| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Conventions collectives : |
Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment - IDCC 2609 |
Informations juridiques de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
| SIREN : | 775 688 229 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 775 688 229 00027 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MEAUX , le 28/01/2005 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 28/01/2005) |
| Numéro RCS : | 775 688 229 R.C.S. Meaux |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Etablissements de l'entreprise CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Adresse : 84 AVENUE JEAN JAURES 77420 CHAMPS-SUR-MARNEOrganisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Bâtiment: construction et couvertureCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : 14 BOULEVARD NEWTON 77420 CHAMPS-SUR-MARNEDate de création : 13/12/2012
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Adresse : SOPHIA ANTIPOLIS 1 BP21 290 ROUTE DES LUCIOLES 06560 VALBONNEDate de création : 16/10/1980
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Adresse : 24 RUE JOSEPH FOURRIER 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES
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Adresse : 11 RUE HENRI PICHERIT 44300 NANTES
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Adresse : 4 AVENUE DU RECTEUR POINCARE 75016 PARIS
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Adresse : 10/12 10 COURS LOUIS LUMIERE 94300 VINCENNESDate de création : 01/06/2009Date de clôture : 01/02/2013
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Adresse : RUE ORDRONNEAU 44400 REZEDate de création : 01/01/1988Date de clôture : 01/01/2008
Etablissements de l'entreprise CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Dirigeants et représentants de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Administrateur
42 ans - 06/1984Depuis le 27/02/2025
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Administrateur
57 ans - 03/1969Depuis le 27/02/2025
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Autre
SIREN : 632013843Depuis le 27/06/2024
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Administrateur
55 ans - 02/1971Depuis le 01/04/2024
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Administrateur
44 ans - 05/1982Depuis le 06/10/2023
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Administrateur
60 ans - 04/1966Depuis le 24/11/2022
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Administrateur
61 ans - 12/1964Depuis le 24/11/2022
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Administrateur
75 ans - 12/1950Depuis le 04/11/2021
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Administrateur
60 ans - 10/1965Depuis le 11/10/2021
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Administrateur
57 ans - 03/1969Depuis le 02/09/2020
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Administrateur
59 ans - 05/1967Depuis le 02/09/2020
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Membre
50 ans - 06/1975Depuis le 02/09/2020
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Administrateur
50 ans - 05/1976Depuis le 12/08/2020
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Administrateur
56 ans - 12/1969Depuis le 02/07/2020
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Administrateur
53 ans - 02/1973Depuis le 02/07/2020
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Administrateur
54 ans - 04/1972Depuis le 02/07/2020
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Administrateur
51 ans - 07/1974Depuis le 08/11/2018
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Administrateur
72 ans - 05/1954
Depuis le 28/10/2016 -
Autre
SIREN : 302316674Depuis le 10/11/2015
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Administrateur
61 ans - 04/1965Depuis le 31/07/2015
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Administrateur
68 ans - 12/1957Depuis le 31/07/2015
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Administrateur
60 ans - 01/1966Depuis le 31/07/2015
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Administrateur
48 ans - 06/1978Depuis le 31/07/2015
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Administrateur
60 ans - 08/1965Depuis le 05/03/2015
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Président du conseil d'administration et directeur général
58 ans - 07/1967Depuis le 25/06/2014
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Ancien administrateur
59 ans - 09/1966
Du 20/05/2025 au 18/07/2025 -
Ancien administrateur
55 ans - 12/1970
Du 30/04/2021 au 18/07/2025 -
Ancien administrateur
56 ans - 11/1969
Du 18/06/2019 au 18/07/2025 -
Ancien administrateur
68 ans - 06/1958Du 10/11/2015 au 18/07/2025
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Ancien administrateur
49 ans - 01/1977Du 14/05/2025 au 02/07/2025
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Ancien administrateur
44 ans - 11/1981Du 30/04/2021 au 06/06/2025
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Ancien administrateur
64 ans - 05/1962Du 24/03/2025 au 21/05/2025
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Ancien administrateur
60 ans - 06/1966
Du 18/06/2019 au 20/05/2025 -
Ancien administrateur
55 ans - 05/1971Du 18/08/2017 au 19/05/2025
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Ancien administrateur
61 ans - 10/1964Du 30/04/2021 au 14/05/2025
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Ancien administrateur
47 ans - 12/1978Du 10/11/2015 au 05/05/2025
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Ancien commissaire aux comptes suppléant
SIREN : 512802489Du 10/11/2015 au 24/03/2025
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Ancien commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 775726417Du 10/11/2015 au 24/03/2025
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Ancien commissaire aux comptes suppléant
64 ans - 08/1961Du 10/11/2015 au 24/03/2025
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Ancien administrateur
66 ans - 12/1959Du 10/11/2015 au 19/05/2024
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Ancien administrateur
54 ans - 09/1971Du 10/11/2015 au 19/05/2024
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Ancien administrateur
66 ans - 05/1960Du 18/08/2017 au 23/06/2023
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Ancien membre
49 ans - 04/1977Du 16/01/2023 au 12/06/2023
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Ancien administrateur
78 ans - 11/1947Du 18/06/2019 au 02/06/2023
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Ancien administrateur
60 ans - 03/1966Du 18/06/2019 au 16/01/2023
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Ancien administrateur
72 ans - 04/1954Du 10/11/2015 au 16/01/2023
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Ancien administrateur
63 ans - 08/1962Du 10/11/2021 au 05/08/2022
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Ancien administrateur
66 ans - 07/1959Du 30/04/2021 au 10/11/2021
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Ancien administrateur
57 ans - 04/1969Du 18/08/2017 au 05/07/2021
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Ancien administrateur
64 ans - 11/1961Du 10/11/2015 au 05/07/2021
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Ancien administrateur
74 ans - 07/1951Du 18/06/2019 au 30/04/2021
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Ancien administrateur
42 ans - 02/1984Du 18/08/2017 au 30/04/2021
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Ancien administrateur
70 ans - 08/1955Du 10/11/2015 au 30/04/2021
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Ancien administrateur
75 ans - 09/1950Du 10/11/2015 au 30/04/2021
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Ancien administrateur
71 ans - 05/1955
Du 10/11/2015 au 30/04/2021 -
Ancien administrateur
67 ans - 08/1958Du 10/11/2015 au 30/04/2021
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Ancien administrateur
63 ans - 12/1962
Du 18/08/2017 au 18/06/2019 -
Ancien administrateur
59 ans - 08/1966Du 10/11/2015 au 18/06/2019
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Ancien administrateur
71 ans - 06/1955Du 10/11/2015 au 18/06/2019
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Président
SIREN : 478750672Depuis le 22/09/2004
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer
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Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer
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Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer
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Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer
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Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Lettre de nomination
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Lettre de nomination
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Lettre de nomination
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Lettre de nomination
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Attestation
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Attestation
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Acte sous seing privé
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Lettre de démission
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) d'administrateur(s) en qualité de représentant du Ministre chargé de l'industrie
- Nomination(s) d'administrateur(s) en qualité de représentant du Ministre chargé de l'industrie
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination(s) de membre(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination(s) de membre(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Attestation
- Changement(s) d'administrateur(s) M. Jean-Paul FLORI remplace Mme Dany Le Huerou
- Changement(s) d'administrateur(s) M. Jean-Paul FLORI remplace Mme Dany Le Huerou
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Attestation
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Lettre de démission
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Lettre de démission
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Attestation
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Attestation
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Attestation
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Attestation
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Attestation
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Attestation
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Acte sous seing privé
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement de mandat de président
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Déclaration de conformité
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
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Procès-verbal de décision du dirigeant social
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Projet d'apport partiel d'actif AVEC LA SOCIETE CSTB DEVELOPPEMENT
- Projet d'apport partiel d'actif AVEC LA SOCIETE CSTB DEVELOPPEMENT
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Acte sous seing privé
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
0 procédure collective
Alertes de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Cour d'appel de Paris, 26/01/2023, 21/03656Début du contentieux : 14/01/2021Position : DéfendeurAutres parties : ACTIS SA, SYNDICAT NATIONAL DES FABRICANTS D'ISOLANTS EN LAINES MINÉRALES MANUFACTURÉES (FILMM), SAINT-GOBAIN ISOVER, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAINDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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MODIFICATION 12/08/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250153, annonce n°3365Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Renier, Florence Marie Thérèse
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MODIFICATION 12/08/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250153, annonce n°3364Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Larche, Fabrice Richard
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MODIFICATION 12/08/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250153, annonce n°3363Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Samsoen, Nicolas Daniel Matthieu
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MODIFICATION 12/08/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250153, annonce n°3362Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Fugit, Jean-Luc Gilbert Christian
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MODIFICATION 29/07/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250143, annonce n°4958Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Lecureuil, Aurelie Annick Erika
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MODIFICATION 29/07/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250143, annonce n°4957Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Rouault, Hélène Marie Pierre
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MODIFICATION 11/07/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250132, annonce n°1971Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Anthonioz-Blanc, Julien Claude ; nomination de l'Administrateur : Vidot, Bertrand
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MODIFICATION 17/06/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250114, annonce n°4165Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Langlois, nom d'usage : Langlois, Corinne ; nomination de l'Administrateur : Celle, nom d'usage : Riccio, Stephanie Anne
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MODIFICATION 31/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250104, annonce n°2392Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Fatis, Stéphane Franck
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MODIFICATION 31/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250104, annonce n°2391Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Coutant, Françoise Marie ; nomination de l'Administrateur : Odonnat, Fernand Bruno
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MODIFICATION 30/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250103, annonce n°2185Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Casanova, Corinne Magali ; nomination de l'Administrateur : Larche, Fabrice Richard
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MODIFICATION 28/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250102, annonce n°1184Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Pilch, Eric Robert ; nomination de l'Administrateur : Gelisse, Mickael Charles Yvan
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MODIFICATION 23/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250099, annonce n°3153Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Boudouin, Elodie ; nomination de l'Administrateur : Rouault, Hélène Marie Pierre
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MODIFICATION 14/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250092, annonce n°1572Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Guenard, Jean-Pierre
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MODIFICATION 14/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250092, annonce n°1571Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET DAUGE ET ASSOCIES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DAUGE FIDELIANCE
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MODIFICATION 14/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250092, annonce n°1570Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT ID
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MODIFICATION 14/05/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250092, annonce n°1569Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.A ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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MODIFICATION 02/04/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250065, annonce n°1563Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Vidal, nom d'usage : Gay, Emmanuelle Christine ; nomination de l'Administrateur : Vogel, nom d'usage : Sallenave, Claire
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MODIFICATION 02/04/2025RCS de MeauxBodacc B n°20250065, annonce n°1562Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Vince, Agnès Vilma ; nomination de l'Administrateur : Langlois, nom d'usage : Langlois, Corinne
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NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR31/03/2025CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne (77420) Immatriculé au RCS Meaux sous le numéro 775 688 229, dont les statuts sont codifiés aux articles L.121-1 et L.121-5 et, R.121-1 à R. 121-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIJournal : mesinfos.fr/lemoniteur77
Un nouvel administrateur au Conseil d'administration du CSTB a été désigné le 16 novembre 2020 par l'Association des communautés de France (AdCF): Monsieur Fabrice LARCHE (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), en qualité de Représentant des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désigné par l'Association des communautés de France, en remplacement de Madame Corinne CASANOVA (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne). -
MODIFICATION AUTRE03/06/2024CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB)Dénomination : CSTBJournal : mesinfos.fr/lemoniteur77
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne (77420) Immatriculé au RCS Meaux sous le numéro 775 688 229, dont les statuts sont codifiés aux articles L.121-1 et L.121-5 et, R.121-1 à R. 121-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.
Un nouvel administrateur représentant des salariés a été désigné : Monsieur Stéphane FATIS (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne) en qualité d'administrateur représentant des salariés, en remplacement de Monsieur Benoit VINOT (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), qui a pris sa retraite le 1 er avril 2024. -
NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR22/03/2024CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne (77420) Immatriculé au RCS Meaux sous le numéro 775 688 229, dont les statuts sont codifiés aux articles L.121-1 et L.121-5 et, R.121-1 à R. 121-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIJournal : mesinfos.fr/lemoniteur77
Un nouvel administrateur représentant des salariés a été désigné :
Monsieur Mickaël GELISSE (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne) en qualité d'administrateur représentant des salariés, en remplacement de Monsieur Eric PILCH (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), démissionnaire à compter du 6 octobre 2023. -
MODIFICATION 21/06/2023RCS de MeauxBodacc B n°20230118, annonce n°2488Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Durand, Eric Jean-Michel ; Membre partant : Posseme, Christophe Pierre Jean
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MODIFICATION 13/06/2023RCS de MeauxBodacc B n°20230112, annonce n°3730Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Mayet, nom d'usage : Lamure, Elisabeth Marie ; nomination de l'Administrateur : Reys, nom d'usage : Varaillas, Marie-Claude
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MODIFICATION 25/01/2023RCS de MeauxBodacc B n°20230017, annonce n°1271Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Droin, Michel ; Administrateur partant : David De Drezigue, nom d'usage : Bonnechose, Bénédicte Isabelle Madeleine Marie ; nomination du Membre : Posseme, Christophe Pierre Jean ; nomination du Membre : Mansour, nom d'usage : Bouyer, Nadia
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NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR07/12/2022CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB)Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIJournal : lemoniteur77.com
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial Situé
84 Avenue Jean Jaurès
77420 Champs sur Marne
RCS Meaux 775 688 229
dont les statuts sont codifiés aux articles L.121-1 et L.121-5 et R.121-1 à R. 121-11 du Code de la Construction et de l'Habitation
En date du 11/10/2021, l'Association des Régions de France a désigné Mr Fernand, Bruno ODONNAT, 84 Avenue Jean Jaurès 77420, à Champs sur Marne, en qualité d'administrateur représentant des présidents de conseils régionaux, en remplacement de Mme COUTANT Françoise Marie -
MODIFICATION 16/08/2022RCS de MeauxBodacc B n°20220158, annonce n°3076Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Roche, nom d'usage : Oudin, Dominique Danièle ; nomination de l'Administrateur : Vinot, Benoît Marie Nicolas
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MODIFICATION AUTRE07/07/2022CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial Situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne (77420) Immatriculé auDénomination : CSTBJournal : lemoniteur77.com
RCS Meaux sous le numéro 775 688 229,
dont les statuts sont codifiés aux articles L.121-1 et L.121-5 et, R.121-1 à R. 121-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.
Un nouvel administrateur représentant des salariés a été désigné :
Monsieur Benoît VINOT (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne) en qualité d'administrateur représentant des salariés, en remplacement de Madame Dominique OUDIN (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), démissionnaire à compter du 1er février 2022. -
MODIFICATION 19/11/2021RCS de MeauxBodacc B n°20210225, annonce n°1921Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Duret, Hervé Paul Francis ; nomination de l'Administrateur : Roche, nom d'usage : Oudin, Dominique Danièle
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MODIFICATION 27/07/2021RCS de MeauxBodacc B n°20210144, annonce n°2021Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Rousselle, Thibaud ; Administrateur partant : Cazenave, Emmanuel ; nomination de l'Administrateur : Chardin, Clarisse Alice Christelle ; nomination de l'Administrateur : Joumni, Haïtham
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MODIFICATION AUTRE05/06/2021« CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial Situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne (77420) Immatriculé au RCS Meaux sous le numéro 775 688 229, dont les statuts sont codifiés aux articles L.142-1 et L.142-2 et R.142-1 à R. 142-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.Dénomination : CSTBJournal : Le Moniteur de Seine et Marne
De nouveaux administrateurs ont été désignés :
- Clarisse CHARDIN (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne) et Haïtham JOUMNI (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), en qualité d'administrateurs représentants des salariés, à compter du 2 juillet 2020 ;
-Olivia DE MALEVILLE (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne) en qualité d'administrateur Représentant des présidents de Conseils régionaux désigné par l'Association des Régions de France, en remplacement de Françoise COUTANT (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), à compter du 20 octobre 2020. »
- Dominique OUDIN (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne) en qualité d'administrateur représentant des salariés, en remplacement d' Hervé DURET (84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne), démissionnaire à compter du 31 mars 2021. -
MODIFICATION 11/05/2021RCS de MeauxBodacc B n°20210092, annonce n°2345Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Foubert, nom d'usage : Tallet, Maud Claude ; nomination de l'Administrateur : Samsoen, Nicolas Daniel Matthieu
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MODIFICATION 11/05/2021RCS de MeauxBodacc B n°20210092, annonce n°2344Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Liebus, Patrick Robert ; Administrateur partant : Bertiere, François Luc Edmond ; Administrateur partant : Tephany, Hervé Jean Marie ; nomination de l'Administrateur : Repon, Jean-Christophe Pierre Olivier ; nomination de l'Administrateur : Dorgeret, Isabelle Caroline ; nomination de l'Administrateur : Anthonioz-Blanc, Julien Claude
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MODIFICATION 11/05/2021RCS de MeauxBodacc B n°20210092, annonce n°2343Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Pompeo, Claude ; Administrateur partant : Vinot, Benoit Marie Nicolas ; Administrateur partant : Lebert, Alexandra ; nomination de l'Administrateur : Daubigney, Marie-Christine Gisèle Jacqueline ; nomination de l'Administrateur : Pilch, Eric Robert ; nomination de l'Administrateur : Duret, Hervé Paul Francis
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MODIFICATION AUTRE03/04/2021« CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial Situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne (77420) Immatriculé au RCS Meaux sous le numéro 775 688 229, dont les statuts sont codifiés aux articles L.142-1 et L.142-2 et R.142-1 à R. 142-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.Dénomination : CSTBJournal : Le Moniteur de Seine et Marne
De nouveaux administrateurs ont été désignés :
-Nicolas SAMSOEN - 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne, a été nommé Représentant de l'Association des maires de France au Conseil d'administration du CSTB par décision du 12 octobre 2020 du Directeur de la DGALN /DHUP
-Hervé DURET - 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne, Eric PILCH 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne- et Marie-Christine DAUBIGNEY 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne, ont été élus en qualité d'Administrateurs représentants des salariés, lors de l'élection du 2 Juillet 2020. » -
MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2710Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : De Maistre, Hervé ; nomination de l'Administrateur : David De Drezigue, nom d'usage : Bonnechose, Bénédicte Isabelle Madeleine Marie
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MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2709Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Duval, Patrick Paul ; nomination de l'Administrateur : Pacaud, Pierre Guillaume
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MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2708Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Dallier, Philippe Georges ; nomination de l'Administrateur : Mayet, nom d'usage : Lamure, Elisabeth Marie
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MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2707Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Fugit, Jean-Luc Gilbert Christian
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MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2706Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Coutant, Françoise Marie
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MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2705Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Braux, Christian Pierre Eugène
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MODIFICATION 27/06/2019RCS de MeauxBodacc B n°20190122, annonce n°2704Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Foubert, nom d'usage : Tallet, Maud Claude
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MODIFICATION AUTRE02/02/2019CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB)Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIJournal : Le Moniteur de Seine et Marne
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Situé 84 Avenue Jean Jaurès, à Champs sur Marne(77420)
Immatriculé au RCS Meaux sous le numéro 775 688 229
Dont les statuts sont codifiés aux articles L.142-1 et L.142-2 et, R.142-1 à R. 142-11 du Code de la Construction et de l'Habitation.
Le décret n°2016-551 du 4 mai 2016 relatif au Centre Scientifique et Technique du Bâtiment pris en application de l''article 9 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a élargi la composition du conseil
d''administration du CSTB à des parlementaires et à des représentants des collectivités locales.
En application de ce décret :
- Mme Maud TALLET a été nommée comme représentant de l'Association des maires de France au Conseil d'administration du
CSTB par décision du 22 septembre 2016 du Directeur de l'Association des maires de France.
- Mme Françoise COUTANT a été nommée comme représentant des présidents de conseils régionaux au Conseil d'administration
du CSTB par décision du 28 novembre 2016 du Président de l'Association des régions de France.
- Monsieur Christian BRAUX a été nommé représentant des présidents de conseils départementaux au sein du Conseil
d'administration du CSTB par décision du Président de l'Assemblée des départements de France du 28 octobre 2016. -
MODIFICATION 30/08/2017RCS de MeauxBodacc B n°20170165, annonce n°664Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Casanova, Corinne Magali
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MODIFICATION 30/08/2017RCS de MeauxBodacc B n°20170165, annonce n°663Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Cazenave, Emmanuel, nomination de l'Administrateur : Vinot, Benoit Marie Nicolas, nomination de l'Administrateur : Lebert, Alexandra
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MODIFICATION 30/08/2017RCS de MeauxBodacc B n°20170165, annonce n°659Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Dallier, Philippe Georges
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MODIFICATION AUTRE25/06/2016Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUEJournal : Le Moniteur de Seine et Marne
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial Situé
84 Avenue Jean Jaurès
77420 Champs sur Marne
775 688 229 RCS Meaux
L’article 1 du décret n° 2016-551 du 4 mai 2016 a modifié les dispositions prévues à l’article R 142-2 du Code de la Construction et de l’habitation relatif à la composition du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment. Celui-ci comprend désormais neuf administrateurs représentants des salariés.En application des dispositions prévues par les articles 1, 5°. et 2 du décret n° 2016-551 du 4 mai 2016, et au regard des résultats de l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration qui s’est déroulée le 4 juin 2015, Benoît VINOT, Alexandra LEBERT et Emmanuel CAZENAVE,demeurant professionnellement
84 ave Jean Jaurès 77420 champs sur Marne sont élus administrateurs représentants des salariés au conseil d’administration du Centre Scientifique et technique du Bâtiment. -
MODIFICATION 24/11/2015RCS de MeauxBodacc B n°20150226, annonce n°3817Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Beaugiraud, Henry Michel, Administrateur partant : Bentejac, Alain François, Administrateur partant : Vaissaire, Jean Marie Raymond Félix, Administrateur partant : Colboc, Emmanuelle Dolorès, Administrateur partant : Goudal, Gérard Laurent François, Administrateur partant : Leroy, Marie France Madeleine Renée, Administrateur partant : Andrieux, Catherine Ernestine, Administrateur partant : Flori, Jean-Paul, Administrateur partant : Bui-Tu, Vinh Anh Hoang, nomination de l'Administrateur : Droin, Michel, nomination de l'Administrateur : De Maistre, Hervé, nomination de l'Administrateur : Seraji, Nasrine, nomination de l'Administrateur : Metz, Yves, nomination de l'Administrateur : Boudouin, Elodie, nomination de l'Administrateur : Gabriel, Nadine, nomination de l'Administrateur : Guigou, nom d'usage : Carter, Catherine, nomination de l'Administrateur : Rousselle, Thibaud
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MODIFICATION 30/07/2015RCS de MeauxBodacc B n°20150144, annonce n°846Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification du Président du conseil d'administration et directeur général Crepon, Etienne Louis Marie Nicolas, Directeur général partant : Duval, nom d'usage : Le Gall, Carole
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MODIFICATION 21/06/2015RCS de MeauxBodacc B n°20150117, annonce n°974Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Administrateur Bollmann, Martina, modification de l'Administrateur Goudal, Gérard Laurent François, nomination de l'Administrateur : Flamand, Olivier Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur : Vince, Agnès Vilma
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MODIFICATION 21/10/2014RCS de MeauxBodacc B n°20140202, annonce n°1812Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Administrateur Costedoat, Sophie Valentine Surya, nomination de l'Administrateur : Bui-Tu, Vinh Anh Hoang
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MODIFICATION 27/08/2014RCS de MeauxBodacc B n°20140163, annonce n°2016Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification du Président du conseil D'ADMINISTRATION Delcambre, Bertrand, nomination du Président du conseil D'ADMINISTRATION : Crepon, Etienne, modification de l'Administrateur Delcambre, Bertrand, modification de l'Administrateur Maud, Robert Lucien, modification de l'Administrateur Fauveau, nom d'usage : Brucy, Françoise Andrée Marie Joséphine, nomination de l'Administrateur : Crepon, Etienne Louis Marie Nicolas, nomination de l'Administrateur : Vidal, nom d'usage : Gay, Emmanuelle Christine, nomination de l'Administrateur : Duval, Patrick Paul
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MODIFICATION 19/05/2013RCS de MeauxBodacc B n°20130095, annonce n°791Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST ET YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DAUGE ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP De Commissaires aux Comptes Jean-Claude ANDRE et autres., Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX SAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Guenard, Jean-Pierre
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MODIFICATION 09/04/2013RCS de MeauxBodacc B n°20130069, annonce n°2384Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Durand, nom d'usage : Le Huerou, Dany Michelle Claude, nomination de l'Administrateur : Flori, Jean-Paul
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MODIFICATION 28/02/2013RCS de MeauxBodacc B n°20130042, annonce n°4161Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Buscarlet, Carol Paul, nomination de l'Administrateur : Renier, Florence Marie Thérèse
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MODIFICATION 28/02/2012RCS de MeauxBodacc B n°20120041, annonce n°1820Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Antunes, Manuela, nomination de l'Administrateur : Buscarlet, Carol Paul
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MODIFICATION 28/02/2012RCS de MeauxBodacc B n°20120041, annonce n°1819Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Flamand, Olivier Jean Pierre, nomination de l'Administrateur : Andrieux, Catherine Ernestine
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MODIFICATION 02/12/2011RCS de MeauxBodacc B n°20110233, annonce n°1480Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : Changement d'administrateurAdministration : Président du conseil d'administration : DELCAMBRE Bertrand Directeur général : DUVAL Carole Administrateur : DELCAMBRE Bertrand Administrateur : BOLLMANN Martina Administrateur : BEAUGIRAUD Henry Michel Administrateur : LIEBUS Patrick Robert Administrateur : BENTEJAC Alaibn François Administrateur : VAISSAIRE Jean Marie Raymond Félix Administrateur : BERTIERE François Luc Edmond Administrateur : COLBOC Emmanuelle Dolorès Administrateur : GOUDAL Gérard Laurent François Administrateur : COSTEDOAT Sophie Valentine Surya Administrateur : MAUD Robert Lucien Administrateur : TEPHANY Hervé Jean Marie Administrateur : DURAND Dany Michelle Claude Administrateur : LEROY Marie France Madeleine Renée Administrateur : POMPEO Claude Administrateur : ANTUNES Manuela Administrateur : FLAMAND Olivier Jean Pierre Administrateur : FAUVEAU Françoise Andrée Marie Joséphine Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : Jean-Claude ANDRE et AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
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MODIFICATION 16/03/2011RCS de MeauxBodacc B n°20110053, annonce n°2161Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : Nomination de commissaire aux comptesAdministration : Président du conseil d'administration : DELCAMBRE Bertrand Directeur général : DUVAL Carole Administrateur : DELCAMBRE Bertrand Administrateur : BOLLMANN Martina Administrateur : BEAUGIRAUD Henry Michel Administrateur : LIEBUS Patrick Robert Administrateur : BENTEJAC Alaibn François Administrateur : VAISSAIRE Jean Marie Raymond Félix Administrateur : BERTIERE François Luc Edmond Administrateur : COLBOC Emmanuelle Dolorès Administrateur : GOUDAL Gérard Laurent François Administrateur : COSTEDOAT Sophie Valentine Surya Administrateur : MAUD Robert Lucien Administrateur : CARRERE Jean Marie Patrick Yves Administrateur : TEPHANY Hervé Jean Marie Administrateur : DURAND Dany Michelle Claude Administrateur : LEROY Marie France Madeleine Renée Administrateur : POMPEO Claude Administrateur : ANTUNES Manuela Administrateur : FLAMAND Olivier Jean Pierre Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : Jean-Claude ANDRE et AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
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MODIFICATION 13/03/2011RCS de MeauxBodacc B n°20110051, annonce n°1697Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : Changement d'administrateurAdministration : Président du conseil d'administration : DELCAMBRE Bertrand Directeur général : DUVAL Carole Administrateur : DELCAMBRE Bertrand Administrateur : BOLLMANN Martina Administrateur : BEAUGIRAUD Henry Michel Administrateur : LIEBUS Patrick Robert Administrateur : BENTEJAC Alaibn François Administrateur : VAISSAIRE Jean Marie Raymond Félix Administrateur : BERTIERE François Luc Edmond Administrateur : COLBOC Emmanuelle Dolorès Administrateur : GOUDAL Gérard Laurent François Administrateur : COSTEDOAT Sophie Valentine Surya Administrateur : MAUD Robert Lucien Administrateur : CARRERE Jean Marie Patrick Yves Administrateur : TEPHANY Hervé Jean Marie Administrateur : DURAND Dany Michelle Claude Administrateur : LEROY Marie France Madeleine Renée Administrateur : POMPEO Claude Administrateur : ANTUNES Manuela Administrateur : FLAMAND Olivier Jean Pierre
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VENTE 04/08/2009RCS de MeauxBodacc A n°20090147, annonce n°866Adresse : 39-41 rue Louis Blanc 92400 CourbevoieCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 178.276,00 EURNouveau propriétaire : CERTITA
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MODIFICATION 21/01/2009RCS de MeauxBodacc B n°20090014, annonce n°1350Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : Changement de directeur généralAdministration : Président du conseil d'administration : DELCAMBRE Bertrand. Directeur général : DUVAL Carole. Administrateur : CLAVEL Jean-Pierre. Administrateur : PELEGRIN François. Administrateur : LAIR Jacques. Administrateur : BOLLMANN Martina. Administrateur : BOIVIN Isabelle. Administrateur : REMY Didier Michel. Administrateur : GIRAUD Daniel René. Administrateur : VAUDEVILLE Bernard Georges Marie. Administrateur : PETITEAU Jean-Pierre. Administrateur : FOATA François. Administrateur : MARGUERON Christine. Administrateur : LARDIN Jean. Administrateur : CARLI Pierre. Administrateur : VALENTIN Pascal Daniel Laurent Pierre. Administrateur : CLIN François Henri Maurice. Administrateur : TOMASOVYCH Michel. Administrateur : OLIVE François.
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MODIFICATION 21/01/2009RCS de MeauxBodacc B n°20090014, annonce n°1349Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : Changement de président directeur général et de directeur généralAdministration : Président du conseil d'administration : DELCAMBRE Bertrand. Directeur général : DUVAL Carole. Administrateur : CLAVEL Jean-Pierre. Administrateur : PELEGRIN François. Administrateur : LAIR Jacques. Administrateur : BOLLMANN Martina. Administrateur : BOIVIN Isabelle. Administrateur : REMY Didier Michel. Administrateur : GIRAUD Daniel René. Administrateur : VAUDEVILLE Bernard Georges Marie. Administrateur : PETITEAU Jean-Pierre. Administrateur : FOATA François. Administrateur : MARGUERON Christine. Administrateur : LARDIN Jean. Administrateur : CARLI Pierre. Administrateur : VALENTIN Pascal Daniel Laurent Pierre. Administrateur : CLIN François Henri Maurice. Administrateur : TOMASOVYCH Michel. Administrateur : OLIVE François.
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MODIFICATION 21/01/2009RCS de MeauxBodacc B n°20090014, annonce n°1348Dénomination : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT.Adresse : 84 avenue Jean Jaurès 77420 Champs-sur-MarneDescription : Changement d'administrateurAdministration : Président du conseil d'administration : DELCAMBRE Bertrand. Directeur général : DUVAL Carole. Administrateur : CLAVEL Jean-Pierre. Administrateur : PELEGRIN François. Administrateur : LAIR Jacques. Administrateur : BOLLMANN Martina. Administrateur : BOIVIN Isabelle. Administrateur : REMY Didier Michel. Administrateur : GIRAUD Daniel René. Administrateur : VAUDEVILLE Bernard Georges Marie. Administrateur : PETITEAU Jean-Pierre. Administrateur : FOATA François. Administrateur : MARGUERON Christine. Administrateur : LARDIN Jean. Administrateur : CARLI Pierre. Administrateur : VALENTIN Pascal Daniel Laurent Pierre. Administrateur : CLIN François Henri Maurice. Administrateur : TOMASOVYCH Michel. Administrateur : OLIVE François.
Cartographie de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Entreprises citées de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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SOCIETE CIVILE DE LA HAUTE FALISE (314 818 766) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et SOCIETE CIVILE DE LA HAUTE FALISE de la relation : Banque
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COMPAGNIE GENERALE DE RESTAURATION (303 599 732) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et COMPAGNIE GENERALE DE RESTAURATION de la relation : Actionnariat
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RESTALLIANCE (391 125 796) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et RESTALLIANCE de la relation : FormalisteDirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe DASSONVILLE , Joël JULLIEN , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT et 2 autres
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FIDELIANCE AUDIT (302 316 674) Cité 2 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et FIDELIANCE AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
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KPMG AUDIT ID (512 802 489) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et KPMG AUDIT ID de la relation : Commissaire aux comptes
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GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 2 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
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KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
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CSTB DEVELOPPEMENT (478 750 672) Cité 15 fois entre 2004 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CSTB DEVELOPPEMENT de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT , ETIENNE CREPON
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BIOGUESS (822 200 986) Cité 3 fois entre 2016 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et BIOGUESS de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Etienne CREPON , Sylvie RAVALET , François JALLOT et 1 autre
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CORTEAM (420 243 420) Cité 5 fois entre 1998 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CORTEAM de la relation : Inconnue
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CSTB SOLAR (791 096 225) Cité 2 fois en 2013 et 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CSTB SOLAR de la relation : Actionnariat
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AERODYNAMIQUE EIFFEL (327 932 034) Cité 6 fois entre 2002 et 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et AERODYNAMIQUE EIFFEL de la relation : Actionnariat
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CERTIVEA (489 857 987) Cité 1 fois en 2006Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CERTIVEA de la relation : Inconnue
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CERQUAL PATRIMOINE (480 133 107) Cité 2 fois en 2004 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CERQUAL PATRIMOINE de la relation : Inconnue
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ACOUSTB (401 502 661) Cité 2 fois en 2004 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et ACOUSTB de la relation : Actionnariat
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CEQUAMI (423 671 403) Cité 3 fois entre 2000 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CEQUAMI de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick Nossent , Antoine Desbarrieres , Pierre-Henri Julien et 10 autres
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CERQUAL (451 299 598) Cité 3 fois en 2003 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et CERQUAL de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : ANTOINE DESBARRIERES , CABINET DAUGE ET ASSOCIES , Pascal Gillette et 14 autres
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SARL LNDB LE NET DU BATIMENT (421 222 407) Cité 1 fois en 2000Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT et SARL LNDB LE NET DU BATIMENT de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres gagnés par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Objet : INGENIERIE DE PROJET EDURENOV LOT 5 APPUI METHODOLOGIQUE ET TECHNIQUE PAR DES EXPERTS
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
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Objet : ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui méthodologique technique par des experts
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’essais feu et la rédaction d’appréciations de laboratoire sur des murs en terre crue pour l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR
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Objet : L’accord-cadre a pour objet la réalisation et l’évaluation des essais en chambre climatique de tentes de l’avant zone froide/grand froid 10 hommes et de poêle de chauffage à carburéacteur diesel pour tente de l’avant zone froide/grand froid 10 hommes.
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : 130023450
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Objet : Prestations hébergement, d’évolution et de maintenance de la plateforme de calcul RTG/DPEG
Montant : 125 009,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE
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Objet : Evaluation et identification des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches
Montant : 220 988,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
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Objet : PGP-Recherche visant à la consolidation et déploiement opérationnel d¿une approche de réhabilitation multicritère
Montant : 292 000,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR
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Objet : Création d’un comité innovation du labo d’écoconstruction pour permettre de définir les prescriptions techniques en vue de la réalisation d’un prototype -démonstrateur d’une ou plusieurs solutions techniques intéressantes
Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Prestations intellectuelles d’accompagnement dans la prise en charge technique de solutions de réhabilitation des réseaux pression
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EAU DE PARIS
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Objet : Il s’agit d’élaborer une méthodologie d’analyse de la disponibilité prospective des matières premières pour le bâtiment avec une application à 3 cas d’étude.
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
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Objet : Réalisation de formations à la sécurité incendie et à l’accessibilité dans l’acte de construire- LOT 1
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : 130015407
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Objet : Les objectifs de cette étude sont multiples : - Montrer les paramètres qui influencent le plus le résultat final du DPE - Montrer les paramètres sur lesquels il y a le plus d’incertitude et expliquer à quoi sont dues ces incertitudes - Montrer l’impact de l’incertitude associée à chaque paramètre sur le résultat final du DPE - Montrer l’incertitude sur le résultat final du DPE associée à l’incertitude sur l’ensemble des paramètres.
Montant : 105 250,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
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Objet : Recherche et expérimentation pour les indicateurs de la planification, de l’aménagement et de l’habitat
Montant : 114 835,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : Il s’agit d’effectuer les travaux attendus liés à la tâche 1 "Human Centric Lighting, Health and Comfort" de l’Annexe SSLC qui vise à réaliser une mise à jour du rapport "Health effects of solid-state lighting" publié par la plateforme IEA 4E SSLC relatif à l’expertise internationale sur les impacts sanitaires pour l’humain résultants de l’utilisation des lampes et luminaires LED.
Montant : 49 986,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ELABORATION DU PROJET STRATEGIQUE ET OPERATIONNEL 2025-2029 D’EPAMARNE ET EPAFRANCE
Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE
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Objet : Accompagnement au déploiement de la démarche QVS dans les Ehpad et Résidences autonomie du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
Montant : 99 375,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
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Objet : Abonnement électronique aux normes et règlementations techniques et juridiques
Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 1 an
Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
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Objet : EVALUATION QUALITE ORGANOLEPTIQUE EAU POTABLE ISSUE FILIERE REUT INDIRECTE EAUX USEES TRAITEES
Montant : 142 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : VENDEE EAU
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Objet : EVALUATION QUALITE ORGANOLEPTIQUE EAU POTABLE ISSUE FILIERE REUT INDIRECTE EAUX USEES TRAITEES
Montant : 142 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : VENDEE EAU
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Objet : Réalisation d’une étude sur le risque humidité sur les bâtiments lié à l’infiltration d’eau pluviale à proximité
Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 1 an
Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE
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Objet : Prestations diverses du CSTB dans le cadre de la procédure ATEx de cas A de l’isolant biosourcé ISOWAT
Montant : 46 548,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 4 mois
Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE
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Objet : E2_2022-11-Acoustique et vibratoire dans le cadre de la réalisation de la ligne Est-Ouest de tramway de Caen la mer (Tramway 2028)
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TRANSAMO
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Objet : Expertise technique structure sur un batiment existant Tivoli
Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
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Objet : Dérogation réglementaire - Incendie, Structure, Sécurité - TIVOLI
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
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Objet : ABONNEMENT ÉLECTRONIQUE AUX NORMES ET RÉGLEMENTATIONS TECHNIQUES ET JURIDIQUES - CSTB -
Montant : 1 781,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 1 an
Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
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Objet : Analyses et recherches de Phtalates dans 3 crèches lyonnaises - Projet Exp’Air
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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Objet : Contrat d’application n°3: Usages innovants du numérique pour la définition d’un jumeau du bâtiment, de la ville et des territoires
Montant : 63 786,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 10 mois
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : ETUDE DU POTENTIEL SOLAIRE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS
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Objet : 2021-110-Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le déploiement du Building Information Modeling (BIM) à Île-de-France Mobilités et Accompagnement des équipes
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ILE-DE-FRANCE MOBILITES
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Objet : Participation Française aux travaux de l’annexe SSL de l’AIE
Montant : 58 316,00 € · Notifié le : 15/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
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Objet : ACCORD DE RECHERCHE VISANT AU DEVELOPPEMENT DUNE APPROCHE DE REHABILITATION MULTICRITERE VIA UNE OPTIMISATION SOUS CONTRAINTE
Montant : 143 439,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR
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Objet : AC - ESTIMATIONS DES COÛTS DE SORTIE D’INSALUBRITE ET DE PERIL - RELANCE
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE ST DENIS (MAIRIE)
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Objet : Réalisation d’essais en soufflerie d’un rotor fletner pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Objet : Diagnostic étude de la stabilité au feu
Montant : 38 159,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE
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Objet : 2021-018-AMO Développement durable et EcoQuartier - Accord-cadre à bons de commande
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL
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Objet : mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage : audits détaillés de vulnérabilité au risque sismique de bâtiments de l’Etat en région PROVENCE ALPES COTE D AZUR.
Montant : 644 468,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD
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Objet : Prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (Programmation - Conception - Réalisation)nRenforcement sismique du centre de secours de NICE MAGNAN
Montant : 48 082,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : Prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (Programmation – Conception – réalisation) : Renforcement sismique du centre de secours de NICE MAGNAN
Montant : 48 082,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : Accompagnement environnemental pour le projet urbain de Saint Martin du Touch sur les aspects d’énergies renouvelables et matériaux biosourcés: Lot 2: Recours aux matériaux biosourcés
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPPIDEA
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Objet : Accompagnement environnemental pour le projet urbain de Saint Martin du Touch sur les aspects d’énergies renouvelables et matériaux biosourcés: Lot 1: Energies renouvelables décarbonnées
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPPIDEA
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Objet : Réalisation d’une étude aérodynamique dans le cadre du projet de réhabilitation et d’extension d’un bâtiment de recherche en biologie de l’université de Nantes se situant à Nantes
Montant : 21 997,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE NANTES
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Objet : 20200129-0130-Lot 1 : Etude de la résistance et de la réaction au feu des éléments de constructions/structures ;
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 17/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : PARIS LA DEFENSE
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Objet : Évaluation de l’impact énergétique du NPNRU dans le cadre du marché d’appui à la mise en œuvre opérationnelle des projets d’innovation dans le cadre des programmes soutenus par l’ANRU
Montant : 38 876,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 4 ans
Acheteur : AGENCE NATIONALE RENOVATION URBAINE
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Objet : 20201210037300 Accords-cadres pour des prestations dans le domaine de la pathologie du bâtiment, et relatives à la réalisation de mission d’expertises, de préconisations et de conseils
Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Expertise, conseil et assistance dans le développement et la mise en œuvre opérationnelle des projets d’innovation dans le cadre des programmes dont l’ANRU est en charge - Expertise thématique relative aux transitions écologique et numérique
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE NATIONALE RENOVATION URBAINE
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Objet : Accord-cadre de recherche contractuelle : Modalités générales d’excution des recherches techniques et scientifiques
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/03/2020 · Durée : 3 ans
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : ESID LYON – Accès à une bibliothèque de CCTP types couvrant les corps d’état techniques rencontrés lors de486 réhabilitation ou travaux neufs en bâtiment
Montant : 11 075,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 130001902
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Objet : Appui opérationnel d’urgence, concernant la sécurité des immeubles du centre-ville de Marseille, suite aux effondrements de deux bâtiments le 5 novembre 2018
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 26/12/2018 · Durée : 2 mois
Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
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Objet : Elaboration guide REX règ. thermique Gpe
Montant : 64 720,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE
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Objet : Elaboration guide REX règ. thermique Gpe
Montant : 64 720,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE
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Appels d'offres lancés par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Objet : Le lot 3 concerne la fourniture d’un gerbeur électrique de 2T - Fourniture d’un chariot élévateur électrique de 4T, d’un chariot élévateur télescopique de 3,5T et d’un gerbeur électrique de 2T en Location Longue Durée pour l’établissement du CSTB de Champs
Montant : 19 620,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARLES SERVICES
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Objet : REFONTE DU CONTROLE DE COMMANDE DU GRAND EQUIPEMENT AQUASIM DU SITE CSTB DE NANTES
Montant : 159,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO ATLANTIQUE (EQUANS)
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Objet : PRESTATION DE MAINTENANCE DES COMPRESSEURS INFERIEURS A 200 BARS ET DES CUVES D’AIR COMPRIME DU CSTB DE MARNE-LA-VALLEE
Montant : 113,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MECANIQUE TUYAUTERIE MAINTENANCE INDUSTR
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Objet : Traitement de tous types de nuisibles du site CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 59,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RINESA SERVICES ( )
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Objet : Outil de management de la qualité et de l’amélioration continue
Montant : 188,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVANTEAM
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Objet : Prestations de découpe/concassage et d’évacuation des blocs de béton du site du CSTB de Champs-sur-Marne.
Montant : 487,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL SLT
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Objet : Maintenance préventive et curative sur les ouvrages d’assainissement (avaloirs, réseaux EP/EU, fosses, bassins) du site du CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 72 352,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RINESA SERVICES ( )
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Objet : Assistance à la rédaction et la soumission de propositions de projet auprès des guichets de financements nationaux et européens, d’ingénierie financière de la Recherche et de l’Innovation, et d’accompagnement au montage de réseaux scientifiques et techniqu
Montant : 1,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DOWEL INNOVATION
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Objet : Assistance à la rédaction et la soumission de propositions de projet auprès des guichets de financements nationaux et européens, d’ingénierie financière de la Recherche et de l’Innovation, et d’accompagnement au montage de réseaux scientifiques et techniqu
Montant : 1,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ERDYN CONSULTANTS (ERDYN)
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Objet : Assistance à la rédaction et la soumission de propositions de projet auprès des guichets de financements nationaux et européens, d’ingénierie financière de la Recherche et de l’Innovation, et d’accompagnement au montage de réseaux scientifiques et techniqu
Montant : 1,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DYNERGIE
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Objet : Conseil en communication en ressources humaines et prestations d’abonnements d’accès à des sites Web consacrés à l’emploi
Montant : 107 829,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : La fourniture et l’installation d’une enceinte Climatique sécurisée de niveau 5 conformément à la classification EUCAR des risques pour le CSTB de Grenoble.
Montant : 69 789,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEISS TECHNIK FRANCE (WEISS TECHNIK CLIMATS SAPRATIN TECHNOLOGIES)
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Objet : PRESTATIONS DE CONSULTATIONS D’OSTEOPATHIE POUR LES EMPLOYES DU CSTB DE CHAMPS-SUR-MARNE
Montant : 145,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans l’accompagnement au changement du SI Finance-Comptabilité-Achats du CSTB
Montant : 469 255,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEARINGPOINT FRANCE SAS
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Objet : Prestations d’assistance pour la réalisation d’un baromètre d’impact pour le plan stratégique 2025-2030 du CSTB
Montant : 84 279,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA VOIX DU CLIENT
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Objet : Prestation de réalisation d’un baromètre Social pour les besoins du CSTB
Montant : 57 675,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE JLO (JLO CONSEIL / HUMAN PREDICTIVE INTELLIGENCE - HPI)
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Objet : La fourniture, l’installation et la maintenance d’un analyseur calorimétrique différentiel à balayage avec passeur automatique et refroidisseur pour le CSTB de Champs-sur-Marne.
Montant : 70,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NETZSCH-GERATEBAU GMBH
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Objet : Conception fabrication et fourniture de box confort et services associés de mesure de paramètres environnementaux données déclaratives et de données physiologiques issues de capteurs connectés
Montant : 88 840,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUASAR CONCEPT
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Objet : TRAVAUX DE MENUISERIE INTERIEURE BOIS POUR LE PROJET DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS TERTIAIRES DU CSTB DE NANTES
Montant : 419 369,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS TERTIAIRES DU SITE DU CSTB DE NANTES (corps d’état Couverture)
Montant : 92 006,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENDEE ETANCHEITE
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Objet : Lot 7_ Risques Spéciaux - SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB)
Montant : 9 738,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN COURANT ET PETITS TRAVAUX NEUFS D’ELECTRICITE DES BATIMENTS DU CSTB DE MLV
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEE
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Objet : Le marché a pour objet la réalisation de travaux de remplacement d’équipements électriques au sein des postes de transformation haute tension du site du CSTB de Champs-sur-Marne.
Montant : 61 288,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE BATIMENT INDUSTRIE
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Objet : Prestations d’essais en canalisations pour les besoins de la Direction Eau (DEAU) du CSTB
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT03118550122
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Objet : Travaux de remplacement de la verrière du bâtiment B18 du site CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 74 834,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPELEC (ETANCHEITE ASPHALTE CUVELAGE INJ)
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Objet : Organisation d’une enquête utilisateurs d’un outil numérique de diagnostic de maisons individuelles avant rénovation dans le cadre du projet RESTORE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations d’expertises architecture, optimisation et configuration des réseaux LAN et Wifi - Prestations d’expertises SI
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUDIT CONSULTING ENGINEERING ET SERVICE (ATTINEOS CYBERSECURITE)
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Objet : Prestations d’expertises architecture, optimisation et configuration des réseaux LAN et Wifi - Prestations d’expertises SI
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANANAS
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Objet : Prestations d’expertises architecture, optimisation et configuration des réseaux LAN et Wifi - Prestations d’expertises SI
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACUTE-TELECOM
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Objet : Fourniture de licences Adobe
Montant : 63 274,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES BANCS D’ESSAIS MECANIQUES DSR DU CSTB DE MARNE LA VALLEE
Montant : 11 988,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE RELATIONS PRESSE
Montant : 46 160,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : PRESTATIONS DE PLANIFICATION, PREPARATION et REALISATION des AUDITS de CERTIFICATIONS ISO 9001 et ISO 50001 du CSTB pour la période 2026 – 2032
Montant : 43 100,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de licences de logiciels Autodesk
Montant : 74 108,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE BAIES D’ASSERVISSEMENT POUR LA DIRECTION FEU SUR LE SITE CSTB DE MARNE-LA-VALLEE
Montant : 94 000,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des systèmes de détection incendie dans les bâtiments du CSTB de Champs-sur-Marne.
Montant : 76 244,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans la gestion de l’incubateur à start-ups du CSTB
Montant : 69 700,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Le marché a pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance d’une chaîne analytique composée d’un injecteur liquide, d’un système chromatographique en phase gazeuse et d’un détecteur par spectrométrie de masse pour le CSTB de Grenoble
Montant : 69 334,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de licences Solidworks et maintenance associée
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Espaces verts - TRAVAUX DE MODERNISATION DES LOCAUX TERTIAIRES DU CSTB DE NANTES
Montant : 467 522,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de cinq chariots élévateurs électriques - Fourniture d’engins de levage avec accessoires associés en Location Longue Durée (60 mois) pour l’établissement du CSTB de Champs-sur-Marne.
Montant : 43 512,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de deux gerbeurs électriques - Fourniture d’engins de levage avec accessoires associés en Location Longue Durée (60 mois) pour l’établissement du CSTB de Champs-sur-Marne.
Montant : 6 288,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de la technologie Kubernetes pour les architectures d’infrastructures de déploiement du CSTB
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : KALIOP FRANCE
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN COURANT ET PETITS TRAVAUX NEUFS DE PLOMBERIE DES BATIMENTS DU CSTB DE CHAMPS SUR MARNE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA LOUISIANE
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN COURANT ET PETITS TRAVAUX NEUFS DE PLOMBERIE DES BATIMENTS DU CSTB DE CHAMPS SUR MARNE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
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Objet : Prestations de développements d’applications informatiques pour les besoins de la Direction des Technologies de l’Information (DTI) du CSTB de Sophia-Antipolis.
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Lot 2 : Maintenance préventive et curative des enceintes thermiques - ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES ENCEINTES CLIMATIQUES ET THERMIQUES DU CSTB DE MARNE-LA-VALLEE - 2 LOTS
Montant : 29 136,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE
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Objet : Prestations de restauration collective du site CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 36 510,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONVIVIO-RCO
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Objet : PRESTATION DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION D’AIR COMPRIME DU CSTB DE GRENOBLE
Montant : 17 950,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Lot 3 : Corps d’Etat 03 : Electricité - Courant Faible - Travaux de rénovation intérieure des bâtiments B28 et B36 du site CSTB de Champs sur Marne
Montant : 77 468,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture d’une solution complète de mesure des consommations d’eau domestiques, d’analyse des événements par type d’usage et de stockage des données mesurées
Montant : 200,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 2 ans
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Objet : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux industriels du site du CSTB de Nantes
Montant : 11 518,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de remplacement du roof top du bâtiment B37 du CSTB de Champs sur Marne
Montant : 62 144,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Souscription de contrats d’assurance Flotte automobile et auto mission pour les besoins du CSTB.
Montant : 41 997,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MARCHE DE PRESTATION D’ENTRETIEN TECHNIQUE NIVEAU 1 ET 2 ET DE PETITS TRAVAUXnAU CSTB DE NANTES
Montant : 199 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de matériels électroniques pour les besoins du CSTB
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Conception, fourniture et mise en service de Centrales de Traitement d’Air (CTA) d’un laboratoire du site du CSTB de Nantes
Montant : 148 890,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOREMA
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Objet : Fourniture et installation de deux ponts bipoutres pour le nouveau bâtiment d’essais Achille du CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de rondes de surveillance du site du CSTB de Grenoble
Montant : 20 856,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de licences Metallic de l’éditeur Commvault
Montant : 33 400,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations d’accueil physique et téléphonique pour le site du CSTB de Sophia Antipolis.
Montant : 32 208,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de sécurisation (télésurveillance et rondes de surveillance) du site du CSTB de Sophia Antipolis
Montant : 135 944,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : RETROFIT D’UN SYSTEME DE BANC D’ESSAIS FEU - SINGLE BURNING ITEM (SBI) NF EN 13823 A1 POUR LE CSTB DE MARNE-LA-VALLEE
Montant : 124 940,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Technologie de gouvernance du portefeuille d’applications avec maintien, expertises et support - Fourniture de composants logiciels pour la Digital Factory
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
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Objet : Assistance à la gestion du portefeuille de brevets - Prestations d’assistance pour la rédaction, le dépôt et la gestion des brevets du CSTB.
Montant : 51 840,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude de faisabilité et l’accompagnement au pilotage d’un projet d’énergie photovoltaïque sur le site CSTB de Grenoble
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIAGE ENVIRONNEMENT
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION D’UN SYSTEME DE PILOTAGE D’UN BANC D’ESSAIS DE FOUR DE RESISTANCE AU FEU POUR LE CSTB DE MARNE-LA-VALLEE
Montant : 103 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMTES
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Objet : Prestations d’Assistance Maîtrise d’Ouvrage-Maîtrise d’Œuvre pour le Traitement des Fumées et le Thermique Industrielle
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’optimisation des taxes foncières et des taxes sur les bureaux du CSTB
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Assistance juridique et judiciaire en matière de droit du travail et de la sécurité sociale - Prestation de services juridiques, conseil, et représentation en justice
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HDV AVOCATS
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Objet : Assistance juridique et judiciaire en matière de droit du travail et de la sécurité sociale - Prestation de services juridiques, conseil, et représentation en justice
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEBAN ET ASSOCIES
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Objet : TRAVAUX DE DEPOLLUTION, DE CURAGE ET DE DESCONSTRUCTION DES BATIMENTS ECLAIRAGE ET NUMERIQUE DU CSTB DE NANTES
Montant : 212 245,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPC DEMOSTEN (DEMOSTEN)
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Objet : REFONTE CONTROLE DE COMMANDE DE LA SOUFFLERIE ATMOSPHERIQUE NASA du CSTB de NANTES
Montant : 79 000,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY (CLEMESSY)
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Objet : Prestation de recrutement de ménages pour la réalisation de mesures et d’analyses des consommations d’eau
Montant : 69 720,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.M.O.
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Objet : Travaux de désamiantage de divers bâtiments du site CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 168 515,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G3D DEMOLITION (G3D)
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Objet : Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le renouvellement des marchés d’assurances du CSTB
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.S. ENTREPRISE
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Objet : Mise en place d’une plateforme technologique de BI et Dataviz
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : NEXT DECISION
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Objet : Travaux de rénovation de l’installation de traitement des fumées du bâtiment d’essais B41 du CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 98 830,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORAL
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Objet : Prestation d’accompagnement au déploiement du dispositif de Knowledge Management du CSTB :nGouvernance globale et accès aux contenus du CSTB
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUROUK
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Objet : Co-commissaire n°1 : - Mission de commissaires aux comptes titulaires et de commissaires aux comptes suppléants dans le cadre du contrôle légal et de la certification des comptes annuels du CSTB EPIC et des comptes consolidés du GROUPE CSTB, pour les année
Montant : 55 470,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GRANT THORNTON
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Objet : Co-commissaire n°2. - Mission de commissaires aux comptes titulaires et de commissaires aux comptes suppléants dans le cadre du contrôle légal et de la certification des comptes annuels du CSTB EPIC et des comptes consolidés du GROUPE CSTB, pour les années
Montant : 55 470,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FIDELIANCE AUDIT (DAUGE FIDELIANCE)
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Objet : Mise à disposition d’une plateforme de veille web polyvalente, multi-sources et collaborative en mode SaaS adaptée aux besoins du CSTB.
Montant : 91 050,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPRITSCOLLABORATIFS
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Objet : FOURNITURE DE DEUX NACELLES ÉLÉVATRICES NEUVES EN LOCATION LONGUE DURÉE DE 60 MOIS AVEC ACCESSOIRES ET PRESTATION FULL SERVICES COMPRENANT LA MAINTENANCE ET L’ASSISTANCE
Montant : 101,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestation de services d’assurance Dommages aux biens pour le compte du CSTB. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion de la police Dommages aux biens du CSTB, le placement des risques à 100% et une mission de conseil
Montant : 112 191,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOWDEN FRANCE SAS
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Objet : Fourniture et industrialisation des postes de travail informatique, et les services connexes, dont le financement et la gestion de la fin de vie des matériels, pour l’ensemble des établissements du CSTB.
Montant : 375 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Prestations d’inventaires des biens du CSTB
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET ROUX
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Objet : Travaux de Voiries Réseaux et Divers du site CSTB de Champs-sur-Marne - Campagne Pluriannuelle
Montant : 808 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MODERNE SCOP ANONYME CAPITAL VARIABLE
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Objet : Prestation de raccordement métrologique de divers appareils métrologiques - Prestations de services de raccordement métrologique pour les besoins du CSTB.
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Lot 1 : Accompagnement individualisé : - Coaching - Accompagnement de l’équipe d’encadrement d’une direction (Séminaire, Convention) - Prestations de services de formations en management au bénéfice des salariés du CSTB.nAccord-cadre décomposé en 2 lots
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIR CONSULTING SERVICES
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Objet : - Lot 2 : Accompagnement intégré (parcours emploi filière managériale) : - La prise de fonction managériale - Le manager de proximité N 1 et A 1 - Le manager de manager N 234 - Le codéveloppement de managers - La 1ère appropriation de notre culture manag
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGOS
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Objet : Lot 1 : Accompagnement individualisé : - Coaching - Accompagnement de l’équipe d’encadrement d’une direction (Séminaire, Convention) - Prestations de services de formations en management au bénéfice des salariés du CSTB.nAccord-cadre décomposé en 2 lots
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIOTIME COACHING
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Objet : Lot 1 : Accompagnement individualisé : - Coaching - Accompagnement de l’équipe d’encadrement d’une direction (Séminaire, Convention) - Prestations de services de formations en management au bénéfice des salariés du CSTB.nAccord-cadre décomposé en 2 lots
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REOR
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Objet : Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes.
Montant : 45,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux d’efficacité énergétique avec l’installation d’une supervision sur le process de production et distribution d’eau chaude et froide et réseau air/vide au bâtiment B58 NEPTUNE ndu site CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 199,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRUNEVIEILLE
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Objet : Lot 2 : Prestations d’assistance au recrutement de personnels des fonctions scientifiques et techniques. - Prestations d’assistance au recrutement de différentes catégories de personnels cadres et non cadres pour les besoins du CSTB.
Montant : 100,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : • Lot 3 : Prestations d’assistance au recrutement de personnels des fonctions tertiaires. - Prestations d’assistance au recrutement de différentes catégories de personnels cadres et non cadres pour les besoins du CSTB.
Montant : 400,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Lot 3 : Personnels qualifiés sur les métiers du bâtiment (secteur BTP) - Prestations de service de mise à disposition de personnels intérimaires pour l’ensemble des établissements du CSTB.
Montant : 600,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES PORTES INDUSTRIELLES DU SITE CSTB DE MARNE LA VALLEE
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERI
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Objet : Prestations d’assistance pour le renouvellement du marché de restauration collective du site CSTB de Champs-sur-Marne
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARBEA CONSEIL
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Objet : Etude sur la préfabrication artisanale en France : état des lieux et dynamiques pour la rénovation des Maisons Individuelles
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Labels et certificats de CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Bâtiment: construction et couverture
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 78
Mesures de correction nécessaires
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 78 | 92 | 92 | 92 | 91 |
| Écart rémunération (sur 40) | 38 | 37 | 37 | 37 | 36 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | 5 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| Écart taux promotion (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié
Marques déposées par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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OQEIEnregistrée le 01/12/2025Expire le 01/12/2035Classes : 09 , 16 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42Numéro : FR5204340Marque enregistrée
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ReQPREnregistrée le 03/11/2025Expire le 03/11/2035Classes : 01 , 06 , 09 , 11 , 17 , 19 , 27 , 37 , 39 , 40 , 42Numéro : FR5195451Marque enregistrée
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ECAU VEnregistrée le 09/03/2023Expire le 09/03/2033Classes : 11Numéro : FR4943858Marque enregistrée
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QB WallPECEnregistrée le 19/01/2023Expire le 19/01/2033Classes : 19Numéro : FR4929896Marque enregistrée
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QB UPECEnregistrée le 19/01/2023Expire le 19/01/2033Classes : 19 , 27Numéro : FR4929916Marque enregistrée
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Bati BILIOEnregistrée le 10/11/2022Expire le 10/11/2032Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4912341Marque enregistrée
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ECOSCALEEnregistrée le 10/11/2022Expire le 10/11/2032Classes : 01 , 02 , 04 , 06 , 09 , 11 , 16 , 17 , 19 , 20 , 21 , 22 , 24 , 27 , 31Numéro : FR4912412Marque enregistrée
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BDNBEnregistrée le 05/10/2021Expire le 05/10/2031Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 42Numéro : FR4805798Marque enregistrée
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BatiMMO Un service CSTB sur BATIPEDIA.COMEnregistrée le 16/02/2021Expire le 16/02/2031Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4733391Marque enregistrée
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BatiMODELES Un service CSTB sur BATIPEDIA.comEnregistrée le 16/02/2021Expire le 16/02/2031Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4733709Marque enregistrée
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BatiCCTP Un service CSTB sur BATIPEDIA.comEnregistrée le 16/02/2021Expire le 16/02/2031Classes : 09 , 35 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4733712Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 19 , 37 , 42Numéro : FR4566939Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 11 , 37 , 42Numéro : FR4566953Marque enregistrée
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OXEnregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 19 , 37 , 42Numéro : FR4566958Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 37 , 42Numéro : FR4566961Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 37 , 42Numéro : FR4566964Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 37 , 42Numéro : FR4566967Marque enregistrée
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ESA 4Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 37 , 42Numéro : FR4566972Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 37 , 42Numéro : FR4566974Marque enregistrée
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Enregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 19 , 37 , 42Numéro : FR4566976Marque enregistrée
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50 ansEnregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 19 , 37 , 42Numéro : FR4566979Marque enregistrée
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10 ansEnregistrée le 11/07/2019Expire le 11/07/2029Classes : 06 , 11 , 19 , 37 , 42Numéro : FR4566982Marque enregistrée
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Bati CCTPEnregistrée le 04/07/2019Expire le 04/07/2029Classes : 09 , 35 , 41Numéro : FR4565111Marque enregistrée
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PHANIEEnregistrée le 27/05/2019Expire le 27/05/2029Classes : 09 , 42Numéro : FR4554992Marque enregistrée
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PhanieEnregistrée le 24/05/2019Expire le 24/05/2029Classes : 09 , 42Numéro : FR4554446Marque enregistrée
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ECO €Enregistrée le 22/05/2019Expire le 22/05/2029Classes : 11 , 37 , 42Numéro : FR4553736Marque enregistrée
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elodieEnregistrée le 08/08/2018Expire le 08/08/2028Classes : 09 , 16 , 41 , 42Numéro : FR4475187Marque enregistrée
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ECAU-MEnregistrée le 08/06/2018Expire le 08/06/2028Classes : 11 , 37 , 42Numéro : FR4459813Marque enregistrée
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IPRUCEnregistrée le 24/05/2018Expire le 24/05/2028Classes : 09 , 42Numéro : FR4455581Marque enregistrée
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PULSE Pioneering hUman Lab for Sensory EvaluationEnregistrée le 22/02/2018Expire le 22/02/2028Classes : 09 , 42Numéro : FR4431042Marque enregistrée
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TRNSYSEnregistrée le 29/11/2017Expire le 29/11/2027Classes : 09 , 16 , 35 , 42Numéro : FR4408639Marque enregistrée
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P/MCEnregistrée le 30/10/2017Expire le 30/10/2027Classes : 17 , 27 , 37 , 42Numéro : FR4400502Marque enregistrée
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ECHAUEnregistrée le 19/07/2017Expire le 19/07/2027Classes : 11 , 37 , 42Numéro : FR4377458Marque enregistrée
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ECAUEnregistrée le 19/07/2017Expire le 19/07/2027Classes : 11 , 37 , 42Numéro : FR4377493Marque enregistrée
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BIOGUESSEnregistrée le 14/10/2016Expire le 14/10/2026Classes : 09 , 38 , 40 , 41 , 42Numéro : FR4307209Marque enregistrée
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ESTEnregistrée le 13/03/2016Expire le 10/03/2036Classes : 19 , 37 , 42Numéro : FR4255561Marque renouvelée
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AMBIOSCOPEEnregistrée le 23/12/2015Expire le 23/12/2025Classes : 09 , 35 , 38 , 40 , 42Numéro : FR4236147Marque enregistrée
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CSTB FORMATIONSEnregistrée le 23/12/2015Expire le 23/12/2035Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4236194Marque renouvelée
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CSTB ÉDITIONSEnregistrée le 23/12/2015Expire le 23/12/2035Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4236199Marque renouvelée
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EVEBIMEnregistrée le 18/12/2015Expire le 18/12/2035Classes : 09 , 16 , 37 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4234849Marque renouvelée
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eveBIMEnregistrée le 18/12/2015Expire le 18/12/2025Classes : 09 , 16 , 37 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4234850Marque enregistrée
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QBEnregistrée le 29/09/2015Expire le 29/09/2035Classes : 01 , 02 , 06 , 09 , 11 , 16 , 17 , 19 , 20 , 24 , 27 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4213395Marque renouvelée
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HQBEnregistrée le 15/07/2015Expire le 19/06/2026Classes : 01 , 02 , 06 , 09 , 11 , 16 , 17 , 19 , 20 , 24 , 27 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4196907Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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DTU EN LIGNEEnregistrée le 02/03/2015Expire le 02/03/2035Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4161083Marque renouvelée
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BATIPEDIAEnregistrée le 28/10/2014Expire le 28/10/2034Classes : 09 , 35 , 38 , 41Numéro : FR4130268Marque renouvelée
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SESAAME CSTBEnregistrée le 21/07/2014Expire le 21/07/2024Classes : 37 , 41 , 42Numéro : FR4108540Marque expirée
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DTU en ligneEnregistrée le 29/10/2013Expire le 29/10/2023Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4043526Marque expirée
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UPEC CSTBEnregistrée le 02/10/2013Expire le 02/10/2023Classes : 19 , 27 , 37 , 42Numéro : FR4036973Marque expirée
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CSTBoxEnregistrée le 01/10/2013Expire le 01/10/2023Classes : 09 , 38 , 42Numéro : FR4036190Marque expirée
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DECISION3DEnregistrée le 01/10/2013Expire le 01/10/2023Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4036191Marque expirée
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Brevets déposés par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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DISPOSITIF D'ATENUATION ACOUSTIQUE A DOUBLE PAROI ACTIVEEnregistré le 06/05/1993Expiré le 31/05/2000Numéro : FR9305451Classes : G10K2210/102 , G10K2210/106 , G10K2210/129 , G10K2210/1291 , G10K2210/3036 , G10K2210/3046 , G10K2210/3219 , G10K2210/3223 , G10K11/17854 , G10K11/17857 , G10K11/17881 , G10K2210/106 , G10K2210/3046 , G10K2210/1291 , G10K2210/3223 , G10K2210/102 , G10K2210/129 , G10K2210/3219 , G10K2210/3036 , G10K11/17854 , G10K11/17857 , G10K11/17881Déchu
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CAILLEBOTIS PLUS PARTICULIEREMENT DESTINE A RECOUVRIR DES FACADES ET/OU DES TOITURESEnregistré le 29/07/1993Expiré le 28/07/2004Numéro : FR9309361Classes : E04C2/421Dossier déchu définitivement
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DISPOSITIF D'ATTENUATION ACOUSTIQUE A DOUBLE PAROI ACTIVEEnregistré le 03/11/1994Expiré le 30/11/2000Numéro : FR9413125Classes : G10K2210/10 , G10K2210/102 , G10K2210/106 , G10K2210/1282 , G10K2210/1291 , G10K2210/3027 , G10K2210/3036 , G10K2210/3046 , G10K2210/3219 , G10K2210/3223 , G10K11/17857 , G10K11/17881 , G10K11/17854 , G10K2210/3027 , G10K2210/102 , G10K2210/1282 , G10K2210/3223 , G10K2210/3036 , G10K2210/106 , G10K2210/1291 , G10K2210/10 , G10K2210/3219 , G10K2210/3046 , G10K11/17854 , G10K11/17857 , G10K11/17881Déchu
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PROCEDE POUR LA FABRICATION D'AEROGELS DE SILICE MONOLITHIQUES ET AEROGELS DE SILICE AINSI OBTENUSEnregistré le 07/07/1995Expiré le 25/07/2002Numéro : FR9508573Classes : C01B33/1585 , Y02P20/54 , C01B33/1585 , Y02P20/54Dossier déchu définitivement
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STRUCTURE DE PROTECTION CONTRE LES VENTS CYCLONIQUESEnregistré le 18/03/1998Expiré le 31/01/2018Numéro : FR9803310Classes : E04H9/14 , Y02A50/00Expiré
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BUNGALOW CYCLONIQUEEnregistré le 18/03/1998Expiré le 31/01/2018Numéro : FR9803309Classes : E04H9/14 , F24F7/02 , Y02A50/00Expiré
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DISPOSITIF DE CONTROLE ACTIF D'IMPEDANCE ACOUSTIQUEEnregistré le 12/05/1998Expiré le 31/05/2012Numéro : FR9805953Classes : H04R3/002Déchu
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DISPOSITIF DE SIMULATION SONORE ET PROCEDE POUR REALISER UN TEL DISPOSITIFEnregistré le 05/08/1998Expiré le 31/08/2011Numéro : FR9810069Classes : H04S1/007 , H04S1/002Déchu
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PROCEDE DE MONTAGE D'UN ELEMENT DE CONSTRUCTION EN VERRE, ET OUVRAGE COMPORTANT DES ELEMENTS AINSI MONTESEnregistré le 19/04/1999Expiré le 30/04/2012Numéro : FR9904880Classes : E06B3/02Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF DE RESTITUTION D'UN SIGNAL LUMINEUXEnregistré le 17/01/2000Expiré le 31/01/2007Numéro : FR0000515Classes : H04N9/3147 , H04N9/3185 , H04N9/3185Déchu
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DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE FEU ARRIERE DE VEHICULEEnregistré le 07/03/2000Expiré le 02/04/2007Numéro : FR0002906Classes : B60S1/54 , B60Q1/26 , B60S1/60Déchu
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BAIE, EN PARTICULIER POUR PAYS TROPICAUXEnregistré le 17/05/2001Expiré le 24/04/2021Numéro : FR0106524Classes : E06B7/14Expiré
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EXTRACTEUR STATIQUE POUR BATIMENTEnregistré le 21/12/2001Expiré le 21/12/2011Numéro : FR0116686Classes : F23L17/02 , F23J2213/30 , F23J2213/50Dossier déchu définitivement
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INSTALLATION POUR LA REDUCTION DES PONTS THERMIQUES DANS LES IMMEUBLESEnregistré le 24/04/2002Expiré le 02/05/2018Numéro : FR0205131Classes : E04B1/76 , E04B2001/7679 , E04B2005/322Déchu
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ACCESSOIRE POUR EXUTOIRE DE FUMEES A HAUTE PERFORMANCE AERAULIQUEEnregistré le 16/05/2002Expiré le 25/03/2022Numéro : FR0206047Classes : F24F7/02 , E04D13/0325 , E04D13/035 , F23L17/02
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EXUTOIRE DE FUMEES A HAUTE PERFORMANCE AERAULIQUEEnregistré le 16/05/2002Expiré le 25/03/2022Numéro : FR0206048Classes : E04D13/0305 , E04D13/0325 , E04D13/0351 , F24F7/02
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EXUTOIRE DE DESENFUMAGE COMPORTANT DES VOLETS PARE-VENT ESCAMOTABLESEnregistré le 04/07/2002Expiré le 31/07/2007Numéro : FR0208393Classes : A62C2/14 , B08B15/00 , E04D13/0354 , E04D13/0358Déchu
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PERFECTIONNEMENT AERODYNAMIQUE POUR VEHICULE DECOUVRABLEEnregistré le 22/07/2002Expiré le 28/06/2013Numéro : FR0209253Classes : B60J1/2005 , B60J7/223 , B60J1/2005 , B60J7/223Dossier déchu définitivement
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EXUTOIRE A CHAPEAU A PERFORMANCE AERAULIQUE D'EXTRACTION AMELIOREEEnregistré le 23/10/2002Expiré le 31/10/2018Numéro : FR0213196Classes : F24F7/02 , E04D13/0325 , E04D13/0335 , E04D13/035Déchu
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EXUTOIRE DE FUMEES A HAUTE PERFORMANCE AERAULIQUE, SPECIFIQUEMENT ADAPTE POUR DES VOUTES DE TOITURES DE CONSTRUCTIONS OU DE BATIMENTSEnregistré le 05/06/2003Expiré le 25/03/2023Numéro : FR0306785Classes : E04D13/032 , E04D13/0325 , E04D13/035 , E04D13/0358Expiré
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EXUTOIRE DE DESENFUMAGE COMPORTANT DES MOYENS DE CANALISATION D'UNE PARTIE DE LA FUMEEEnregistré le 12/02/2004Expiré le 28/02/2005Numéro : FR0450248Classes : F24F7/02 , E04D13/0325 , E04D13/0354 , F24F11/34Déchu
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PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS D'EVACUATION NATURELLE DE FUMEES OU DE CHALEUR POUR VOUTE FILANTE D'ECLAIRAGE NATURELEnregistré le 14/05/2004Expiré le 31/05/2011Numéro : FR0405301Classes : E04D13/0355 , E04D13/0325Déchu
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COUVERTURE D'HABITACLE PERMEABLE ET VEHICULE ADAPTEEnregistré le 01/10/2004Expiré le 31/10/2013Numéro : FR0410397Classes : B60J7/1226 , B60J7/223 , B60J7/1226 , B60J7/223Déchu
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RUPTEUR DE PONTS THERMIQUES RAPPORTE POUR UNE STRUCTURE DE BATIMENT.Enregistré le 07/01/2005Expiré le 16/11/2006Numéro : FR0500179Classes : E04B1/803 , E04B2001/7679 , Y02A30/242 , Y02B80/10Rejeté
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AILERON PERMEABLEEnregistré le 11/08/2005Expiré le 02/08/2012Numéro : FR0508512Classes : B60J7/223Dossier déchu définitivement
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ASPIRATEUR EOLIEN A VORTEX INTERNE VERTICALEnregistré le 07/09/2005Expiré le 30/09/2022Numéro : FR0509120Classes : F23L17/10 , F23L17/005 , F24F7/025Déchu
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PROCEDE DE DETECTION D'UNE CONTAMINATION FONGIQUEEnregistré le 05/03/2007Expire le 30/03/2027Numéro : FR0701578Classes : C12Q1/04 , G01N2333/37 , C12Q1/04 , G01N2333/37
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PROCEDE DE DOSAGE D'ERGOSTEROL ET DE MYCOTOXINESEnregistré le 05/03/2007Expiré le 28/03/2026Numéro : FR0701583Classes : C12Q1/04 , G01N1/2202 , G01N1/2273 , G01N2333/37
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SOL EQUESTRE ET SON PROCEDE DE REALISATIONEnregistré le 29/06/2007Expiré le 30/06/2020Numéro : FR0704698Classes : E01C13/065Déchu
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DISPOSITIF POUR L'EPURATION DES EAUX USEESEnregistré le 11/12/2007Expiré le 02/01/2019Numéro : FR0708596Classes : B01D39/04 , C02F1/004Déchu
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DISPOSITIF ELECTROACOUSTIQUE DESTINE NOTAMMENT A UNE SALLE DE CONCERTEnregistré le 09/04/2009Expiré le 24/08/2020Numéro : FR0952353Classes : G10K15/08 , H04R3/02 , G10K15/08 , H04R3/02Déchu
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DISPOSITIF ELECTROACOUSTIQUE DESTINE NOTAMMENT A UNE SALLE DE CONCERTEnregistré le 27/05/2009Expiré le 24/08/2020Numéro : FR0902557Classes : G10K15/08 , H04R3/02 , G10K15/08 , H04R3/02Déchu
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PROCEDE DE REGULATION ET DE CONTROLE DU CONFINEMENT DE L'AIR INTERIEUREnregistré le 05/05/2009Expire le 27/05/2027Numéro : FR0952971Classes : F24F11/0001 , F24F11/30 , F24F2110/50 , F24F2110/70 , Y02B30/70 , F24F11/30
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COMPOSITION POUR FOURNIR DES FUMEES DESTINEE A TESTER LES DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE PROCEDE POUR FABRIQUER UNE TELLE COMPOSITION ET RECIPIENT POUR CONTENIR UNE TELLE COMPOSITIONEnregistré le 29/07/2009Expiré le 29/07/2012Numéro : FR0955302Classes : C06D3/00 , C06B31/02Dossier déchu définitivement
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CONFIGURATION DE PRODUITS DE CONSTRUCTION POUR UNE MAQUETTE NUMERIQUE DE BATIMENT.Enregistré le 30/10/2009Expiré le 02/11/2020Numéro : FR0957656Classes : G06F30/13 , G06F2111/02 , G06F30/13 , G06F2111/02Déchu
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DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE CONTAMINATION FONGIQUEEnregistré le 23/11/2010Expiré le 16/09/2025Numéro : FR1059636Classes : C12Q1/04 , G01N33/0031 , G01N33/0047 , G01N33/0075 , G01N33/56961 , G01N2030/025 , G01N2030/085
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SYSTEME DE CORRECTION DE SPECTRE DESTINE NOTAMMENT A UNE SALLE DE SPECTACLEEnregistré le 10/11/2011Expiré le 30/11/2021Numéro : FR1160291Classes : H04R3/04 , H03G5/005 , H03G5/165 , H04R27/00 , H04R29/001 , H04R29/007Déchu
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SYSTEME ELECTROACOUSTIQUE POUR UNE SALLE DE SPECTACLEEnregistré le 18/11/2010Expiré le 30/11/2021Numéro : FR1059477Classes : H04R3/04 , H03G5/005 , H03G5/165 , H04R27/00 , H04R29/001 , H04R29/007Déchu
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DISPOSITIF POUR FOURNIR DES FUMEES DESTINE NOTAMMENT AUX EXERCICES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIEEnregistré le 08/12/2010Expiré le 31/12/2021Numéro : FR1060228Classes : A62C99/0081 , G09B19/00Déchu
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PROCEDE ET FRAGMENTS DE NUCLEOTIDES POUR LA DETECTION ET/OU LA QUANTIFICATION D'HOTES DE LEGIONELLES, KIT ASSOCIEEnregistré le 12/01/2011Expire le 30/01/2027Numéro : FR1150246Classes : C12Q1/6893 , C12Q2600/16 , Y02A50/30
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PROCEDE D'ANALYSE ET DE SYNTHESE DE BRUIT DE MOTEUR, SON UTILISATION ET SYSTEME ASSOCIEEnregistré le 21/04/2011Expire le 30/04/2027Numéro : FR1153476Classes : G10K15/02
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PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE EMPREINTE CHIMIQUE SPECIFIQUE DE LA PRODUCTION DE MYCOTOXINESEnregistré le 08/09/2011Expire le 29/09/2026Numéro : FR1157992Classes : G01N33/0004 , G01N2333/37 , G01N2030/8813 , G01N33/54346 , G01N33/54373 , G01N33/66 , G01N27/62 , G01N27/62 , G01N33/54346 , G01N33/54373 , G01N33/66 , G01N33/0004 , G01N2333/37 , G01N2030/8813
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DEVELOPPEMENT D'UN MICROSYSTEME DE DETECTIONEnregistré le 28/12/2011Expiré le 23/12/2025Numéro : FR1104126Classes : G01N33/0029 , G01N33/0047 , C12Q1/04 , G01N33/0029 , G01N33/0047
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CHEMINEE TROPICALE, A SAVOIR PUITS DE VENTILATION AVEC FONCTION ANTICYCLONIQUE, CONSTRUCTION ET KIT ASSOCIESEnregistré le 30/04/2012Expire le 30/04/2027Numéro : FR1253989Classes : E04H9/14 , F24F2007/001 , F24F7/02 , Y02A50/00 , F24F7/02 , E04H9/14 , F24F2007/001 , Y02A50/00
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ECRAN DE PROJECTION COURBEEnregistré le 25/05/2012Expiré le 31/05/2023Numéro : FR1254816Classes : G03B21/565 , E04H3/22 , G03B21/565 , E04H3/22 , G02B30/40 , G03B21/606 , G03B31/00Déchu
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PROCEDE DE REGULATION ET DE CONTROLE DU NIVEAU DE CONFINEMENT DE L'AIR INTERIEUR, DISPOSITIF ET STATION D'AMBIANCE ASSOCIESEnregistré le 02/07/2012Expiré le 31/07/2019Numéro : FR1256327Classes : F24F11/62 , F24F2120/10 , F24F2110/50 , F24F11/89 , F24F11/30 , F24F11/64 , F24F2110/70 , F24F11/63 , F24F2120/00 , F24F11/0001 , F24F11/30 , F24F2110/10 , F24F2110/20 , F24F2110/50 , F24F2110/70 , F24F2120/10 , F24F2110/40 , G01N33/004 , Y02A50/20 , Y02B30/70 , F24F2120/00 , F24F11/63 , F24F11/30 , F24F11/0001 , G01N33/004 , F24F2110/10 , F24F2110/70 , F24F2110/20 , F24F2120/10 , F24F2110/40 , Y02A50/20 , F24F2120/00 , F24F11/63 , F24F11/0001 , F24F11/30 , F24F2110/10 , F24F2110/20 , F24F2110/50 , F24F2110/70 , F24F2120/10 , F24F2110/40 , Y02A50/20 , F24F11/63 , F24F2120/00 , G01N33/004Déchu
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ARCHITECTURE LOGICIELLE POUR UN SYSTEME DE NAVIGATION VIRTUELLE EN TEMPS REELEnregistré le 03/08/2012Expiré le 07/02/2015Numéro : FR1257609Classes : G06T19/003 , G06T2210/04Dossier déchu définitivement
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ELABORATION D'UNE EMPREINTE DE CONTAMINATION ASPERGILLAIRE BASEE SUR LA DETECTION DE COVMEnregistré le 14/09/2012Expire le 29/09/2026Numéro : FR1258646Classes : G01N33/0047 , G01N2333/38 , C12Q1/04 , C12Q1/04 , G01N33/0047 , G01N2333/38
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ENSEMBLE DE PIEGEAGE DE PARTICULES EN SUSPENSION DANS UN FLUIDEEnregistré le 10/10/2012Expiré le 02/11/2020Numéro : FR1259655Classes : B01D46/0043 , B01D46/40Déchu
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PROCEDE DE DETECTION D'UNE CONTAMINATION A LA MERULEEnregistré le 31/10/2014Expire le 30/10/2026Numéro : FR1460498Classes : C12Q1/04 , G01N2333/375 , G01N33/4977 , G01N2333/375 , C12Q1/04 , G01N33/4977 , G01N33/4975 , G01N2333/375 , G01N33/4975 , G01N33/4977 , C12Q1/04
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Dessins déposés par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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PictogrammeEnregistré le 17/03/2021Expire le 17/03/2031Numéro : FR20211289
Aides perçues par CSTB CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
2 715 790 €
Autorité :
Région Pays de la Loire
Octroi :
04/07/2021
•
Publication :
07/05/2023
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des infrastructures de recherche (art. 26)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant :
492 165 €
Autorité :
Région Pays de la Loire
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des infrastructures de recherche (art. 26)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts