| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 47.11D |
| Domaine d’activité : | Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de BART
| SIREN : | 928 550 789 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 928 550 789 00038 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 03/10/2024 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 928 550 789 R.C.S. Vienne |
| Capital social : | 1 221 000,00 € |
Activité de BART
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Etablissements de l'entreprise BART
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Adresse : LIEUDIT LE SUZON 1387 ROUTE DE BEAUREPAIRE 38270 SAINT-BARTHELEMYDate de création : 01/07/2024Enseigne : INTERMARCHE
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Adresse : ZAC DES MALETTES 204 RUE DU CHAT BOTTE 01700 BEYNOSTDate de création : 02/07/2024Date de clôture : 25/04/2025 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
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Adresse : PARC DE TREVILLE 1 ALLEE DES MOUSQUETAIRES 91220 LE PLESSIS PATEDate de création : 03/05/2024Date de clôture : 02/07/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Etablissements de l'entreprise BART
Dirigeants et représentants de BART
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BART
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des statuts
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Liste des souscripteurs
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Copie des statuts mis à jour
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Certificat de dépôt de fonds
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Certificat de dépôt de fonds
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Comptes annuels de BART
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Conformité de BART
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de BART
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MODIFICATION 28/05/2025RCS de VienneBodacc B n°20250102, annonce n°300Dénomination : BARTAdresse : 1387 Route De Beaurepaire 38270 Saint-BarthélemyDescription : Nouveau siège. Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.Administration : ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST n'est plus président. CHAPPAZ Hugues Germain Jean nom d'usage : CHAPPAZ n'est plus directeur général. CHAPPAZ Hugues Germain Jean nom d'usage : CHAPPAZ devient président. CHAPPAZ Stéphane Guillaume Henri nom d'usage : CHAPPAZ devient directeur général
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TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT15/05/2025CALAO 242Dénomination : CALAO 242Journal : mesinfos.fr/lepatriote
Société par actions simplifiée au capital de 1.121.000 Euros
Siège social : ZAC des Malettes - 204 Rue du Chat Botté
01700 BEYNOST
928 550 789 R.C.S. BOURG-EN-BRESSE
Suivant la réunion des Associées du 25 avril 2025, le siège social a été transféré Lieudit le Suzon - 1387 Route de Beaurepaire à SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE (38270) L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Radiation au RCS de BOURG-EN-BRESSE et réimmatriculation au RCS de VIENNE. -
TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT15/05/2025BARTDénomination : BARTJournal : mesinfos.fr/lessor38
Société par actions simplifiée au capital de 1.221.000 euros
Siège social : Lieudit le Suzon - 1387 Route de
Beaurepaire
38270 SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE
928 550 789 R.C.S. VIENNE
1/ Suivant décisions unanimes des associées du 25 avril 2025 :
- le siège social a été transféré de ZAC des Malettes - 204 Rue du Chat Botté à BEYNOST (01700) au Lieudit le Suzon - 1387 Route de
Beaurepaire à SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE (38270). L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Radiation au RCS de BOURG EN BRESSE et réimmatriculation au RCS de VIENNE.
- l'article 2 des statuts a été modifié comme suit :
« ARTICLE 2 - OBJET
La Société a pour objet : L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé : Lieudit le Suzon - 1387 Route de Beaurepaire - 38270 SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE, sous l'enseigne : INTERMARCHE. »
Le reste de l'article demeure inchangé.
- l'article 3 des statuts a été modifié comme suit :
ARTICLE 3 : DENOMINATION SOCIALE :
Ancienne mention : CALAO 242
Nouvelle mention : BART
- les associées ont nommé Monsieur Hugues CHAPPAZ, demeurant 34 Chemin du
Martinet à BREZINS (38590), Président en remplacement de la société ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST. En conséquence, le mandat de Directeur Général de Monsieur Hugues CHAPPAZ a pris fin à compter du même jour.
2 - Suivant délibération du Président en date du 25 avril 2025, Monsieur Stéphane CHAPPAZ, demeurant 34 Chemin du Martinet à BREZINS (38590), a été nommée Directeur Général de la société. Il dispose à l'égard des tiers des mêmes pouvoirs que le Président. -
MODIFICATION 08/04/2025RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20250069, annonce n°20Dénomination : Calao 242Capital : 1 221 000,00 €Adresse : Zac des Malettes 204 Rue du Chat Botté 01700 BeynostDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATION 15/12/2024RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20240242, annonce n°25Dénomination : Calao 242Capital : 4 233 787,00 €Adresse : Zac des Malettes 204 Rue du Chat Botté 01700 BeynostDescription : Modification survenue sur le capital.
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VENTE 10/10/2024RCS de Bourg en BresseBodacc A n°20240197, annonce n°900Adresse : ZAC des Malettes 01700 BeynostCatégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achatOrigine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 5245195.36 EURAncien propriétaire : DISTRIBUTION CASINO FRANCE
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IMMATRICULATION 21/08/2024RCS de Bourg-en-BresseBodacc A n°20240161, annonce n°15Dénomination : Calao 242Adresse : Zac des Malettes 204 Rue du Chat Botté 01700 Beynost
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CRÉATION 16/05/2024RCS d'EvryBodacc A n°20240094, annonce n°1452Dénomination : Calao 242Capital : 1 000,00 €Adresse : Parc de Tréville 1 Allée des Mousquetaires 91220 Le Plessis-PâtéAdministration : Président : DISTRIBUTION CASINO FRANCE
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