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Mise à jour RCS : le 25/08/2026 Mise à jour RNE : le 25/08/2026 Mise à jour INSEE : le 24/08/2026

CONSTANCE

384 153 995 · Radiée depuis le 30/06/2021
Adresse : PARC DE TREVILLE, 11 ALL DES MOUSQUETAIRES, 91070 BONDOUFLE
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2020)
Création : 10/12/1991
Dirigeant : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES

Voir les statuts

Informations juridiques de CONSTANCE

SIREN : 384 153 995
SIRET (siège) : 384 153 995 00053
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR50384153995
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'EVRY, le 30/06/2021)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 30/06/2021)
Numéro RCS : 384 153 995 R.C.S. Evry
Capital social : 1 500,00 €

Extrait INPI

Activité de CONSTANCE

Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CONSTANCE applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
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Etablissements de l'entreprise CONSTANCE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 153 995 00053
    Adresse : PARC DE TREVILLE 11 ALL DES MOUSQUETAIRES 91070 BONDOUFLE
    Date de création : 16/06/2016
    Date de clôture : 31/10/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 153 995 00046
    Adresse : ALBASUD 449 AV DU DANEMARK 82000 MONTAUBAN
    Date de création : 31/07/2012
    Date de clôture : 16/06/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 153 995 00038
    Adresse : RTE DE TRESQUES 30330 TRESQUES
    Date de création : 01/01/2005
    Date de clôture : 01/01/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 153 995 00020
    Adresse : 24 RUE AUGUSTE CHABRIERES 75015 PARIS 15
    Date de création : 02/04/1996
    Date de clôture : 01/01/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 153 995 00012
    Adresse : CENTRE COMMERCIAL LA GARAU AV ALPHONSE DAUDET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
    Date de création : 10/12/1991
    Date de clôture : 31/07/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CONSTANCE

Finances de CONSTANCE

Dirigeants et représentants de CONSTANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CONSTANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CONSTANCE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion définitive
      • Fusion définitive
    • Déclaration de conformité
    30/06/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    28/06/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    28/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    22/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/06/2021
    • Projet de traité de fusion
    22/09/2020
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • du 449 Avenue du Danemak - Albasud 82000 MONTAUBAN au 11 Allée des Mousquetaires - parc de Tréville 91070 BONDOUFLE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • du 449 Avenue du Danemak - Albasud 82000 MONTAUBAN au 11 Allée des Mousquetaires - parc de Tréville 91070 BONDOUFLE
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    28/10/2016
    • Document inconnu
    08/03/2016
    • Document inconnu
    08/03/2016
    • Document inconnu
    08/03/2016
    • Document inconnu
    04/04/2013
    • Document inconnu
    17/05/2005
    • Document inconnu
    17/05/2005
    • Document inconnu
    08/02/2005
    • Document inconnu
    11/03/2002
    • Document inconnu
    21/02/2002
    • Document inconnu
    05/02/2002
    • Document inconnu
    28/01/2002
    • Document inconnu
    28/05/1997
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Comptes annuels de CONSTANCE

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Conformité de CONSTANCE

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Annonces BODACC de CONSTANCE

  • RADIATION 02/07/2021
    RCS d'Evry
    Bodacc B n°20210128, annonce n°1992
  • MODIFICATION 24/06/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : CONSTANCE
    Adresse : Parc de Tréville 11 Allée des Mousquetaires 91070 Bondoufle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant, Associé : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
    Bodacc B n°20210122, annonce n°3837
  • IMMATRICULATION 03/11/2016
    RCS d'Evry
    Dénomination : CONSTANCE
    Adresse : Parc de Tréville 11 allée des Mousquetaires 91070 Bondoufle
    Bodacc A n°20160215, annonce n°837
  • MODIFICATION 22/03/2016
    RCS de Montauban
    Dénomination : CONSTANCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES (SACA)
    Bodacc B n°20160057, annonce n°2934
  • IMMATRICULATION 17/04/2013
    RCS de Montauban
    Dénomination : CONSTANCE
    Adresse : Albasud 449 avenue du Danemark 82000 Montauban
    Bodacc A n°20130075, annonce n°1582

Cartographie de CONSTANCE

Comment contacter CONSTANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC DE TREVILLE
11 ALL DES MOUSQUETAIRES
91070 BONDOUFLE

Services recommandés pour les SCI

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
La Gestion en ligne Gestion locative En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de CONSTANCE

  • L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES (334 055 647) Cité 10 fois entre 2016 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : STE ITM ENTREPRISES , KPMG S.A. , Lionel Peluhet et 3 autres
  • ITM ENTREPRISES SA (722 064 102) Cité 10 fois entre 2002 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ITM ENTREPRISES SA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A. , RSM PARIS , Christophe Bantquin
  • PLEIADES (477 517 320) Cité 7 fois entre 2005 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et PLEIADES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre LEBLANC
  • CONSTANCE (382 057 453) Cité 3 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et CONSTANCE de la relation : Actionnariat
  • COMORES DISTRIBUTION (037 120 995) Cité 3 fois en 2002 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et COMORES DISTRIBUTION de la relation : Actionnariat
  • PLESSIS GESTION (439 830 928) Cité 2 fois en 2002 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et PLESSIS GESTION de la relation : Actionnariat
  • MSBM PARTICIPATIONS (440 135 655) Cité 3 fois en 2002 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et MSBM PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEAS , DELOITTE & ASSOCIES , ITM PARTICIPATIONS et 1 autre
  • ITM PARTICIPATIONS (305 442 790) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ITM PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG , Jérôme Laxalt , Christophe Bantquin
  • ROCHELDIS (309 846 806) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ROCHELDIS de la relation : Actionnariat
  • OBLINK (324 029 925) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et OBLINK de la relation : Actionnariat
  • ROMARIC (340 688 902) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ROMARIC de la relation : Actionnariat
  • ROUQUIE (387 860 125) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ROUQUIE de la relation : Actionnariat
  • ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN (579 201 815) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN de la relation : Actionnariat
  • SCI DU BOIS NOIR (325 078 723) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI DU BOIS NOIR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre LE MAOUT
  • DAUBEKA (341 954 758) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et DAUBEKA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Danielle DALAC
  • KERLIVIEC (331 978 114) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et KERLIVIEC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raymond HOUSSIN
  • ROUXMESNIL (308 305 317) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ROUXMESNIL de la relation : Actionnariat
  • SCI GEMA (316 393 461) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI GEMA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NORMINTER PICARDIE
  • AGIL (319 618 724) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et AGIL de la relation : Actionnariat
  • SCI DE LA CORDERIE (324 832 583) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI DE LA CORDERIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raymond HOUSSIN
  • DISPOAN (324 906 031) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et DISPOAN de la relation : Actionnariat
  • EBISA (325 517 332) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et EBISA de la relation : Actionnariat
  • ALIMOT (326 536 521) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ALIMOT de la relation : Actionnariat
  • LUSSAC-DISTRIBUTION (328 544 895) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et LUSSAC-DISTRIBUTION de la relation : Actionnariat
  • SODIRIEC (329 901 219) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SODIRIEC de la relation : Actionnariat
  • LA GARAUD SCI (330 728 106) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et LA GARAUD SCI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , Pierre LEBLANC
  • SCI DU STADE (331 347 070) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI DU STADE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DOUDEAU JEAN FRANCOIS
  • ASSODI (331 563 809) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ASSODI de la relation : Actionnariat
  • JEPHIDA (332 700 087) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et JEPHIDA de la relation : Actionnariat
  • SOBRAL (332 965 516) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SOBRAL de la relation : Actionnariat
  • VOLRHIN (333 614 832) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et VOLRHIN de la relation : Actionnariat
  • S.A.I DES SEPT ILES (334 380 854) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et S.A.I DES SEPT ILES de la relation : Actionnariat
  • KILIGOGLU MERYEM (334 717 600) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et KILIGOGLU MERYEM de la relation : Actionnariat
  • SERVE (334 785 292) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SERVE de la relation : Actionnariat
  • SCI VIVA (341 324 671) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI VIVA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude ASTIER
  • DES MARGUERITTES (341 422 004) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et DES MARGUERITTES de la relation : Actionnariat
  • SERGA (341 842 946) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SERGA de la relation : Actionnariat
  • SCI SEMERIANIS (342 197 738) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI SEMERIANIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SCI FONCIERE GALLIENI
  • BALEX (342 744 166) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et BALEX de la relation : Actionnariat
  • NATAN (349 148 346) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et NATAN de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE FINANCIERE BUCOISE (349 402 800) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SOCIETE FINANCIERE BUCOISE de la relation : Actionnariat
  • PORTHOS (352 310 908) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et PORTHOS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , Pierre LEBLANC
  • SCI DES ALLEMANDES (379 604 663) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SCI DES ALLEMANDES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : - GOURGEON MAX JACQUES
  • NAPOLEON (387 688 815) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et NAPOLEON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , Pierre LEBLANC
  • FONCIERE DE BATZ (439 821 828) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et FONCIERE DE BATZ de la relation : Actionnariat
  • FONCIERE DU PARC DE TREVILLE (439 914 359) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et FONCIERE DU PARC DE TREVILLE de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SOCIETE GENERALE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , France Houssaye , ERNST & YOUNG ET AUTRES et 16 autres
  • LD (775 573 959) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et LD de la relation : Actionnariat
  • SODIB (806 520 433) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et SODIB de la relation : Actionnariat
  • ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL (964 244 735) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL de la relation : Inconnue
  • AGROMOUSQUETAIRES (316 742 980) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et AGROMOUSQUETAIRES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Baptiste Saria , RSM PARIS , Lucas Pinaud
  • BAGNOLS DISTRIBUTION (690 200 787) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSTANCE et BAGNOLS DISTRIBUTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SERCO PARTNERS , Maurice IMBALZANO , TIVAL et 2 autres
    • Seules 52 sur environ 154 relations (33.8%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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