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Mise à jour RCS : le 10/06/2026 Mise à jour RNE : le 10/06/2026 Mise à jour INSEE : le 09/06/2026

LES FERMIERS OCCITANS

777 335 571 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 1873 ROUTE FRANCOIS JACOB, 81290 LABRUGUIERE
Activité : Transformation et conservation de la viande de volaille
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1967
Dirigeant : SOFICAL

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Informations juridiques de LES FERMIERS OCCITANS

SIREN : 777 335 571
SIRET (siège) : 777 335 571 00066
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR43777335571
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CASTRES , le 02/06/1967 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/06/1967)
Numéro RCS : 777 335 571 R.C.S. Castres
Capital social : 4 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LES FERMIERS OCCITANS

Activité principale déclarée : L'achat, la fabrication, l'abattage, la découpe, l'éviscération, la transformation, la conservation, la revente en l'état et le conditionnement en gros, demi-gros et au détail et la commercialisation de tous produits d'élevage cunicole, palmipèdes gras et autres volailles et tous produits animaux ; La commercialisation de toutes boissons alcoolisées ou non, ainsi que tous produits alimentaires destinés à l'Alimentaton humaine. Vente d'alcools forts : Armagnacs, eaux de vie etc.
Code NAF ou APE : 10.12Z (Transformation et conservation de la viande de volaille)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) - IDCC 1938
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Etablissements de l'entreprise LES FERMIERS OCCITANS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    777 335 571 00066
    Adresse : 1873 ROUTE FRANCOIS JACOB 81290 LABRUGUIERE
    Date de création : 07/03/2011
  • Établissement secondaire

    En activité

    777 335 571 00140
    Adresse : 1670 CHEMIN DE MATRAS 82000 MONTAUBAN
    Date de création : 30/11/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00132
    Adresse : 146-200 146 AVENUE DES ETATS UNIS 31200 TOULOUSE
    Date de création : 01/02/2019
    Date de clôture : 30/06/2020
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00124
    Adresse : 279 RUE DU ROC 81000 ALBI
    Date de création : 01/03/2016
    Date de clôture : 31/12/2020 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
    Enseigne : LES FERMIERS OCCITANS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00116
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE CHEMIN DE LA POTERIE 31250 REVEL
    Date de création : 31/12/2014
    Date de clôture : 03/05/2022
    Enseigne : SAVIDOC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00108
    Adresse : LOUDES 11400 CASTELNAUDARY
    Date de création : 01/07/2014
    Date de clôture : 28/02/2023
    Activité distincte : Activités de conditionnement (82.92Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00090
    Adresse : BT 1 50 RUE THEOPHRASTE RENAUDOT 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
    Date de création : 01/07/2014
    Date de clôture : 31/12/2017
    Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00082
    Adresse : 59 ROUTE DE TOULOUSE 81100 CASTRES
    Date de création : 12/01/2012
    Date de clôture : 31/12/2020
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
    Enseigne : LES FERMIERS OCCITANS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00074
    Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 56 ZAC DU CAUSSE 81290 LABRUGUIERE
    Date de création : 07/03/2011
    Date de clôture : 31/12/2020 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00058
    Adresse : BOULEVARD HENRY BOUFFET 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 02/11/2010
    Date de clôture : 31/12/2020 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00041
    Adresse : 3 IMPASSE DE LA BARRIERE 81380 LESCURE-D'ALBIGEOIS
    Date de création : 01/11/2009
    Date de clôture : 31/12/2020 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00033
    Adresse : 11 RUE DE MELOU 81100 CASTRES
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 12/01/2012 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    777 335 571 00025
    Adresse : Z.I. DE MELOU 11 RUE DE MELOU 81100 CASTRES
    Date de clôture : 14/03/2011 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LES FERMIERS OCCITANS

Finances de LES FERMIERS OCCITANS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 20,9M 23,7M 33M 34,4M
Marge brute (€) 10,9M 10,5M 9,29M 11,8M
EBITDA - EBE (€) -2,86M -2,86M -1,11M -1,47M
Résultat d'exploitation (€) -3,13M -4,24M -1,81M -1,7M
Résultat net (€) -4,08M -4,86M -2,18M -1,93M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -11,8 -28,2 -4,2 4,6
Taux de marge brute (%) 52,3 44,5 28,2 34,3
Taux de marge d'EBITDA (%) -13,7 -12,1 -3,4 -4,3
Taux de marge opérationnelle (%) -15 -17,9 -5,5 -4,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -13,1M -10,1M -7,75M -6,13M
BFR exploitation (€) 3,46M 2,69M 4,08M 11,2M
BFR hors exploitation (€) -16,5M -12,8M -11,8M -17,3M
BFR (j de CA) -228 -155 -85,7 -65,1
BFR exploitation (j de CA) 60,4 41,5 45,2 119
BFR hors exploitation (j de CA) -289 -197 -131 -184
Délai de paiement clients (j) 29,7 31,8 30,1 29,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 49,7 59 53,9 49
Ratio des stocks / CA (j) 78,4 64,4 53,1 134
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -1,7M -3M -931K -1,52M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -8,1 -12,7 -2,8 -4,4
Fonds de roulement net global (€) -13M -9,9M -7,68M -5,93M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 36,2K 157K 70,1K 200K
Dettes financières (€) 4,4K 4,4K 47K 54,9K
Capacité de remboursement 0 0,1 0 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) -67,7 -31,6 2,6 10,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0,1 0 0,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 20,7M
Liquidité générale 0,4
Couverture des dettes -297 -68,1 -581 -149
Fonds propres (€) -8,52M -4,26M 442K 2,69M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -19,5 -20,5 -6,6 -5,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 47,9 114 -493 -71,9
Rentabilité économique (%) -32,4 -36,1 -12,7 -7,5
Valeur ajoutée (€) 858K 1,65M 1,73M 3,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 4,1 7 5,2 10,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 85 0 120 0
Salaires et charges sociales (€) 4,09M 4,32M 4,34M 4,77M
Salaires / CA (%) 19,6 18,2 13,2 13,9
Impôts et taxes (€) 158K 321K 376K 348K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 46K

Dirigeants et représentants de LES FERMIERS OCCITANS

Entreprises dirigées par LES FERMIERS OCCITANS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES FERMIERS OCCITANS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de LES FERMIERS OCCITANS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    11/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/04/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/04/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    30/01/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/01/2025
    • Document inconnu
    12/01/2024
    • Décision(s)
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
    09/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/04/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    15/02/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    27/04/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Constatation de la réalisation définitive de la fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Approbation du projet de fusion absorption simplifiée des sociétés EURL FINEFIX et SCI IMMOFIX par la société LES FERMIERS OCCITANS
    • Statuts mis à jour
    08/03/2021
    • Décision(s)
    • Déclaration de conformité
    25/01/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Projet d'apport partiel d'actifs entre les sociétés LES FERMIERS OCCITANS, SAS, ZAC du Causse - Route départementale 56 - 81290 LABRUGUIERE - RCS CASTRES 777 335 571 (société apporteuse) et CONSERVERIE ARTISANALE LARROQUE, SAS, 1670 chemin de Matras - 82000 MONTAUBAN - RCS MONTAUBAN 90 811 610 (société bénéficiaire).
    30/11/2020
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Projet d'apport partiel d'actifs entre les sociétés LES FERMIERS OCCITANS, SAS, ZAC du Causse - Route départementale 56 - 81290 LABRUGUIERE - RCS CASTRES 777 335 571 (société apporteuse) et CONSERVERIE ARTISANALE LARROQUE, SAS, 1670 chemin de Matras - 82000 MONTAUBAN - RCS MONTAUBAN 90 811 610 (société bénéficiaire).
    30/11/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    22/10/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Refonte des statuts
      • Suppression du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    13/02/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
    11/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    06/09/2019
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/01/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/07/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    24/04/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/03/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de Président du Conseil de Surveillance
    25/03/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • PV des décisions de l'associé unique de la SAS SAVIDOC : Approbation de la fusion FERMIERS OCCITANS / SAVIDOC
      • Augmentation du capital social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    19/01/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • PV des décisions de l'associé unique de la SAS SAVIDOC : Approbation de la fusion FERMIERS OCCITANS / SAVIDOC
      • Augmentation du capital social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    19/01/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    13/01/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    13/01/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    13/01/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    13/01/2015
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la rémunération des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
      • sur la valeurs des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
    15/12/2014
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la rémunération des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
      • sur la valeurs des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
    15/12/2014
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la rémunération des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
      • sur la valeurs des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
    15/12/2014
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la rémunération des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
      • sur la valeurs des apports de la SAS SAVIDOC à la SAS LES FERMIERS OCCITANS
    15/12/2014
    • Projet de traité de fusion
      • de SAVIDOC, RCS TOULOUSE 784 131 062 (société absorbée) par LES FERMIERS OCCITANS, RCS CASTRES 777 335 571 (société absorbante)
    12/11/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    04/02/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    18/01/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    16/05/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Décision(s) de l'associé unique
    03/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège à ZAC du Causse RD 56 81290 LABRUGUIERE
    • Statuts mis à jour
    02/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège à ZAC du Causse RD 56 81290 LABRUGUIERE
    • Statuts mis à jour
    02/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de membres du Conseil de Surveillance
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination d'un Membre du Directoire
    18/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de membres du Conseil de Surveillance
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination d'un Membre du Directoire
    18/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    25/05/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    25/05/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    04/05/2010
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Procès-verbal d'assemblée
    12/04/2010
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Augmentation du capital social
    03/02/2010
    • Divers
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    17/05/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    07/11/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    20/12/2002

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Comptes annuels de LES FERMIERS OCCITANS

  • Comptes sociaux 2025 07/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 29/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 12/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 16/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 21/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/01/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/02/2017

Conformité de LES FERMIERS OCCITANS

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de LES FERMIERS OCCITANS

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 12/01/2024
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de LES FERMIERS OCCITANS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LES FERMIERS OCCITANS

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de LES FERMIERS OCCITANS

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2026
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20260006, annonce n°2899
  • MODIFICATION 18/08/2025
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOFICAL ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20250157, annonce n°4004
  • VENTE 10/08/2025
    RCS de Cahors
    Adresse : 267 Avenue Pierre Sémard-Bp 119 46000 Cahors
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 550000.00 euros
    Nouveau propriétaire : LA QUERCYNOISE
    Bodacc A n°20250152, annonce n°2718
  • MODIFICATION 04/05/2025
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : RIU Ricardo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20250086, annonce n°4767
  • MODIFICATION 22/04/2025
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20250079, annonce n°6718
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2025
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20250024, annonce n°4291
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2024
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20240011, annonce n°3875
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2023
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20230094, annonce n°4120
  • MODIFICATION 12/06/2022
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Capital : 4 100 000,00 €
    Adresse : 1873 Route François Jacob 81290 Labruguière
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220113, annonce n°2215
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2022
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : Route Départementale 56 Zac du Causse 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20220035, annonce n°4479
  • VENTE 13/07/2021
    RCS de Castres
    Adresse : Route Départementale 56 Zac du Causse 81290 Labruguiere
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 202562.29 euros
    Ancien propriétaire : CONSERVERIE ARTISANALE LARROQUE
    Bodacc A n°20210135, annonce n°2214
  • MODIFICATION 29/04/2021
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Adresse : Route Départementale 56 Zac du Causse 81290 Labruguière
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Membre du directoire : RECLUS Christian Claude Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20210084, annonce n°3478
  • MODIFICATION 10/03/2021
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Capital : 3 653 964,00 €
    Adresse : Route Départementale 56 Zac du Causse 81290 Labruguière
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20210048, annonce n°1914
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2020
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20200243, annonce n°5707
  • VENTE 06/12/2020
    RCS de Castres
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200237, annonce n°2352
  • VENTE 30/10/2020
    RCS de Castres
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200212, annonce n°1197
  • MODIFICATION 19/02/2020
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (AFJ)
    Bodacc B n°20200035, annonce n°3095
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2020
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20200021, annonce n°5716
  • MODIFICATION 12/09/2019
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MARCEROU Mickaël, Vincent, Yves ; Membre du conseil de surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Membre du conseil de surveillance : CROS Nicolas, Jean, Michel ; Membre du conseil de surveillance : DAL Benoit, François ; Membre du conseil de surveillance : LAFON Emeline, Juliette ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (AFJ)
    Bodacc B n°20190176, annonce n°2808
  • MODIFICATION 07/02/2019
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ECHE Jean-Paul, Denis, Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLAND Marc, Pascal ; Membre du conseil de surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Membre du conseil de surveillance : GARROS Pascal ; Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : MARONESE Florian ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (AFJ)
    Bodacc B n°20190027, annonce n°5570
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2019
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20190022, annonce n°4123
  • MODIFICATION 25/07/2018
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Capital : 3 653 964,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180139, annonce n°2409
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2018
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20180022, annonce n°1537
  • MODIFICATION 30/04/2017
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo ; Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ECHE Jean-Paul, Denis, Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLAND Marc, Pascal ; Membre du conseil de surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Membre du conseil de surveillance : GARROS Pascal ; Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : MARONESE Florian ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST (SAS)
    Bodacc B n°20170084, annonce n°1236
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2017
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20170015, annonce n°9160
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2016
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20160017, annonce n°8942
  • MODIFICATION 09/04/2015
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : RIU Ricardo Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : ECHE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : ROLLAND Marc, Pascal Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Membre du conseil de surveillance : GARROS Pascal Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel Membre du conseil de surveillance : MARONESE Florian Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST (SAS)
    Bodacc B n°20150069, annonce n°3523
  • MODIFICATION 28/01/2015
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Capital : 2 737 524,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SAVIDOC, Société par actions simplifiée (SAS), chemin de la Poterie - Zone industrielle 31250 Revel (RCS TOULOUSE (3102) 784 131 062)
    Bodacc B n°20150019, annonce n°1884
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2015
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20150004, annonce n°12154
  • VENTE 26/11/2014
    RCS de Castres
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140227, annonce n°992
  • MODIFICATION 13/02/2014
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire : RIU Ricardo Membre du directoire : RIU Ricardo Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ECHE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : ROLLAND Marc, Pascal Membre du conseil de surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Membre du conseil de surveillance : GARROS Pascal Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel Membre du conseil de surveillance : MARONESE Florian Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST (SAS)
    Bodacc B n°20140031, annonce n°1063
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2014
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20140009, annonce n°6648
  • MODIFICATION 31/01/2013
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Directoire : RIU Ricardo Membre du Directoire : RIU Ricardo Membre du Directoire : LOGIE Jacques, Alain Président du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François, Antoine Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis, Pierre, Marie, Elie Membre du Conseil de Surveillance : CAMBOULIVE Guy Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri, Marie, Hubert Membre du Conseil de Surveillance : ROLLAND Marc, Pascal Membre du Conseil de Surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST (SAS)
    Bodacc B n°20130022, annonce n°1335
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2012
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20120089, annonce n°12021
  • MODIFICATION 05/06/2012
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Directoire : RIU Ricardo Membre du Directoire : VALETTE Albert Membre du Directoire : RIU Ricardo Président du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François, Antoine Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis, Pierre, Marie, Elie Membre du Conseil de Surveillance : CAMBOULIVE Guy Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri, Marie, Hubert Membre du Conseil de Surveillance : ROLLAND Marc, Pascal Membre du Conseil de Surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Commissaire aux comptes titulaire : SELARL CONSULTANTS PYRENEES Commissaire aux comptes suppléant : SERCO PARTNERS
    Bodacc B n°20120106, annonce n°2774
  • MODIFICATION 14/02/2012
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Directoire : BOIXO Georges, Philippe, Lucien Membre du Directoire : VALETTE Albert Membre du Directoire : RIU Ricardo Président du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François, Antoine Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis, Pierre, Marie, Elie Membre du Conseil de Surveillance : CAMBOULIVE Guy Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri, Marie, Hubert Membre du Conseil de Surveillance : ROLLAND Marc, Pascal Membre du Conseil de Surveillance : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Commissaire aux comptes titulaire : SELARL CONSULTANTS PYRENEES Commissaire aux comptes suppléant : SERCO PARTNERS
    Bodacc B n°20120031, annonce n°2410
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2012
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Bodacc C n°20120007, annonce n°11630
  • MODIFICATION 17/05/2011
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales du Causse route Départementale 56 81290 Labruguière
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20110096, annonce n°1304
  • MODIFICATION 04/05/2011
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Directoire : BOIXO Georges, Philippe, Lucien Membre du Directoire : VALETTE Albert Membre du Directoire : RIU Ricardo Président du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François, Antoine Membre du Conseil de Surveillance : GRILHERES André Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis, Pierre, Marie, Elie Membre du Conseil de Surveillance : CAMBOULIVE Guy Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri, Marie, Hubert Membre du Conseil de Surveillance : ROLLAND Marc, Pascal Commissaire aux comptes titulaire : SELARL CONSULTANTS PYRENEES Commissaire aux comptes suppléant : SERCO PARTNERS
    Bodacc B n°20110087, annonce n°1534
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2011
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 11 rue de Mélou Zone Industrielle de Mélou 81100 Castres
    Bodacc C n°20110012, annonce n°11828
  • MODIFICATION 10/06/2010
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Capital : 2 423 324,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100111, annonce n°1871
  • MODIFICATION 29/04/2010
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Directoire : BOIXO Georges, Philippe, Lucien Membre du Directoire : VALETTE Albert Président du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François, Antoine Membre du Conseil de Surveillance : GRILHERES André Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis, Pierre, Marie, Elie Membre du Conseil de Surveillance : CAMBOULIVE Guy Commissaire aux comptes titulaire : SELARL CONSULTANTS PYRENEES représenté par HANS Bernard Commissaire aux comptes suppléant : LOUP -.
    Bodacc B n°20100083, annonce n°2322
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : Zone Industrielle de Melou rue de Melou 81100 Castres
    Bodacc C n°20100012, annonce n°10380
  • MODIFICATION 19/02/2010
    RCS de Castres
    Dénomination : LES FERMIERS OCCITANS
    Capital : 1 636 588,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100035, annonce n°1850
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2009
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : Zone Industrielle de Melou rue de Melou, 81100 Castres
    Bodacc C n°20090026, annonce n°10806
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2008
    RCS de Castres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : Zone Industrielle de Melou rue de Melou, 81100 Castres
    Bodacc C n°20080015, annonce n°10565
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Entreprises citées de LES FERMIERS OCCITANS

  • SOFICAL (775 555 840) Cité 26 fois entre 2000 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SOFICAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS , KPMG SA , Christian RECLUS
  • SCI BAGATELLE (452 954 902) Cité 3 fois entre 2020 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SCI BAGATELLE de la relation : Actionnariat
  • PALMIDOC (352 189 419) Cité 15 fois entre 1999 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et PALMIDOC de la relation : Actionnariat
  • SAVIDOC (784 131 062) Cité 13 fois entre 2014 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SAVIDOC de la relation : Fusion
  • CONSERVERIE ARTISANALE LARROQUE (390 811 610) Cité 14 fois entre 2014 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et CONSERVERIE ARTISANALE LARROQUE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ricardo RIU , KPMG SA , SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS et 2 autres
  • EURL FINEFIX (479 715 328) Cité 4 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et EURL FINEFIX de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ricardo RIU
  • SCI IMMOFIX (499 226 140) Cité 5 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SCI IMMOFIX de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ricardo RIU , LES FERMIERS OCCITANS SAS
  • SOCIETE SIE FRERES (311 306 849) Cité 3 fois en 2014 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SOCIETE SIE FRERES de la relation : Fusion
  • SULTANI HAMID (919 100 818) Cité 4 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SULTANI HAMID de la relation : Inconnue
  • SERCO PARTNERS (333 696 060) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et SERCO PARTNERS de la relation : Commissaire aux comptes
  • GIE SAVEUR OCCITANE (493 581 508) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et GIE SAVEUR OCCITANE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SPANGHERO SA , ARCADIE SUD-OUEST SA , SOCIETE NOUVELLE SODECO et 11 autres
  • TARN CAPITAL INVESTISSEMENT (378 783 427) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES FERMIERS OCCITANS et TARN CAPITAL INVESTISSEMENT de la relation : Commissaire aux comptes
    • Seules 12 sur environ 91 relations (13.2%) sont affichées dans cette liste.
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Appels d'offres gagnés par LES FERMIERS OCCITANS

  • Objet : 2020F10-PRESTATION DE PANIERS GOURMANDS - DÉCEMBRE 2020

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 77 93 93 99 93 89
Écart rémunération (sur 40) 37 38 38 40 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 15 NC 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 10 10 5 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par LES FERMIERS OCCITANS

  • LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent !
    Enregistrée le 23/08/2024
    Expire le 23/08/2034
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR5077526
    Marque enregistrée
  • LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent !
    Enregistrée le 10/09/2019
    Expire le 10/09/2029
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR4580383
    Marque enregistrée
  • LOU ROUDAÏRE
    Enregistrée le 05/08/2015
    Expire le 05/08/2035
    Classes : 29
    Numéro : FR4201924
    Marque renouvelée
  • LES HALLES OCCITANES
    Enregistrée le 30/06/2015
    Expire le 30/06/2025
    Classes : 20 , 29 , 31
    Numéro : FR4193188
    Marque expirée
  • SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous
    Enregistrée le 13/11/2014
    Expire le 13/11/2024
    Classes : 31 , 40
    Numéro : FR4133402
    Marque expirée
  • LE PRE AUX CANARDS
    Enregistrée le 24/02/2011
    Expire le 24/02/2031
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3809357
    Marque renouvelée
  • PAROLE D'ELEVEURS
    Enregistrée le 25/10/2010
    Expire le 25/10/2030
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3777100
    Marque renouvelée
  • MAISON LABRUGUIERE MAISON FONDEE EN 1963 FRANCE
    Enregistrée le 11/05/2010
    Expire le 11/05/2020
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3737537
    Marque expirée
  • Les Fermiers Occitans
    Enregistrée le 02/07/2009
    Expire le 02/07/2029
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3661605
    Marque renouvelée
  • SECRET D'ELEVEURS
    Enregistrée le 11/06/2009
    Expire le 11/06/2029
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3656607
    Marque renouvelée
  • AUX 3 BARONS
    Enregistrée le 11/06/2009
    Expire le 11/06/2029
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3656608
    Marque renouvelée
  • GRAND SECRET D'ELEVEURS
    Enregistrée le 11/06/2009
    Expire le 11/06/2019
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3656609
    Marque expirée
  • AUX 3 GASCONS Origine France
    Enregistrée le 11/06/2009
    Expire le 11/06/2019
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR3656610
    Marque expirée
  • Les Halles Occitanes
    Enregistrée le 22/07/2005
    Expire le 30/06/2035
    Classes : 20 , 29 , 31
    Numéro : FR3371762
    Marque renouvelée
  • L'épicerie Occitane
    Enregistrée le 24/09/2004
    Expire le 24/09/2024
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR3315465
    Marque expirée
  • Le Comptoir du Canard
    Enregistrée le 12/05/2003
    Expire le 12/05/2033
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR3224599
    Marque renouvelée
  • LE MANOIR OCCITAN
    Enregistrée le 09/05/2000
    Expire le 09/05/2020
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR3026508
    Marque expirée
  • L'OCCITAN
    Enregistrée le 09/05/2000
    Expire le 09/05/2030
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR3026509
    Marque renouvelée
  • LE PRÉ aux LAPINS
    Enregistrée le 16/03/2000
    Expire le 16/03/2010
    Classes : 29
    Numéro : FR3017039
    Marque expirée
  • LES FERMIERS OCCITANS
    Enregistrée le 28/01/2000
    Expire le 29/05/2026
    Classes : 29 , 31 , 29 , 30 , 31 , 40 , 42
    Numéro : FR3005421
    Demande totalement rejetée
  • Le Clos du Canard
    Enregistrée le 14/05/1998
    Expire le 14/05/2028
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR98732444
    Marque renouvelée
  • LE MANOIR
    Enregistrée le 06/09/1985
    Expire le 06/09/2025
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR1322704
    Marque renouvelée

Dessins déposés par LES FERMIERS OCCITANS

  • Présentoir
    Enregistré le 22/07/2005
    Expiré le 22/07/2015
    Numéro : FR053687

Aides perçues par LES FERMIERS OCCITANS

Intitulé : Indemnisation des entreprises de l'aval et de services spécialisés de la filière volailles (palmipèdes et gallinacés) impactées par les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre l’influenza aviaire hautement pathogène H5N1 de 2021-2022.
Montant : 1 383 300 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication : 11/06/2023
Objectif : Aides visant à compenser les coûts de la prévention et de l’éradication des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux et aides visant à compenser les dommages causés par des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.104941
•
Référence : TM-11904168
Intitulé : Indemnisation des entreprises de l'aval de la filière avicole/palmipèdes impactées par l’influenza aviaire hautement pathogène
Montant : 422 736 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication : 06/04/2018
Objectif : Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.46994
•
Référence : TM-10099066
Intitulé : Aide en faveur des PME actives dans la transformation et la commercialisation de produits agricoles pour la période 2015-2020
Montant : 549 608 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Objectif : Aides aux investissements liés à la transformation des produits agricoles et à la commercialisation des produits agricoles (article 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49435
•
Référence : TM-11858144