| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 31.09B |
| Domaine d’activité : | Fabrication de meubles |
| Formes d'exercice : | Artisanale non réglementée, Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARTEM DESIGN applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de ARTEM DESIGN
| SIREN : | 985 176 429 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 985 176 429 00019 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 12/03/2024 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 03/05/2024) |
| Numéro RCS : | 985 176 429 R.C.S. Toulouse |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de ARTEM DESIGN
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Etablissements de l'entreprise ARTEM DESIGN
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Adresse : APPTD90 16 RUE DE LA SOLIDARITE 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHDate de création : 13/02/2024
Etablissements de l'entreprise ARTEM DESIGN
Dirigeants et représentants de ARTEM DESIGN
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Gérant
40 ans - 09/1986Depuis le 23/10/2025
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTEM DESIGN
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de ARTEM DESIGN
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal de transformation
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Procès-verbal de transformation
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Liste des souscripteurs
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Liste des souscripteurs
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Attestation de dépôt des fonds
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Attestation de dépôt des fonds
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Comptes annuels de ARTEM DESIGN
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Conformité de ARTEM DESIGN
0 sanction
Alertes de ARTEM DESIGN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARTEM DESIGN
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Liquidation judiciaire Depuis le 28/09/2026Jugement d'ouverture 28/09/2026Bodacc A n°20260197/1611 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire28/09/2026Jugement du tribunal de Commerce de Toulouse en date du 28/09/2026 ouvrant une procédure de liquidation judiciaire simplifiée, fixant provisoirement la date de cessation des paiements au 21/09/2026, désignant en qualité de liquidateur SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me Béatrice AMIZET 17 Rue de Metz 31000 TOULOUSE, .
Contentieux de ARTEM DESIGN
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Tribunal de commerce de Toulouse, 28/09/2026, 2026017079Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ARTEM DESIGN
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PROCÉDURE COLLECTIVE 14/10/2026RCS de ToulouseBodacc A n°20260197, annonce n°1611Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 21 septembre 2026, désignant liquidateur Selarl benoit et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me Béatrice Amizet 17 Rue de Metz 31000 toulouse. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
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ANNONCE02/10/2026Événement : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireJournal : Medialex
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DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2026RCS de ToulouseBodacc C n°20260110, annonce n°1295Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2025Adresse : 16 rue de la Solidarité Appt.D90 31830 Plaisance-du-TouchDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 02/11/2025RCS de ToulouseBodacc B n°20250211, annonce n°1289Dénomination : ARTEM DESIGNCapital : 1 000,00 €Adresse : 16 rue de la Solidarité Appt.D90 31830 Plaisance-du-TouchDescription : modification survenue sur la forme juridique et l'administrationAdministration : modification du Gérant Montagut, Michael Jean
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DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2025RCS de ToulouseBodacc C n°20250120, annonce n°262Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 16 rue de la Solidarité Appt.D90 31830 Plaisance-du-TouchDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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CRÉATION 14/03/2024RCS de ToulouseBodacc A n°20240052, annonce n°476Dénomination : ARTEM DESIGNCapital : 1 000,00 €Adresse : Appt.D90 16 Rue De la Solidarité 31830 Plaisance-du-TouchActivité : Fabrication, restauration de mobiliers, la vente; Conception, fabrication, transformation, restauration, montage et vente de meubles, mobiliers, articles meublants et tous articles d'agencements en bois et résine époxy et tous autres supports et matières; Fabrication de meubles en métal; Fabrication de structures métallique (conception, dessin, fabrication, et pose/montage de structure métallique);Fabrication création vente de meubles et objet de décoration d'intérieur, objets divers en bois et autres supports et matières.Pose de meubles et agencement de mobiliers, Fabrication de structures métalliqueAdministration : Président : MONTAGUT Michaël Jean nom d'usage : MONTAGUT
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Entreprises citées de ARTEM DESIGN
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BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTEM DESIGN et BNP PARIBAS de la relation : Banque
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