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Mise à jour RCS : le 30/05/2026 Mise à jour RNE : le 30/05/2026 Mise à jour INSEE : le 29/05/2026

CIRCLE

877 986 992 · Active
Adresse : 55 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS
Activité : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 19/09/2019
Dirigeant : CIRCLE Project

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Informations juridiques de CIRCLE

SIREN : 877 986 992
SIRET (siège) : 877 986 992 00023
Numéro LEI : 969500TE4UITW1D2YZ82 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR96877986992
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 10/10/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/10/2019)
Numéro RCS : 877 986 992 R.C.S. Paris
Capital social : 2 908 778,20 €

Extrait INPI

Activité de CIRCLE

Activité principale déclarée : Le développement, la fabrication et la commercialisation de moyens de locomotion
Autres activités : FABRICATION DE MOYENS DE LOCOMOTION
Code NAF ou APE : 45.11Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers)
Domaine d’activité : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) - IDCC 1090
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CIRCLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    877 986 992 00023
    Adresse : 55 RUE LA BOETIE 75008 PARIS
    Date de création : 29/04/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    877 986 992 00015
    Adresse : 1 RUE DE STOCKHOLM 75008 PARIS
    Date de création : 19/09/2019
    Date de clôture : 29/04/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

Etablissements de l'entreprise CIRCLE

Finances de CIRCLE

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 3,98K
Marge brute (€) 550K 0 162 1
EBITDA - EBE (€) -1,11M 0 -484K -168K
Résultat d'exploitation (€) -1,15M 0 -491K -175K
Résultat net (€) -1,06M 0 -491K -175K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de marge brute (%) 13,8K
Taux de marge d'EBITDA (%) -27,8K
Taux de marge opérationnelle (%) -28,8K
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -527K 0 -554K -107K
BFR exploitation (€) -723K 0 -682K -163K
BFR hors exploitation (€) 195K 0 129K 56,5K
BFR (j de CA) -48,4K
BFR exploitation (j de CA) -66,3K
BFR hors exploitation (j de CA) 17,9K
Délai de paiement clients (j) 0
Délai de paiement fournisseurs (j) 193 515 310
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) -1,03M 0 -484K -168K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -25,8K
Fonds de roulement net global (€) -298K 0 -550K 120K
Couverture du BFR 0,6 1 -1,1
Trésorerie (€) 229K 0 3,36K 227K
Dettes financières (€) 947K 0 40K 27
Capacité de remboursement -0,7 -0,1 1,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0 -0,7
Autonomie financière (%) 62,3 68,2 65,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,6 -0,1 1,4
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 935K 734K
Liquidité générale 0,5 0,2
Couverture des dettes 5,8 59,1 -0,9
Fonds propres (€) 2,9M 0 1,58M 324K
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -26,8K
Rentabilité sur fonds propres (%) -36,7 -31,2 -53,9
Rentabilité économique (%) -22,8 -21,3 -35,1
Valeur ajoutée (€) -814K 0 -484K -192K
Valeur ajoutée / CA (%) -20,5K
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 287K 0
Salaires / CA (%) 7,22K
Impôts et taxes (€) 5,7K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CIRCLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CIRCLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CIRCLE

    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision de réduction
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/10/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    01/02/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    01/02/2024
    • Extrait de procès-verbal
    • Statuts mis à jour
    06/09/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/03/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/12/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/11/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    21/09/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    25/05/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    12/08/2021
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    30/06/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission de directeur général
    25/05/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Autorisation d'augmentation de capital
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    29/01/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/01/2021
    • Acte
      • Décision d'augmentation
      • Transfert du siège social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Certificat
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    08/06/2020
    • Acte
      • Décision d'augmentation
      • Transfert du siège social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Certificat
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    08/06/2020
    • Acte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de président
    • Certificat
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    10/10/2019
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Comptes annuels de CIRCLE

  • Comptes sociaux 2023 05/09/2024
  • Comptes sociaux 2021 16/05/2022

Conformité de CIRCLE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de CIRCLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CIRCLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CIRCLE

  • Cour d'appel de Nîmes, 23/05/2025, 25/00038
    Début du contentieux : 15/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : TYVA ENERGIE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CIRCLE

  • MODIFICATION 16/10/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 2 908 778,20 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20240201, annonce n°1661
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Bodacc C n°20240184, annonce n°6395
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    05/09/2024
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CIRCLE
    SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    Au capital de 3 462 455,60 EUROS
    Siège social: 55 RUE LA BOETIE 75008 PARIS
    877 986 992 R.C.S. PARIS
    Aux termes des délibérations de l'assemblée générale en date du 26 juin 2024, il a été décidé d'augmenter le capital d'une somme de 505.139,90 euros pour le porter à la somme de 3.967.595,50 euros et de réduire le capital d'un montant de 1.064.886,60 euros pour le ramener à la somme de 2.902.708,90 euros, pour apurer les pertes.
    Aux termes des délibérations de l'assemblée générale en date du 26 juin 2024 et les décisions du président en date du 3 juillet 2024, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 6.039,30 euros pour le porter de 2.902.708,90 euros à 2.908.778,20 euros par apport en numéraire.
    Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence
  • MODIFICATION 11/02/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 3 462 455,60 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Abduljawad, Raad
    Bodacc B n°20240029, annonce n°1933
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    11/01/2024
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CIRCLE
    SAS au capital de 3.391.408,20 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie, 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des décisions de l'Assemblée Générale Mixte en date du 22 décembre 2023 et de celles du Président en dates du 27 décembre 2023 et 9 janvier 2024, il a été décidé :
    D'augmenter le capital social de la Société d'une somme de 71.047,40 euros pour être porté de 3.391.408,20 euros à 3.462.455,60 euros par apport en numéraire. Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence.
    De nommer en qualité de membre du Conseil d'Administration pour une durée illimitée, M. Raad ABDULJAWAD demeurant P O Box 2841 Alkhobar Saudi Arabia
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230200, annonce n°5056
  • MODIFICATION 15/09/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 3 391 408,20 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20230178, annonce n°1072
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    09/08/2023
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 148.271,80 euros
    Siège Social : 55 Rue de la Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des délibérations de l'Assemblée Générale Mixte en date du 27 juin 2023, le capital social a été augmenté d'un montant de 5.041.241,20 euros, par apport en numéraire, pour être porté de 148.271,80 euros à 5.189.513 euros, puis réduit d'un montant de 1.798.104,80 euros par voie de réduction et d'annulation d'un nombre total de 33.914.082 actions, pour le ramener à 3.391.408,20 euros.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 04/04/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 148 271,80 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20230066, annonce n°2058
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    07/03/2023
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 146.189,90 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des décisions en date du 20 décembre 2022, le Président, agissant sur délégation de l'assemblée générale extraordinaire en date du 25 août 2022, a constaté la réalisation de l'augmentation de capital d'un montant de 2.081,90 euros, pour le porter à 148.271,80 euros, par voie d'émission d'actions ordinaires nouvelles dites « actions de type B ». Les articles 7 et 8 ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 30/12/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 146 189,90 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220254, annonce n°1158
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    09/12/2022
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 137.618,40 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des décisions en date du 28 novembre 2022, le Président, agissant sur délégation de l'assemblée générale extraordinaire en date du 25 novembre 2022, a constaté la réalisation de l'augmentation de capital d'un montant de 8.571,50 euros, pour le porter à 146.189,90 euros, par voie d'émission d'actions ordinaires nouvelles dites « actions de type B ». Les articles 7 et 8 ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 27/11/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 137 618,40 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220230, annonce n°2286
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    10/11/2022
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 127.737 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des décisions en date des 21 octobre 2022 et 3 novembre 2022, le Président, agissant sur délégation de l'assemblée générale extraordinaire en date du 25 août 2022, a constaté la réalisation de l'augmentation de capital d'un montant de 9.881,40 euros, pour le porter à 137.618,40 euros, par voie d'émission d'actions ordinaires nouvelles dites « actions de type B ». Les articles 7 et 8 ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 30/09/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 127 737,00 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220190, annonce n°1443
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    20/09/2022
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 124.002,60 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 25 août 2022 et des décisions du Président en date du 14 septembre 2022, il a été décidé :
    D'augmenter le capital social de la société d'une somme de 3.734,40 euros pour être porté de 124.002,60 euros à 127.737 euros par apport en numéraire.
    Les articles 7 et 8 ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 03/06/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 124 002,60 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220108, annonce n°1945
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/06/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Bodacc C n°20220106, annonce n°4233
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    23/05/2022
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 122.423,60 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS Paris
    Aux termes des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 19 mai 2022 et des décisions du Président en date du 20 mai 2022, le capital social de la société a été augmenté d'une somme de 1.579 euros pour être porté de 122.423,60 euros à 124.002,60 euros par apport en numéraire.
    L'article 7 et l'article 8 des statuts ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 22/08/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 122 423,60 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210163, annonce n°1347
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    04/08/2021
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 105.545,70 euros
    Siège Social : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    877 986 992 RCS PARIS
    Aux termes des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 30 juillet 2021 et des décisions du président en date du 3 aout 2021, le capital social de la société a été augmenté d'un montant de 16.887,90 euros pour être porté de la somme de 105.545,70 euros à 122.423,60 euros, par apport en numéraire.
    Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 03/06/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 105 545,70 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : V-International représenté par Belgium 0874201414 ; Administrateur partant : Maerevoet, Bernard
    Bodacc B n°20210107, annonce n°3073
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/05/2021
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CIRCLE
    SAS au capital de 105.545,70 euros
    Siège social : 55 rue La Boétie 75008 PARIS
    877 986 992 RCS PARIS
    Aux termes des délibérations du Conseil d'administration en date du 12 avril 2021, il a été pris acte de la démission de la société V-International de ses fonctions de Directeur Général et de M. Bernard MAEREVOET de son mandat de membre d'administrateur, à compter du 30 mars 2021.
  • MODIFICATION 09/02/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 105 545,70 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210027, annonce n°1769
  • MODIFICATION 09/02/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 91 000,00 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Boullier, Eric ; nomination du Président : CIRCLE Project représenté par Luxembourg B238659 ; nomination du Directeur général : Di Duca, Alain ; nomination du Directeur général : V-International représenté par Belgium 0874201414 ; nomination de l'Administrateur : Bourdon, Guy ; nomination de l'Administrateur : Deflandre, Thierry
    Bodacc B n°20210027, annonce n°1768
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    29/01/2021
    Dénomination : CIRCLE
    Journal : Affiches Parisiennes
    CIRCLE
    SAS au capital de 91.000 €
    55 rue la Boétie 75008 Paris
    877 986 992 R.C.S. Paris
    Par PV du 09/12/20, l'AGO a nommé Président la Société CIRCLE PROJECT S.À.R.L. au capital de 600.000 €, 30 Dernier Sol 2543 Luxembourg B238659 R.C.S. Luxembourg en remplacement de M. Eric BOULLIER, démissionnaire, des nominations en qualité de DG de M. Alain DI DUCA, 3000-106 Coimbra (Portugal), Rua da Citade Halle, Lote 12/15 RC, Monte Formoso et de la Société V-International sprl, SPRL de droit Belge, av de Nivelles 18, B-1300 Wavre (Belgique), RCS 0874 201 414, prise en la personne de M. Bernard MAEREVOET.
    Par PV de l'AGE et de l'AGO du 24/12/20, il a été pris acte des nominations de M. Guy BOURDON, 15 av Carnot 91370 Verrières le Buisson et de M. Thierry DEFLANDRE, av François Peeters 6, B-1150 Bruxelles, Belgique, en qualité de nouveaux membres du Conseil d'Administration.
    Par décisions du Président du 18/01/21, il est pris acte de l'augmentation de capital de 14.545,70 €, pour le porter de 91.000 € à 105.545,70 €
  • MODIFICATION 17/06/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 91 000,00 €
    Adresse : 55 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation), l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20200116, annonce n°871
  • CRÉATION 20/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : CIRCLE
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 1 rue de Stockholm 75008 Paris
    Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de moyens de locomotion
    Administration : Président : Boullier, Eric, Administrateur : Boullier, Eric, Administrateur : Maerevoet, Bernard, Administrateur : Di Duca, Alain
    Bodacc A n°20190203, annonce n°1606

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Marques déposées par CIRCLE

  • CIRCLE
    Enregistrée le 23/10/2019
    Expire le 23/10/2029
    Classes : 12
    Numéro : FR4592998
    Marque enregistrée

Dessins déposés par CIRCLE

  • Voiture
    Enregistré le 23/10/2019
    Expiré le 23/10/2024
    Numéro : FR20194627

Aides perçues par CIRCLE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 945 560 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/05/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12308245
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 297 040 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/04/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12308244