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Mise à jour RCS : le 01/06/2026 Mise à jour RNE : le 01/06/2026 Mise à jour INSEE : le 01/06/2026

A.C.PATH

489 948 331 · Radiée depuis le 30/11/2015
Adresse : 41 ALL DES CYPRES, 69760 LIMONEST
Activité : Autres activités des médecins spécialistes
Effectif : 0 salarié (donnée 2015)
Création : 01/07/2006
Dirigeant : DEPARDON Joëlle

Informations juridiques de A.C.PATH

SIREN : 489 948 331
SIRET (siège) : 489 948 331 00017
Forme juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Numéro de TVA : FR28489948331
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LYON, le 30/11/2015)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 10/11/2015)
Numéro RCS : 489 948 331 R.C.S. Lyon
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de A.C.PATH

Code NAF ou APE : 86.22C (Autres activités des médecins spécialistes)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Forme d'exercice : Libérale réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que A.C.PATH applique soit différente. : Personnel des cabinets médicaux - IDCC 1147
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise A.C.PATH

  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 948 331 00017
    Adresse : 41 ALL DES CYPRES 69760 LIMONEST
    Date de création : 01/07/2006
    Date de clôture : 10/11/2015

Finances de A.C.PATH

Dirigeants et représentants de A.C.PATH

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.C.PATH

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de A.C.PATH

    • Document inconnu
    12/10/2015
    • Document inconnu
    02/07/2015
    • Document inconnu
    23/06/2015
    • Document inconnu
    04/06/2015
    • Document inconnu
    20/05/2015
    • Document inconnu
    20/06/2012
    • Document inconnu
    20/06/2012
    • Document inconnu
    26/05/2011
    • Document inconnu
    26/05/2011
    • Document inconnu
    26/05/2011
    • Document inconnu
    23/06/2010
    • Document inconnu
    23/06/2010
    • Document inconnu
    09/12/2008
    • Document inconnu
    20/06/2006

Comptes annuels de A.C.PATH

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Conformité de A.C.PATH

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Annonces BODACC de A.C.PATH

  • RADIATION 30/12/2015
    RCS de Lyon
    Bodacc B n°20150251, annonce n°2478
  • MODIFICATION 30/11/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.C.PATH
    Description : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
    Bodacc B n°20150231, annonce n°2832
  • MODIFICATION 22/07/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.C.PATH
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : MAISONNEUVE Dominique Claude nom d'usage : MAISONNEUVE-GILLY n'est plus gérant. DOLCE Joëlle Janine Georgette nom d'usage : DEPARDON n'est plus gérant. DOLCE Joëlle Janine Georgette nom d'usage : DEPARDON devient président. GOUDEAU Chantal Anne nom d'usage : DONNE n'est plus gérant. DENIER Jean-François nom d'usage : DENIER n'est plus gérant. DESCOMBES Brigitte Jacqueline Emilienne nom d'usage : DESCOMBES n'est plus gérant.
    Bodacc B n°20150138, annonce n°1787
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 41 allée des Cyprès 69760 Limonest
    Bodacc C n°20150062, annonce n°3188
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 41 allée des Cyprès 69760 Limonest
    Bodacc C n°20140067, annonce n°5085
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 41 allée des Cyprès 69760 Limonest
    Bodacc C n°20130052, annonce n°8212
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 41 allée des Cyprès 69760 Limonest
    Bodacc C n°20120046, annonce n°11369
  • MODIFICATION 13/07/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.C.PATH
    Capital : 1 020 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120134, annonce n°2055
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 41 allée des Cyprès 69760 Limonest
    Bodacc C n°20110060, annonce n°6739
  • MODIFICATION 10/06/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.C.PATH
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PIALAT Jean Joseph nom d'usage : PIALAT n'est plus gérant. B+ CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire. B.F. AUDIT PARTENAIRES devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110113, annonce n°2440
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 41 allée des Cyprès 69760 Limonest
    Bodacc C n°20110005, annonce n°8656
  • MODIFICATION 11/07/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.C.PATH
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20100133, annonce n°1640
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 105 rue Joliot Curie 69200 Vénissieux
    Bodacc C n°20090045, annonce n°6783
  • MODIFICATION 31/01/2009
    RCS de Lyon
    Dénomination : SELARL DES DOCTEURS MAISONNEUVE-DEPARDON-DONNE-DENIER-PIALAT-DESCOMBES
    Capital : 204 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090021, annonce n°3515
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 105 rue Joliot Curie 69200 Vénissieux
    Bodacc C n°20080062, annonce n°9119

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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69760 LIMONEST

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