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Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, LA FEUILLOUSE, 03150 VARENNES SUR ALLIER
Activité : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 17/10/1988
Dirigeant : AUBIGNA CONSEIL

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Informations juridiques de SOVADIS

SIREN : 348 690 504
SIRET (siège) : 348 690 504 00033
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR50348690504
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CUSSET , le 08/12/1988 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/11/1988)
Numéro RCS : 348 690 504 R.C.S. Cusset
Capital social : 38 500,00 €

Extrait INPI

Activité de SOVADIS

Activité principale déclarée : Achat, vente, pose de films de protection sur toutes surfaces vitrées (films de blindage, films solaires...). Fabrication et vente de matériels de protection et de sécurité dans tous domaines. Achat, vente et toutes prestations concernant tous matériels ou l'éléments composant ou ayant un rapport avec les véhicules automobiles. Achat, vente, toutes prestations concernant tous matériels intéressant les collectivités, les commerçants et les particuliers. Fabrication vente réparation de tous meubles meublants ainsi que tous mobiliers fonctionnel non métalliques destinés aux particuliers commerçants collectivités
Autres activités : FAB REP MEUBLES MOBILIERS FONCTIONNELS
Code NAF ou APE : 31.01Z (Fabrication de meubles de bureau et de magasin)
Domaine d’activité : Fabrication de meubles
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOVADIS applique soit différente. : Fabrication de l'ameublement - IDCC 1411
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise SOVADIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    348 690 504 00033
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA FEUILLOUSE 03150 VARENNES SUR ALLIER
    Date de création : 01/01/2002
  • Établissement secondaire

    Fermé

    348 690 504 00025
    Adresse : 47 RTE DE PARIS 03150 SAINT-LOUP
    Date de création : 05/11/1991
    Date de clôture : 01/01/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de meubles meublants (36.1G)

Etablissements de l'entreprise SOVADIS

Finances de SOVADIS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 1,86M 1,66M 1,74M 1,59M
Marge brute (€) 803K 0 0 639K
EBITDA - EBE (€) 28,5K 0 0 -141K
Résultat d'exploitation (€) 10,7K 0 0 -150K
Résultat net (€) 13,2K -165K -38,5K -141K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 12,1 -4,5 9,2 12,5
Taux de marge brute (%) 43,1 40,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 1,5 -8,8
Taux de marge opérationnelle (%) 0,6 -9,4
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 429K 0 0 143K
BFR exploitation (€) -99K 0 0 -34,9K
BFR hors exploitation (€) 528K 0 0 178K
BFR (j de CA) 84 32,8
BFR exploitation (j de CA) -19,4 -8
BFR hors exploitation (j de CA) 103 40,8
Délai de paiement clients (j) 22,4 35,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 101 122
Ratio des stocks / CA (j) 32,6 60,9
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 31,1K 0 0 -112K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,7 -7,1
Fonds de roulement net global (€) 459K 0 0 228K
Couverture du BFR 1,1 1,6
Trésorerie (€) 29,6K 0 0 85,1K
Dettes financières (€) 413K 0 0 5,33K
Capacité de remboursement 12,4 0,7
Ratio d'endettement (Gearing) 2,8 -0,2
Autonomie financière (%) 13,9 35,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 13,5 0,6
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 460K
Liquidité générale 2
Couverture des dettes 0,7 -4,6
Fonds propres (€) 138K 0 0 326K
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 0,7 -8,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,6 -43,3
Rentabilité économique (%) 1,3 -15,2
Valeur ajoutée (€) 451K 0 0 296K
Valeur ajoutée / CA (%) 24,2 18,5
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 401K 0 0 412K
Salaires / CA (%) 21,5 25,9
Impôts et taxes (€) 13,5K 0 0 14,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SOVADIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOVADIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOVADIS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    10/02/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    10/02/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    14/12/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    14/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    18/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Constat de la non-obligation pour la société d'être dotée de commissaires aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Constat de la non-obligation pour la société d'être dotée de commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
    30/11/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    27/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    27/08/2009
    • Divers
      • sur la transformation de la SA en SAS Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
      • Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
      • Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
      • Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration
    10/12/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    04/02/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège VARENNES SUR ALLIER (03150) ZI DE LA FEUILLOUSE
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège VARENNES SUR ALLIER (03150) ZI DE LA FEUILLOUSE
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège VARENNES SUR ALLIER (03150) ZI DE LA FEUILLOUSE
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège VARENNES SUR ALLIER (03150) ZI DE LA FEUILLOUSE
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège VARENNES SUR ALLIER (03150) ZI DE LA FEUILLOUSE
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège VARENNES SUR ALLIER (03150) ZI DE LA FEUILLOUSE
    01/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA
      • Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA
    12/09/2000
    • Divers
      • TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SA
      • TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SA
    • Rapport du commissaire aux comptes
    07/06/2000
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    12/05/2000
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
      • CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    03/05/2000

Comptes annuels de SOVADIS

  • Comptes sociaux 2023 07/07/2023
  • Comptes sociaux 2022 30/01/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 30/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 03/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 22/09/2017

Conformité de SOVADIS

2 procédures collectives
En savoir plus
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de SOVADIS

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 24/01/2024
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de SOVADIS

  • Liquidation judiciaire Depuis le 23/01/2024
    Jugement prononçant 23/01/2024
    Bodacc A n°20240022/3182 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    23/01/2024
    Liquidation judiciaire prononcée par jugement du Tribunal de Commerce de Cusset en date du 23/01/2024 avec poursuite d'activité jusqu'au 23/04/2024 pour les besoins de la procédure uniquement Liquidateur judiciaire : SELARL MJ DE L'ALLIER, représentée par Maître GOUNY Emilie - 4/6, rue Pétillat - Résidence Les Lilas - Bât C - 03200 Vichy - Met fin à la mission de la SELARL AJ UP, représentée par Maître WAUTOT Grégory, en qualité d'administrateur judiciaire.
    Avis de dépôt 29/11/2024
    Bodacc A n°20240233/2806 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Avis de dépôt 24/01/2025
    Bodacc A n°20250019/2936 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 21/11/2023 au 23/01/2024
    Jugement d'ouverture 21/11/2023
    Bodacc A n°20230230/5028 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    21/11/2023
    Redressement judiciaire prononcé par jugement du Tribunal de Commerce de Cusset en date du 21/11/2023 Mandataire judiciaire : SELARL MJ DE L'ALLIER, représentée par Maître GOUNY Emilie - 4/6, rue Pétillat - Résidence Les Lilas - Bât C - 03200 Vichy Administrateur judiciaire : SELARL AJ UP, représentée par Me WAUTOT Grégory - 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec mission d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, Fixe la période d'observation jusqu’au 21/05/2024

Contentieux de SOVADIS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SOVADIS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/01/2025
    RCS de Cusset
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250019, annonce n°2936
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/12/2024
    RCS de Cusset
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20240233, annonce n°2806
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 01/02/2024
    RCS de Cusset
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ DE L'ALLIER, représentée par Maître GOUNY Emilie 4/6, rue Pétillât - Résidence les Lilas - Bât C - 03200 Vichy .
    Bodacc A n°20240022, annonce n°3182
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/11/2023
    RCS de Cusset
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Novembre 2023, désignant administrateur SELARL AJ UP, représentée par Me WAUTOT Grégory 32, rue Blatin - 63000 CLERMONT-FERRAND avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion , désignant mandataire judiciaire SELARL MJ DE L'ALLIER, représentée par Maître GOUNY Emilie 4/6, rue Pétillât - Résidence les Lilas - Bât C - 03200 Vichy . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20230230, annonce n°5028
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2023
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20230134, annonce n°149
  • MODIFICATION 16/02/2023
    RCS de Cusset
    Dénomination : SOVADIS
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : AUBIGNA CONSEIL
    Bodacc B n°20230033, annonce n°45
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2023
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20230025, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2022
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20220062, annonce n°41
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2020
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20200209, annonce n°194
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2019
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20190214, annonce n°171
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2018
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20180231, annonce n°156
  • MODIFICATION 24/12/2017
    RCS de Cusset
    Dénomination : SOVADIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : AUBIGNA CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : ACCORE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : SECOMI (SARL)
    Bodacc B n°20170247, annonce n°36
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2017
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170100, annonce n°253
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2016
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160128, annonce n°361
  • MODIFICATION 27/11/2016
    RCS de Cusset
    Dénomination : SOVADIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DIRY Daniel, René ; Commissaire aux comptes titulaire : ACCORE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : SECOMI (SARL)
    Bodacc B n°20160231, annonce n°19
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2015
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20150120, annonce n°264
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2014
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20140097, annonce n°118
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : zi la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20130079, annonce n°5
  • MODIFICATION 16/12/2012
    RCS de Cusset
    Dénomination : SOVADIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DIRY Daniel, René
    Bodacc B n°20120243, annonce n°17
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2012
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : zi la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20120080, annonce n°202
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2011
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : zi la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20110083, annonce n°217
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2010
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20100090, annonce n°279
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2009
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20090084, annonce n°286
  • MODIFICATION 08/09/2009
    RCS de Cusset
    Dénomination : SOVADIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DIRY Daniel Rêné Commissaire aux comptes titulaire : JOANNET Olivier Joseph Fernand Commissaire aux comptes suppléant : S E C O M I (SARL)
    Bodacc B n°20090172, annonce n°10
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2008
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : Zone Industrielle La Feuillouse, 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20080094, annonce n°25
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2008
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : Zone Industrielle la Feuillouse 03150 Varennes-sur-Allier
    Bodacc C n°20080015, annonce n°190
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Cartographie de SOVADIS

Comment contacter SOVADIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE
LA FEUILLOUSE
03150 VARENNES SUR ALLIER

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Entreprises citées de SOVADIS

Biens immobiliers de SOVADIS

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Appels d'offres gagnés par SOVADIS

  • Objet : ACQUISITION DE LITERIE POUR LE C.I.S.

    Montant : 54 772,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l’installation de mobiliers d’hébergement et de bureaux pour l’aménagement de l’EHPAD "Les Muriers". Il est précisé que les mobiliers proposés devront largement s’inspirer des styles Vintage de

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l’installation de mobiliers d’hébergement et de bureaux pour l’aménagement de l’EHPAD "Les Muriers". Il est précisé que les mobiliers proposés devront largement s’inspirer des styles Vintage de

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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  • Objet : Fourniture de mobilier pour l’internat et locaux divers du Centre Hospitalier de l’Agglomération de Nevers - Salle visioconférence

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

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  • Objet : Fourniture de mobilier pour l’internat et locaux divers du Centre Hospitalier de l’Agglomération de Nevers - Terrasse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

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Labels et certificats de SOVADIS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SOVADIS

  • SOVADIS
    Enregistrée le 15/09/2016
    Expire le 15/09/2026
    Classes : 20 , 35 , 42
    Numéro : FR4299585
    Marque enregistrée
  • CLINADIS
    Enregistrée le 21/05/1999
    Expire le 21/05/2009
    Classes : 10 , 16 , 20
    Numéro : FR99794662
    Marque expirée

Brevets déposés par SOVADIS

  • LIT MEDICAL COMPORTANT UNE STRUCTURE PORTEUSE D'UN SOMMIER AGENCEE EN POUTRE ETROITE MEDIANE SUPPORTEE A SES EXTREMITES PAR DES PILIERS ROULANTS
    Enregistré le 07/01/1999
    Expiré le 30/01/2009
    Numéro : FR9900412
    Classes : A61G7/012 , A61G7/015
    Dossier déchu définitivement
  • CHAISE POSSEDANT DES MOYENS ANTI-BASCULEMENT
    Enregistré le 03/06/2017
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1770577
    Classes : A47B2200/11 , A47C7/002
    Déchu

Dessins déposés par SOVADIS

  • Siège
    Enregistré le 30/09/2014
    Expiré le 30/09/2019
    Numéro : FR20144349
  • Support de roulettes de meubles
    Enregistré le 30/01/2017
    Expiré le 30/01/2022
    Numéro : FR20170511
  • Support de roulette de meubles
    Enregistré le 14/09/2017
    Expiré le 14/09/2022
    Numéro : FR20174172
  • Table
    Enregistré le 26/06/2020
    Expiré le 26/06/2025
    Numéro : FR20202932
  • Ensemble de mobilier
    Enregistré le 15/11/1999
    Expiré le 15/11/2024
    Numéro : FR997120

Aides perçues par SOVADIS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.