08/2009
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : KALANQUIN Thierry, Michel en fonction le 09 Décembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : PIETTE Michel en fonction le 13 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A. en fonction le 13 Août 2009
    Bodacc B n°20090160, annonce n°1449
  • MODIFICATION 21/12/2008
    RCS de Bobigny
    Dénomination : VALEO VISION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALUSTRO REYDEL. Commissaire aux comptes suppléant : MULLENBACH JEAN LOUIS. Président : KALANQUIN Thierry, Michel en fonction le 09 Décembre 2008.
    Bodacc B n°20080234, annonce n°3142
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2008
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 34 rue Saint-André 93012 Bobigny Cedex
    Bodacc C n°20080066, annonce n°10083

Annonces BALO de VALEO VISION

  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 06/08/2007
    Numéro d’affaire : 12298
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0712298 6 août 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°94 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________ VALEO VISION (Capital détenu à 90 % par VALEO) Société par Actions Simplifiée au capital de 6 097 950€ Siège social : 34, rue Saint André, 93012 BOBIGNY CEDEX 950 344 333 RCS BOBIGNY     Les comptes annuels approuvés par le PV de décisions des actionnaires en date du 29 juin 2007 ont été publiés dans "LES ARCHIVES COMMERCIALES" du 27/07/2007.     0712298
    Bulletin BALO n°94 du 06/08/2007, affaire n°12298
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 25/10/2006
    Numéro d’affaire : 15536
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0615536 25 octobre 2006BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°128 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     VALEO VISION  (Capital détenu à 90% par VALEO) Société par Actions Simplifiée au capital de 6 097 950 euros Siège social : 34 rue Saint André – 93012 Bobigny. 950 344 333 RCS Bobigny.   Les comptes annuels clos au 31/12/2005, approuvés par le Procès verbal de consultation des actionnaires en date du 30 juin 2006, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « La Loi » du 5 octobre 2006.     0615536
    Bulletin BALO n°128 du 25/10/2006, affaire n°15536
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 19/08/2005
    Numéro d’affaire : 96082
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : VALEO VISION (Filiale détenue à 90 % par Valeo.) VALEO VISION (Filiale détenue à 90 % par Valeo.) Société par actions simplifiée au capital de 6 097 950 €.Siège social : 34, rue Saint-André, 93012 Bobigny.950 344 333 R.C.S. Bobigny.Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par le PV de consultation des actionnaires du 30 juin 2005, ont été publiés dans les « Archives Commerciales » du 11 août 2005.96082
    Bulletin BALO n°099 du 19/08/2005, affaire n°96082

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Entreprises citées de VALEO VISION

  • VALEO MANAGEMENT (380 072 520) Cité 2 fois en 2022 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et VALEO MANAGEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Robert CHARVIER , MAZARS
  • VALEO MANAGEMENT SERVICES (380 361 675) Cité 3 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et VALEO MANAGEMENT SERVICES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : VALEO , MAZARS , VALEO FINANCE et 14 autres
  • AML SYSTEMS (519 998 405) Cité 6 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et AML SYSTEMS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christopher Hasson , Marc Ghio , Thierry Reiser et 5 autres
  • SEDA (591 680 145) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et SEDA de la relation : Banque
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 2 fois en 2004 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • 890 777 022 Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et de la relation : Inconnue
  • ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT (433 986 551) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc GOUA , Didier ROISNE , Frédéric JAMET et 18 autres
  • VIGNAL SYSTEMS (450 324 868) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et VIGNAL SYSTEMS de la relation : Banque
  • FONCIERE SVH (440 310 415) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et FONCIERE SVH de la relation : Notaire
  • BILLION SA (332 088 004) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et BILLION SA de la relation : Actionnariat
  • NIDEC MOTORS & ACTUATORS (432 953 487) Cité 2 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et NIDEC MOTORS & ACTUATORS de la relation : Actionnariat
  • VALEO (552 030 967) Cité 2 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et VALEO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG ET AUTRES , MAZARS , Ulrike Steinhorst et 13 autres
  • VALEO FINANCE (706 680 212) Cité 2 fois en 1999 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et VALEO FINANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Robert Charvier
  • EQUIPEMENT 2 (409 028 198) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et EQUIPEMENT 2 de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG ET AUTRES , Eric Fredette
  • CIRCUIT D'ESSAIS VALEO (345 280 671) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALEO VISION et CIRCUIT D'ESSAIS VALEO de la relation : Actionnariat
    • Seules 15 sur environ 41 relations (36.6%) sont affichées dans cette liste.
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 50 78 78 87 89 89 88 88
Écart rémunération (sur 40) 0 38 38 39 39 39 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 10 10 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 NC 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Marques déposées par VALEO VISION

  • DOMPTEZ LA NUIT
    Enregistrée le 19/11/2007
    Expire le 19/11/2017
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR3538242
    Marque expirée
  • VALOPTIC
    Enregistrée le 27/01/1999
    Expire le 27/01/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR99771430
    Marque expirée
  • SCV
    Enregistrée le 18/11/1998
    Expire le 18/11/2008
    Classes : 11
    Numéro : FR98760275
    Marque expirée
  • VELARC
    Enregistrée le 24/05/1995
    Expire le 24/05/2015
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR95573507
    Marque expirée
  • SCX
    Enregistrée le 17/05/1995
    Expire le 17/05/2005
    Classes : 11
    Numéro : FR95572257
    Marque expirée
  • VELITE
    Enregistrée le 16/02/1995
    Expire le 16/02/2015
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR95559120
    Marque expirée
  • S3-4000
    Enregistrée le 23/11/1993
    Expire le 23/11/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93493370
    Marque expirée
  • S3-6000
    Enregistrée le 23/11/1993
    Expire le 23/11/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93493371
    Marque expirée
  • S3-8000
    Enregistrée le 23/11/1993
    Expire le 23/11/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93493372
    Marque expirée
  • LEDLINE
    Enregistrée le 23/11/1993
    Expire le 29/10/2013
    Classes : 11
    Numéro : FR93493373
    Marque expirée
  • STOPLINE
    Enregistrée le 23/11/1993
    Expire le 29/10/2013
    Classes : 11
    Numéro : FR93493374
    Marque expirée
  • S2-2000
    Enregistrée le 23/11/1993
    Expire le 23/11/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93493375
    Marque expirée
  • SC2
    Enregistrée le 30/04/1992
    Expire le 30/04/2012
    Classes : 11
    Numéro : FR92417458
    Marque expirée
  • REGLOSCOPE
    Enregistrée le 30/05/1990
    Expire le 30/05/2030
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1594839
    Marque renouvelée
  • OSCAR
    Enregistrée le 30/05/1990
    Expire le 30/05/2030
    Classes : 11 , 12
    Numéro : FR1594841
    Marque renouvelée
  • MARIGNAN
    Enregistrée le 13/11/1989
    Expire le 13/11/2009
    Classes : 11 , 12
    Numéro : FR1559806
    Marque expirée
  • RACING TEAM CIBIE
    Enregistrée le 13/11/1989
    Expire le 13/11/2029
    Classes : 11 , 12 , 16 , 35 , 37 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR1559807
    Marque renouvelée
  • SUPER OSCAR
    Enregistrée le 05/07/1989
    Expire le 05/07/2029
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1539860
    Marque renouvelée
  • SKIPPER
    Enregistrée le 21/04/1989
    Expire le 21/04/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1569257
    Marque expirée
  • TURINI
    Enregistrée le 21/04/1989
    Expire le 21/04/2029
    Classes : 11
    Numéro : FR1569258
    Marque renouvelée
  • CHARLIE
    Enregistrée le 17/03/1989
    Expire le 17/03/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1569252
    Marque expirée
  • ELYSEE
    Enregistrée le 17/03/1989
    Expire le 17/03/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1569253
    Marque expirée
  • TANGO
    Enregistrée le 17/03/1989
    Expire le 17/03/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1569254
    Marque expirée
  • CITY
    Enregistrée le 17/03/1989
    Expire le 17/03/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1569255
    Marque expirée
  • AIRPORT
    Enregistrée le 17/03/1989
    Expire le 17/03/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1569256
    Marque expirée
  • PROFIL
    Enregistrée le 17/03/1989
    Expire le 17/03/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR1569344
    Marque expirée
  • APOLLO
    Enregistrée le 06/03/1989
    Expire le 06/03/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1517683
    Marque expirée
  • BUFFALO
    Enregistrée le 06/03/1989
    Expire le 06/03/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR1517684
    Marque expirée
  • SC
    Enregistrée le 23/02/1989
    Expire le 23/02/2019
    Classes : 11
    Numéro : FR1516047
    Marque expirée
  • SURFACE COMPLEXE
    Enregistrée le 28/11/1988
    Expire le 28/11/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR1500545
    Marque expirée
  • SURFACES COMPLEXES
    Enregistrée le 28/11/1988
    Expire le 28/11/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR1500546
    Marque expirée
  • 35 IODE
    Enregistrée le 25/10/1988
    Expire le 25/10/2008
    Classes : 11 , 12
    Numéro : FR1507218
    Marque expirée
  • M MARCHAL
    Enregistrée le 16/09/1988
    Expire le 16/09/2028
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1489023
    Marque renouvelée
  • STARLUX
    Enregistrée le 14/12/1987
    Expire le 14/12/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR1440027
    Marque expirée
  • Cibié Turini
    Enregistrée le 07/12/1987
    Expire le 07/12/2027
    Classes : 11
    Numéro : FR1438927
    Marque renouvelée
  • CIBIE
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2027
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34
    Numéro : FR1431359
    Marque renouvelée
  • CIBIE
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2027
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431360
    Marque renouvelée
  • C
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2027
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431361
    Marque renouvelée
  • C
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2017
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431362
    Marque expirée
  • Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2007
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431363
    Marque expirée
  • C
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2017
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431364
    Marque expirée
  • Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2017
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431365
    Marque expirée
  • CB
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2017
    Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 16 , 17 , 28
    Numéro : FR1431366
    Marque expirée
  • MEGALUX
    Enregistrée le 02/10/1987
    Expire le 02/10/2007
    Classes : 11 , 12
    Numéro : FR1731201
    Marque expirée
  • EUROBEAM
    Enregistrée le 26/06/1987
    Expire le 26/06/2007
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1415463
    Marque expirée
  • RECTILUX
    Enregistrée le 18/06/1987
    Expire le 18/06/2007
    Classes : 11 , 12
    Numéro : FR1414261
    Marque expirée
  • AMPLILUX
    Enregistrée le 16/03/1987
    Expire le 16/03/2007
    Classes : 11
    Numéro : FR1398888
    Marque expirée
  • BIODE
    Enregistrée le 10/03/1987
    Expire le 10/03/2007
    Classes : 11
    Numéro : FR1397986
    Marque expirée
  • OSCAR +
    Enregistrée le 24/11/1986
    Expire le 24/11/2026
    Classes : 11 , 12
    Numéro : FR1381242
    Marque renouvelée
  • JOS
    Enregistrée le 10/10/1986
    Expire le 10/10/2016
    Classes : 06 , 07 , 09 , 12 , 28
    Numéro : FR1374195
    Marque expirée

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Brevets déposés par VALEO VISION

  • COMPOSITION DE REVETEMENT POUR PROTEGER DES GLACES EN MATIERE PLASTIQUE POUR DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION DE VEHICULES PROCEDE DE REALISATION
    Enregistré le 13/06/1991
    Expiré le 30/06/2004
    Numéro : FR9107243
    Classes : C08G18/10 , C08G18/7831 , C08J2475/00 , C08J7/0427 , C08J7/046 , F21V15/00 , F21S43/26 , C08J7/046 , F21V15/00
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR A LENTILLE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT DES MOYENS PERFECTIONNES DE MONTAGE DE LA LENTILLE
    Enregistré le 24/02/1992
    Expiré le 28/02/2007
    Numéro : FR9202092
    Classes : F21S41/162 , F21S41/285 , F21S41/295 , F21S41/55 , F21S45/10 , F21S45/47 , F21V7/24 , F21V9/04 , F21S45/40 , F21S45/47 , F21V7/24 , F21V9/04
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE FORMANT ECROU, LA PIECE OBTENUE ET UN DISPOSITIF DE REGLAGE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE L'INCORPORANT
    Enregistré le 15/06/1992
    Expiré le 30/06/2007
    Numéro : FR9207195
    Classes : B60Q1/06 , B29C45/2622
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSITION DE REVETEMENT DE MATIERES PLASTIQUES, PLUS PARTICULIEREMENT UTILISEES SUR LES VEHICULES AUTOMOBILES, AINSI QU'UN PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN TEL REVETEMENT
    Enregistré le 23/12/1993
    Expiré le 23/06/1996
    Numéro : FR9315570
    Classes : C08G18/10 , C08G18/7831 , C08J2475/00 , C08J7/0427 , C08J7/046 , C08J7/046 , C08G18/10
    Dossier rejeté définitivement
  • SYSTEME DE CONDUITE ASSISTEE PAR ORDINATEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE AVEC PREDICTION DE COLLISIONS EVENTUELLES.
    Enregistré le 06/01/1993
    Expiré le 31/01/2007
    Numéro : FR9300047
    Classes : B60Q1/0023 , G01S17/931
    Dossier déchu définitivement
  • FEU ARRIERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
    Enregistré le 18/01/1993
    Expiré le 31/01/2002
    Numéro : FR9300394
    Classes : B60Q1/2607 , F21S43/255
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DELIVRANT UNE TENSION AUX POLARITES ALTERNEES DE MANIERE CYCLIQUE.
    Enregistré le 08/02/1993
    Expiré le 28/02/2002
    Numéro : FR9301335
    Classes : H02M1/38 , H02M7/5387 , H05B41/292 , H05B41/2926
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION POUR AUTOMOBILE A MOYENS PERFECTIONNES DE MONTAGE DE LA LAMPE
    Enregistré le 12/02/1993
    Expiré le 27/02/2005
    Numéro : FR9301593
    Classes : F21V19/006 , F21S41/194 , F21S41/196
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DES MOYENS PERFECTIONNES D'INDICATION D'ORIENTATION
    Enregistré le 04/03/1993
    Expiré le 30/03/2005
    Numéro : FR9302507
    Classes : B60Q1/0686 , B60Q1/0686
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DES MOYENS DE REGLAGE DE L'ORIENTATION DU REFLECTEUR ET PROCEDE DE MONTAGE DE CES MOYENS
    Enregistré le 10/03/1993
    Expiré le 30/03/2013
    Numéro : FR9302757
    Classes : B60Q1/0683
    Brevet / CCP expiré
  • PROJECTEUR DU TYPE COMPORTANT UN BOITIER ET UNE GLACE COLLEE SUR CE BOITIER.
    Enregistré le 08/03/1993
    Expiré le 30/03/2005
    Numéro : FR9302643
    Classes : F21S43/51 , F21S41/29
    Dossier déchu définitivement
  • DOUILLE POUR LAMPE DE FEU DE SIGNALISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 10/03/1993
    Expiré le 30/03/2002
    Numéro : FR9302758
    Classes : H01R13/74 , F21W2111/00 , H01R33/90 , H01R33/94
    Dossier déchu définitivement
  • BOUTON POUR LE REGLAGE DE L'ORIENTATION D'UN FAISCEAU DE PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
    Enregistré le 18/03/1993
    Expiré le 30/03/2000
    Numéro : FR9303137
    Classes : B60Q1/0683
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT POUR LE PRE-MONTAGE D'UNE PIECE TELLE QU'UN BANDEAU DE STYLE SUR UNE PARTIE DE CAROSSERIE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, ET PIECE L'INCORPORANT
    Enregistré le 19/03/1993
    Expiré le 30/03/2002
    Numéro : FR9303194
    Classes : F16B5/123
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE, A MOYENS DE MONTAGE PERFECTIONNES
    Enregistré le 15/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9304450
    Classes : B60Q1/0433 , B60Q1/0495 , B60Q1/0433 , B60Q1/0495
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UNE PIECE D'HABILLAGE SUR UNE CAROSSERIE
    Enregistré le 15/04/1993
    Expiré le 30/04/2005
    Numéro : FR9304451
    Classes : F16B5/126
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR DU GENRE ELLIPTIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
    Enregistré le 15/04/1993
    Expiré le 30/04/2005
    Numéro : FR9304449
    Classes : F21S41/32 , F21S41/334 , F21S41/337 , F21S41/32 , F21S41/337
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR A EBLOUISSEMENT REDUIT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 28/04/1993
    Expiré le 30/04/2005
    Numéro : FR9305003
    Classes : F21S41/338 , F21S45/47 , F21S45/47 , F21S41/338
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOYEN FORMANT RADIATEUR ET D'UN ELEMENT D'OCCULTATION OU DE TRAITEMENT DE LUMIERE
    Enregistré le 04/05/1993
    Expiré le 30/05/2006
    Numéro : FR9305280
    Classes : F21S41/47 , F21S41/43 , F21S45/10 , F21S45/40
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION COMPRENANT DES MOYENS PERFECTIONNES DE MAINTIEN D'UN ECRAN INTERMEDIAIRE
    Enregistré le 05/05/1993
    Expiré le 31/05/2008
    Numéro : FR9305369
    Classes : F21S45/37 , F21S41/29 , F21S43/255 , F21S43/51 , F21S45/33
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION A LAMPE HAUTE TENSION ET A MOYENS DE BLINDAGE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 03/05/1993
    Expiré le 31/05/2008
    Numéro : FR9305229
    Classes : B60Q1/007 , B60Q1/0094 , F21S41/17 , F21S41/173 , F21S41/192 , F21S41/55 , B60Q1/007 , F21S41/17
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT UNE LAMPE A HAUTE TENSION ET UN BOITIER PERFECTIONNE DE CIRCUIT D'ALIMENTATION
    Enregistré le 03/05/1993
    Expiré le 30/05/2001
    Numéro : FR9305230
    Classes : B60Q1/007 , F21S41/172 , F21S41/192 , F21S41/196 , F21S41/55 , B60Q1/007 , F21S41/172
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MONTAGE DE DEUX DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 12/05/1993
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9305705
    Classes : B60Q1/0047
    Brevet / CCP expiré
  • MODULE ELECTRIQUE POUR COMMANDE MULTIPLEXEE D UN ENSEMBLE DE LAMPES D'ECLAIRAGES OU DE SIGNALISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 14/05/1993
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9305845
    Classes : B60R16/0239 , F21S43/195 , B60R16/0239 , F21S43/195
    Brevet / CCP expiré
  • SYSTEME D'AIDE A LA VISION DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 18/05/1993
    Expiré le 30/05/2006
    Numéro : FR9305974
    Classes : B60R2300/106 , B60R2300/205 , B60R2300/804 , G02B5/10 , G02B27/01 , G02B27/0101 , G02B2027/011 , G02B2027/0118 , G02B2027/0138 , G02B2027/0161 , B60R1/24 , B60R1/30 , B60R1/24 , B60R1/30
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR A LAMPE A DECHARGE ET A REFLECTEUR POLARISE
    Enregistré le 18/05/1993
    Expiré le 21/05/2005
    Numéro : FR9305975
    Classes : F21S41/17 , F21S41/37 , F21V7/24 , F21V7/28 , H01J61/04 , F21S41/17 , F21V7/24 , F21V7/28 , H01J61/04
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE A ECLAIRAGE MODULABLE
    Enregistré le 04/06/1993
    Expiré le 30/06/2005
    Numéro : FR9306740
    Classes : F21S41/645 , F21S41/333 , F21S41/43 , F21S41/689
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MONTAGE ACCOLE DE DEUX UNITES D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 16/06/1993
    Expiré le 30/06/2005
    Numéro : FR9307256
    Classes : B60Q1/0047
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE, COMPORTANT DES MOYENS DE VENTILATION PERFECTIONNES
    Enregistré le 09/06/1993
    Expiré le 29/06/2013
    Numéro : FR9306917
    Classes : F21S45/37 , F21S45/33
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE REGULATION DE TENSION ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/06/1993
    Expiré le 29/06/2013
    Numéro : FR9307629
    Classes : G05F1/462 , H02M3/156 , H05B39/047 , Y02B20/00
    Brevet / CCP expiré
  • CONVERTISSEUR DE TENSION DU TYPE ONDULEUR POUR L'ALIMENTATION D'UNE CHARGE ELECTRIQUE, NOTAMMENT D'UN TUBE FLUORESCENT
    Enregistré le 21/06/1993
    Expiré le 30/06/2001
    Numéro : FR9307478
    Classes : H05B41/2824 , H02M7/5233
    Dossier déchu définitivement
  • CONVERTISSEUR DE TENSION CONTINUE POUR L'ALIMENTATION D'UNE CHARGE ELECTRIQUE, NOTAMMENT D'UN TUBE FLUORESCENT
    Enregistré le 21/06/1993
    Expiré le 30/06/2001
    Numéro : FR9307479
    Classes : H02M7/537 , B60Q1/22 , H05B41/2824 , H05B41/386
    Dossier déchu définitivement
  • REFLECTEUR EN MATIERE PLASTIQUE, PLUS PARTICULIEREMENT DESTINE A UN DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION DE VEHICULE.
    Enregistré le 09/07/1993
    Expiré le 31/07/2004
    Numéro : FR9308451
    Classes : B29C45/0013 , B29D11/00596 , B29K2101/10 , B29L2011/0083 , F21S41/37 , F21V7/22 , F21V7/22
    Dossier déchu définitivement
  • FEU DE SIGNALISATION PERFECTIONNE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES.
    Enregistré le 07/07/1993
    Expiré le 31/07/2008
    Numéro : FR9308337
    Classes : B60Q1/2696 , F21S43/14 , F21S43/40
    Dossier déchu définitivement
  • FEU DE SIGNALISATION PERFECTIONNE A DIODES ELECTROLIMINESCENTES.
    Enregistré le 07/07/1993
    Expiré le 31/07/2004
    Numéro : FR9308338
    Classes : B60Q1/2696 , G09F13/22 , Y10S362/80 , F21S43/14 , H05B45/40 , H05B45/30 , B60Q1/2696 , G09F13/22 , Y10S362/80 , F21S43/14 , H05B45/40 , H05B45/30
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF INDICATEUR D'ASSIETTE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 09/07/1993
    Expiré le 29/07/2006
    Numéro : FR9308494
    Classes : B60Q1/10 , B60Q1/0023 , B60Q2300/132
    Dossier déchu définitivement
  • PIECE ET PROCEDE DE MONTAGE DE LA TIGE DE SORTIE TRANSLATABLE A EXTREMITE SPHERIQUE D'UN CORRECTEUR SUR UN REFLECTEUR POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 23/07/1993
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9309118
    Classes : B60Q1/0683 , B60Q2200/32
    Brevet / CCP expiré
  • FEU DE SIGNALISATION A VOYANT ET ECRAN INTERMADIAIRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 23/07/1993
    Expiré le 24/07/1999
    Numéro : FR9309119
    Classes : F21S43/255 , F21S43/26
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT DE STYLE OU D'OPTIQUE, D'ASPECT BRILLANT ET DE TEINTE NEUTRE, POUR ECLAIRAGE OU SIGNALISATION AUTOMOBILE
    Enregistré le 01/07/1993
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9308061
    Classes : F21S43/50 , F21S41/28 , F21S43/26
    Brevet / CCP expiré
  • FEU DE SIGNALISATION A GARNITURE SOUPLE D'ASPECT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 29/07/1993
    Expiré le 31/07/2002
    Numéro : FR9309342
    Classes : B60Q1/0466 , B60Q1/26
    Dossier déchu définitivement
  • FEU DE SIGNALISATION COMPORTANT UN SOCLE A ANGLE DE DEMOULAGE INCLINE, ET PROCEDE DE FABRICATION DU SOCLE
    Enregistré le 29/07/1993
    Expiré le 31/07/2002
    Numéro : FR9309343
    Classes : B60Q1/26 , B29C45/26 , B29C2045/4492 , B29L2011/0083
    Dossier déchu définitivement
  • MODULE DE FACE AVANT DE VEHICULE REGROUPANT UNE PLURALITE D'EQUIPEMENTS ET PROCEDE DE MONTAGE SUR VEHICULE D'UN TEL MODULE
    Enregistré le 29/07/1993
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9309352
    Classes : B62D25/084 , B60R19/52
    Brevet / CCP expiré
  • GLACE DE FEU DE SIGNALISATION
    Enregistré le 09/08/1993
    Expiré le 28/08/2002
    Numéro : FR9309783
    Classes : F21S43/26
    Dossier déchu définitivement
  • FEU DE VEHICULE AUTOMOBILE A GLACE DEMONTABLE
    Enregistré le 09/08/1993
    Expiré le 28/08/2002
    Numéro : FR9309780
    Classes : F21S43/51
    Dossier déchu définitivement
  • BOITIER ET CAPUCHON POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROJECTEUR AINSI OBTENU
    Enregistré le 19/08/1993
    Expiré le 31/08/2013
    Numéro : FR9310109
    Classes : B60Q1/007 , F21S41/194 , F21S41/55
    Brevet / CCP expiré
  • PROJECTEUR DU GENRE ELLIPTIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 10/09/1993
    Expiré le 30/09/2004
    Numéro : FR9310801
    Classes : F21S41/162 , F21S41/25 , F21S41/255 , F21S41/28 , F21S41/321 , F21S41/40 , F21S41/43
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR D'ASPECT INTERIEUR AMELIORE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 09/09/1993
    Expiré le 27/09/2013
    Numéro : FR9310726
    Classes : B60Q1/0041 , F21S41/338 , F21S43/50
    Brevet / CCP expiré
  • PROJECTEUR D'ASPECT INTERIEUR AMELIORE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 09/09/1993
    Expiré le 27/09/2013
    Numéro : FR9310727
    Classes : B60Q1/00 , F21S41/338
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE COMMANDE AUTOMATIQUE DE L'ORIENTATION DES PROJECTEURS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE EN FONCTION DES VARIATIONS D'ASSIETTES DE CELUI-CI
    Enregistré le 15/09/1993
    Expiré le 30/09/2004
    Numéro : FR9310978
    Classes : B60Q1/10 , B60Q2300/114 , B60Q2300/132
    Dossier déchu définitivement
  • ENSEMBLE CONNECTEUR ET GENERATEUR A HAUTE TENSION POUR UNE LAMPE A DECHARGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 15/09/1993
    Expiré le 27/09/2013
    Numéro : FR9310979
    Classes : F21S41/17 , F21S41/192 , F21S41/55 , F21S41/17 , F21S41/55
    Brevet / CCP expiré

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Dessins déposés par VALEO VISION

  • Feu arrière de véhicule
    Enregistré le 10/01/2000
    Expiré le 10/01/2025
    Numéro : FR000099
  • Bouchon d'allume cigare
    Enregistré le 23/03/2000
    Expiré le 23/03/2025
    Numéro : FR001828
  • Connecteur
    Enregistré le 24/03/2000
    Expiré le 24/03/2025
    Numéro : FR001883
  • Projecteur pour véhicule automobile
    Enregistré le 26/05/2000
    Expiré le 26/05/2025
    Numéro : FR003129
  • Feu pour véhicule automobile
    Enregistré le 26/05/2000
    Expiré le 26/05/2025
    Numéro : FR003130
  • Feu de signalisation pour véhicule automobile
    Enregistré le 21/06/2000
    Expiré le 21/06/2025
    Numéro : FR003608
  • Cabochon de prise multi-fonction
    Enregistré le 06/11/2000
    Expiré le 06/11/2025
    Numéro : FR006612
  • Projecteur de véhicule
    Enregistré le 19/07/2002
    Expiré le 19/07/2012
    Numéro : FR024512
  • Feux poids lourds
    Enregistré le 12/09/2002
    Expire le 12/09/2027
    Numéro : FR025450
  • Feux de signalisation automobile avec écrans en forme d'hélices
    Enregistré le 15/10/2002
    Expiré le 15/10/2017
    Numéro : FR026313
  • Feu de signalisation pour véhicule automobile
    Enregistré le 28/10/2002
    Expiré le 28/10/2012
    Numéro : FR026547
  • Projecteur pour automobile
    Enregistré le 28/10/2002
    Expiré le 28/10/2007
    Numéro : FR026548
  • Bouchon allume-cigare
    Enregistré le 29/10/2002
    Expiré le 29/10/2007
    Numéro : FR026572
  • Feux de signalisation automobile
    Enregistré le 03/12/2002
    Expiré le 03/12/2012
    Numéro : FR027289
  • Projecteur automobile
    Enregistré le 14/01/2003
    Expiré le 14/01/2013
    Numéro : FR030184
  • Feu de signalisation automobile
    Enregistré le 14/01/2003
    Expiré le 14/01/2013
    Numéro : FR030185
  • Enjoliveur de projecteur
    Enregistré le 30/01/2003
    Expiré le 02/02/2018
    Numéro : FR030608
  • Feu de signalisation
    Enregistré le 30/01/2003
    Expiré le 30/01/2008
    Numéro : FR030609
  • Projecteur automobile
    Enregistré le 30/01/2003
    Expiré le 30/01/2008
    Numéro : FR030611
  • Feu de signalisation automobile
    Enregistré le 07/02/2003
    Expiré le 07/02/2018
    Numéro : FR030818
  • Elément à l'intérieur d'un projecteur automobile
    Enregistré le 21/02/2003
    Expiré le 21/02/2013
    Numéro : FR031121
  • Elément à l'intérieur d'un projecteur automobile
    Enregistré le 21/02/2003
    Expiré le 21/02/2013
    Numéro : FR031124
  • Ecran de feu de signalisation
    Enregistré le 06/03/2003
    Expiré le 06/03/2018
    Numéro : FR031432
  • Module d'éclairage pour projecteur automobile
    Enregistré le 14/03/2003
    Expiré le 14/03/2018
    Numéro : FR031652
  • Bouchon d'allume-cigares
    Enregistré le 25/03/2003
    Expiré le 25/03/2018
    Numéro : FR031835
  • Projecteur automobile
    Enregistré le 25/03/2003
    Expiré le 25/03/2008
    Numéro : FR031836
  • Eléments de dispositif d'éclairage/signalisation pour véhicule automobile
    Enregistré le 08/04/2003
    Expiré le 08/04/2018
    Numéro : FR032186
  • Dispositif d'éclairage pour véhicule automobile
    Enregistré le 08/04/2003
    Expiré le 08/04/2018
    Numéro : FR032187
  • Disposition d'éclairage automobile
    Enregistré le 06/05/2003
    Expiré le 06/05/2008
    Numéro : FR032522
  • Dispositif de signalisation automobile
    Enregistré le 26/05/2003
    Expiré le 26/05/2008
    Numéro : FR032815
  • Dispositif de signalisation automobile
    Enregistré le 16/06/2003
    Expiré le 16/06/2008
    Numéro : FR033085
  • Dispositif de signalisation de véhicule
    Enregistré le 27/06/2003
    Expiré le 27/06/2008
    Numéro : FR033315
  • Dispositif de signalisation de véhicule
    Enregistré le 27/06/2003
    Expire le 27/06/2028
    Numéro : FR033316
  • Module optique pour ^projecteur automobile
    Enregistré le 11/07/2003
    Expiré le 11/07/2008
    Numéro : FR033548
  • Module optique pour projecteur automobile
    Enregistré le 11/07/2003
    Expiré le 11/07/2008
    Numéro : FR033549
  • Module optique pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation automobile
    Enregistré le 21/07/2003
    Expiré le 21/07/2018
    Numéro : FR033670
  • Elément de projecteur automobile
    Enregistré le 05/09/2003
    Expiré le 05/09/2018
    Numéro : FR034284
  • Dispositif de signalisation automobile
    Enregistré le 05/09/2003
    Expiré le 05/09/2008
    Numéro : FR034285
  • Dispositif de signalisation pour véhicule
    Enregistré le 19/09/2003
    Expiré le 19/09/2018
    Numéro : FR034535
  • Dispositif de signalisation automobile
    Enregistré le 25/09/2003
    Expiré le 25/09/2008
    Numéro : FR034660
  • Dispositif de signalisation automobile
    Enregistré le 07/10/2003
    Expiré le 07/10/2008
    Numéro : FR034921
  • Projecteur automobile
    Enregistré le 07/11/2003
    Expiré le 07/11/2008
    Numéro : FR035443
  • FEU DE SIGNALISATION
    Enregistré le 02/12/1992
    Expiré le 02/12/2017
    Numéro : FR927360
  • FEU DE SIGNALISATION DE VEHICULE
    Enregistré le 07/12/1992
    Expiré le 07/12/2017
    Numéro : FR927434
  • DISPOSITIF POUR REGLER EN ATELIER UN FAISCEAU DE PROJECTEUR DE VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 10/11/1994
    Expiré le 10/11/2019
    Numéro : FR946162
  • DECORS SUR GLACE DE PROJECTEUR AUTOMOBILE
    Enregistré le 07/03/1995
    Expiré le 07/03/2020
    Numéro : FR951454
  • Feu de signalisation pour véhicule
    Enregistré le 18/04/1997
    Expiré le 18/04/2022
    Numéro : FR972390
  • Ensemble projecteur-feu pour véhicule automobile
    Enregistré le 09/09/1997
    Expiré le 09/09/2022
    Numéro : FR975208
  • Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule
    Enregistré le 03/02/1999
    Expiré le 03/02/2024
    Numéro : FR990741
  • Feu de signalisation, notamment pour véhiculeautomobile
    Enregistré le 19/03/1999
    Expiré le 19/03/2024
    Numéro : FR991837

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Aides perçues par VALEO VISION

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 618 792 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10732523
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 987 056 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 08/07/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10205363
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 991 510 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040555
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 997 169 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040554
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 001 990 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010437
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 774 928 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195446
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 789 633 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195381
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 600 000 €
Autorité : Région Pays de la Loire
Octroi : 07/04/2017
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10157022
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 600 000 €
Autorité : Région Pays de la Loire
Octroi : 07/04/2017
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10154536