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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 02/09/2026 Mise à jour RNE : le 02/09/2026 Mise à jour INSEE : le 01/09/2026
Adresse : RUE DU MOULIN, 02240 SISSY
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 04/03/2005
Dirigeants : Waendendries Francois , Simon Didier

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Informations juridiques de MINEALITHE

SIREN : 481 445 997
SIRET (siège) : 481 445 997 00010
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR49481445997
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-QUENTIN , le 25/03/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/03/2005)
Numéro RCS : 481 445 997 R.C.S. Saint-quentin
Capital social : 3 773,00 €

Extrait INPI

Activité de MINEALITHE

Activité principale déclarée : Recherches fondamentales et applications, réalisation de prototypes ou petites séries, assistance aux chercheurs ou entreprises, formation, industrialisation des produits.
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MINEALITHE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    481 445 997 00010
    Adresse : RUE DU MOULIN 02240 SISSY
    Date de création : 04/03/2005
    Enseigne : MINEALITHE

Etablissements de l'entreprise MINEALITHE

Finances de MINEALITHE

Performance 2023 2021 2016
Chiffre d'affaires (€) 77,5K 5K
Marge brute (€) 129K 51,4K
EBITDA - EBE (€) -194K -22,1K
Résultat d'exploitation (€) -239K -82,5K
Résultat net (€) -171K 35,3K -60,6K
Croissance 2023 2021 2016
Taux de marge brute (%) 166 1,03K
Taux de marge d'EBITDA (%) -251 -443
Taux de marge opérationnelle (%) -309 -1,65K
Gestion BFR 2023 2021 2016
BFR (€) 99,5K -4,45K -5K
BFR exploitation (€) 3,98K 3,16K -1,43K
BFR hors exploitation (€) 95,5K -7,61K -3,57K
BFR (j de CA) 468 -365
BFR exploitation (j de CA) 18,8 -105
BFR hors exploitation (j de CA) 450 -261
Délai de paiement clients (j) 116 438
Délai de paiement fournisseurs (j) 36,3 117
Ratio des stocks / CA (j) 2,5 47,8
Autonomie financière 2023 2021 2016
Capacité d'autofinancement (€) -126K -183
Capacité d'autofinancement / CA (%) -163 -3,7
Fonds de roulement net global (€) 274K 4,68K 12,5K
Couverture du BFR 2,8 -1,1 -2,5
Trésorerie (€) 174K 9,13K 17,5K
Dettes financières (€) 72,6K 30K 60K
Capacité de remboursement 0,8 -232
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 1,3 0,4
Autonomie financière (%) 77,9 19,6 50,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,5 -1,9
Solvabilité 2023 2021 2016
Couverture des dettes -1,6 2,1 3,6
Fonds propres (€) 365K 16,6K 104K
Rentabilité 2023 2021 2016
Marge nette (%) -221 -1,21K
Rentabilité sur fonds propres (%) -46,9 -58,1
Rentabilité économique (%) -36,5 -29,5
Valeur ajoutée (€) -137K -20,5K
Valeur ajoutée / CA (%) -176 -409
Structure d'activité 2023 2021 2016
Effectif 1 1
Salaires et charges sociales (€) 123K 43,3K
Salaires / CA (%) 158 865
Impôts et taxes (€) 9,58K 5,98K

Dirigeants et représentants de MINEALITHE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MINEALITHE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MINEALITHE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    06/07/2026
    • Décision(s) des associés
      • Refonte des statuts
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    02/12/2022
    • Rapport du commissaire à la transformation
    21/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    23/05/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts par Mr François WAENDENDRIES à Mr Benoît LEBOT, Mr Pierre GILBERT, Mr Charles de GEOFROY, Mr Théophile AMANOS, Mr Claude MUSIKAS et la société TIJANI Holding B.V.
    • Attestation
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession ou donation de parts
      • Agrément de nouveaux associés
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal de la gérance
    • Statuts mis à jour
    08/10/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts par Mme Anne-Marie PROSSNITZ BODART-MARION à Mr Nicolas MUSIKAS
      • Cession ou donation de parts par Mr Fabrice VISOCEKAS à Mr Thomas WAENDENDRIES
      • Cession ou donation de parts par Mr Fabrice VISOCEKAS à Mr Grégoire WAENDENDRIES
      • Cession ou donation de parts par Mr Fabrice VISOCEKAS à Mr François WAENDENDRIES
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession ou donation de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    12/04/2018
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts entre Mr Raphaël VISOCEKAS, Mme Annik VISOCEKAS-BER et Mr Claude TIXIER, Mme Else Marie GUILBERT-RASMUSSEN
    • Décision de gérance
      • Cession ou donation de parts
      • Réduction du capital social définitivement réalisée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts entre Mr Raphaël VISOCEKAS, Mme Annik VISOCEKAS-BER et Mr Claude TIXIER, Mme Else Marie GUILBERT-RASMUSSEN
    • Décision de gérance
      • Cession ou donation de parts
      • Réduction du capital social définitivement réalisée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts entre Mr Raphaël VISOCEKAS, Mme Annik VISOCEKAS-BER et Mr Claude TIXIER, Mme Else Marie GUILBERT-RASMUSSEN
    • Décision de gérance
      • Cession ou donation de parts
      • Réduction du capital social définitivement réalisée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts entre Mr Raphaël VISOCEKAS, Mme Annik VISOCEKAS-BER et Mr Claude TIXIER, Mme Else Marie GUILBERT-RASMUSSEN
    • Décision de gérance
      • Cession ou donation de parts
      • Réduction du capital social définitivement réalisée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Décision(s) des associés
      • Réduction du capital social
    06/05/2011
    • Décision de gérance
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2011
    • Décision de gérance
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2011
    • Décision de gérance
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire à la fusion
    • Statuts mis à jour
    20/01/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire à la fusion
    • Statuts mis à jour
    20/01/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire à la fusion
    • Statuts mis à jour
    20/01/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire à la fusion
    • Statuts mis à jour
    20/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/01/2011
    • Acte sous seing privé
    29/11/2010
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    30/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission de co-gérant
    • Rapport de la gérance
      • Démission de co-gérant
    19/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission de co-gérant
    • Rapport de la gérance
      • Démission de co-gérant
    19/11/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts
    • Attestation
    • Décision de gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/11/2007
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée constitutive
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
    25/03/2005
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de MINEALITHE

  • Comptes sociaux 2023 18/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/08/2020
  • Comptes sociaux 2017 17/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/07/2017

Conformité de MINEALITHE

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
En savoir plus
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Alertes de MINEALITHE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 07/07/2026
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de MINEALITHE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MINEALITHE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de MINEALITHE

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2026
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260124, annonce n°304
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2025
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250123, annonce n°110
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20240141, annonce n°193
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2023
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230094, annonce n°22
  • MODIFICATION 13/12/2022
    RCS de Saint-Quentin
    Dénomination : MINEALITHE
    Capital : 3 773,00 €
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique, l'activité de l'établissement principal et l'administration
    Administration : modification du Président Waendendries, François Marie Gaston Félix ; nomination du Directeur général : Simon, Didier André Denis
    Bodacc B n°20220241, annonce n°55
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2022
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220111, annonce n°112
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2021
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210155, annonce n°75
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2020
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200174, annonce n°149
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2019
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190158, annonce n°88
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180150, annonce n°202
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2017
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20170085, annonce n°301
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2016
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20160091, annonce n°109
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2015
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20150086, annonce n°150
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2014
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20140070, annonce n°50
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2014
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20140007, annonce n°505
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2012
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20120059, annonce n°91
  • MODIFICATION 18/03/2012
    RCS de Saint-Quentin
    Dénomination : MINEALITHE
    Capital : 2 548,00 €
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20120055, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2011
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20110056, annonce n°518
  • MODIFICATION 10/05/2011
    RCS de Saint-Quentin
    Dénomination : MINEALITHE
    Capital : 2 580,00 €
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Gérant : WAENDENDRIES François Marie Gaston Félix
    Bodacc B n°20110091, annonce n°10
  • MODIFICATION 03/02/2011
    RCS de Saint-Quentin
    Dénomination : MINEALITHE
    Capital : 2 180,00 €
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Description : Augmentation de capital suite apport fusion de la SARL MINEALITHE DEVELOPPEMENTS (RCS ST QUENTIN B 500 285 416).
    Administration : Gérant : WAENDENDRIES François Marie Gaston Félix
    Bodacc B n°20110024, annonce n°15
  • MODIFICATION 26/01/2011
    RCS de Saint-Quentin
    Dénomination : MINEALITHE
    Capital : 1 596,00 €
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Description : Réduction du capital
    Administration : Gérant : WAENDENDRIES François Marie Gaston Félix
    Bodacc B n°20110018, annonce n°11
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2010
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20100043, annonce n°363
  • MODIFICATION 04/12/2009
    RCS de Saint-Quentin
    Dénomination : MINEALITHE
    Capital : 15 960,00 €
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Description : Départ de co-gérant
    Administration : Gérant : WAENDENDRIES François Marie Gaston Félix
    Bodacc B n°20090234, annonce n°6
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2009
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20090040, annonce n°240
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2008
    RCS de Saint-Quentin
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue du Moulin 02240 Sissy
    Bodacc C n°20080060, annonce n°232

Cartographie de MINEALITHE

Comment contacter MINEALITHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DU MOULIN
02240 SISSY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de MINEALITHE

  • S.I.G. FRANCE (351 306 386) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et S.I.G. FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , Julien MONTEIRO
  • DORINAV (392 912 341) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et DORINAV de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : O'RIAIN DONAL , Vivienne O'RIAIN , DONAL O RIAIN
  • HOLDING HOUTCH (400 893 129) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et HOLDING HOUTCH de la relation : Banque
  • MINEALITHE DEVELOPPEMENTS (500 285 416) Cité 17 fois entre 2007 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et MINEALITHE DEVELOPPEMENTS de la relation : Fusion
  • CORNUCOPIA-DL2M (908 283 047) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et CORNUCOPIA-DL2M de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier SIMON , Léa SIMON , Marie SIMON et 1 autre
  • BINDER INVEST (912 590 114) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et BINDER INVEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Liliya JUHEL
  • J3AMLIFESTYLE (914 833 363) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et J3AMLIFESTYLE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julien MONTEIRO , Alexandra MONTEIRO
  • EFC (487 786 766) Cité 2 fois en 2018 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et EFC de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck NORMAND , THIERRY BONNAFOUS
  • COGIS (377 587 035) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et COGIS de la relation : Inconnue
  • MINEASTONE (490 432 093) Cité 3 fois entre 2006 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MINEALITHE et MINEASTONE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de MINEALITHE

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Labels et certificats de MINEALITHE

Organismes privé agréé Crédit d'impôt innovation (CII)
Certifiée
Date d’agrément :  2023, 2022, 2017, 2016, 2015
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012

Marques déposées par MINEALITHE

  • LITHOSYNTHESIS
    Enregistrée le 06/12/2023
    Expire le 06/12/2033
    Classes : 10 , 11 , 14 , 16 , 17 , 19 , 21 , 37 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR5011966
    Marque enregistrée
  • MINEALITHE
    Enregistrée le 09/01/2018
    Expire le 09/01/2028
    Classes : 01 , 19 , 42
    Numéro : FR4418046
    Marque enregistrée
  • MINEALITHE
    Enregistrée le 06/07/2006
    Expire le 06/07/2016
    Classes : 14 , 19 , 20 , 42
    Numéro : FR3439293
    Marque expirée

Brevets déposés par MINEALITHE

  • PROCEDE POUR FABRIQUER UN MATERIAU MINERAL SOLIDE.
    Enregistré le 11/01/2005
    Expiré le 14/12/2013
    Numéro : FR0550097
    Classes : C04B28/003 , C04B28/021 , C04B28/26 , C04B28/26 , C04B28/021 , C04B28/003
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par MINEALITHE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2024-2026
Montant : 109 425 €
Autorité : Conseil régional Hauts-de-France
Octroi : 10/10/2024
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111728
•
Référence : TM-12396041
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 210 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/12/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12313760
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 140 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/12/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12313759

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