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Mise à jour RCS : le 07/07/2026 Mise à jour RNE : le 07/07/2026 Mise à jour INSEE : le 07/07/2026

SEQUERIS (NEXYS)

751 787 227 · Active
Adresse : 26 IMPASSE DES MOULINS, 30640 BEAUVOISIN
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Au moins 1 salarié
Création : 15/04/2012
Dirigeant : BONNEFOI Sophie

Informations juridiques de SEQUERIS

SIREN : 751 787 227
SIRET (siège) : 751 787 227 00048
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR46751787227
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NIMES , le 15/06/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/06/2012)
Numéro RCS : 751 787 227 R.C.S. Nimes
Capital social : 78 000,00 €

Activité de SEQUERIS

Activité principale déclarée : Fabrication de composants électroniques actifs, conception, fabrication, commercialisation, distribution de tous produits assurant des interfaces hommes, machines sans contact et toutes technologies complémentaires ou connexes.
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SEQUERIS applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SEQUERIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    751 787 227 00048
    Adresse : 26 IMPASSE DES MOULINS 30640 BEAUVOISIN
    Date de création : 28/01/2021
    Nom commercial : NEXYS
    Enseigne : NEXYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    751 787 227 00030
    Adresse : 1 ZAC TRAJECTOIRE 30540 MILHAUD
    Date de création : 01/04/2017
    Date de clôture : 28/06/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    751 787 227 00022
    Adresse : 100 RTE DE N MES 30132 CAISSARGUES
    Date de création : 01/08/2012
    Date de clôture : 01/04/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    751 787 227 00014
    Adresse : 111 AVENUE VICTOR HUGO 75016 PARIS
    Date de création : 15/04/2012
    Date de clôture : 28/01/2021 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : NEXYS
    Enseigne : NEXYS

Etablissements de l'entreprise SEQUERIS

Finances de SEQUERIS

Performance 2023 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€)
Marge brute (€) 0
EBITDA - EBE (€) -24,6K -42K -55,5K -51K
Résultat d'exploitation (€) -24,9K -46K -59,5K -55K
Résultat net (€) -12,4K -38,1K -45,1K -40,3K
Gestion BFR 2023 2021 2020 2019
BFR (€) 274K -7K -12,8K -9,13K
BFR exploitation (€) -9,64K -26,4K -44K -29,3K
BFR hors exploitation (€) 283K 19,4K 31,2K 20,2K
Délai de paiement fournisseurs (j) 143 235 295 331
Autonomie financière 2023 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) -12,1K -34,1K -41,1K -36,3K
Fonds de roulement net global (€) 280K 14,4K -8,56K 2,59K
Couverture du BFR 1 -2,1 0,7 -0,3
Trésorerie (€) 6,75K 21,4K 4,25K 11,7K
Dettes financières (€) 0 15,2K 55 55
Capacité de remboursement 0,6 0,2 0,1 0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,9 -1,3 -0,6
Autonomie financière (%) 95,8 14 6,7 36,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,3 0,1 0,1 0,2
Solvabilité 2023 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,5K 44,5K
Liquidité générale 23,4 1
Couverture des dettes -0,5 -1,3 -2,9 -1,4
Fonds propres (€) 284K 7,22K 3,35K 18,5K
Rentabilité 2023 2021 2020 2019
Rentabilité sur fonds propres (%) -4,4 -528 -1,35K -218
Rentabilité économique (%) -4,2 -73,8 -89,7 -78,9
Valeur ajoutée (€) -24,6K -41K -54,5K -32,3K
Structure d'activité 2023 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 17,3K
Impôts et taxes (€) 1,06K 1,05K 1,16K

Dirigeants et représentants de SEQUERIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SEQUERIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SEQUERIS

    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    31/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    11/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    11/10/2021
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert de siège social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social
    20/01/2021
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de président
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    14/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    15/01/2019
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/06/2018
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/02/2018
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    12/07/2017
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    12/07/2017
    • Acte
      • Divers
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/05/2016
    • Acte
      • Divers
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/05/2016
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    13/04/2016
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/04/2015
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/08/2014
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/08/2014
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/08/2014
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/08/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale NEXYS
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    11/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Décision d'augmentation
    29/11/2012
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    04/10/2012
    • Acte
      • Divers
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    15/06/2012
    • Acte
      • Divers
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    15/06/2012
    • Acte
      • Divers
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    15/06/2012

Comptes annuels de SEQUERIS

  • Comptes sociaux 2023 23/10/2025
  • Comptes sociaux 2021 14/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/10/2022
  • Comptes sociaux 2018 05/03/2020
  • Comptes sociaux 2017 07/12/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/05/2018
  • Comptes sociaux 2015 03/05/2018

Annonces BODACC de SEQUERIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2025
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 26 Impasse Des Moulins 30640 Beauvoisin
    Bodacc C n°20250238, annonce n°3498
  • MODIFICATION 11/11/2022
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 78 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220219, annonce n°847
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2022
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 26 Impasse Des Moulins 30640 Beauvoisin
    Bodacc C n°20220204, annonce n°3220
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2022
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 26 Impasse Des Moulins 30640 Beauvoisin
    Bodacc C n°20220204, annonce n°3219
  • MODIFICATION 21/10/2021
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 46 200,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210206, annonce n°1033
  • MODIFICATION 21/10/2021
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 42 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210206, annonce n°1032
  • MODIFICATION 28/01/2021
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SEQUERIS
    Adresse : 26 Impasse Des Moulins 30640 Beauvoisin
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20210019, annonce n°773
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Bodacc C n°20200058, annonce n°1254
  • MODIFICATION AUTRE
    14/02/2020
    Dénomination : SEQUERIS
    Journal : Affiches Parisiennes
    Aux termes d'une délibération d'A.G.E. du 28 JUIN 2019, de SAS SEQUERIS, au capital de 39 000 €, RCS Paris 751787227, il a été approuvé le transfert du siège social du 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris au 26 impasse des Moulins, 30640 Beauvoisin et ce à compter de l'AGE. Mention RCS Paris
  • MODIFICATION 04/06/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 39 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190106, annonce n°3305
  • MODIFICATION 24/02/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 34 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Philippe, Sébastien ; nomination du Président : Tibere-Inglesse, nom d'usage : Bonnefoi, Sophie
    Bodacc B n°20190039, annonce n°1528
  • MODIFICATION 24/01/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 34 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Spitz, Jean Claude ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Bernard, Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SPITZ, OLLIVIER ET ASSOCIES ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : TOURVILLE AUDIT
    Bodacc B n°20190017, annonce n°2987
  • MODIFICATION AUTRE
    11/01/2019
    Dénomination : SEQUERIS
    Journal : Affiches Parisiennes
    SEQUERIS
    Société par actions simplifiée au capital de 34.000 euros,
    Siège social : 111 avenue Victor Hugo - 75116 Paris
    inscrite au RCS Paris 751 787 227,
    •Conformément à la décision de la 2ème résolution de l'assemblée générale ordinaire du 30 novembre 2018, il a été pris acte de la nomination de Madame Sophie BONNEFOI, née TIBERE-INGLESSE, demeurant 26 impasse des Moulins – 30640 BEAUVOISIN en qualité de nouveau Président, à compter du 30 novembre 2018 en remplacement de Monsieur Sébastien PHILIPPE, Président démissionnaire. L'article 13 des statuts a été modifié, en conséquence.
    •Conformément à la 4ème résolution de l'assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2018, il a été décidé d'augmenter le capital social d'une somme de 5.000 euros pour le porter de 34.000 euros à 39.000 euros, au moyen de la création de 5.000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1 euro et de modifier l'article 7 des statuts.
    POUR AVIS, Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Bodacc C n°20190002, annonce n°7964
  • MODIFICATION AUTRE
    28/11/2018
    Dénomination : SEQUERIS
    Journal : Affiches Parisiennes
    SEQUERIS
    SAS au capital de 34.000 euros, inscrite au RCS Paris 751 787 227
    Siège social : 111 avenue Victor Hugo - 75116 Paris
    Aux termes d'une délibération en date du 28/06/2018, l'AGO a nommé:
    - en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire : Monsieur Hervé BERNARD, domicilié 46 rue du Général FOY – 75008 PARIS,
    - en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant : le cabinet TOURVILLE AUDIT, domicilié 19 Avenue de Tourville – 75007 PARIS.
    POUR AVIS Le Président
  • MODIFICATION 08/07/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 34 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180129, annonce n°1730
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Bodacc C n°20180099, annonce n°3355
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Bodacc C n°20180099, annonce n°3354
  • MODIFICATION 20/02/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 26 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180035, annonce n°1352
  • MODIFICATION 23/07/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 24 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170139, annonce n°1180
  • MODIFICATION 03/06/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20160109, annonce n°3042
  • MODIFICATION 26/04/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 17 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20160082, annonce n°1072
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Bodacc C n°20150093, annonce n°5349
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Bodacc C n°20150072, annonce n°9896
  • MODIFICATION 19/05/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 16 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20150094, annonce n°1317
  • MODIFICATION 21/08/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 15 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20140159, annonce n°1974
  • MODIFICATION 21/08/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 13 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20140159, annonce n°1964
  • MODIFICATION 21/08/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 11 500,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20140159, annonce n°1955
  • MODIFICATION 26/07/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : SEQUERIS
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination et le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20130143, annonce n°1337
  • MODIFICATION 14/12/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : NEXYS
    Capital : 8 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Spitz, Jean Claude, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SPITZ, OLLIVIER ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20120242, annonce n°1571
  • MODIFICATION 19/10/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : NEXYS
    Capital : 8 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20120203, annonce n°1718
  • CRÉATION 01/07/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : NEXYS
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : 111 avenue Victor Hugo 75116 Paris
    Activité : Fabrication de composants électroniques actifs, conception, fabrication, commercialisation, distribution de tous produits assurant des interfaces hommes, machines sans contact et toutes technologies complémentaires ou connexes.
    Administration : Président : Philippe, Sébastien.
    Bodacc A n°20120125, annonce n°1434

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  • BANQUE POPULAIRE DU SUD (554 200 808) Cité 4 fois en 2012 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEQUERIS et BANQUE POPULAIRE DU SUD de la relation : Banque

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Labels et certificats de SEQUERIS

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Marques déposées par SEQUERIS

  • Nexys
    Enregistrée le 07/08/2012
    Expire le 07/08/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3939316
    Marque expirée

Brevets déposés par SEQUERIS

  • DISPOSITIF DE COMMANDE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE LE COMPORTANT
    Enregistré le 20/01/2010
    Expiré le 31/01/2025
    Numéro : FR1000210
    Classes : H03K17/943 , H03K17/9629 , H03K17/9631 , H03K2217/94108 , H03K2217/94116 , H03K17/9629 , H03K2217/94116 , H03K17/943 , H03K2217/94108 , H03K17/9631
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRISE DE VUES
    Enregistré le 09/11/2011
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR1103405
    Classes : G03B35/10 , G03B17/17 , H04N13/214 , H04N13/334 , G03B35/10
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTIQUE ET DISPOSITIF DE PRISE DE VUES LE COMPORTANT
    Enregistré le 17/07/2012
    Expiré le 31/07/2024
    Numéro : FR1256885
    Classes : G03B17/17 , G03B35/10 , H04N13/214 , H04N13/334 , G03B35/10
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE RECHERCHE D'UN MOUVEMENT D'UNE MAIN
    Enregistré le 27/03/2013
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR1352780
    Classes : G06V40/28
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMANDE ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 26/11/2014
    Expiré le 02/12/2024
    Numéro : FR1461530
    Classes : G06F3/0416 , G06F3/042 , G06F3/04883 , H03K17/941 , H03K17/9622 , H03K2217/94036 , H03K2217/94108 , H03K2217/960705 , G06F2203/04106 , G06F2203/04108 , G06F3/042 , H03K17/941 , G06F2203/04106 , G06F2203/04108 , G06F3/04883 , H03K17/9622 , H03K2217/94036 , H03K2217/94108 , H03K2217/960705 , G06F3/044 , G06F1/3262 , H03K17/9622 , H03K2217/94108 , H03K17/941 , G06F2203/04108 , G06F2203/04106 , G06F3/042 , G06F3/04883 , H03K2217/94036 , H03K2217/960705 , G06F3/044 , G06F3/046 , G06F2203/04105
    Déchu

Dessins déposés par SEQUERIS

  • Boutons [poussoirs]
    Enregistré le 01/06/2017
    Expire le 01/06/2027
    Numéro : FR20172569

Aides perçues par SEQUERIS

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