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Mise à jour RCS : le 27/05/2026 Mise à jour RNE : le 27/05/2026 Mise à jour INSEE : le 27/05/2026

ASSEMBLIA

860 200 310 · Active

Adresse :	14 RUE BUFFON, 63100 CLERMONT-FERRAND
Activité :	Location de logements
Effectif :	Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1960
Dirigeants :	CLERMONT AUVERGNE METROPOLE , Kander Rachid

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Informations juridiques de ASSEMBLIA

SIREN :	860 200 310
SIRET (siège) :	860 200 310 00131
Forme juridique :	SA d'économie mixte à conseil d'administration
Numéro de TVA :	FR41860200310
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de CLERMONT-FERRAND , le 16/04/1960 )

Inscription au RNE :	INSCRIT (le 16/04/1960)
Numéro RCS :	860 200 310 R.C.S. Clermont-ferrand
Capital social :	26 887 008,00 €

Extrait INPI

Activité de ASSEMBLIA

Activité principale déclarée :	Construction et gestion de logements locatifs Sociauxétudier et réaliser tous projets se rapportant au développement équipement et aménagement économique des territoires
Code NAF ou APE :	68.20A (Location de logements)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Commerciale, Gestion de biens
Conventions collectives :	Gardiens, concierges et employés d'immeubles - IDCC 1043 Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ASSEMBLIA

Siège et établissement principal
En activité

860 200 310 00131

Adresse : 14 RUE BUFFON 63100 CLERMONT-FERRAND

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Date de création : 31/12/2019
Établissement secondaire
En activité

860 200 310 00115

Adresse : LA PARDIEU 3 RUE LOUIS ROSIER 63000 CLERMONT-FERRAND

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Date de création : 02/05/1991

Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Établissement secondaire
En activité

860 200 310 00123

Adresse : 42 RUE DE LA REPUBLIQUE 03000 AVERMES

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Date de création : 01/01/1990

Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Établissement secondaire
Fermé

860 200 310 00099

Adresse : 11 RUE DES TABLES 43000 LE PUY-EN-VELAY

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Date de création : 01/09/1970

Date de clôture : 19/06/2002

Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Établissement secondaire
Fermé

860 200 310 00073

Adresse : HOTEL DE LA PREFECTURE 2 BOULEVARD DESAIX 63000 CLERMONT-FERRAND

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Date de clôture : 31/10/2001 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Établissement secondaire
Fermé

860 200 310 00024

Adresse : 8 RUE DENIS PAPIN 15000 AURILLAC

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Date de clôture : 19/06/2002

Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise ASSEMBLIA

Finances de ASSEMBLIA

Performance	2024	2023	2022	2021
Chiffre d'affaires (€)

Performance	2024
Chiffre d'affaires (€)

Dirigeants et représentants de ASSEMBLIA

CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Administrateur

Depuis le 08/07/2025

Marie Stéphane

Commissaire aux comptes suppléant

62 ans - 11/1963

Depuis le 04/12/2024

RSM FRANCE

Commissaire aux comptes titulaire

SIREN : 800709891

Depuis le 04/12/2024

AA ARVERNE AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

SIREN : 809724347

Depuis le 04/12/2024

Hospital François

Commissaire aux comptes suppléant

59 ans - 07/1966

Depuis le 04/12/2024

Fayat Annie

Administrateur

70 ans - 04/1956

Depuis le 24/10/2024

PELET Bernadette (Misson) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant

Administrateur

73 ans - 08/1952

Depuis le 18/08/2023

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Président du conseil d'administration, Administrateur

SIREN : 246300701

Depuis le 30/11/2020

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

Administrateur

SIREN : 180020002

Depuis le 21/01/2020

RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Administrateur

SIREN : 200070753

Depuis le 04/09/2017

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN

Administrateur

SIREN : 382742013

Depuis le 07/02/2017

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION

Administrateur

SIREN : 180020026

Depuis le 07/02/2017

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Administrateur

SIREN : 216301135

Depuis le 07/02/2017

Kander Rachid

Directeur général

63 ans - 10/1962

Depuis le 01/01/2017

Anciens dirigeants

MBA

Ancien commissaire aux comptes titulaire

SIREN : 383330883

Du 07/02/2017 au 24/10/2024

Giraudon Michel

Ancien administrateur

05/1947 - 04/2024

Du 28/02/2023 au 13/08/2024

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Ancien administrateur

Du 30/11/2020 au 19/05/2024

RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Ancien administrateur

Du 04/09/2017 au 19/05/2024

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 19/05/2024

Incaby Edouard

Ancien administrateur

78 ans - 10/1947

Du 11/06/2020 au 16/06/2023

SAINTEMARIE Georges

Ancien administrateur

82 ans - 11/1943

Du 11/06/2020 au 28/02/2023

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.

Ancien administrateur

Du 22/01/2020 au 07/11/2022

ENSEMBLE DU PERSONNEL D'ASSEMBLIA

Ancien administrateur

Du 30/11/2020 au 27/09/2022

REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRAND

Ancien administrateur

SIREN : 000000000

Du 07/02/2017 au 11/06/2020

CLERMONT COMMUNAUTE

Ancien président du conseil d'administration, Administrateur, Autre

Du 07/02/2017 au 22/01/2020

ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAU

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 22/01/2020

LOGEHAB

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 22/01/2020

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 22/01/2020

C.C.I. du Puy de Dôme

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 22/01/2020

RIOM COMMUNAUTE

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 22/01/2020

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION

Ancien administrateur

Du 07/02/2017 au 21/01/2020

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

Ancien administrateur

Du 04/09/2017 au 29/10/2018

AUVERGNE HABITAT

Ancien administrateur

SIREN : 856200746

Du 07/02/2017 au 29/10/2018

LOGIDOME

Ancien administrateur

SIREN : 385373253

Du 07/02/2017 au 29/10/2018

BARTHELEMY Robert

Ancien commissaire aux comptes suppléant

Du 07/02/2017 au 04/09/2017

Entreprises dirigées par ASSEMBLIA

DOMIA
Administrateur
SIREN : 493548648
Depuis le 17/05/2021
SCCV 5A48
Associé indéfiniment responsable
SIREN : 915016125
Depuis le 29/06/2022
FONCIERE ASSEMBLIA
Président
SIREN : 918424078
Depuis le 17/08/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSEMBLIA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ASSEMBLIA

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/10/2024
- PV AG de désignation des administrateurs
24/10/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/10/2024
- Document inconnu
13/12/2023
- Document inconnu
13/12/2023
- Document inconnu
18/08/2023
- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Nomination(s) d'administrateur(s)
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Nomination(s) d'administrateur(s)
28/02/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Modification(s) statutaire(s)
- Statuts mis à jour
25/11/2022
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - de la Caisse des dépôts et consignations
  - de la Caisse des dépôts et consignations
07/11/2022
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Démission(s) d'administrateur(s)
27/09/2022
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Modification(s) statutaire(s)
- Statuts mis à jour
28/07/2022
- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
13/01/2022
- Acte
- Délibération de conseil municipal
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Nomination de président du conseil d'administration
  - Nomination(s) d'administrateur(s)
  - Nomination(s) d'administrateur(s)
  - Nomination de président du conseil d'administration
  - Démission(s) d'administrateur(s)
30/11/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale
  - Changement de la dénomination sociale
  - Changement de la dénomination sociale
- Statuts mis à jour
16/07/2020
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Changement de président
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Changement de président
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Modifications relatives au conseil d'administration
- Statuts mis à jour
11/06/2020
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Changement de président
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Changement de président
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Modifications relatives au conseil d'administration
- Statuts mis à jour
11/06/2020
- Acte
  - Augmentation du capital social
  - Augmentation du capital social
- Certificat
- Décision(s)
  - DECISION SUR DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATIION AUX FINS DE CONSTATATION DE LA REALISATION DES DECISIONS PAR LES AG DU 17.09 ET 17.12
  - DECISION SUR DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATIION AUX FINS DE CONSTATATION DE LA REALISATION DES DECISIONS PAR LES AG DU 17.09 ET 17.12
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux comptes
- Statuts mis à jour
22/01/2020
- Acte
  - Transfert du siège social
  - Transfert du siège social
- Statuts mis à jour
22/01/2020
- Acte
  - Augmentation du capital social
  - Augmentation du capital social
- Certificat
- Décision(s)
  - DECISION SUR DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATIION AUX FINS DE CONSTATATION DE LA REALISATION DES DECISIONS PAR LES AG DU 17.09 ET 17.12
  - DECISION SUR DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATIION AUX FINS DE CONSTATATION DE LA REALISATION DES DECISIONS PAR LES AG DU 17.09 ET 17.12
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux comptes
- Statuts mis à jour
22/01/2020
- Acte
  - Transfert du siège social
  - Transfert du siège social
- Statuts mis à jour
22/01/2020
- Acte
  - DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
  - DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
22/01/2020
- Acte
  - DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
  - DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
22/01/2020
- Décision(s)
  - REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE
  - DÉCISION SUS DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  - DÉCISION SUS DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  - REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Réduction du capital social
  - Réduction du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - Réduction du capital social
  - RESOLUTION 5
  - Divers
  - Divers
  - Réduction du capital social
  - RESOLUTION 5
21/01/2020
- Décision(s)
  - REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE
  - DÉCISION SUS DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  - DÉCISION SUS DELEGATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  - REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Réduction du capital social
  - Réduction du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - Réduction du capital social
  - RESOLUTION 5
  - Divers
  - Réduction du capital social
  - RESOLUTION 5
  - Divers
21/01/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  - Changement de représentant permanent
  - Changement de représentant permanent
21/01/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  - Changement de représentant permanent
  - Changement de représentant permanent
21/01/2020
- Document inconnu
17/01/2020
- Projet de traité de fusion
  - entre la SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE SAEM, absorbante et LOGIDOME, office public pour l'habitat de Clermont Auvergne métropole, absorbée
  - Fusion absorption
  - entre la SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE SAEM, absorbante et LOGIDOME, office public pour l'habitat de Clermont Auvergne métropole, absorbée
  - Fusion absorption
22/07/2019
- Projet de traité de fusion
  - entre la SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE SAEM, absorbante et LOGIDOME, office public pour l'habitat de Clermont Auvergne métropole, absorbée
  - Fusion absorption
  - Fusion absorption
  - entre la SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE SAEM, absorbante et LOGIDOME, office public pour l'habitat de Clermont Auvergne métropole, absorbée
22/07/2019
- Ordonnance du président
  - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
  - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
06/03/2019
- Ordonnance du président
  - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
  - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
06/03/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Démission(s) d'administrateur(s)
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Changement de représentant permanent
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Changement de représentant permanent
29/10/2018
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Démission(s) d'administrateur(s)
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Changement de représentant permanent
  - Démission(s) d'administrateur(s)
  - Changement de représentant permanent
29/10/2018
- Lettre de démission
  - Démission de commissaire aux comptes suppléant
  - Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - démission du commissaire aux comptes suppléant
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - démission du commissaire aux comptes suppléant
  - Modifications relatives au conseil d'administration
04/09/2017
- Lettre de démission
  - Démission de commissaire aux comptes suppléant
  - Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - démission du commissaire aux comptes suppléant
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - démission du commissaire aux comptes suppléant
04/09/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Nomination de directeur général
  - Nomination de directeur général
07/02/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Nomination de directeur général
  - Nomination de directeur général
07/02/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
11/01/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
11/01/2017
- Procès-verbal d'assemblée
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
11/01/2017
- Procès-verbal d'assemblée
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
11/01/2017
- Divers
  - Changement de représentant permanent
  - DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CLERMONTOISE DU 16 MAI 2014
  - Changement de représentant permanent
  - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES
  - DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CLERMONTOISE DU 16 MAI 2014
  - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Extrait de délibération de conseil municipal
  - Changement de représentant légal
  - Changement de représentant légal
- Procès-verbal d'assemblée
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/2014
- Divers
  - Changement de représentant permanent
  - DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CLERMONTOISE DU 16 MAI 2014
  - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES
  - DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CLERMONTOISE DU 16 MAI 2014
  - Changement de représentant permanent
  - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Extrait de délibération de conseil municipal
  - Changement de représentant légal
  - Changement de représentant légal
- Procès-verbal d'assemblée
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/2014
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/2014
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
  - Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/2014

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Comptes annuels de ASSEMBLIA

Comptes sociaux 2024 30/07/2025
Comptes consolidés 2024 30/07/2025
Comptes sociaux 2023 25/07/2024
Comptes sociaux 2022 12/12/2023
Comptes sociaux 2021 30/08/2022
Comptes sociaux 2020 16/08/2021
Comptes sociaux 2019 29/07/2020
Comptes sociaux 2018 19/09/2019
Comptes sociaux 2017 08/08/2018
Comptes sociaux 2016 25/10/2017

Conformité de ASSEMBLIA

0 procédure collective

99 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de ASSEMBLIA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ASSEMBLIA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSEMBLIA

Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 12/05/2026, 25/00805

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 12/05/2026, 25/00795

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Cour d'appel de Riom, 07/05/2026, 25/01771

Position : Défendeur

Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 07/05/2026, 25/00976

Position : Demandeur

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 09/04/2026, 25/00820

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Cour d'appel de Riom, 31/03/2026, 25/00855

Position : Demandeur

Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 23/03/2026, 25/04264

Position : Demandeur

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 19/03/2026, 25/00659

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 19/03/2026, 25/00819

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Cour administrative d'appel de Lyon, 19/02/2026, 24LY02349

Début du contentieux : 13/06/2024

Position : Demandeur

Autres parties : COMMUNE DE VILLEBRET
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 10/02/2026, 25/00931

Position : Demandeur

Autres parties : SCI TM GAMBETTA, COMMUNE DE, Syndicat des COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE

Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/01/2026, 25/00637

Début du contentieux : 08/08/2025

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/01/2026, 25/00658

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/01/2026, 25/00685

Position : Demandeur

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 08/01/2026, 25/00506

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 08/01/2026, 25/00329

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 02/01/2026, 25/03217

Position : Demandeur

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 19/12/2025, 25/00613

Position : Demandeur

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 19/12/2025, 25/00251

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 19/12/2025, 25/00532

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 11/12/2025, 25/00504

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 11/12/2025, 25/00502

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 20/11/2025, 25/00220

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 18/11/2025, 25/00331

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 18/11/2025, 25/00384

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 18/11/2025, 25/00383

Début du contentieux : 25/04/2025

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Cour d'appel de Riom, 05/11/2025, 25/00629

Début du contentieux : 03/04/2025

Position : Défendeur

Autres parties : ONEY BANK INTRUM JUSTITIA, FLOA chez, M.C.S. & ASSOCIES

Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 27/10/2025, 25/03220

Position : Demandeur

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour d'appel de Riom, 30/09/2025, 24/01219

Position : Demandeur

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Riom, 18/09/2025, 25/00358

Début du contentieux : 17/03/2025

Position : Défendeur

Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 18/09/2025, 25/00270

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 18/09/2025, 25/00271

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 11/09/2025, 25/00252

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 29/08/2025, 25/00378

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/08/2025, 25/00034

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 14/08/2025, 25/00219

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 14/08/2025, 25/00216

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 23/07/2025, 25/00168

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 23/07/2025, 25/00215

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 23/07/2025, 24/00892

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 10/07/2025, 24/00673

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 10/07/2025, 24/00804

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 10/07/2025, 25/00221

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 10/07/2025, 25/00238

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 05/06/2025, 25/00077

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 05/06/2025, 25/00078

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 22/05/2025, 25/00055

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 22/05/2025, 25/00032

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 22/05/2025, 25/00053

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 15/05/2025, 24/00891

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 15/05/2025, 24/00917

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 07/05/2025, 24/00893

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/04/2025, 24/00439

Position : Demandeur

Autres parties : ASSOCIATION TUTELAIRE NORD AUVERGNE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 11/04/2025, 24/00838

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 11/04/2025, 24/00835

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 03/04/2025, 24/00807

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 03/04/2025, 24/00833

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 03/04/2025, 24/00808

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Cour d'appel de Riom, 01/04/2025, 23/00766

Début du contentieux : 13/04/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/03/2025, 23/00633

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/03/2025, 24/00007

Début du contentieux : 05/02/2024

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 20/03/2025, 25/00003

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 13/03/2025, 24/00800

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 13/03/2025, 24/00758

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 13/03/2025, 24/00799

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 13/03/2025, 24/00801

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 13/03/2025, 24/00802

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 13/03/2025, 24/00797

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Cour d'appel de Riom, 04/03/2025, 23/00589

Début du contentieux : 09/03/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 27/02/2025, 2025001457

Position : Défendeur

Autres parties : SOCIETEGENERALE, BNPPARIBASPERSONALFINANCE, CACONSUMERFINANCE, COFIDIS, AECF AMERICAN EXPRESS CARTE FRANCE
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 20/02/2025, 24/00756

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 20/02/2025, 24/00652

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour d'appel de Riom, 05/02/2025, 24/01191

Début du contentieux : 02/07/2024

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/01/2025, 24/00654

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/01/2025, 24/00653

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 28/01/2025, 24/00154

Position : Demandeur

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 23/01/2025, 24/00651

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 16/01/2025, 24/00268

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 16/01/2025, 24/00612

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 14/01/2025, 24/00506

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 19/12/2024, 24/00040

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 21/11/2024, 24/00443

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 31/10/2024, 23/00804

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 31/10/2024, 24/00116

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 31/10/2024, 24/00429

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 17/10/2024, 24/00399

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 26/09/2024, 24/00262

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 26/09/2024, 24/00258

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire sur Pappers Justice
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 26/09/2024, 23/00634

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 13/06/2024, 2101178

Position : Demandeur

Autres parties : COMMUNE DE VILLEBRET

Dispositif : Rejet
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Cour de cassation, 13/03/2024, 22-16.282

Début du contentieux : 09/07/2019

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Cour d'appel de Riom, 27/02/2024, 22/00335

Début du contentieux : 30/12/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Riom, 13/02/2024, 23/00975

Début du contentieux : 01/06/2023

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 11/01/2024, 2100441

Début du contentieux : 25/11/2020

Position : Défendeur

Autres parties : SOPREMA ENTREPRISES
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Cour d'appel de Riom, 14/11/2023, 22/00294

Début du contentieux : 30/12/2021

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 29/06/2023, 2301239

Position : Défendeur

Autres parties : COMMUNE DE PONT DU CHATEAU, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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Cour d'appel de Riom, 21/02/2023, 21/01249

Début du contentieux : 29/04/2021

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Irrecevabilité
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Cour d'appel de Riom, 07/02/2023, 21/01312

Début du contentieux : 06/05/2021

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Riom, 14/06/2022, 22/00083

Début du contentieux : 25/11/2021

Position : Demandeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2025
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2024

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20250157, annonce n°8466
DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2025
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2024

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20250153, annonce n°5958
MODIFICATION 08/07/2025
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINCHAHID Najim ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSJUSSERAND Philippe, Aimé, Albert ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBLONDEAU Alexis, Gilles, Jean ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Administrateur : FAYAT Annie, Ghislaine ; Commissaire aux comptes titulaire : AA ARVERNE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : HOSPITAL François ; Commissaire aux comptes suppléant : MARIE Stéphane

Bodacc B n°20250129, annonce n°2746
MODIFICATION 10/12/2024
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINCHAHID Najim ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBLONDEAU Alexis, Gilles, Jean ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Administrateur : FAYAT Annie, Ghislaine ; Commissaire aux comptes titulaire : AA ARVERNE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : HOSPITAL François ; Commissaire aux comptes suppléant : MARIE Stéphane

Bodacc B n°20240238, annonce n°2059
MODIFICATION 29/10/2024
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINCHAHID Najim ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBLONDEAU Alexis, Gilles, Jean ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Administrateur : FAYAT Annie, Ghislaine ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20240210, annonce n°1576
MODIFICATION 27/10/2024
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINCHAHID Najim ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBLONDEAU Alexis, Gilles, Jean ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : GIRAUDON Michel, Marie, Gérard ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20240209, annonce n°1952
DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2024
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2023

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20240165, annonce n°4183
DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2023
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2022

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20230244, annonce n°3713
MODIFICATION 19/12/2023
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBLONDEAU Alexis, Gilles, Jean ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : GIRAUDON Michel, Marie, Gérard ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20230244, annonce n°2071
MODIFICATION 19/12/2023
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBLONDEAU Alexis, Gilles, Jean ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : GIRAUDON Michel, Marie, Gérard ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20230244, annonce n°2070
NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
13/12/2023

Dénomination : assemblia

Journal : zoomdici.fr

AVIS CONCERNANT LA NOMINATION-DEMISSION D'ADMINISTRATEURS MODIFICATIONS STATUTAIRES
assemblia
Société d'économie mixte au capital de 26 887 008 €
Siège social : 14 rue Buffon, CLERMONT FERRAND (PUY DE DOME)
RCS 860 200 310 RCS CLERMONT FERRAND
Aux termes du procès-verbal du Conseil d'administration du 11 octobre 2023, il a été acté :
- La démission d'Eric FAIDY, en qualité d'administrateur représentant Clermont Auvergne Métropole.
- La nomination d'Alexis BLONDEAU désigné par délibération du conseil métropolitain du 30 juin 2023, comme administrateur représentant Clermont Auvergne Métropole.
Le conseil d'administration réuni le 11 octobre 2023 a procédé à la nomination de Mme Christine MANDON en qualité de Présidente d'assemblia en remplacement de Mme Marion CANALES
Les inscriptions modificatives seront portées au RCS de Clermont-Ferrand.
Pour avis et mention
MODIFICATION 22/08/2023
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEFAIDY Eric ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : GIRAUDON Michel, Marie, Gérard ; Administrateur : PELET Bernadette, Georgette, Marcelle ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20230160, annonce n°1145
MODIFICATION 07/03/2023
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : INCABY Edouard ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEFAIDY Eric ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Administrateur : GIRAUDON Michel, Marie, Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20230046, annonce n°2326
MODIFICATION 11/11/2022
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : INCABY Edouard ; Administrateur : SAINTEMARIE Georges, Guy, Michel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEFAIDY Eric ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSMERCIER Ludovic ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20220219, annonce n°2184
MODIFICATION 04/10/2022
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.PINEAU Pascale, Marie, Rosemonde ; Administrateur : INCABY Edouard ; Administrateur : SAINTEMARIE Georges, Guy, Michel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEFAIDY Eric ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20220192, annonce n°2637
DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2022
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2021

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20220172, annonce n°3992
MODIFICATION 18/01/2022
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL D'ASSEMBLIABOULET Didier ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSNONNOTTE Chantal, Gisèle ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.PINEAU Pascale, Marie, Rosemonde ; Administrateur : INCABY Edouard ; Administrateur : SAINTEMARIE Georges, Guy, Michel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, François ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEFAIDY Eric ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20220012, annonce n°2014
DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2021
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2020

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20210164, annonce n°2486
MODIFICATION 08/12/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion Colette ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL D'ASSEMBLIABOULET Didier ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSAUFAUVRE Mathieu ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.PINEAU Pascale, Marie, Rosemonde ; Administrateur : INCABY Edouard ; Administrateur : SAINTEMARIE Georges, Guy, Michel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, Francçois ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSCHASSAING Pierre Maurice ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECASILDAS Sylvain ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECERVANTES Jean Christophe Georges ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDEL HAFIDHI Sondes ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEFAIDY Eric ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEMANDON Christine Virginie ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGUY Anne Laure Marion ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBERNARD Grégory Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20200238, annonce n°1480
DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20200149, annonce n°3941
MODIFICATION 21/07/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : assemblia

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Bodacc B n°20200139, annonce n°2348
MODIFICATION 16/06/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : CLERMONT AUVERGNE METROPOLENOUHEN Françoise, Andrée, Blanche ; Directeur général : KANDER Rachid ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSPECOUL Pierre ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEPRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEPASCIUTO Bertrand ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRANDBERNARD Grégory ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEALEDO Marcel ; Administrateur, Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAUBOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDBERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEALEDO Marcel ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSAUFAUVRE Mathieu ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.PINEAU Pascale, Marie, Rosemonde ; Administrateur : INCABY Edouard ; Administrateur : SAINTEMARIE Georges, Guy, Michel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISCARD D'ESTAING Louis-Joachin, Marie, Francçois ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEVIGNAL Odile, Renée, Françoise ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEBRUNMUROL Laurent ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEDUMEIL Alain, Gérard, Marius ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20200115, annonce n°1540
MODIFICATION 28/01/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Adresse : 14 Rue Buffon 63000 Clermont-Ferrand

Description : transfert du siège social.

Bodacc B n°20200019, annonce n°1951
MODIFICATION 28/01/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'activité.

Bodacc B n°20200019, annonce n°1950
MODIFICATION 28/01/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Capital : 26 887 008,00 €

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur le capital.

Bodacc B n°20200019, annonce n°1949
MODIFICATION 28/01/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Directeur général : KANDER Rachid ; Président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOMERIOL Pierre ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSPECOUL Pierre ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEPRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEPASCIUTO Bertrand ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRANDBERNARD Grégory ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEALEDO Marcel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAUBOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDBERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOMECOURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRANDBRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDBONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEALEDO Marcel ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINPIGOT Pascal ; Administrateur : C.C.I. du Puy de DômeARESTE Jean-Claude, Gabriel, Antoine ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSAUFAUVRE Mathieu ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.PINEAU Pascale, Marie, Rosemonde ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20200019, annonce n°1948
MODIFICATION 28/01/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Capital : 1 318 758,00 €

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur le capital.

Bodacc B n°20200019, annonce n°1947
MODIFICATION 28/01/2020
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Directeur général : KANDER Rachid ; Président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOMERIOL Pierre ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANSPECOUL Pierre ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEPRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEPASCIUTO Bertrand ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRANDBERNARD Grégory ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEALEDO Marcel ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLECANALES Marion ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAUBOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDBERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEGISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOMECOURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRANDBRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRANDBONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLEALEDO Marcel ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN ; Administrateur : C.C.I. du Puy de DômeARESTE Jean-Claude, Gabriel, Antoine ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSAUFAUVRE Mathieu ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONJUSSERAND Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : MBA

Bodacc B n°20200019, annonce n°1946
DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2019
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20190184, annonce n°3968
VENTE 25/07/2019
RCS de Clermont-Ferrand

Adresse : 3 Rue Louis Rosier-Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Bodacc A n°20190142, annonce n°1241
MODIFICATION 04/11/2018
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par CANALES MARION ; Directeur général : KANDER Rachid ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD GREGORY ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par ALEDO MARCEL ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par CANALES MARION ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAU représenté par BOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par GISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME représenté par COURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRAND représenté par BRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par ALEDO Marcel ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal ; Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par ARESTE Jean-Claude, Gabriel, Antoine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par RIOL Pierre ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS (AFJ) représenté par PECOUL Pierre ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE (AFJ) représenté par PRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par PASCIUTO Bertrand ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par JUSSERAND Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL)

Bodacc B n°20180210, annonce n°1531
DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20180148, annonce n°8310
DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2017
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20170109, annonce n°6709
MODIFICATION 12/09/2017
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par CANALES MARION ; Directeur général : KANDER Rachid ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD GREGORY ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par ALEDO MARCEL ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par CANALES MARION ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAU représenté par BOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par GISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME représenté par COURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRAND représenté par BRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par ALEDO Marcel ; Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle ; Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BEYRAND André ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal ; Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER (AFJ) représenté par CHOMETTE Bernard ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par RIOL Pierre ; Administrateur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS (AFJ) représenté par PECOUL Pierre ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE (AFJ) représenté par PRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE représenté par PASCIUTO Bertrand ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par JUSSERAND Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL)

Bodacc B n°20170174, annonce n°919
MODIFICATION 12/02/2017
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION ; Directeur général : KANDER Rachid ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD GREGORY ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO MARCEL ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAU représenté par BOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par GISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME représenté par COURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRAND représenté par BRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO Marcel ; Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle ; Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BEYRAND André ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal ; Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard ; Administrateur : LOGEHAB représenté par CHOMETTE Bernard ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par RIOL Pierre ; Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ROUX Thierry ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par PASCIUTO Bertrand ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par JUSSERAND Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20170030, annonce n°961
MODIFICATION 24/01/2017
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD GREGORY ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO MARCEL ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION ; Administrateur : ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SEAU représenté par BOULET Didier ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par GISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME représenté par COURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRAND représenté par BRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO Marcel ; Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle ; Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BEYRAND André ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal ; Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard ; Administrateur : LOGEHAB représenté par CHOMETTE Bernard ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par RIOL Pierre ; Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ROUX Thierry ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par PASCIUTO Bertrand ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par JUSSERAND Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20170016, annonce n°1417
MODIFICATION 24/01/2017
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION ; Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD GREGORY ; Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO MARCEL ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION ; Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par MALLET Sébastien ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD Grégory ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par GISSELBRECHT Henri ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME représenté par COURTADON Gérald ; Administrateur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES/CLERMONT-FERRAND représenté par BRENAS Jean-Pierre ; Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BONNET Nicolas ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO Marcel ; Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle ; Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal ; Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard ; Administrateur : LOGEHAB représenté par CHOMETTE Bernard ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par RIOL Pierre ; Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ROUX Thierry ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve ; Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par PASCIUTO Bertrand ; Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par JUSSERAND Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20170016, annonce n°1318
DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2016
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20160085, annonce n°7790
DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2015
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20150085, annonce n°5426
MODIFICATION 21/10/2014
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION Vice-président : VILLE DE CLERMONT FERRA1ND (AFJ) représenté par BERNARD GREGORY Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO MARCEL Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par MALLET Sébastien Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par DANTAL Bernard Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ODOUARD Albert Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par BERKANI Abdel, Hamide Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard Administrateur : LOGEHAB représenté par CHOMETTE Bernard Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par GRAULIERE Claude Administrateur : RIOM COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par BARDY Alain Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par GORCE Philippe Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par CUBEAU ROUSSEAU Francis Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20140202, annonce n°1319
MODIFICATION 21/10/2014
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION Vice-président du conseil d'administration : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD GREGORY Vice-président du conseil d'administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO MARCEL Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CANALES MARION Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par MALLET Sébastien Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BERNARD Grégory Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par GISSELBRECHT Henri Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par BERKANI Abdel, Hamide Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BONNET Nicolas Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ALEDO Marcel Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard Administrateur : LOGEHAB représenté par CHOMETTE Bernard Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par GRAULIERE Claude Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ROUX Thierry Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par TARDIEU Pascale né(e) PINEAU Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20140202, annonce n°1265
DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2014
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20140074, annonce n°7432
DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2013
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20130068, annonce n°9536
MODIFICATION 19/10/2012
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par BARDOT Alain Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par MALLET Sébastien Vice-Président : DANTAL Bernard Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par DANTAL Bernard Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ODOUARD Albert Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par BERKANI Abdel, Hamide Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER Administrateur : LOGIDOME représenté par CHAMPENIER Marielle Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal Administrateur : C.C.I. du Puy de Dôme représenté par DERNE Bernard Administrateur : LOGEHAB représenté par CHOMETTE Bernard Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par GRAULIERE Claude Administrateur : RIOM COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par BARDY Alain Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par GORCE Philippe Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par CUBEAU ROUSSEAU Francis Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20120203, annonce n°1082
DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2012
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20120071, annonce n°9295
MODIFICATION 25/09/2012
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par BARDOT Alain Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par MALLET Sébastien Vice-Président : DANTAL Bernard Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par DANTAL Bernard Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ODOUARD Albert Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MAGNER Jacques Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CTOEPL) représenté par GRAULIERE Claude Administrateur : RIOM COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par BARDY Alain Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par PRONONCE Herve Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CTOEPL) représenté par GORCE Philippe Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par CUBEAU ROUSSEAU Francis Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20120185, annonce n°1142
DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2012
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20120007, annonce n°7787
DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20100069, annonce n°8018
MODIFICATION 24/11/2009
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par BARDOT Alain Vice-Président : DANTAL Bernard Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par DANTAL Bernard Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ODOUARD Albert Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MAGNER Jacques Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par PLANEIX Patrick Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CL) représenté par GRAULIERE Claude Administrateur : RIOM COMMUNAUTE (CL) représenté par BARDY Alain Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CL) représenté par PRONONCE Herve Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CL) représenté par GORCE Philippe Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION représenté par CUBEAU ROUSSEAU Francis Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20090226, annonce n°339
DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2009
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20090086, annonce n°5717
MODIFICATION 05/11/2009
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par BARDOT Alain Vice-Président : DANTAL Bernard Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par DANTAL Bernard Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ODOUARD Albert Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MAGNER Jacques Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par PLANEIX Patrick Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CL) représenté par GRAULIERE Claude Administrateur : RIOM COMMUNAUTE (CL) représenté par BARDY Alain Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CL) représenté par PRONONCE Herve Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CL) représenté par GORCE Philippe Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PUPIN Michel Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARTHELEMY Robert

Bodacc B n°20090214, annonce n°1516
MODIFICATION 10/06/2009
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par BARDOT Alain. Vice-Président : DANTAL Bernard. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par DANTAL Bernard. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ODOUART Albert. Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand. Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MAGNER Jacques. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER. Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING. Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal. Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PUPIN Michel. Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard. Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par PLANEIX Patrick. Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne. Administrateur : CONSEIL GENERAL DU PUY DE DOME (CL) représenté par GRAULIERE Claude. Administrateur : RIOM COMMUNAUTE (CL) représenté par BARDY Alain. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CL) représenté par PRONONCE Herve. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE (CL) représenté par GORCE Philippe. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET RAISONNIER AUDIT représenté par MICHEL Marie-Noëlle. Commissaire aux comptes titulaire : AGRET Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : BESSON Jean-Paul. Commissaire aux comptes suppléant : BUYENS Alain.

Bodacc B n°20090109, annonce n°1658
DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2008
RCS de Clermont-Ferrand

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : 3 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand

Bodacc C n°20080076, annonce n°6131
MODIFICATION 14/03/2008
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ADENOT Dominique. Vice-Président : BARDOT Alain. Administrateur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME représenté par TARRERIAS Hubert. Administrateur : CONSEIL REGIONAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand. Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MAGNER Jacques. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BARDOT Alain. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par COGNAT Yves. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par SAUVADET Jean-François. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par SAINT ANDRE François. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER. Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING. Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal. Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PUPIN Michel. Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard. Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par PLANEIX Patrick. Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne. Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ZICOLA Jean-Claude. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET RAISONNIER AUDIT représenté par MICHEL Marie-Noëlle. Commissaire aux comptes titulaire : AGRET Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : BESSON Jean-Paul. Commissaire aux comptes suppléant : BUYENS Alain.

Bodacc B n°20080044, annonce n°3383
MODIFICATION 14/03/2008
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ADENOT Dominique. Vice-Président : BARDOT Alain. Administrateur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME représenté par TARRERIAS Hubert. Administrateur : CONSEIL REGIONAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand. Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MIZOULE Jacques. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BARDOT Alain. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par COGNAT Yves. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par SAUVADET Jean-François. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par SAINT ANDRE François. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER. Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING. Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal. Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PUPIN Michel. Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard. Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par PLANEIX Patrick. Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne. Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ZICOLA Jean-Claude. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET RAISONNIER AUDIT représenté par MICHEL Marie-Noëlle. Commissaire aux comptes titulaire : AGRET Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : BESSON Jean-Paul. Commissaire aux comptes suppléant : BUYENS Alain.

Bodacc B n°20080044, annonce n°3382
MODIFICATION 14/03/2008
RCS de Clermont-Ferrand

Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par ADENOT Dominique. Vice-Président : WOLFF Claude. Vice-Président : BARDOT Alain. Administrateur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME représenté par TARRERIAS Hubert. Administrateur : CONSEIL REGIONAL DU PUY DE DOME représenté par PASCIUTO Bertrand. Administrateur : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE représenté par MIZOULE Jacques. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par REVERSEAU Yves. Administrateur : VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par BARDOT Alain. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par WOLFF Claude. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par SAUVADET Jean-François. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par SAINT ANDRE François. Administrateur : CLERMONT COMMUNAUTE représenté par CHASSEFIERE Bernadette né(e) BRAZIER. Administrateur : OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND représenté par GUILLAUME Danièle né(e) LE MOING. Administrateur : AUVERGNE HABITAT représenté par BOUFFARD Loïc. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE représenté par PIGOT Pascal. Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PUPIN Michel. Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CLERMONT FERRAND représenté par DERNE Bernard. Administrateur : LE PERSONNEL DE LA SEAU représenté par PLANEIX Patrick. Administrateur : COMITE DU LOGEMENT DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME représenté par JEMINET Rêne. Administrateur : RIOM COMMUNAUTE représenté par ZICOLA Jean-Claude. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET RAISONNIER AUDIT représenté par MICHEL Marie-Noëlle. Commissaire aux comptes titulaire : AGRET Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : BESSON Jean-Paul. Commissaire aux comptes suppléant : BUYENS Alain.

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Entreprises citées de ASSEMBLIA

SC MALASQUOT (994 115 830) Cité 1 fois en 2025

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FASYFLOR (395 092 752) Cité 1 fois en 2025

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et FASYFLOR de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roger FRAIGNAC
SCI SOULIER MC (348 660 499) Cité 1 fois en 2025

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI SOULIER MC de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean SOULIER
SCI SOULIER (324 652 577) Cité 1 fois en 2025

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Josette SOULIER
SCI LES TILLEULS (380 393 181) Cité 1 fois en 2024

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Françoise ROUX
LYEM (853 066 165) Cité 2 fois en 2019 et 2024

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yann LELIEVRE , Catherine LELIEVRE
SCI DU 18 AVENUE LEONARD DE VINCI (433 967 114) Cité 1 fois en 2023

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude DESPLECHAIN , Hubert EGLOFF , Nathalie GOUJON et 6 autres
SCI DE LA JORDANNE (330 136 896) Cité 1 fois en 2023

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre MAGOT , FINANCIERE MAGOT
SCI BERTRAND (481 295 582) Cité 5 fois entre 2005 et 2023

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck BERTRAND , Nathalie BERTRAND , Mathilde BERTRAND et 1 autre
SCI CLOS FRANCOIS (399 632 082) Cité 1 fois en 2023

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent IVA , Pascale IVA , Jean-Paul IVA
SCI LES MEGISSERIES (325 876 548) Cité 1 fois en 2023

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SQUARE HABITAT CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE , Vincent BARRIER , Serge BROCHETTE et 20 autres
ALISEA 888 (514 324 979) Cité 2 fois en 2023

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier PEYRON , Xavier AUTUSSE , X.O
SCI LILIBELLE (751 965 310) Cité 3 fois entre 2013 et 2022

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IBO , Sacha ROSENTHAL , NEXEREN
NEXEREN (753 351 709) Cité 1 fois en 2022

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HOLDING GALAXITY , YOUXTA AUDIT , Thierry STEVENON et 2 autres
FONCIERE ASSEMBLIA (918 424 078) Cité 1 fois en 2022

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SCCV 5A48 (915 016 125) Cité 1 fois en 2022

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CICO PROMOTION , assemblia , Guy TISSANDIER
BARROS IMMO (539 394 775) Cité 1 fois en 2022

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Louis BARROS BOLLO , JEAN-LOUIS BARROS-BOLLO
SCI CAMU (820 625 127) Cité 2 fois en 2016 et 2022

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Carole BOYER , Muriel LAURENT , Mathilde BACHELET
HR2D (510 368 319) Cité 4 fois entre 2009 et 2022

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FINANCIERE H R D , SCI DEBARD , SOCIETE CIVILE DES PRES et 2 autres
LA PEYREBOUT (792 990 798) Cité 5 fois entre 2013 et 2022

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LA PEYREBOUT de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joel ROUSSET , Monique ROUSSET , Antoine ROUSSET et 1 autre
SANTHA (894 247 212) Cité 4 fois en 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SANTHA de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michael PIERRARD , Thomas SANCIAUT , JADE
SCI SVB (482 878 691) Cité 1 fois en 2021

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Anatole BERNARD
F1 IMMOBILIER (795 212 760) Cité 1 fois en 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et F1 IMMOBILIER de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe FOURNIER
SCI S 2 B (489 175 323) Cité 6 fois entre 2006 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI S 2 B de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe BERARD , Thomas BERARD , Camille BERARD
DOMIA (493 548 648) Cité 3 fois en 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et DOMIA de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN , VILLE DE CLERMONT-FERRAND , Danièle GUILLAUME et 5 autres
SCI DE LA RUE PIERRE BOULANGER (399 236 157) Cité 1 fois en 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI DE LA RUE PIERRE BOULANGER de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IMMOBILIERE DT PAULIN , David PAULIN , Thierry PAULIN
OMBRIERES D'AUVERGNE (888 920 048) Cité 1 fois en 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et OMBRIERES D'AUVERGNE de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SEE YOU SUN , François GUERIN
ARVERNE AUDIT (809 724 347) Cité 2 fois en 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et ARVERNE AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
LOGIDOME OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE (385 373 253) Cité 2 fois en 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LOGIDOME OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE de la relation : Fusion

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Danièle GUILLAUME , Edouard INCABY , Claude HERMET et 21 autres
SCI VERNAY (792 731 721) Cité 2 fois en 2013 et 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI VERNAY de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Daniel VERNAY , DOME INVESTISSEMENT , INGE + et 1 autre
SCI JEAN-JAURES (319 309 654) Cité 3 fois entre 1993 et 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI JEAN-JAURES de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Annie FERRANDON , Christiane PARRY , Suzanne ROQUE
IMMO 5 M (841 977 614) Cité 1 fois en 2018

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et IMMO 5 M de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent MARTIN , GLOBAL 1
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ALLRUN (843 377 524) Cité 1 fois en 2018

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ALLRUN de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe ALLAIX , Ilona ALLAIX
BEAM-EBAM (480 293 158) Cité 1 fois en 2017

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et BEAM-EBAM de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Lucien POIATTI , SOGAP , Chantal POIATTI
LA FOURNAISE (803 385 426) Cité 1 fois en 2017

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LA FOURNAISE de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric ROZIERE , Maurice ROZIERE , Renée ROZIERE
SCI B2P (441 803 236) Cité 5 fois entre 2002 et 2016

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI B2P de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexandre PAROT , GROUPE PAROT , PAROT AMENAGEMENT COMMERCIAL et 1 autre
PARKING FLAMINA (489 713 388) Cité 1 fois en 2015

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et PARKING FLAMINA de la relation : Avocat
SCI LA LORRAINE (809 554 694) Cité 1 fois en 2015

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI LA LORRAINE de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Romain GOBERT , Bruno GARIBBO , SOUDAGE MAINTENANCE NEGOCE
MAISON DES INDUSTRIES ET DES TRAVAUX PUBLICS AUVERGNE (523 782 696) Cité 2 fois en 2010 et 2014

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS , MAISON DES INDUSTRIES AUVERGNE EN ABREGE MIA
SCI GESMA (799 485 917) Cité 1 fois en 2014

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI GESMA de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc VALLAT , Sybille VALLAT , SCI SYMA
PMB (518 910 625) Cité 1 fois en 2013

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et PMB de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascale BONNEFONT , SELARL PASCALE BONNEFONT
LES LOULOUS (792 535 585) Cité 1 fois en 2013

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LES LOULOUS de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas ROCHE , Alain THEVENON
SCI DE RIVASSOL (789 514 189) Cité 1 fois en 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI DE RIVASSOL de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Rémy DONAS , Maria DONAS
SCI DE KHEPHREN (428 687 727) Cité 1 fois en 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI DE KHEPHREN de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas BUSSAC , Paul FIRBAL , Michel ROUSSILHE et 3 autres
SCI MRMP (399 776 327) Cité 2 fois en 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI MRMP de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roger MOSNIER , Monique MOSNIER , Bruno MOSNIER
SCI BHS CLERMONT (449 592 823) Cité 1 fois en 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI BHS CLERMONT de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : José DA SILVA , JTLF , Thérésa DA SILVA
SOCIETE AUSTREMOINE COMPOSITES SPECIAUX (400 318 838) Cité 1 fois en 2011

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SOCIETE AUSTREMOINE COMPOSITES SPECIAUX de la relation : Inconnue
IMMO GEN BIO (531 688 513) Cité 1 fois en 2011

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et IMMO GEN BIO de la relation : Banque
LAROCHE GRAVIERS (504 363 276) Cité 1 fois en 2010

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LAROCHE GRAVIERS de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Daniel LAROCHE , Maria LAROCHE , David LAROCHE
SCI RC PIRONIN (487 755 571) Cité 2 fois en 2005 et 2010

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI RC PIRONIN de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Richard PIRONIN , Christelle PIRONIN
NKZ IMMOBILIER (518 929 476) Cité 1 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et NKZ IMMOBILIER de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nour-Eddine ZMANTAR , Karim ZMANTAR
SCI GEORGE SAND (381 608 652) Cité 1 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI GEORGE SAND de la relation : Notaire
SCI ISIK (511 995 052) Cité 1 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI ISIK de la relation : Banque
SCHUMAN CPL (509 990 818) Cité 1 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCHUMAN CPL de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CPL , ENTREPRISE ROUX PERE ET FILS , Philippe ROUX
SCI PERIOT (390 359 420) Cité 1 fois en 2008

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Brian PERIOT , Priscilla PERIOT , Marc DESQUESNES et 2 autres
SARL BOYER ET ASSOCIES (344 710 488) Cité 1 fois en 2008

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SARL BOYER ET ASSOCIES de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Geoffrey ASTIER , RAPHAEL THEOPHILE
SCI BATIMAR (499 275 360) Cité 1 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI BATIMAR de la relation : Notaire
P.B GESTION FONCIERE (344 796 362) Cité 1 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et P.B GESTION FONCIERE de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Louisette BESSARD , Laurent BESSARD , Muriel BESSARD et 1 autre
STE CIVILE D'ATTRIBUTION PARAGON (491 332 722) Cité 2 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et STE CIVILE D'ATTRIBUTION PARAGON de la relation : Avocat
FB IMMOBILIER (498 072 867) Cité 1 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et FB IMMOBILIER de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent BARRIERE
SCI BNB IMMO (447 483 090) Cité 1 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI BNB IMMO de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre BEAL , Emmanuel BUISSON , SETH
LES ALBIZIA (493 130 785) Cité 1 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LES ALBIZIA de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilbert BOYER , Yves BARODY
SCI PLAINE 43 (490 352 572) Cité 2 fois en 2006

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI PLAINE 43 de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SFGE , EVENIX , Jean-Marie ARNAL
SCI PO.TJ (493 372 411) Cité 1 fois en 2006

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI PO.TJ de la relation : Banque
MADIC (871 800 074) Cité 1 fois en 2006

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et MADIC de la relation : Banque
GLOBAL 1 (453 913 626) Cité 1 fois en 2006

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et GLOBAL 1 de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent MARTIN , POLE SUD AUTOMOBILES
FDC (418 920 633) Cité 1 fois en 2006

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Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck DROUIN
SCI OSIRIS (479 595 712) Cité 1 fois en 2005

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI OSIRIS de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian CRESPO , COPRES SAS
SCI FPST (483 638 409) Cité 1 fois en 2005

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI FPST de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric PEYRIN , Nadine PEYRIN
SCI JALIPAGOCE (438 468 563) Cité 1 fois en 2005

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI JALIPAGOCE de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joris IDE , BREMHOVE NV , Enzo IDE
BREZET BESSE (439 575 432) Cité 2 fois en 2001 et 2004

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et BREZET BESSE de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard ESCANDE , Fabien ESCANDE , Nathan ESCANDE
SCIC HABITAT AUVERGNE ET BOURBONNAIS (936 050 012) Cité 2 fois en 2003 et 2004

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCIC HABITAT AUVERGNE ET BOURBONNAIS de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS , SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE , CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER et 18 autres
AGRI-PARDIEU (451 458 525) Cité 1 fois en 2004

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et AGRI-PARDIEU de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DU MASSIF CENTRAL , PRESSE AGRICOLE DU MASSIF CENTRAL , David CHAUVE
PARDIEU 1ER (451 458 467) Cité 1 fois en 2004

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et PARDIEU 1ER de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DU MASSIF CENTRAL , PRESSE AGRICOLE DU MASSIF CENTRAL , David CHAUVE
SOC ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE BEAUMONT (322 084 245) Cité 1 fois en 2003

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SOC ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE BEAUMONT de la relation : Inconnue
MAISON DES AGRICULTEURS (444 562 151) Cité 1 fois en 2002

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et MAISON DES AGRICULTEURS de la relation : Inconnue
LA PISCINE MESDAMES (343 224 416) Cité 2 fois en 2001 et 2002

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et LA PISCINE MESDAMES de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrice PAYRE , Delphine PAYRE
SOVADIS (348 690 504) Cité 1 fois en 2002

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SOVADIS de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUBIGNA CONSEIL , MARC DE FREVOL D AUBIGNAC DE RIBAINS
SCI ADRIUM (440 758 654) Cité 1 fois en 2002

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI ADRIUM de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc CHAPPE , FERNANDA CHAPPE
SCI LA CLERMONTOISE (329 881 353) Cité 1 fois en 2002

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI LA CLERMONTOISE de la relation : Notaire
THEA THERAPEUTIQUE ET APPLICATIONS (306 444 357) Cité 1 fois en 2001

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et THEA THERAPEUTIQUE ET APPLICATIONS de la relation : Inconnue
H2L (343 283 917) Cité 2 fois en 1993 et 2001

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et H2L de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BIENVENUE , ERIC ESTRAMON , GUILLAUME LUCOT
SCI CHAMP LAMET (423 415 777) Cité 1 fois en 1999

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI CHAMP LAMET de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Andre BACCONNET , SANDRA BACCONNET , OLIVIER BACCONNET
AUTOMOBILES DU VAL D ALLIER (382 052 918) Cité 2 fois en 1998

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et AUTOMOBILES DU VAL D ALLIER de la relation : Notaire
GRAND GARAGE DU VAL D ALLIER (497 050 039) Cité 2 fois en 1998

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et GRAND GARAGE DU VAL D ALLIER de la relation : Notaire
EGIS ROUTE-SCETAUROUTE (380 279 463) Cité 1 fois en 1997

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et EGIS ROUTE-SCETAUROUTE de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian LAUGIER , Patrick MANDY , Christian LAUGER
EGIS (702 027 376) Cité 1 fois en 1997

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et EGIS de la relation : Avocat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS , Philippe ROFIDAL et 13 autres
SCI GERGOVIE (391 454 444) Cité 1 fois en 1997

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI GERGOVIE de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Antoine DA COSTA , Marie DA COSTA , MARIE DA COSTA
SCI ALDA (353 088 370) Cité 1 fois en 1997

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI ALDA de la relation : Notaire
SCI ARJO (393 447 883) Cité 1 fois en 1993

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSEMBLIA et SCI ARJO de la relation : Notaire

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Biens immobiliers de ASSEMBLIA

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Appels d'offres gagnés par ASSEMBLIA

Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 144 200,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 144 200,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : Mandat de maitrise d’ouvrage dans le cadre de la création d’un espace culturel à Randan

Montant : 103 538,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE
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Objet : MISSION AMO RENOVATION GLOBALE BESSE MGP COLLEGE BESSE

Montant : 296 863,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 14 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR EXTENSION PAI

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER
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Objet : Contrat de prestations intellectuelles d assistance a maitrise d ouvrage pour la rehabilitation du groupe scolaire ( maternelle et primaire) et des cours d ecoles situes rue Louis BONJON

Montant : 95 980,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE VARENNES SUR ALLIER (MAIRIE)
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Objet : Etude de faisabilité et de programmation sur l’aménagement de l’ilôt cardigan

Montant : 13 525,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR EXTENSION PAI

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER
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Objet : Mandataire assemblia pour renovation energetique de l ecole maternelle

Montant : 645 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE TOULON SUR ALLIER (MAIRIE)
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Objet : Mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) Programmiste pour la rénovation complète du Collège Du Pavin à BESSE

Montant : 300 863,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 10 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : Mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) Programmiste pour la rénovation complète du Collège Du Pavin à BESSE

Montant : 300 863,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 10 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : Choix d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage pour assister le Maître d’Ouvrage dans l’opération de travaux portant sur la réhabilitation du Centre de Long Séjour de Saint-Pierre Le-Moutier (58240)

Montant : 124 900,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS
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Objet : Choix d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage pour assister le Maître d’Ouvrage dans l’opération de travaux portant sur la réhabilitation du Centre de Long Séjour de Saint-Pierre Le-Moutier (58240)

Montant : 124 900,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS
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Objet : Mission de conduite d’opération pour la restructuration énergétique et fonctionnelle de l’école primaire de Chanonat

Montant : 69 500,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CHANONAT (MAIRIE)
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Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la construction d’une cuisine centrale au Centre Hospitalier de Château Chinon

Montant : 52 300,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 1 an

Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 144 200,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 137 200,00 € · Notifié le : 23/08/2023 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration et l’extension de l’espace culturel à Randan

Montant : 293 800,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 107 800,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : Mandat de maitrise d’ouvrage dans le cadre de la création d’un espace culturel à Randan

Montant : 89 720,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE
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Objet : Mandat de maitrise d’ouvrage dans le cadre la création d’un espace culturel à Randan

Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 107 800,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 107 800,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 107 800,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : COLLEGE LES ANCIZES- REMISE A NIVEAU-AMO

Montant : 107 800,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 7 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
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Objet : La présente consultation est organisée en vue de l’attribution d’un marché ayant pour objet : - Mission d’Assistance Technique à Maîtrise d’Ouvrage pour l’opération de construction du nouveau siège de la CCI PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Montant : 165 550,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 7 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (CCIT DU PUY-DE-DOME - SIEGE)
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Objet : Mandat de ma�trise d’ouvrage pour la restructuration du lyc�e Etienne Legrand au Coteau (42)

Montant : 68 632,00 € · Notifié le : 08/07/2019 · Durée : 5 ans

Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : La présente consultation a pour objet la désignation d’un prestataire pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à caractère administratif, financier et technique pour une opération de programmation, conception architecturale et la r

Montant : 28 150,00 € · Notifié le : 12/04/2019 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (CCIT DU PUY-DE-DOME - SIEGE)
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Objet : MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE CONSTRUCTION

Montant : 2 450 000,00 € · Notifié le : 01/04/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINT YORRE (MAIRIE)
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Objet : MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE CONSTRUCTION

Montant : 2 450 000,00 € · Notifié le : 01/04/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINT YORRE (MAIRIE)
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Appels d'offres lancés par ASSEMBLIA

Objet : Construction de 50 logements conventionnés- Boulevard Gambetta/ Rue du Sable d’Etampes à Chamalières (63)

Montant : 124 214,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AUVERGNE CARRELAGE FINITION
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Objet : Embellissement des parties communes

Montant : 158 679,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUVERGNE FINITIONS PEINTURE
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Objet : Marché d’entretien des espaces verts

Montant : 1 631 355,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAUVARIE ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux pour la construction de 15 logements neufs au 8 Rue Alexandre Varenne à Beaumont (63110)

Montant : 358 249,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FAYAT FONDATIONS
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Objet : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA PHASE 3 DE LA ZAC COEUR DE VILLE AVERMES

Montant : 1 017 010,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDVERDE
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63 118 CEBAZAT/ Lot n°2701 : Plâtrerie / Peinture

Montant : 192 334,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL PAIS
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63118 CEBAZAT / Relance du lot 2402 Gros-oeuvre suite à procédure infructueuse

Montant : 465 702,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE D AVERSA (ENTREPRISE D AVERSA BATIMENT)
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Objet : EXTENSION ET RÉNOVATION DE L’EHPAD LE BOIS JOLI A AUZANCES (23)

Montant : 482 877,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE FAROPPA CHRISTOPHE
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Objet : Embellissement des parties communes

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUVERGNE FINITIONS PEINTURE
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Objet : EXTENSION ET RÉNOVATION DE L’EHPAD LE BOIS JOLI A AUZANCES (23)

Montant : 94 551,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS ZANELLI
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Objet : Mise en place passerelle GSM 4G Téléalarme parc ascenseurs assemblia

Montant : 42 470,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORONA
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Objet : Marché d’insertion pour le nettoyage et entretien des parties communes de résidences, des locaux à usage professionnel et de résidences le week-end

Montant : 229 466,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE JOB AGGLO
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Objet : Marché d’insertion pour le nettoyage et entretien des parties communes de résidences, des locaux à usage professionnel et de résidences le week-end

Montant : 229 466,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE JOB AGGLO
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Objet : EXTENSION ET RÉNOVATION DE L’EHPAD LE BOIS JOLI A AUZANCES (23)

Montant : 851 449,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES
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Objet : Mission de promotion immobilière pour la réalisation de 6 maisons individuelles en locatif libre dans la ZAC Coeur de Ville à AVERMES (03)

Montant : 62 761,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELAN AUVERGNE
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Objet : Mission de promotion immobilière pour la réalisation de 6 maisons individuelles en locatif libre dans la ZAC Coeur de Ville à AVERMES (03)

Montant : 62 761,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELAN AUVERGNE
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Objet : Rénovation thermique de l’école maternelle La Colline à TOULON-SUR-ALLIER

Montant : 25 899,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AVENIR ENERGY SERVICES
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Objet : Travaux pour la construction de 15 logements neufs au 8 Rue Alexandre Varenne à Beaumont (63110)

Montant : 545 040,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHAMBON CONSTRUCTION
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Objet : Travaux de déconstruction, démolition et désamiantage des bâtiments A et B et de garages au 156,rue de la Cartoucherie à Clermont-Ferrand

Montant : 95 450,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE COUDERT SA
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Objet : Mission SPS pour des travaux de mise en sécurité du foyer afin que le Foyer La Raye Dieu soit un ERP pouvant accueillir plus de 6 mineurs.

Montant : 1 700,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63118 CEBAZAT / Lot n°2810 Electricité

Montant : 94 683,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES DU CENTRE
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Objet : Mission SPS pour des travaux de mise en sécurité du foyer afin que le Foyer La Raye Dieu soit un ERP pouvant accueillir plus de 6 mineurs.

Montant : 1 700,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES
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Objet : Aménagement de la tranche 2 - ZAC Coeur de ville AVERMES - Marché de maîtrise d’oeuvre

Montant : 75 869,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AXE SAONE
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Objet : Rénovation thermique de l’école maternelle La Colline à TOULON-SUR-ALLIER La présente consultation fait suite à une précédente déclaration sans suite des offres réceptionnées pour le lot N°3 du précédent appel d’offres.

Montant : 107 710,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CONFORT ISO
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Objet : Rénovation thermique de l’école maternelle La Colline à TOULON-SUR-ALLIER La présente consultation fait suite à une précédente déclaration sans suite des offres réceptionnées pour le lot N°3 du précédent appel d’offres.

Montant : 107 710,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CONFORT ISO
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Objet : CSPS pour 27 logements pour assemblia à Chateaugay Champ Allée

Montant : 15 170,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BCA
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Objet : Marché de travaux de construction de 8 logements neufs & Restructuration d’un immeuble R2 en 2 logements et 1 local d’activité, 2 - 4 rue Anatole France 63 400 CHAMALIERES/ Lot n° 2704 : SOLS SOUPLES

Montant : 31 100,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GROUPE BERNARD AUVERGNE SOLEMUR (TEAM CONCEPT BY GROUPE BERNARD)
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Objet : Construction de 33 logements collectifs et intermédiaires 88, avenue du Pont à Cournon d’Auvergne

Montant : 8 865 316,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AC2S AUVERGNE CHAUFFAGE SANITAIRE SERVICE
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Objet : Marché de conception-réalisation pour la construction de 30 logements sur le site de "La 48" (Lot 3) à Aubière (63170)

Montant : 4 072 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CDR CONSTRUCTION
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLUIDOME
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Objet : Marché de travaux de construction de 8 logements neufs & Restructuration d’un immeuble R2 en 2 logements et 1 local d’activité, 2 - 4 rue Anatole France 63 400 CHAMALIERES/ Lot n° 2801 : PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VMC

Montant : 157 679,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENERGIES VENTILATION SANITAIRE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IFTC
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : G'AIR ARCHITECTURE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IB2A
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLUIDOME
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IB2A
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : G'AIR ARCHITECTURE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’Acquisition-Amélioration de 12 Logements au 58/60 rue Lamartine à Clermont-Ferrand

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IFTC
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Objet : Embellissement des parties communes

Montant : 157 679,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 0 mois

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction de 15 logements collectifs rue du Sable d’Etampes à Chamalières

Montant : 172 551,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CAROFF
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Objet : Marché d’entretien des espaces verts

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 31/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CORDIER ROCHE
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Objet : Consultation d’une Maîtrise d’oeuvre d’exécution pour la démolition d’un bâtiment de bureaux situé au 30 Bd Pourchon et 119 rue de Blanzat à Clermont-Ferrand

Montant : 378 757,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAFEGE
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Objet : Marché de travaux de construction de 8 logements neufs & Restructuration d’un immeuble R2 en 2 logements et 1 local d’activité, 2 - 4 rue Anatole France 63 400 CHAMALIERES/ Lot n° 2402 : FONDATIONS SPECIALES / GROS-OEUVRE

Montant : 378 522,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARVERNOISE DE CONSTRUCTION
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Objet : Consultation d’une Maîtrise d’oeuvre d’exécution pour la démolition d’un bâtiment de bureaux situé au 30 Bd Pourchon et 119 rue de Blanzat à Clermont-Ferrand

Montant : 120 952,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DEMCY (CENTRE EST)
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Objet : Consultation d’une Maîtrise d’oeuvre d’exécution pour la démolition d’un bâtiment de bureaux situé au 30 Bd Pourchon et 119 rue de Blanzat à Clermont-Ferrand

Montant : 120 952,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SNADEC ENVIRONNEMENT SOCIETE NATIONALE DE DECONTAMINATION
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Objet : Lot 09 PERRET - Espace Culturel à Randan

Montant : 127 625,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAS PERRET ET ASSOCIES (LES ATELIERS CHRISTIAN PERRET)
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Objet : Lot 03 KESER - Espace Culturel à Randan

Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KESER
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Objet : Lot 09 PERRET - Espace Culturel à Randan

Montant : 127 625,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAS PERRET ET ASSOCIES (LES ATELIERS CHRISTIAN PERRET)
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Objet : Lot 03 KESER - Espace Culturel à Randan

Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KESER
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Objet : Construction de 33 logements collectifs et intermédiaires 88, avenue du Pont à Cournon d’Auvergne

Montant : 13 770,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIER KIZILTAS INGENIERIE
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Objet : Construction de 33 logements collectifs et intermédiaires 88, avenue du Pont à Cournon d’Auvergne

Montant : 13 770,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIER KIZILTAS ARCHITECTES
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de 17 logements collectifs au 17, rue Clos Notre Dame à Clermont-Ferrand

Montant : 29 007,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CS2N ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (CS2N)
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de 17 logements collectifs au 17, rue Clos Notre Dame à Clermont-Ferrand

Montant : 29 007,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUVERFLUID
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de 17 logements collectifs au 17, rue Clos Notre Dame à Clermont-Ferrand

Montant : 29 007,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOHO AUVERGNE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de 17 logements collectifs au 17, rue Clos Notre Dame à Clermont-Ferrand

Montant : 29 007,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES MICHEL
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Objet : Mission OPC pour la construction de 69 logements - « Les terrasses de Bovary » 90-96, rue du rassat - 63 000 Clermont-Ferrand

Montant : 56 055,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DEBOST
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63118 CEBAZAT/ Lot n°2405 : Etanchéité

Montant : 11 227,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETANCHEURS AUVERGNATS
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Objet : EXTENSION ET RÉNOVATION DE L’EHPAD LE BOIS JOLI A AUZANCES (23)

Montant : 30 139,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HILL-ROM SAS
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Objet : Aménagement places des Justes et des Vots à SAINT GERAND LE PUY

Montant : 526 429,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE SAINT-POURCAIN)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’acquisition-amélioration de 08 logements au 14 Rue Montchalamet à Royat (63130)

Montant : 2 631 638,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : G'AIR ARCHITECTURE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’acquisition-amélioration de 08 logements au 14 Rue Montchalamet à Royat (63130)

Montant : 2 631 638,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IB2A
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’acquisition-amélioration de 08 logements au 14 Rue Montchalamet à Royat (63130)

Montant : 2 631 638,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IFTC
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’acquisition-amélioration de 08 logements au 14 Rue Montchalamet à Royat (63130)

Montant : 2 631 638,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLUIDOME
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Objet : EXTENSION ET RÉNOVATION DE L’EHPAD LE BOIS JOLI A AUZANCES (23)

Montant : 168 525,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATELIER DES COMBRAILLES
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Objet : Rénovation thermique de l’école maternelle La Colline à TOULON-SUR-ALLIER

Montant : 168 525,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DESMERCIERES ELECTRICITE GENERALE
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Objet : Aménagement de la ZAC des Prés Verts - Travaux de VRD Zone 4

Montant : 244 958,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (CENTRE VOIRIE)
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Objet : Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-Ferrand

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KESER
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SALTO INGENIERIE
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSMOZ
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STI
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Objet : Marché d’astreinte téléphonique relative aux appels d’urgence - groupement de commande comprenant assemblia et DOMIA

Montant : 39 376,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOFRATEL CENTRE D'ACCUEIL TELEPHONIQUE
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Objet : Marché d’astreinte téléphonique relative aux appels d’urgence - groupement de commande comprenant assemblia et DOMIA

Montant : 39 376,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOFRATEL CENTRE D'ACCUEIL TELEPHONIQUE
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 972 432,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSMOZ
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 972 432,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SALTO INGENIERIE
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 972 432,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d’habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat

Montant : 972 432,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STI
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Objet : Marché d’entretien des espaces verts

Montant : 8 798 098,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 0 mois

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché de travaux de construction de 8 logements neufs & Restructuration d’un immeuble R2 en 2 logements et 1 local d’activité, 2 - 4 rue Anatole France 63 400 CHAMALIERES / Lot n° 2702 : Menuiseries intérieures bois

Montant : 8 798 098,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE NOUVELLE L'EBENE
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Objet : Acquisition-Amélioration d’un logement au 2, rue de la Poste à Ceyrat / Lot n° 01 : Menuiseries extérieures

Montant : 13 067,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : GROUPE DOMATISME (EVORENO)
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Objet : Construction de 50 logements Bd Gambetta et Rue du Sable d’Etampes à Chamalières- Relance du lot N° 2701 plâtrerie, isolation,peinture, faux-plafonds suite à résiliation du titulaire

Montant : 447 761,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AC2P SADIRA
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63118 CEBAZAT / Lot n°2801 Chauffage / VMC / Sanitaire

Montant : 142 001,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL GARRIGOUX ET FILS
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Objet : Travaux pour la construction de 32 logements neufs au 34 et 36 Route de Gravenoire et 10, 12, 14 et 16 Chemin du Mont-Dore à Royat (63130)

Montant : 150 364,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ST SOLS
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Objet : Mission de repérage amiante, plomb et PEMD- Cités La Pradelle Allée du Coteau à Clermont-Ferrand

Montant : 23 492,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AC ENVIRONNEMENT
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Objet : Contrat-cadre de sécurité incendie - Lot n° 02 : Colonnes sèches - Poteaux Incendie

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EUROFEU SERVICES (PARFEU - EUROFEU TECHNOLOGIES)
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’acquisition-amélioration de 4 logements situés 15 bd Pasteur à Clermont-Ferrand

Montant : 17 530,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : AXIOME ARCHITECTURE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’acquisition-amélioration de 4 logements situés 15 bd Pasteur à Clermont-Ferrand

Montant : 17 530,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : AXIOME ARCHITECTURE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’acquisition-amélioration de 4 logements situés 15 bd Pasteur à Clermont-Ferrand

Montant : 17 530,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : FLUIDOME
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Objet : Aménagement du secteur d’habitat de l’Ancienne Cure à TOULON-SUR-ALLIER - LOT 1

Montant : 330 547,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (CENTRE VOIRIE)
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Objet : Aménagement du secteur d’habitat de l’Ancienne Cure à TOULON-SUR-ALLIER - LOT 1

Montant : 330 547,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (CENTRE VOIRIE)
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Objet : Création d’une micro-crèche à BESSAY SUR ALLIER Mission de maîtrise d’oeuvre

Montant : 475 478,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : METRE CARRE
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Objet : Accord-cadre relatif à l’entretien des parties privatives du patrimoine d’assemblia pour des interventions post-sinistres

Montant : 98 246,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OZTURK
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63118 CEBAZAT/ Lot n°2301 : Terrassements / VRD

Montant : 10 378,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : HM TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction de 10 maisons individuelles Rue d’Aubiat 63118 CEBAZAT/ Lot n°2405 : Etanchéité

Montant : 10 378,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETANCHEURS AUVERGNATS
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Objet : Marché d’entretien des appareils individuels de chauffage et de production d’eau chaude et de VMC / Lot n° 03 : Secteur Clermont-Arvernes, Territoire 4

Montant : 695 664,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OGETHERM
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Objet : Marché d’entretien des appareils individuels de chauffage et de production d’eau chaude et de VMC/ Lot n° 01 : Secteur Clermont-La Plaine, Territoire 1

Montant : 186 930,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : Marché d’entretien des appareils individuels de chauffage et de production d’eau chaude et de VMC/ Lot n° 01 : Secteur Clermont-La Plaine, Territoire 1

Montant : 186 930,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : Réhabilitation de 92 logements Presbytère 1 et 2 à Clermont Ferrand - Quartier Montferrand

Montant : 6 956 610,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BOUYGUES BATIMENT SUD-EST
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Objet : Création d’une micro-crèche à BESSAY SUR ALLIER Mission de maîtrise d’oeuvre

Montant : 36 720,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : METRE CARRE
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Objet : Contrôle technique quinquennal du parc ascenseurs d’assemblia

Montant : 21 594,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Labels et certificats de ASSEMBLIA

Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2025 (sur 100) : 90

Conforme aux normes Egapro

Année	2019	2020	2021	2022	2023	2024	2025
Note	84	92	92	92	92	90	90
Écart rémunération (sur 40)	39	37	37	37	37	35	35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15)	0	15	15	15	15	15	15
Hautes rémunérations (sur 10)	10	5	5	5	5	5	5

Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ASSEMBLIA

Assemblia

Enregistrée le 13/02/2020

Expire le 13/02/2030

Classes : 36 , 37 , 42 , 45

Numéro : FR4623668

Marque enregistrée

Aides perçues par ASSEMBLIA

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